[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Menthe. / Isolde./Menthe_isolde > Criss

Dame Criss de Valfrey c'est fait rackettée entre Poligny et Dole par un groupe composé de Marilou133, de Menthe. et de Micheldecarcassonne.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Grâce au travail acharné de sa greffière, le Procureur avait su que la dite Menthe. était rentrée sur le territoire Franc-Comtois, l'ayant appris, il a immédiatement envoyé des gardes l'arrêté et l'amener au tribunal.*

Votre Honneur,

Il est question d'un simple brigandage, qui a eu lieu le 11 août. Ce procès a tant tarder parce que cette brigande s'était enfouie, mais elle s'est figurée qu'elle pouvait rentrer impunément en Franche-Comté, et en aura été pour ses frais !

Votre Honneur, dame Criss de Valfrey a été la victime d'un groupe de trois odieux compagnons, dont cette femme. Il va falloir encore une fois faire preuve de Justice, mais sans pitié ni miséricorde. Nous avons devant nous des ennemis intraitable dont le chaos et l'anarchie semble être les mots d'ordres.

Nous ne devons pas nous laisser faire.

J'accuse cette femme d'avoir violé ces lois Francs-comtoises :

Livre III, code pénal :

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voici le procès verbal du gendarme :

https://servimg.com/view/11526844/17

Voici le dossier de la prévenue :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37253-dp-dole-talp-brigandage-criss-entre-poligny-et-dole

Accusée, vous avez le droit de demander à un avocat, que vous trouverez ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 22 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Le jour de son procès est présentement arrivé , point impressionnée, car convaincue de son innocence, la dame dite Menthe entra menottée dans le tribunal.

Avec grâce la dame se présenta. Une odeur parfumée, à la menthe bien entendu, embauma le tribunal dès son arrivée.

D'un raclement glutural, elle se présenta, puis commença à conter son histoire.

- Je suis Menthe-Isolde accusée d 'un acte de barbarie qui n 'est point dans ma nature, je me promenais en ce jour pluvieux sur les chemins du royaume, seule comme à l'accoutumée.

Il est bien vrai que j 'ai croisé une dame, sur mon chemin, mais je ne suis en sorte aucunement responsable de l'accusation qu'elle me porte et encore moins certaine que ça soit bien elle.

Car la dame citée était esnuée, je l 'ai couverte de ma cape, en la faisant tenir par une broquette, une dame de bonne famille ne se montre point sans atours sur les chemins du royaume, enfin j 'ose l 'espérer. Voilà le remerciement, pour avoir secouru une âme en peine.

Le maroufle, fot-en-cul certainement, qui se cachait derrière le brosse n 'était pas ma personne, ça je le sais bien !

Prends un air outré pour continuer sa défense.

- Pourquoi me chercher tençon, alors que je ne suis qu 'une citoyenne ordinaire. Point fourbe de mon état, juste chercheuse d 'aventures rocambolesques qui se présentent, le moment opportun. je suis ici pour clamer mon innocence de jouvencelle et non pour vanter délit.

Pour moi point de déportement, je vous le jure messsire le juge, regardez mes poches, elles sont bien vides.

L'accusée retourne ses poches pour certifier ses dires.

- Il n 'y pas Coquefabue, je n 'ai pas laronné la cruche, qui me cherche Tençon. La volerie, si je me ramenber n'a pas eut lieu. Je suis senée, simple, juste la wel en moi pour parfaire ma vie d 'honnête personne.

En voilà fini... pour ma plaidoirie..., je vous demande de me croire, car nulle envie de finir enchartrer dans une geôle et de fotre avec un gardien !

Demande de témoignage à Criss de Valfrey :

Citation :

Bonjour dame de Valfrey,

Je vous demanderais de bien vouloir venir au procès de Menthe., pour la reconnaître et confirmer qu'il s'agit bien de l'une des personnes qui vous a volé.

Pour que la justice suive son cours, il me faudra votre témoignage.

Bien à vous,

Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

La défense a appelé Omere à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur,

je viens à vous pour témoigner au sujet de Dame Menthe.

Je la connais depuis fort longtemps et je peux vous dire que c'est une personne de grande vertu.

On l'accuse de brigandage ,chose dont je doute fort.

En effet Menthe a toujours aider son prochain ,payant de sa personne pour protéger les plus faibles ou les plus démunis.
Je l'ai souvent vue servir d'escorte pour des gens aisés qui voulaient protéger leurs biens durant un voyage sans demander quelques écus.

Menthe est une personne qui voyage beaucoup et je suis certain qu'elle se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment.

Cette accusation est non fondée;elle vient d'une personne victine d'hallucinations ,l'ayant confondue avec une autre et cherchant par quelque moyen à reconquérir ses biens.

Votre Honneur ,je n'ai plus rien à dire si ce n'est que je suis certain que cette femme n'y est pour rien dans l'affaire pour l'affaire dont on l'accuse.

L'accusation a appelé Criss à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*La Valfrey avait reçu une convocation pour ce rendre au tribunal donc elle sortie de sa retraite une nouvelle fois...Et cette fois elle s'avait qu'il n'allait pas lui arrivée de souci.

Elle rentra dans la salle et s'approcha de la barre*

Mr le Procureur, Votre Honneur,

Je suis Criss de Valfrey Dame de Marigna sur Valouse , Dame d'Echavanne,

Je me retrouve ce jour devant vous pour apporter mon témoignage et surtout confirmer que cette personne faisait partie du trio qui ma lâchement attaquer.

Ils ont profiter d'un moment de distraction pour me faire tomber de mon cheval me rouer de coup et prendre ce que j'avais sur moi!

Je n'avais pas grand chose quelques écus des denrées et une manche...Depuis le temps que je voyage je crois que c'est le deuxièmes fois que je me fais brigander ...Je remercie Aristote d'avoir un appartement à la Capital.

Quand je penses que je suis sortie de retraite pour finir une affaire à Dole et que normalement je devais avoir plus sur moi! Je remercie le Très-Haut pour m'avoir fais réfléchir avant de prendre la route.

En tout cas je reste outrée par le fait qu'elle n'est pas capable d'assumer ses actes ...Ils m'ont laisser blessée mon cheval à heureusement retrouver le domaine.

Enfin heureusement qu'ils n'ont pas sur que j'étais une ancienne procureur et une ancienne juge sinon je serais peux être plus de ce monde!

Je vous remercie de m'avoir écouter

* Criss prit congé de la cour en espèrent que ce brigandage ne resterais pas impuni *

La défense a appelé Omere à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur,

je viens à vous pour témoigner au sujet de Dame Menthe.

Je la connais depuis fort longtemps et je peux vous dire que c'est une personne de grande vertu.

On l'accuse de brigandage ,chose dont je doute fort.

En effet Menthe a toujours aider son prochain ,payant de sa personne pour protéger les plus faibles ou les plus démunis.
Je l'ai souvent vue servir d'escorte pour des gens aisés qui voulaient protéger leurs biens durant un voyage sans demander quelques écus.

Menthe est une personne qui voyage beaucoup et je suis certain qu'elle se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment.

Cette accusation est non fondée;elle vient d'une personne victine d'hallucinations ,l'ayant confondue avec une autre et cherchant par quelque moyen à reconquérir ses biens.

Votre Honneur ,je n'ai plus rien à dire si ce n'est que je suis certain que cette femme n'y est pour rien dans l'affaire pour l'affaire dont on l'accuse.

A appeller deux fois la meme personne à la barre et à fait deux fois la meme déclaration. Je consigne tout de meme les deux déclarations

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva au tribunal pour terminer cette affaire, pour le moins intéressante.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons ici deux témoignages contradictoires, d'une part, une dame de Franche-Comté, ayant oeuvré pour elle et pour notre Pays, dont la loyauté et la rectitude ne saurait être mise en doute, et de l'autre une voyageuse vagabonde dont, d'après ses propres dire, n'est qu'une aventurière.

Les bilevesées et autres calembredaines qu'elle raconte ne saurait être imputée à quelqu'un d'aussi raffiner que Criss de la maison de Valfrey ! Je n'imagine pas qu'une ancienne juge puisse une seconde se comporter comme le colporte l'accusée.

Etant certain que cette défense n'est constituée que de mensonges, je demanderai que l'on croie dame Criss, et que par ce fait, la prévenue soit condamnée à 3 jours de prisons et 300 écus d'amende, pour lui faire passer le goût du brigandage, d'une part, et pour lui apprendre à ne plus se moquer du tribunal et des lois Francs-comtoises, d'autre part !

Je suis certain que votre sens de la justice saura répondre à l'impératif d'équité qui est le nôtre.

Fait à Dole le 25 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

cette personne est actuellement à Modena dans le duché di Modena

Y a t'il une coopération possible ?

bon alors ce soir j'ai pas le temps je me renseigne demain

J'ai écrit au procureur ce matin en italien et en anglais
je sais pas trop ce que ca va donner, je ne suis pas des plus doué en langue.
On verra bien ce qu'il répond.

Merci Ilays, tu te débrouilles certainement mieux que moi...au besoin, je peux intervenir en néerlandais.

Réponse du procureur

Citation :

Buon giorno illustre collega, sarà lieto di accogliere la Vostra richiesta, inviatemi l'atto d'accusa e provvederò alla stesura del processo entro breve.
Decrivetemi brevemente come si sono svolti i fatti inoltre desidero sapere su Vostra richiesta che tipo di pena infliggere al fuorilegge di cui mi parlate

I miei omaggi
Carlo Ferdinando Della Rovere
Pubblico Ministero del Ducato di Modena

En gros de ce que je comprend il nous signifi qu'il est d'accord pour la coopération
pour cela nous devons envoyer l'acte d'accusation,les preuves en notre possession et le déroulement des faits.
D'autre part il demande qu'elle type d peine il doit infliger.
Enfin vu mon italien plus qu'aproximatif j'espère avoir saisi l'essentiel. je me demande d'ailleur comment il a réussit a comprendre ce que je lui racontais.

Ilays sourit

Vous me direz ce que je dois faire ensuite, ou si c'est vous qui prenez la main .

Decrivetemi brièvement comme ils se sont déroulés les faits je désire savoir sur Vôtre demande en outre qui type de peine infliger au hors-la-loi dont parlez me mes hommages Carlo Ferdinand Du Rouvre Ministère public du Duché de Modène

Que fait-on alors, tu envoi le tout ?

Non je suis en train de me renseigner pour voir si je peux, si j'ai le droits de condamner la personne à la prison même a distance. Normalement elle devra faire sa peine la ou elle se trouve.
Je reviens sur ce dossier aujourd'hui je pense.
surtout que la prévenue n'est plus en italie mais Carcassonne maintenant

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*4 mois que le dossier prenait la poussière, il était grand temps de statuer sur cette affaire. Elle était la troisième juge à l'avoir entre les mains et comptait bien y mettre un terme ce jour. Elle reprit le dossier et le relut intégralement, au début de l'instruction elle était greffière et c'était d�ailleurs grâce à elle qu'on avait retrouvé la prévenue. Aujourd'hui elle était juge et allait agir en tant que tel. Les diverses interventions des parties étaient fort intéressantes mais comme l'avait soufflé le procureur, c'était la parole d'une vagabonde contre celle d'une citoyenne connue et reconnue de Franche Comté.*

Bien, je crois qu'il est temps de clore et classer cette affaire.
Dame Menthe ou Isolde ou les deux que sais-je, j'ai bien pris note de votre défense et des dires de votre témoin mais j'ai aussi bien entendu les déclarations de Dame Criss.
Et très franchement je ne doute pas de sa sincérité.

*La Juge regarda la dame Criss, puis la dame Menthe_isolde*

En revanche, et vu la longueur infinie qu'a durer ce procès je vais me montrer un peu plus clémente que je l'aurais étéit en temps normal pour une telle affaire.

Donc,

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage sur la Dame Criss de Valfrey

Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée, vol de 45 écus, 3 bouteilles de lait et un manche
Au vu des divers témoignages entendus de part et d'autre par les parties
Au vu de la longueur de la justice à rendre un verdict dans cette affaire

Nous, Ilays de Monmouth, juge de Franche-comté, condamnons l'accusée Menthe_isolde, à une amende de 6 écus et 1 jour de prison, en espérant qu'une journée au frais vous permette de réfléchir à votre acte délictueux.

*Trois coups de maillet et la Juge de signer un nouveau verdict :*

Verdict rendu à Dole, le 10 Décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 6 écus.