[CJ] Esclavagisme : Metalleu70/Mariap525

Fait(s) reproché(s) : Metalleu70 à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Mariap525 pour un salaire net de 18.62 écus, soit un salaire brut de 19.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 21.00 écus.

Gain perçu :
2.00 écus dont :

• 1.96 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.04 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:



Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Metalleu70
Né(e) le 23 Janvier 2010

Metalleu70 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 248
Argent : 265

Metalleu70 est boulanger.
Metalleu70 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Juillet 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Mariap525 pour un salaire brut de 19.00, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice, Gendarme de Luxeuil

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Metalleu70 pour un salaire brut de 19.00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice, Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Metalleu70
Date d'envoi : 02/07/2012 - 10:32:34
Titre : Re: Embauche non conforme.
Madame

bonjour

c est avec une grande surprise que j ai lu votre courrier cela fait des années que
j effectue mes embauches ainsi
et lorsque moi on m embauche en dessous personne ne se souci de ça ou bien on me dit oui on sans occupe mais rien

Bref si c était pour faire t en d histoire pour 2 écus la personne concerner n avait cas pas postuler a mon offre

Pourquoi accepter une offre pour se plaindre ? personne ne sais plaint jusqu�à présent !

Enfin bref qu'elle arrangement proposer vous pour que cette personne malheureuse récupère ces 1.58 écu

Ps: Tout ce chambardement pour 1.58 alors que lorsque j ai été détrousser entre Vesoul et Luxeuil personne na bouger alors que j avait perdu plus de 500 écu et quelques denrées il y a vraiment des protéger ici quel System bien fait tt pour les haut et rein pour les autres

Réponse envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Je suis navré d’apprendre cela Messire, croyez-moi bien que si j’avais vu l’offre que vous avez pris ce jour-là j’en aurais fait autant que pour vous ce jour.
Je ne puis malheureusement être devant le tableau d’affichage toute la journée, sachant que les offres peuvent très vite être prises.
Pour le remboursement de Dame Mariap je vais vous mettre sur le marché un pain au prix de la grille affiché en mairie en ajoutant les 1.96 écus manquant de son salaire.

Bien à vous
Alice, Gendarme de Luxeuil

Le contrevenant a payé par contre pas de nouvelle de la victime

Si elle ne veut pas récupérer son argent, tempi pour elle...

Mettez le preuves de la transaction, on classera ensuite.

Suite à un problème avec les preuves de transactions, on fera sans.

Affaire classée par arrangement à l'amiable.

Casier à mettre à jour.

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