3. Les tâches de gendarmerie

3. Les tâches de gendarmerie

Chaque membre de la Prévôté se doit d'accomplir diverses tâches en tant que gendarme.
Celles-ci sont divisées en deux grandes catégories : la surveillance des actes répréhensibles et la poursuite judiciaire.

3.1 La surveillance

La surveillance des actes répréhensibles s'effectue de manière différente selon les différents délits existants.

3.1.1 Les escroqueries

Certains villages établissent une grille obligatoire des prix de vente maximum pour une série de denrées pouvant être vendues sur le marché.
La surveillance des escroqueries consiste à surveiller le marché pour y dénicher des denrées vendues à un prix plus élevé que celui autorisé par la grille.
Un cas d'escroquerie est donc avéré lorsque quelqu'un vend une denrée plus chère sur le marché de la ville que le prix maximum autorisé.

Il existe aussi parfois une grille conseillée de prix. Dans ce cas, il ne peut y avoir des poursuites pour escroquerie.

Méthode de surveillance :

Selon votre village, il se peut que vous vous voyez attribuer un mandat de la part de votre Maire.
N'hésitez pas à en discuter avec celui-ci pour en obtenir un, surtout s'il y a une grille obligatoire décrétée.
Ce mandat vous servira à acheter les marchandises qui sont à des prix plus élevés que ne le permet la grille obligatoire des prix maximum de votre ville.
Le seul moyen de surprendre une escroquerie est donc de faire régulièrement un petit tour sur le marché et de vérifier s'il n'y a pas des prix qui dépassent ceux autorisés.

Une fois une escroquerie repérée, la méthode est simple :

1/ Vous achetez la marchandise en question avec le mandat. (Attention, veillez à ne pas acheter avec votre propre argent !)
2/ Vous obtiendrez alors dans vos évènements la preuve de l'identité de l'individu qui s'est rendu coupable d'escroquerie.
3/ Vous entamez une procédure judiciaire en créant un dossier concernant ce délit.

Il se peut aussi que quelqu'un vienne porter plainte car il a lui-même acheté une denrée à un prix supérieur à celui autorisé.
Vous passez directement à la création d'un dossier avec tous les éléments qu'on vous a communiqué, voir faire une enquête si ces informations ne sont pas complètes.


3.1.2 Les spéculations

La spéculation, c'est le fait de faire du profit en achetant une denrée et en la revendant sur le même marché à un prix plus élevé dans un délai plus ou moins court qui peut prouver que ce sont les mêmes denrées qui sont revendues.

Comment repérer un individu qui spécule ?
Lorsqu'une personne achète un produit alors qu'elle n'en a aucune utilité ou qu'elle vend un produit qu'elle ne produit pas, il s'agit très certainement d'un cas de spéculation.

Par exemple : quelqu'un qui achète des carcasses de vaches alors qu'il n'est pas boucher ou encore quelqu'un qui vend du pain alors qu'il n'est pas boulanger. Il se pourrait avérer qu'il soit un spéculateur. A moins qu'il ne soit un marchand.

Comment prouver une spéculation ?
Il n'y a qu'un moyen de prouver, c'est d'avoir des preuves de l'achat de denrées à prix bas et des reventes à prix plus cher par la même personne en un laps de temps assez court.
Mais étant donné qu'il est assez difficile d'obtenir de telle preuves (il faut mettre des marchandises en vente, tendre des pièges, ...).
A moins de tomber dessus par hasard.

Il y a une exception à cela, c'est le cas de la Mairie, qui peut utiliser ce procéder pour réguler le marché.

De plus, ce délit peut aussi bien être le sujet d'une plainte déposée par un tiers ayant les preuves du méfait (achat et vente).


3.1.3 L'esclavagisme

L'esclavagisme, c'est le fait d'embaucher une personne à un salaire inférieur au salaire minimal fixé en fonction de la force/intelligence/charisme demandé. Ces salaires minimums sont fixés par la mairie via un décret municipal. La grille des salaires est en général affichée sur le panneau de la mairie (IG).

Méthode de surveillance :

Il y a deux moyens de surprendre des cas d'esclavagisme :
- Soit prendre en flagrant délit une offre d'emploi à un salaire inapproprié.
- Soit repérer dans les archives des embauches un emploi ayant été accepté à un salaire inférieur au salaire minimal fixé.

Pour les cas de tentative d'esclavagisme, il convient de prendre note des informations concernant l'offre et de contacter l'employeur afin qu'il la retire.
Si l'offre est retirée ou n'est pas prise, il n'y a pas lieu de poursuivre l'employeur
Par contre, si l'offre prise, cela devient un cas d'esclavagisme.
Il convient alors d'ouvrir un dossier avec les informations de l'emploi pris comme preuve.


3.1.4 Les troubles à l'ordre public (TALP)

Il existe différents types de troubles à l’ordre public (plus communément appelé : "TALP").
Il n'y a pas réellement lieu de surveiller les troubles à l'ordre public car le plus souvent, ils résultent d'une plainte.
Les troubles à l'ordre public regroupent toutes les infractions : coups physiques, blessures, tentatives de brigandages, brigandages, tentative de révoltes, prises de mairie, non respect d'un décret municipal ou tout autre délit dont la constitution prévoit une poursuite de TALP,...

Au vu de cette variété de trouble à l'ordre public, il n'y a pas un modèle de gestion précis pour ces délits.

Par contre, pour tout brigandage et prise de mairie, il est urgent de créer rapidement le ou les dossiers et de compléter le plus vite possible avec toutes les informations nécessaires pour l'envoyer sur le bureau du procureur pour qu'un procès soit lancé le jour même.


3.1.5 La sorcellerie

La sorcellerie, c'est le fait qu'un joueur ait créé de plusieurs comptes sur les Royaumes Renaissants, et dispose donc de plusieurs personnages (donc, la sorcellerie, c'est du multi-comptes).

Ce qui rend donc cette surveillance, l'une des plus difficiles et délicates.

Lors de la surveillance des cas de sorcellerie, certains indices doivent d'emblée attirer votre attention lors de la consultation des fiches des personnages.

Les signes les plus courant sont :
- Des noms de personnages quasi identiques ou de même structure (par exemple: Tompouce95-1 et Tompouce95-2) ;
- Des noms de personnages générés de manière aléatoire ou irréfléchie (suite quelconque de chiffres ou de lettres sans aucun sens) ;
- Un individu qui, à peine né, dispose plusieurs filleuls (éventuellement nés le même jour que lui) qui peuvent en plus être placés en retraite afin d'éviter qu'ils ne meurent et que le Comté ne récupère la prime ;
- Un individu dont les dates et heures de connexion et celles du/des filleul(s) se suivent à quelques minutes d'intervalle.

Pour prouver un cas de sorcellerie, il faut rassembler un maximum d'éléments, mettant en évidence que le sorcier et ses doubles ne sont gérés que par une seule et même personne. Au besoin, un suivi des connexions du suspect et de ses clones sera réalisé sur plusieurs jours.

Il faudra mettre en évidence l'ensemble des similitudes parmi : les noms, les dates de naissances, les dates et heures de dernière connexion (individus connectés le même jour à quelques minutes d'intervalle), les noms et dates de naissance et dernière connexion des filleuls, le profil RP ou HRP, les informations HRP (age, date de naissance, etc. identiques), les joueurs ayant accordé leur confiance au sorcier (il n'est pas rare d'y retrouver ses clones), ...

N'oubliez pas que le sorcier est avant tout un tricheur, donc il n'est pas rare de le rencontrer parmi les auteurs des autres infractions que vous constatez. Prenez donc le temps de consulter la fiche des contrevenants pour lesquels vous constatez ou suspectez un cas de sorcellerie. Il peut également être fort intéressant d'examiner les fiches des nouveaux arrivants lors du suivi de la population (surtout les fiches nouveaux nés les jours précédents).

Les preuves rassemblées, contactez un officier supérieur qui prendra la suite de ce dossier sensible.

3.2 La poursuite judiciaire

Une fois un acte répréhensible avéré, il convient évidemment de poursuivre les contrevenants en justice.

3.2.1 Le dépôt de plaintes

Vous devez régulièrement être présent dans la salle de dépôt des plaintes de la Prévôté et y accueillir aimablement toute personne qui viendrait y porter plainte. Chaque gendarme est habilité à traiter toutes les plaintes, même celles ne concernant pas la brigade à laquelle il appartient. Notez cependant que pour les dossiers nécessitant d'effectuer des transactions dans le cadre du traitement du dossier, il est préférable que la plainte, et donc le dossier, soient traités par un gendarme étant présent dans le village en question.

Avant de monter un dossier, il est vivement conseillé de demander les preuves à la personne qui dépose plainte, si elle ne l'a pas fait d'elle-même. Sachez aussi qu'il est possible pour le gendarme traitant la plainte de la refuser, dans les cas où l'infraction ne serait pas avérée. Il est toute fois préférable de demander l'avis de votre supérieur avant de procéder à un refus de plainte. Mais conformément à la procédure judiciaire, le plaignant dispose de deux jours pour faire appel d'un éventuel refus de plainte auprès du prévôt des Maréchaux. Et en cas de refus de la plainte par le Prévôt des Maréchaux, il est possible au plaignant de faire appel durant deux jours de cette décision auprès du Procureur de Comté, le seul à pouvoir donner une décision finale quant à un refus ou pas d'une plainte.

Précision : la plainte, dés qu'elle est accepté et que le dossier est créé, est transférée dans la salle des enquêtes comme lieu de discussion autour de l'affaire, pour les membres de la Prévôté, les concernés de l'affaire, le Procureur, les Avocats, les témoins, ...

3.2.2 La création du dossier

Chaque Gendarme créera un dossier judiciaire pour tout délit constaté, ou toute plainte déposée et qui n'aura pas été refusée.

Le titre du dossier comportera une balise et le nom de la ville concernée, entre crochets, suivie du l'infraction et du nom du contrevenant et éventuellement de celui la victime. La date de création sera rajoutée entre crochets aussi à la fin.

Voici la liste des balises disponibles :

Par le gendarme (1)
AR : Attente de réponse, c'est la première balise utilisée.
AT : Attente de transaction, lorsqu'il y a une transaction de prévue suite à la réponse du contrevenant.
TE : Transaction effectuée, une fois la transaction faite il faut cette balise, cela permettra à un officier ou à un officier supérieur de savoir qu'il peut clore le dossier.

Par l'officier (2)
CMJ : Casier à mettre à jour, après que l'affaire ait été close, le travail n'est pas encore tout à fait terminé. En effet la dernière tâche du gendarme qui s'occupe de l'affaire est de mettre à jour le casier judiciaire du contrevenant.

Par le gendarme (3)
CJ : Casier à jour, un fois le casier judiciaire du contrevenant mis à jour le gendarme responsable de l'affaire met cette balise.

Par l'officier (4)
AC : Affaire classé, balise mise lors de l'archivage du dossier.
SS : Sans suite, affaire classé sans suite, balise mise lors de l'archivage du dossier.

Pour les procès (par l'officier ou gendarme)
DP : Demande de procès, balise qui indique que le dossier peut/doit être envoyé en salle d'instruction pour que le procureur puisse lancer un procès.

En résumé, le titre d'un dossier se présentera comme suit : [BB - Ville] Délit : Contrevenant > Victime [JJ/MM/AAAA]

Pour divers exemples de titres, je vous invite à consulter les divers dossiers ouverts dans la salle des dossiers.

Ensuite, devront figurer dans le dossier :

1/ La date de création du dossier (au format JJ mois AAAA)
2/ Un résumé de l'affaire : s'il y a plainte, y faire une retranscription écrite de la discussion oral avec celui/celle qui a porté plainte.
   (avec lien vers la fiche du contrevenant, lien vers la plainte).

3/ - Preuve retranscrite (éviter le plus possible de copier/coller des évènements, privilégiez des phrases en français décrivant l'évènement avec les informations de la preuve.
   - Texte de lois qui est enfreint.

4/ Montant du gain perçu par le contrevenant s'il y en a un

5/ Témoignages éventuels

6/ Les informations importantes de la fiche du contrevenant

7/ la lettre envoyée au contrevenant

8/ éventuellement la lettre envoyée à la victime

9/ Le lien vers son casier.

Vous pourrez voir un dossier comportant tous ces points à cet endroit > Dossiers Fictifs en post-it dans la salle de Formation

N'oubliez pas d'informer de la création du dossier dans la plainte/enquête (lien vers le dossier).

3.2.3 La création du casier

A chaque ouverture de dossier, il est impératif de vérifier si le contrevenant a déjà un casier judiciaire ou pas. Pour ce faire, cliquez sur le bouton rechercher.

Entrez ensuite le nom du contrevenant dans la fenêtre qui apparait. Si vous avez des résultats regardez si l'un d'eux est un casier judiciaire, comme vous pouvez le voir sur l'image suivante.

Si vous n'avez aucun résultat, c'est à vous de créer le casier.
Pour cela, allez dans l'armoire des casiers judiciaires qui se trouve dans la salle d'archives

Voici de modèle de casier judiciaire à suivre :

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Nom du contrevenant (avec lien vers sa fiche IG)

Fiche du contrevenant (que les infos présentes ci-dessous) :

Citation :

Informations sur X
Né(e) le Jour Mois Année
Dernière adresse connue
Pays : ...
Comté/Duché : ...
Village : ...

Récapitulatif :

Citation :

Dossier 1 (avec lien vers le dossier) : Délit, le JJ/MM/AAAA à Ville : État de l'affaire
Dossier 2 ...

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L'état de l'affaire sera en réalité l'un des choix suivants : Affaire en cours, classé sans suite, coupable (avec indication de la peine) ou relaxé.

N’oubliez pas de faire figurer le lien de chaque dossier sur le mot "Dossier X" à chaque fois, et de compléter le casier judiciaire à chaque nouveau dossier.

Vous pouvez aller voir en post-it dans la salle de formation : Casier fictif

3.2.4 Le suivi du dossier

Chaque gendarme devra suivre les dossiers qu'il aura créé au fur et à mesure de l'évolution de l'affaire.

Pour mettre à jour un dossier, il faudra poster à la suite de celui-ci, chaque fois qu'un nouvel élément doit y être informé.

Attention que le dossier doit ne comporter que des éléments du dossier. Toute intervention orale comme une question de votre part à un supérieur, ou inversement, demande de toute personne, intervention quelconque devra se faire dans l'enquête dans la salle appropriée.

Le suivi pourra comporter plusieurs choses, selon le type d'infraction : les missives reçues (copie de la réponse) et les missives que vous envoyez (copie également), les transactions effectuées avec les contrevenants et les victimes (retranscription), ou encore la demande de procès, effectuée en cas de non-réponse du contrevenant (le dossier, en lui-même, sera transmis au Procureur du Comté par un officier ou un officier supérieur).

La balise devra également être mise à jour s'il y a lieu de le faire lors de l'ajout d'un élément au dossier (pour la liste des balises, voir : 3.2.2 La création du dossier).

3.2.5 La fin du dossier

Selon les cas, il peut y avoir un classement pour motif d'accord à l'amiable, sans suite, ... Un officier ou un officier supérieur postera le motif de classement et vous indiquera de mettre le casier du contrevenant à jour (balise [CMJ] mise par l'Officier ou l'Officier supérieur). Le Gendarme complètera alors le casier en remplaçant la mention "Affaire en cours". Une fois le casier à jour, le Gendarmera placera la balise [CJ] dans le titre du dossier pour signaler que le casier a été mis à jour.

L'officier ou l'officier supérieur n'oubliera pas de changer la balise lors de la clôture du dossier, tout comme le Gendarme lorsqu'il aura mis à jour le casier judiciaire.

Ensuite le dossier sera définitivement verrouillé et archivé par un officier ou un officier supérieur, qui n'oubliera pas non plus de changer la balise. Il fera de même avec l'enquête qui sera archivé à part dans la salle d'archives appropriées.

Cas à part : lorsqu'il y a eu un procès et que celui est clos, le dossier sera renvoyé en Prévôté pour mise à jour du Casier comme la procédure précisé ci-dessus, comme la suite des archivages par un officier ou un officier supérieur.