De la Chevalerie Lotharingienne

Citation :

Des Ordres de Chevalerie en Lotharingie

I - De la Reconnaissance Royale Lotharingienne.

1.1 - Toute demande de reconnaissance royale se fera auprès du Ministre Royal de la Guerre.

1.2 - Chaque demande de reconnaissance sera soigneusement étudiée par les membres du Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie.

1.3 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de refuser toute demande de reconnaissance sans avoir à fournir de justification.


1.4 - Le Roy de Lotharingie peut apposer son véto à toute reconnaissance.

1.5 - Lorsque la décision est prise, l'Ordre reçoit une réponse immédiate, avec ou sans condition.

1.6 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de révoquer la reconnaissance octroyée à tout moment, en fournissant une justification.

II - Des Critères d’Évaluation.

2.1 - L'Ordre devra fournir les justifications suivantes :

* Être établi en Lotharingie (RP) et ses membres doivent posséder leur résidence principale (IG) en terre Lotharingienne.
* Avoir un effectif minimum de 10 actifs, dont 1 Grand Maître.
* Fournir une liste complète de ses membres.
* Fournir la Charte définissant l'Ordre.
* Fournir le Code d'Honneur définissant l'Ordre.
* Fournir une lettre de motivation expliquant pourquoi l'Ordre mérite être reconnu.
* Fournir une ou deux lettre(s) de soutiens

2.2 - L'Ordre devra recevoir le Ministre de la Guerre afin que celui ci puisse vérifier l’établissement de l'Ordre.

2.3 - L'Ordre devra démontrer son efficacité lors d'une mission d'évaluation (IG), confiée par le Ministre de la Guerre.

2.4 - Le Ministère s'engage à ne pas sortir ces informations de son Ministère et à ne divulguer aucune information privée à une tierce partie.

III - Des critères pouvant mener à l'annulation de la reconnaissance.

3.1 - Le Ministère peut annuler une reconnaissance, selon les critères suivants :

* Bris ou refus d'une des conditions de reconnaissance
* Refus de suivre ses engagements tels que stipulés dans le contrat de reconnaissance
* Adopter un comportement ou des paroles allant à l'encontre des valeurs et des intérêts du Royaume ou de l'Empire.
* Une transmission d'informations mensongères peut entrainer l'interdiction de reconnaissance de l'Ordre et de son Grand Maitre à vie.
* Présence de personne ayant été reconnu pour Trahison ou Haute Trahison dans les derniers 6 mois au sein de l'Ordre
* Défaut d'allégeance pour les terres octroyées

3.2 - En cas de situation non définie par l'article 3.1, le Ministère devra apporter des justifications sur la gravité des faits reprochés à l'Ordre.

IV - Des engagements.

4.1 - Des engagements du Ministère :

4.1.1 - Le Grand Maître pourra siéger au sein du Conseil de Guerre du Ministère de la Guerre . En cas d'absence prolongée du Grand Maitre, ce dernier nommera expressément un remplaçant.

4.1.2 - Une reconnaissance héraldique avec les engagements y afférant.

4.1.3 - Le Grand Maître pourra siéger au sein d'un éventuel État Major dans l'optique d'une guerre ou d'une mobilisation impliquant la totalité de son Ordre

4.1.4 - L'autorisation de se déplacer en terre Lotharingienne. L'Ordre devra informer 3 jours à l'avance le Ministre de la Guerre de tout déplacement allant d'une province à l'autre. L'Ordre devra fournir la destination et les effectifs se déplaçant, afin que le Ministre en informe la province d'accueil.

4.2 - Des engagements de l'Ordre :

4.2.1 - L'Ordre devra prêter allégeance au Roy de Lotharingie pour les terres octroyées.

4.2.2 - L'Ordre sera sous le commandement Royal en cas d'attaque du territoire.

4.2.3 - L'Ordre permettra à ses membres intéressés, de se mettre sous commandement Royal dans une mission à l'extérieur du territoire Lotharingien.

4.2.4 - Le Ministre de la Guerre pourra siéger au sein du commandement de l'Ordre.

4.2.5 - L'Ordre devra fournir les mises à jour de ses effectifs afin de permettre le Ministère de tenir ses engagements.

4.2.6 - L'Ordre n'engagera pas de personne reconnue durant les 6 derniers mois de Trahison ou de Haute Trahison.

V - Des Chevaliers.

5.1 - Un chevalier adoubé sur les terres octroyées par le Royaume de Lotharingie, quittant son Ordre d'attachement, se verra octroyé le rang de Chevalier Royal.

5.2 - Le Chevalier Royal ne pourra préserver les signes distinctifs de son adoubement (collier, titulature, blason...), qui retourneront de facto dans le giron de l'Ordre. Il recevra en lieu et place, les distinctions propres aux Chevaliers Royaux.

5.3 - Des Chevaliers adoubés et ayant quitté un Ordre ayant perdu la Reconnaissance Royale :

* Un Chevalier ayant quitté avant la perte de reconnaissance conservera son rang de Chevalier Royal, sauf exception.
* Un Chevalier ayant quitté après la perte de reconnaissance, ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf exception.
* Ces exceptions seront établies par les autorités compétentes, selon le texte annexe présenté par l'Article 5.5.

5.4 - Le Chevalier Royal est allégeant au Roy de Lotharingie.

5.5 - L'engagement du Chevalier Royal est régit par le texte "Statut de Chevalier Royal".

VI - De la présence d'Ordre en Lotharingie

Les Ordres de Chevalerie sont autorisés sur le territoire de Lotharingie, avec ou sans reconnaissance royale, tant que l'Ordre et ses membres ne vont pas à l'encontre des lois, des valeurs et de l’intérêt des institutions Impériales, Royales et Provinciales.

Citation :

Statut du Chevalier Royal

Le Chevalier Royal est un Chevalier sans terre au service du Royaume de Lotharingie, selon les réglementations ci après.

I - Du rang de Chevalier Royal

1.1 - Tout Chevalier adoubé par un Ordre Royal détenant une Reconnaissance Royale et quittant celui ci, se verra octroyer le rang de Chevalier Royal.

1.2 - Le dit Chevalier devra rendre tout signe distinctif octroyé par l'Ordre Royal,(Titulature, collier, blason...), au dit Ordre. Il recevra par les autorités Royales les distinctions de Chevalier Royal.

1.3 - Le Chevalier Royal prêtera serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie.

1.4 - L'élévation au rang de Chevalier Royal se fera au cours d'une cérémonie, menée par le Ministre de la Guerre, en présence du Roy de Lotharingie et du Grand Maitre de l'Ordre. Elle se déroulera comme suit :

* Retrait par le Ministre des distinctions octroyées par l'Ordre au Chevalier
* Remise des dites distinctions au Grand Maitre
* Octrois des distinctions de Chevalier Royal
* Serment d'engagement auprès du Roy.

II - Des conditions particulières

2.1 - Des Chevaliers d'un Ordre ayant perdus la Reconnaissance Royale :

2.1.1 - Lorsque l'Ordre perd la Reconnaissance Royale, il perd de facto la terre octroyée par le Royaume de Lotharingie. Par prolongation, le Chevalier perd également la terre octroyée.

2.1.2 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre n'ayant plus la reconnaissance Royale ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf cas exceptionnels qui pourront être étudiés par les autorités compétentes.

2.1.3 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre avant qu'il ne perde la reconnaissance Royale conservera le rang de Chevalier Royal, sauf exceptions qui pourront être étudiées par les autorités compétentes.

2.2 - Les situations seront étudiées par les autorités au cas par cas.

2.3 - Nul ne pourra prétendre au rang de Chevalier Royal, si il a été reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison au cours des six derniers mois.

III - De l'engagement du Chevalier Royal

3.1 - Le Chevalier Royal prête serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie, et sera sous la direction du Ministère de la Guerre.

3.2 - Le Chevalier Royal est libre de ses mouvements en temps de paix.

3.3 - Le Chevalier Royal fait partie intégrante de la défense du Royaume de Lotharingie. Le Ministère de la Guerre peut à tout moment le solliciter lors de mobilisation ponctuelle.

3.4 - Le Chevalier porte allégeance au Roy de Lotharingie. Il devra faire serment de Respect, Aide et Conseil. Le Roy de Lotharingie lui fera serment en retour de Protection, Justice et Subsistance.

IV - De la justice

4.1 - Tout Chevalier Royal dérogeant à ses engagement pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.2 - Tout Chevalier Royal commettant un acte répréhensible pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.3 - Les autorités royales pourront poursuivre un Chevalier Royal par le biais de la Cour Martiale Royale, établi au Ministère de la Justice.

D'autres avis?

En accord et je n'ai rien à y ajouter.
C'est une bonne chose pour la sécurité du royaume que nos chevaliers de Lotharingie est un statue.

On n'a pas vraiment de délai, je présume, le plus tôt possible.
Personnellement, j'appuie aussi ces chartes

Citation :

1.3 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de refuser toute demande de reconnaissance sans avoir à fournir de justification.

Je trouve que refusé une demande sans justification est risible. C'est trop facile de refusé parce qu'on aime pas quelqu'un sans que cela parait.

Citation :

1.4 - L'élévation au rang de Chevalier Royal se fera au cours d'une cérémonie, menée par le Ministre de la Guerre, en présence du Roy de Lotharingie et du Grand Maitre de l'Ordre. Elle se déroulera comme suit :

* Retrait par le Ministre des distinctions octroyées par l'Ordre au Chevalier
* Remise des dites distinctions au Grand Maitre
* Octrois des distinctions de Chevalier Royal
* Serment d'engagement auprès du Roy.

Il ne devrait pas avoir un héraut aussi?

Citation :

2.1.2 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre n'ayant plus la reconnaissance Royale ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf cas exceptionnels qui pourront être étudiés par les autorités compétentes.

Ceux ayant quitté je suis contre qu'ils perdent leur titre... surtout que dans le premier texte

Citation :

5.3 - Des Chevaliers adoubés et ayant quitté un Ordre ayant perdu la Reconnaissance Royale :

* Un Chevalier ayant quitté avant la perte de reconnaissance conservera son rang de Chevalier Royal, sauf exception.

Je ne sais pas si mes remarques ont été vues de notre propre conseil...

J'ai vu les différentes remarques.
Et qui dis mot, consent

Pour ma part je n’ai rien à redire et accepte le texte comme tel.
Je vais vérifier pour les questions demandé si elle on eu bonne réception dans le lieu approprié.

Pour les questions/interrogation de Mouss.

Il n'y a pas eu les questions la bas, et du coup le Régent a promulgué le texte sans avoir eu connaissance de tes questions.
Cependant j'ai retransmit tes questions à la chambre dorée pour éventuellement voir si ils ont des réponses.

Je transmettrais ici leur réponse.

Merci mais ça ne vaut plus la peine le texte est scellé...

Au moins si ils font des modifications un jour, tes questions seront entendu et vu pour la prochaine fois.

Et bien, si c'est scellé on a plus à en parlé, cela veut dire que c'est maintenant la volonté de l'impératrice.

Pas de l'impératrice cela est au niveau de la Lotharingie si je ne m'abuse.

En effet c'est de notre royaume qu'on parle, pas de l'Empire
Voici les réponses du régent Imladris sur les interrogations de Mouss :

Imladris a écrit:

Pour le premier point ça avait été corrigé me semble

Pour le reste je ne sais plus.

Donc nous n'avons pas la version finale ? Enfin bref, peu d'importance maintenant