[Vote du 10 au 15 Août 1460] Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées

Citation :

Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées, composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale,

Nous les Hautes Autorités Comtales de Franche-Comté,
Nous les Hautes Autorités de la Congrégation des Saintes Armées de l'Eglise Aristotélicienne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre la Franche-Comté et Rome,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé d'un commun-accord, le Traité suivant :


Article I
Les Ordres Militaro-Religieux et la Garde Episcopale, rappellent qu’ils ne relèvent que de l'Église Aristotélicienne.
Ils souhaitent, par le présent Traité, établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Franche-Comté.

Article II
Les Membres et les Chevaliers des OMR et de la GE ont le droit de porter leurs armes, quelle que soit la nature de celles-ci, dans toute la Franche-Comté.
Leur utilisation devra, à la fois, répondre aux lois de la Franche-Comté et aux préceptes de l’Ordre concerné, dans le respect de la Justice du Comté.

Article III
Les OMR et la GE s’engagent solennellement à informer les autorités de la Franche-Comté intéressées, à savoir le Comte Régnant et son État Major, de tous mouvements de troupes armées des Ordres sur les terres dudit Comté. Et ce dans un délai raisonnable de un à trois jours précédant les manœuvres dont il est question.

Article IV
En cas d’acte criminel contre la Franche-Comté et après information de la Congrégation des Saintes Armées, les membres des OMR et la GE présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de sécurité à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice. La Franche-Comté assure dans ce cadre leurs besoins en nourriture. Tout autre type de rémunération reste à la discrétion des autorités franc-comtoises.
On entend par acte criminel l'attaque de brigands ou d'hérétiques. Les OMR et la GE ne pourraient être appelés à l'aide en cas de conflit temporel (guerre entre provinces ou pays).

Si la Franche-Comté est attaqué, la Congrégation des Sainctes Armées via ses Hauts Dignitaires exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter tout conflit.
Un ou plusieurs dignitaire(s) diplomate(s) resteront à disposition comme intermédiaire(s) ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V
Dans le cadre de toute action militaire nécessaire annoncée officiellement par le Saint Siège de Rome à travers le Royaume de France et/ou le Saint Empire Germanique, le Comté susceptible d'être traversé par les membres des OMR mobilisés, se doit de favoriser le libre-passage de ces derniers et d'assurer leur sécurité tout au long de leur traversée sur le territoire du Comté concerné.
On entend par "assurer leur sécurité" le fait d'être reconnu comme "ami" par les armées comtoises.

Toute aide qu'elle soit matérielle ou humaine, est appréciée aux yeux de l'Église Aristotélicienne et ses représentants.

Article VI
Tous les membres et les Chevaliers des OMR devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités comtales à l'approche des frontières de la province.
Toute armée des OMR sus-cités s'engage à communiquer aux autorités comtoises (Prévot et Connétable), sa composition exacte ainsi que son itinéraire. La Franche-Comté s'engage à ne pas divulguer ces informations et à assurer leur confidentialité la plus complète.

Article VII
Des modalités spécifiques et particulières à certains OMR/GE pourront faire l'objet d'un traité plus détaillé.


Rédigé et signé à Rome, le xxx


Le Comté/Duc Régnant de xxx.

...

Le Cardinal Connétable des Saintes Armées.

...

Le Prime Chancelier des Saintes Armées.

...

Le Grand Maître de L'Ordre de ... etc etc

Citation :

Pour [1] : Leif
Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne; Leif; Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Tompouce95; Starkel; Maistrechon; Uriel

Citation :

Pour [2] : Leif ,Fredyanne ,

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Leif; Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Tompouce95; Starkel; Maistrechon; Uriel

Pour [3] : Leif ,Fredyanne, Jasona

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja; Leif; Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Tompouce95; Starkel; Maistrechon; Uriel

Citation :

Pour [4] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Starkel; Maistrechon; Uriel

Citation :

Pour [4] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou;

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Starkel; Maistrechon; Uriel[/quote]

Citation :

Pour [5] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Mousseline; Jenah; Confucius; Starkel; Maistrechon

Citation :

Pour [5] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel; Maistrechon

Citation :

Pour [7] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius;

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Mousseline; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [8] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani;

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Mousseline; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Si la Franche-Comté est attaquée

Citation :

Pour [8] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani;

Contre [0] :

Abstention [1] : Loulou, Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Sacraï; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [8] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani;

Contre [0] :

Abstention [3] : Loulou, Mouss; Sacraï

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [9] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani; Pierre

Contre [0] :

Abstention [3] : Loulou, Mouss; Sacraï

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Debenja;Estebaiy;Devilfred; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [9] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani; Pierre

Contre [0] :

Abstention [4] : Loulou, Mouss, Sacraï, Shenkj

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant
N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy; Devilfred; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [9] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani; Pierre

Contre [0] :

Abstention [5] : Loulou, Mouss, Sacraï, Shenkj, Devilfred

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant
N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy; Starkel; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [10] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani; Pierre; Starkel

Contre [0] :

Abstention [5] : Loulou, Mouss, Sacraï, Shenkj, Devilfred

Citation :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant
N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy; Maistrechon; Enoch.

Citation :

Pour [11] : Leif, Fredyanne, Jasona, Tompouce95, Uriel, Julie, Confucius; Sarani; Pierre; Starkel, Enoch

Contre [0] :

Abstention [6] : Loulou, Mouss, Sacraï, Shenkj, Devilfred, Estebaiy

Citation :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant
N'ayant pas encore voté : Debenja; Maistrechon.

Traité accepté à la majorité.