[constitution] L'armée de Saint Claude

Voici le projet de contrat de l'armée municipale . J'attends vos réactions , je pense mettre ce contrat au BDD , pour en avoir les avis éclairés .
je suis parti d'un contrat type de gouverneur , j'en ai barré les termes qui ne convenaient pas , j'ai mis en rouge les rajouts .

Bonne lecture ^^

Citation :

Contrat de gouverneur d'armée : xxxx en armée municipale sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois Comté

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de Z est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y et Z entre :

- Messire/Dame X, érudit (N3), citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an, résidant dans le village de Z

Et :
La ville de Z , agissant par son Maire , représentant l’accord majoritaire de son Conseil municipal , ci après nommée « Municipalité » .

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise Franc comte , chef des armées .


I. Généralités

1/ La construction de l'armée coûte 500 écus (sauf si le gouverneur est capitaine) et il est nécessaire d'embaucher des conseillers militaires (fonctionnaires). Ces charges seront entièrement supportées par la Ville de Z
2/ Le gouverneur s'engage pour une durée minimum de 4 mois, sauf cas de force majeure.

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et au Capitaine de Franche-Comté et à la Municipalité de Z . Le Maire de la ville à laquelle son armée est rattachée doit qui devra être consultée préalablement à chaque action , et se porte garante vis-à-vis le Franc Comte de la légitimité des actions de cette armée municipale . demandée à l'armée par le Comté.

4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir si besoin est sur le reste du territoire franc comtois. un nœud autour de la ville de Z

5/ Il ne doit sous aucun prétexte modifier sa liste d'ennemis sans autorisation. Si il est seul dans l'armée, il ne devra avoir aucun ennemi en liste.

6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité , qui s’oblige à informer le Franc Comte et le Connétable de tout recrutement et se soumettre à un éventuel refus de leur part .

7/ Il devra toujours avoir une jauge de PEA suffisante pour lui permettre d'effectuer en cas de nécessité absolue un minimum de déplacements ou l'intégration de troupes.

8/ Il doit prévenir de toute absence au moins 48h à l'avance, sauf imprévus.

9/ Il lui est interdit de franchiser une ville Franc Comtoise, sauf autorisation expresse du parlement légitimement élu pour un motif valable.

10/ Le Franc Comte peut faire appel au soutien de l’armée , mais avec l’accord écrit de la Municipalité . L’armée sera alors de facto soumise à l’autorité du Franc Comte et du capitaine des armées de Franche Comté . Dans cette éventualité , les frais inhérents à l’armée seront entièrement du ressort du Comté .

2. Engagement municipal

Le gouverneur s'engage à la défense régulière d'une de sa ville ce qui implique :

1/ Payes et dédommagements

La Mairie financera la création de l'armée et les embauches de fourniture de PEA nécessaires, uniquement si l'armée agit pour la défense de la ville.

Il sera payé 20 écus ou l'équivalent en nourriture (à la demande de l'intéressé) par la ville de rattachement pour chaque jour passé dans le rempart via un mandat municipal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur quittera les remparts de la ville pour une mission comtale
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

La Mairie s'engage à remplacer l'armement du gouverneur, si celui-ci a été détruit au cours de sa mission de défense municipale.


2/ Déplacements

Le gouverneur ne devra jamais quitter les remparts sans autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir le Maire de toute sortie hors des remparts, afin que le maire puisse déployer d'autres troupes de défense. un périmètre de plus d’un nœud autour de la ville , sauf convention expresse avec le Comté .


3/ Rapports avec la municipalité

Le gouverneur est automatiquement membre du Conseil Municipal de la ville qu’il défend.

Il s’engage à reprendre la ville et par extension le poste de maire si tôt qu’il constatera que la ville a été prise par un individu sans autorisation ou à la demande du parlement. Il pourra être invité à intégrer une personne dans son armée (plus charismatique que lui ou plus vieux) afin de prendre le poste de maire interim.



3. Engagement comtal

Le gouverneur s’engage aussi à défendre le territoire franc comtois, ainsi :
Le gouverneur pourra , après accord écrit de la Municipalité , se mettre au service du Comté , ainsi :

1/ Payes et dédommagement

Le Comté de Franche-Comté financera dans ce cas les embauches de fourniture de PEA nécessaires au fonctionnement de l'armée, lorsque l'armée agira dans le cadre de la défense du Comté.

Les payes du gouverneur comme des soldats seront versées par le Comté pour chaque jour passé hors du rempart si possible via un mandat comtal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur regagnera les remparts de la ville
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

Le Comté s'engage à remplacer l'armement des troupes détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats.

2/ Déplacements et missions

Lorsqu’il agit pour le Comté , le gouverneur ne pourra quitter le rempart qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire de la ville qu'il défend , et lui indiquer sa position


3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires , lorsqu’il agit au nom du Comté

Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.

Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.

Lorsque et uniquement lorsqu’il agit pour le Comté , il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.


4. Validité du contrat

Le présent contrat vaut pour une durée minimum de 4 mois à partir du premier jour de construction de l'armée. Passé ce délai et sauf imprévus, il peut être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre des parties à condition de fournir un préavis.

Au bout de 4 mois d'activité ou en cas d'imprévus, le présent contrat peut être mis en sommeil par la volonté du Gouverneur ; de ce fait le contrat sera suspendu et l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine de la municipalité ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liées au préavis.
Un contrat en somme peut être dénoncé automatiquement par la municipalité ou par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur, envoyée à la Municipalité et au franc comte
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées de la municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur , la Municipalité et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice : la Municipalité
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées de la Municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Pour le Franc Comte
-Lettre motivée de demande destruction de l’armée , envoyée en double à la Municipalité et au gouverneur .
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle de la Municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

4. Sanctions

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du parlement Comté le paiement d’une indemnité de dédommagement à la Municipalité , fixée en justice
- dans le cas de la Municipalité le paiement d’une amende compensatoire au Comté , fixée en justice

5/ Divers
Le nom de l’armée , les signes distinctifs , les grades éventuels , ainsi que tout ce qui n’a pas été prévu dans ce présent contrat , feront l’objet d’un règlement établi par la Municipalité . il est bien entendu que les grades ne seront pas transposables dans l’ost sans accord du capitaine .

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y

Signature des parties : Franc comte , Maire , Gouverneur , précédées de la date et de leur approbation .


(amendement supprimé remplacé par "divers")

pour mon avis c'est bon

Qui remplace l'armement en cas de déstruction lors d'un combat ?

Le conseil arf il a oublié de le noter je pense

Merci T, ça à l'air bien, par contre :

Citation :

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et à la Municipalité de Z qui devra être consultée préalablement à chaque action , et se porte garante vis-à-vis du Franc Comte de la légitimité des actions de cette armée municipale .

Pour les déplacements à un noeud de SC il serait mieux d'indiquer que la feuille de route sera transmise au bureau adéquat, pas que nous demanderons un accord préalable, sinon l'Armée ne bougera jamais et ça prendra trois jours pour avoir un avis...

Citation :

4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir si besoin est sur le reste du territoire franc comtois. un nœud autour de la ville de Z

Par

Citation :

4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir un nœud autour de la ville de Z et si besoin est, sur le reste du territoire franc comtois avec l'accord du CM et du Franc Comte

Citation :

6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité , qui s’oblige à informer le Franc Comte et le Connétable de tout recrutement et se soumettre à un éventuel refus de leur part .

Par

Citation :

6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité , qui s’oblige à informer le Franc Comte et le Connétable de tout recrutement et se soumettre à un éventuel refus de leur part sur les candidatures proposées.

Mais j'ai un peu peur également que ça prenne trois jours en cas d'urgence, peut être mettre :

Citation :

6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité , qui s’oblige à informer le Franc Comte et le Connétable de tout recrutement et se soumettre à un éventuel refus de leur part sur les candidatures proposées. Les membres du CM de SC présents sur une liste spéciale validée par le FC bénéficieront d'un accord de principe permanent.

Citation :

Le Comté s'engage à remplacer l'armement des troupes détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats.

Par

Citation :

Le Comté s'engage à remplacer l'armement des troupes détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats lors d'une mission Comtale.

ça fait un peu redondant mais au moins tout le monde suivra...

Citation :

2/ Déplacements et missions

Lorsqu’il agit pour le Comté , le gouverneur ne pourra quitter le rempart qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire de la ville qu'il défend , et lui indiquer sa position

Par

Citation :

2/ Déplacements et missions

Lorsqu’il agit pour le Comté, le gouverneur ne pourra quitter la zone d'un noeud autour de SC qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le maire de SC et lui indiquer sa position, ces informations demeurerons confidentielles et ne seront pas communiquées au CM.

Pour éviter les fuites éventuelles...

Citation :

3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires , lorsqu’il agit au nom du Comté

Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.

Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.

Lorsque et uniquement lorsqu’il agit pour le Comté , il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.

Par

Citation :

3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires , lorsqu’il agit au nom du Comté

Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation. (Avec les règles en cours, l'autorisation du Fc peut être donnée rapidement)

Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à mettre à jour sa liste des ennemis du Comté.

Lorsque et uniquement lorsqu’il agit pour le Comté , il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.

Vous en pensez quoi ?

Vous voulez quoi?
Une armée municipale ou une armée comtale?
Là, c'est une armée comtale
En quoi le Comté doit avoir un droit de regard sur la composition de l'armée? Sur les listes d'accord, sur les agrément OK, mais pas sur les membres ...

Le Comté ne fera rien que fournir les denrées en cas de mission longue et les militaires pour la garnir
Ainsi que l'agrément
Sinon, rien ! Le Comté ne doit pas avoir un droit de regard aussi grand, vous vous embarquez dans du lourd à gérer pour SC

Une armée cela doit être rapide, une chaîne d'action ... là vous avez je ne sais combien d'intermédiaire. Vous serez vite dépassés à demander des autorisations de droite à gauche

Là je suis d'accord avec Greg, plus on à d'intermédiaire, plus on attend avant d'avoir des autorisations et plus on a de risques de se faire niq..r par les brigands où autres de leurs espèces.

Déjà quand on voit l'allure que ça à l'air de prendre au parlement, je me demande si un jour on l'aura notre armée.

Nous serons maître chez nous, par contre il est normal que la FC est un droit de regard sur ce qui se passe et que le Gouverneur puisse avoir accès aux infos sécuritaire, donc c'est aussi un peu donnant donnant...

On peut aussi remplacer ça :

Citation :

Citation:
6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité , qui s’oblige à informer le Franc Comte et le Connétable de tout recrutement et se soumettre à un éventuel refus de leur part sur les candidatures proposées. Les membres du CM de SC présents sur une liste spéciale validée par le FC bénéficieront d'un accord de principe permanent.

Par :

Citation :

Citation:
6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité. Les membres du CM de SC présents sur une liste spéciale, validée par le FC, bénéficieront d'un accord de principe permanent.

Oui je préfère Starkel
Dis, peux-tu demander si tu peux sortir le texte du contrat du Parlement
J'ai du temps aujourd'hui pour l'étudier et proposer une base, enfin s'ils veulent

Arf j'ai édité en même temps...

Ce texte est le notre, il est au CM donc tu peux faire ce que tu veux, mais il serait bon de partir de la base de T qui m'a l'air très bien et de voir si les amendements si dessus sont corrects...

Oki je regarde cela
Merci

Après mise en place des modifs Starkel ...

Citation :

Contrat de gouverneur d'armée : xxxx en armée municipale sous reconnaissance militaire du Comté

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de Z est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y et Z entre :

- Messire/Dame X, érudit (N3), citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an, résidant dans le village de Z

Et :
La ville de Z , agissant par son Maire , représentant l’accord majoritaire de son Conseil municipal , ci après nommée « Municipalité » .

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Franc comte , chef des armées .


I. Généralités

1/ La construction de l'armée coûte 500 écus (sauf si le gouverneur est capitaine) et il est nécessaire d'embaucher des conseillers militaires (fonctionnaires). Ces charges seront entièrement supportées par la Ville de Z

2/ Le gouverneur s'engage pour une durée minimum de 4 mois, sauf cas de force majeure.

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et à la Municipalité de Z qui devra être consultée préalablement à chaque action , et se porte garante vis-à-vis du Franc Comte de la légitimité des actions de cette armée municipale .

4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir un nœud autour de la ville de Z et si besoin est, sur le reste du territoire franc comtois avec l'accord du CM et du Franc Comte

5/ Il ne doit sous aucun prétexte modifier sa liste d'ennemis sans autorisation. Si il est seul dans l'armée, il ne devra avoir aucun ennemi en liste.

6/ 6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité. Les membres du CM de SC présents sur une liste spéciale, validée par le FC, bénéficieront d'un accord de principe permanent..

7/ Il devra toujours avoir une jauge de PEA suffisante pour lui permettre d'effectuer en cas de nécessité absolue un minimum de déplacements ou l'intégration de troupes.

8/ Il doit prévenir de toute absence au moins 48h à l'avance, sauf imprévus.

9/ Il lui est interdit de franchiser une ville Franc Comtoise, sauf autorisation expresse du parlement légitimement élu pour un motif valable.

10/ Le Franc Comte peut faire appel au soutien de l’armée , mais avec l’accord écrit de la Municipalité . L’armée sera alors de facto soumise à l’autorité du Franc Comte et du capitaine des armées de Franche Comté . Dans cette éventualité , les frais inhérents à l’armée seront entièrement du ressort du Comté .

2. Engagement municipal

Le gouverneur s'engage à la défense régulière de sa ville ce qui implique :

1/ Payes et dédommagements

La Mairie financera la création de l'armée et les embauches de fourniture de PEA nécessaires,

Il sera payé 20 écus ou l'équivalent en nourriture (à la demande de l'intéressé) par la ville de rattachement pour chaque jour passé dans le rempart via un mandat municipal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur quittera les remparts de la ville pour une mission comtale
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions



2/ Déplacements

Le gouverneur ne devra jamais quitter un périmètre de plus d’un nœud autour de la ville , sauf convention expresse avec le Comté .


3/ Rapports avec la municipalité

Le gouverneur est automatiquement membre du Conseil Municipal de la ville

Il s’engage à reprendre la ville et par extension le poste de maire si tôt qu’il constatera que la ville a été prise par un individu sans autorisation ou à la demande du parlement. Il pourra être invité à intégrer une personne dans son armée (plus charismatique que lui ou plus vieux) afin de prendre le poste de maire interim.



3. Engagement comtal


Le gouverneur pourra , après accord écrit de la Municipalité , se mettre au service du Comté , ainsi :

1/ Payes et dédommagement

Le Comté de Franche-Comté financera les embauches de fourniture de PEA nécessaires au fonctionnement de l'armée, lorsque l'armée agira dans le cadre de la défense du Comté.

Les payes du gouverneur comme des soldats seront versées par le Comté pour chaque jour passé hors du rempart si possible via un mandat comtal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur regagnera les remparts de la ville
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

Le Comté s'engage à remplacer l'armement des troupes détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats.

2/ Déplacements et missions

Lorsqu’il agit pour le Comté , le gouverneur ne pourra quitter le rempart qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire de la ville qu'il défend , et lui indiquer sa position


3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires , lorsqu’il agit au nom du Comté

Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.

Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.

Lorsque et uniquement lorsqu’il agit pour le Comté , il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.


4. Validité du contrat

Le présent contrat vaut pour une durée minimum de 4 mois à partir du premier jour de construction de l'armée. Passé ce délai et sauf imprévus, il peut être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre des parties à condition de fournir un préavis.

Au bout de 4 mois d'activité ou en cas d'imprévus, le présent contrat peut être mis en sommeil par la volonté du Gouverneur ; de ce fait le contrat sera suspendu et l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord [ de la municipalité ou du Franc-comte, le contrat redevient actif
Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liées au préavis.

Un contrat en somme peut être dénoncé automatiquement par la municipalité ou par le Franc comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur, envoyée à la Municipalité et au franc comte
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique,de la municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur , la Municipalité et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour la Municipalité
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle de la Municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Pour le Franc Comte
-Lettre motivée de demande destruction de l’armée , envoyée en double à la Municipalité et au gouverneur .
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle de la Municipalité
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

4. Sanctions

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Comté le paiement d’une indemnité de dédommagement à la Municipalité , fixée en justice
- dans le cas de la Municipalité le paiement d’une amende compensatoire au Comté , fixée en justice

5/ Divers
Le nom de l’armée , les signes distinctifs , les grades éventuels , ainsi que tout ce qui n’a pas été prévu dans ce présent contrat , feront l’objet d’un règlement établi par la Municipalité . il est bien entendu que les grades ne seront pas transposables dans l’ost sans accord du capitaine .



Signature des parties : Franc comte , Maire , Gouverneur , précédées de la date et de leur approbation .

Tristan, pourrait-on rajouter le numéro du noeud où se trouve le port de SC en disant que notre armée municipale à toute liberté d'action sur le noeud 271 (Niveau : Port naturel)?
Implicitement, je voudrais sous-entendre qu'en cas de problème là-bas, l'armée pourrait y être rapidement déployer avec l'aval de la municipalité, c'est à dire sans perdre de temps à attendre l'avis de concertation de la sécurité comtale.

D'autre part, je me pose une question sur le délai de réponses d'une autorisation par rapport à une demande de la part de notre municipalité aux instances comtales.
Si jamais, une réponse de la part du Comté à tendance à se faire attendre (plus de 48H), il me semblerait bon que la décision revienne à la municipalité.

Le noeud 271 est à un noeud de SC , donc , compris dans le périmètre .
moi ce qui me chiffonne à la relecture , c'ets l'art 3. je changerai bien :

Citation :

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et à la Municipalité de Z qui devra être consultée préalablement à chaque action , et se porte garante vis-à-vis du Franc Comte de la légitimité des actions de cette armée municipale .

par :

Citation :

3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) qui donne pouvoir à la Municipalité pour diriger l'armée .

Pour ce qui ets du délai , cela concerne le recurtement ?

Voila, j'ai tout relu
En Rouge, mes corrections. Je n'en ai pas mises certaines en rouge vu que souvent il s'agit d'un trait à rajouter
En vert, mes remarques pour compléter

Attention, SC est un village, pas une ville
Armée / Ost / armée = il faut faire la différence, pas toujours faite d'ailleurs

Citation :

Contrat de gouverneur d'armée : xxxx en armée municipale sous reconnaissance militaire du Comté

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de Z est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y et Z entre :

- Messire/Dame X, érudit (N3), citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an, résidant dans le village de Z

Et :
La village de Z, agissant par son Maire, représentant l’accord majoritaire de son Conseil Municipal, ci après nommé « Municipalité » .

- Le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Franc-Comte, chef des armées.


I. Généralités

1/ Les différentes charges de construction et d'entretien de l'armée, à savoir 500 écus (sauf si le gouverneur est alors Capitaine de France-Comté) pour sa création et les frais d'embauche des conseillers militaires (fonctionnaires), seront alors entièrement supportées par le village de Z.

2/ Le gouverneur s'engage pour une durée minimum de 4 mois, sauf cas de force majeure.

3/ Le gouverneur obéit au chef des armées (Franc-Comte) et à la Municipalité de Z qui devra être consultée préalablement à chaque action qui, par ailleurs, se porte garante vis-à-vis du Franc Comte de la légitimité des actions de cette armée municipale .

4/ Le gouverneur s'engage à veiller à la défense du village auquel son armée est rattaché ainsi qu'à intervenir un nœud autour du village de Z et si besoin est, sur le reste du territoire franc comtois avec l'accord du CM et du Franc-Comte En effet, il faut rajouter comme le dit Shenkj le fait d'intervenir sur le Col de la Faucille et le Port naturel de SC

5/ Le gouverneur ne doit sous aucun prétexte modifier sa liste d'ennemis sans autorisation. S'il est seul dans l'armée, il ne devra avoir aucun ennemi en liste.

6/ Le gouverneur ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation de la Municipalité. Les membres du CM de SC présents sur une liste spéciale, validée par le FC, bénéficieront d'un accord de principe permanent..

7/ Le gouverneur devra toujours avoir une jauge de PEA suffisante pour lui permettre d'effectuer, en cas de nécessité absolue, un minimum de déplacements ou l'intégration de troupes.

8/ Le gouverneur doit prévenir de toute absence au moins 48h à l'avance, sauf imprévus.

9/ Il est interdit au gouverneur de franchiser une ville Franc-Comtoise, sauf autorisation du Parlement légitimement élu et ce, pour un motif valable.

10/ Le Franc-Comte peut faire appel au soutien de l’armée dudit gouverneur, après avoir obtenu l’accord écrit de la Municipalité. L’armée sera alors de facto soumise à l’autorité du Franc-Comte et du Capitaine des armées de Franche-Comté . Dans cette éventualité, les frais inhérents à l’entretien de l'armée du gouverneur en contrat seront entièrement du ressort du Comté. Petite précision, j'ai rajouté la précision concernant l'armée du gouverneur par rapport à l'armée de Franche-Comté. Voila le souci que bon nombre d'autres provinces évitent. Chez eux, l'armée est celle des gouverneur, l'Ost est pour les militaires. Chez nous, c'est la même chose, donc il faut préciser. Mais concernant ce point, quid de l'entretien du gouverneur et des personnes fournies par la municipalité pour entrer dans l'armée. Sont-ils nourris et payés sur les frais du CM ou alors 2e choix que je soutiens, sur les frais du Comté?

2. Engagement municipal

Le gouverneur s'engage à la défense régulière de son village ce qui implique :

1/ Payes et dédommagements

La Mairie financera la création de l'armée et les embauches de fourniture de PEA nécessaires,

Le gouverneur sera payé 20 écus ou l'équivalent en nourriture (à la demande de l'intéressé) par le village de rattachement pour chaque jour passé sur le territoire du village (à l'intérieur ou à l'extérieur des remparts du village) via un mandat municipal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur quittera le territoire du village (soit supérieur à un noeud de part et d'autre du village) pour une mission comtale
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

Attention, une armée peut être à l'intérieur des remparts du village, auquel cas elle peut prendre la mairie et la défend automatiquement chaque jour. Mais elle peut également être en dehors des remparts, mais toujours accéder à la taverne et au marché. Elle est donc dans ce cas, comme un groupe. Et la navette pour passer de l'extérieur des remparts à l'intérieur prend un jour. Donc pour dire que la formulation n'est pas bonne



2/ Déplacements

Le gouverneur ne devra jamais quitter un périmètre de plus d’un nœud autour du village, sauf convention expresse avec le Comté .


3/ Rapports avec la municipalité

Le gouverneur est membre de droit du Conseil Municipal du village

Le gouverneur s’engage à reprendre la ville et par extension le poste de maire s'il constate que le village a été pris par un individu sans autorisation où à la demande du Parlement. Il pourra être invité à intégrer une personne dans son armée (plus charismatique que lui ou plus vieux) afin de prendre le poste de maire interim.



3. Engagement comtal


Le gouverneur pourra, après accord écrit de la Municipalité, se mettre au service du Comté, ainsi :

1/ Payes et dédommagement

Le Comté de Franche-Comté financera les embauches de fourniture de PEA nécessaires au fonctionnement de l'armée, lorsque l'armée agira dans le cadre de la défense du Comté.

Les payes du gouverneur comme des soldats seront versées par le Comté pour chaque jour passé hors du rempart si possible via un mandat comtal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes :
- lorsque le gouverneur regagnera son territoire d'affectation (couvrant un noeud de part et d'autre du village de rattachement)
- lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions

Le Comté s'engage à remplacer l'armement des troupes détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par le village pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats.

2/ Déplacements et missions

Lorsqu’il agit pour le Comté, le gouverneur ne pourra quitter son territoire de rattachement qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire du village qu'il défend et lui indiquer sa position


3/ Rapports avec le Comté

Le gouverneur est membre de droit de l’État-major de l'Armée franc-comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires, lorsqu’il agit au nom du Comté.

Le gouverneur s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.

Le gouverneur s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.

Lorsque et uniquement lorsqu’il agit pour le Comté, Le gouverneur détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informé au mieux de la situation.


4. Validité du contrat

Le présent contrat vaut pour une durée minimum de 4 mois à partir du premier jour de construction de l'armée. Passé ce délai et sauf imprévus, il peut être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre des parties à condition de fournir un préavis.

Au bout de 4 mois d'activité ou en cas d'imprévus, le présent contrat peut être mis en sommeil par la volonté du Gouverneur ; de ce fait le contrat sera suspendu et l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord de la municipalité et du Franc-comte, le contrat mis en sommeil redevenant actif
Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liées au préavis.

Un contrat en somme peut être dénoncé automatiquement par la Municipalité ou par le Franc-Comte après un an d'inactivité.


Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- une lettre de démission du gouverneur, envoyée à la Municipalité et au Franc-Comte
- la période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique de son armée
- les modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur, la Municipalité et le Franc-Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour la Municipalité
- une lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- la période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle de la Municipalité
- les modalités de sortie de contrat fixées entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Pour le Franc-Comte
- une lettre motivée de demande destruction de l’armée , envoyée en double à la Municipalité et au gouverneur .
- la période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle de la Municipalité
- les modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur La Municipalité et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

4. Sanctions

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Comté le paiement d’une indemnité de dédommagement à la Municipalité, fixée en justice
- dans le cas de la Municipalité le paiement d’une amende compensatoire au Comté, fixée en justice

5/ Divers
Le nom de l’armée, les signes distinctifs, les grades éventuels ainsi que tout ce qui n’a pas été prévu dans ce présent contrat, feront l’objet d’un règlement établi par la Municipalité. Il est bien entendu que les grades ne seront pas transposables dans l’Armée sans accord du Capitaine.


Même remarque, on parle d'Armée en FC, et non d'Ost. Sinon, je ne vois pas trop l'intérêt de ce dernier point "5/ Divers". Quels grades pourrait-on inventer vu que nous agissons dans un cadre strictement militaire. Donc les grades restent les même, et porter un grade sans être à l'armée est motif de procès




Signature des parties : Franc comte , Maire , Gouverneur , précédées de la date et de leur approbation .

Ouf, je vous laisse ce sujet

On met le texte modifié par Gregor sans le point 5, il a raison ou va faire hurler toute l'Armée si on met des breloques dans notre Armée...

Tu peux le poster T ? je passerai ensuite me faire démonter en direct....

on est tous derière toi Stark ... mais ne devrait-on pas devenir un peu plus dur ????

tout le monde à une armée, d'ailleur un gouverneur de SC est à Luxeuillle( et ça me dérange grandement vu qu'il n'a meme pas encore vu ses gamins qui ont déja un mois)

bon soit, Psy est à luxeuil, ça fait plus d'un an qu'il n'a plus vu SC alors que Jérome lui il revient et pof il peut être à Poly

mais SC .... oooh que néni ... n'en a rin à faire .....


oh eh quoi on attend quoi ????? une enièmmme prise de mairie ??????????


dsl y'en a ras la casquette de se faire entuber par le Comté, ici c'est SC avant tout

C'est bon pour Louisette et Estebaiy avec une petite concession qui était de toute façon prévue :

Citation :

Le gouverneur est membre de droit de l’État-major de l'Armée franc-comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires, lorsqu’il agit au nom du Comté.

Sa feuille de route sera communiquée, que l'Armée agisse pour le village ou le Comté, pour information, au Franc Comte ainsi qu'au trio sécurité

Emballez c'est pesé, on attend Krän...

Oui j'ai une mesange
Prends la Tristan (en bas de chacun de mes posts au Château)

Je suis prêt à en découdre face aux parlementaires !

ça devrait aller...

Bah des menaces et des pots de vin et hop....

Ça y est, le texte est passé?

Pas loin de passer

Excellent !

Encore un Génois ?

Moi je fais kedal noméo

ça me fait penser qu'il faudra le ranger dans les décrets...

Aux archives...