[AC]Escroquerie Luxeuil / Shirase

Le Jeudi 06 Septembre 1460 :

SieurShirase s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a Messire Lacuzon plusieurs légumes à 11.85 écus TTC ce qui fait 11.50 écus HT ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 9.30 écus HT

Preuve :

05/09/1460 16:30 : Vous avez acheté à Shirase 2 légumes pour 11,85 écus.

05/09/1460 21:00 : Vous avez acheté à Shirase 1 légume pour 11,85 écus.


Gain 6.60 écus

Citation :

Informations sur Shirase

Créé(e) le 05 Juillet 2008

Shirase fête son anniversaire le 05 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 68

Shirase possède un culture du maïs et un potager.

Dernière connexion le 06 Septembre 2012

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu hier le 05/09 à Messire Lacuzon trois légumes à 11.85 écus écus, le prix maximum étant de 9.30 écus, vous êtes donc en infraction vis à vis de la loi, je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si d’ici deux jours je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.


bien à vous
Alice du Val d'Haine
Brigadier de Luxeuil

Casier

Réponse du Contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Shirase
Date d'envoi : 06/09/1460 - 11:26:15
Titre : Re: Vente sur le marché

Bonjour,

Ayant l'habitude de lire à la mairie "Prix conseillés", je n'ai pas fait attention que c�était écrit " Prix maximum", comme quoi il ne faut pas abuser des tournées en taverne !

Faites-moi savoir comment nous pouvons régler ce contentieux à l'amiable, inutile de perdre inutilement du temps en procès.

Bien a vous

Citation :

Re bonjour Messire,

L'erreur est humaine qu'on dit alors en effet nous allons éviter le procès pour cette fois si.
je vais contacter Messire Lacuzon lui demandant de remettre les trois légumes sur le marché au prix qu'il vous les a acheté.
Une fois l'achat fait il m'enverra la preuve de l'achat et je pourrais classer le dossier.

Bien à vous
Alice du Val d'Haine
Brigadier de Luxeuil.

Jeudi 13 Septembre 1460:

Le contrevenant et la victime se sont arrangés tout les deux pour le remboursement.

Je penses que l'on peut classer non?

Dans ce cas, si tout le monde est satisfait, oui !

Casier mis à jour prêt à être archivé