Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

 

 De la taxe durant l'été

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyJeu 14 Juin 2012 - 20:15

Bien le bonjour, le bonsoir

Je sais qu'il est trop tard mais j'aimerais tout de même donner mon avis.

Je pense que la suppression de l'article n'était pas utile ! C'est même une erreur ! Car cela ne changeait strictement rien pour vous ... et si l'an prochain, espérons le, nous sommes de nouveau dans une situation financière confortable ... on va devoir revoter un article qu'on vient de supprimer ...

Ne vous inquiétez pas, ce ne serait pas la première fois Wink

Mon avis, est que cet article était utile et permettait de prélevé une taxe durant cet été car nous en avons besoin. L'article ne gênait donc en rien le prélèvement.

Ce vote était un vote inutile et je pense que le temps passé à débattre sur ce sujet était une perte de temps.

Voilà l'avis du vieux sage, je l'espère, que je suis.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
tristan_masselet
Volubile
tristan_masselet


Nombre de messages : 2365
Date d'inscription : 31/07/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyJeu 14 Juin 2012 - 21:05

remarque que l'on pourrait prendre en compte , ceci dit , il suffira de mettre l'imposition à zéro .

Mais oui , on cause beaucoup en ces lieux , et j'en sais d'autant plus que certaines paroles sont bien lourdes à porter !
Revenir en haut Aller en bas
Krän
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Krän


Masculin Nombre de messages : 15324
Age : 34
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyJeu 14 Juin 2012 - 21:11

ça permet d'alléger le Codex.
Si l'été prochain le Comté est plein aux as et que le Franc Comte en place décide de suspendre la taxe Estivale, il pourra toujours, pas besoin de texte énonçant la possibilité.
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyJeu 14 Juin 2012 - 22:44

C'est les réflexes du vieux Deb, il aime conserver les choses.
Je trouve qu'on n'a bien fait de l'abroger, parce qu'entre nous on n'a pas besoin de texte pour avoir une suspension de taxe vu qu'une simple décision unanime d'un parlement suffit.
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lysiane


Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyVen 15 Juin 2012 - 11:06

L'allègement du Codex quand une loi n'est pas nécessaire et surtout ne concerne qu'une période définie est une bonne chose.

N'oublions pas que les décrets exceptionnels existent pour tout texte législatif à durée limitée et pouvant être promulgué à n'importe quel moment.
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyVen 15 Juin 2012 - 21:24

En même temps, il ne faut pas abuser de l'exceptionnels non plus ... Et avoir un décret exceptionnel chaque année ca ne devient plus exceptionnel Smile et tout cas je l'espère qu'on en ai un chaque année ca voudrait dire qu'on aura de nouveau une belle économie Wink

Mais bon voilà Smile merci pour vos avis et sur la raison officiel Smile
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lysiane


Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été EmptyVen 15 Juin 2012 - 21:59

Non décret exceptionnel ne veut pas dire qu'il faut en faire exceptionnellement Razz

Ce sont juste des décrets qui établissent une exception concernant un domaine bien défini et dans un temps limité. Ils sont exceptionnels car ils ne durent pas longtemps. C'est leur durée qui les rend exceptionnels et non leur titre Razz
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





De la taxe durant l'été Empty
MessageSujet: Re: De la taxe durant l'été   De la taxe durant l'été Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
De la taxe durant l'été
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale
» [Taxe] Prix des produits surtaxés pour une taxe à 3%
» HRP Congé durant les fêtes
» De vos disponibilités durant le mandat en cours
» Notes à l'intention des parlementaires durant la régence

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Administration civile de Franche-Comté :: L'Agora :: Archives de la Cour publique-
Sauter vers: