[clos] TALP Anarky brigandage sur Artaban [21/02/1460]

Artaban s'est fait racketter entre Dole et Poligny par un groupe composé de 5 malfaiteurs : Anarky - The_tears_of_the_fox - Myryana - Damoiselle et Pandemonium

Préjudice subi : 305 écus - une vingtaine de pains - 5 sacs de maïs - 8 sacs de blé - 1 charette

Il a heureusement pu entendre les noms de ces brigands car ils ont été imprudents et se sont nommés entre eux.


Dossier


(ils sont malheureusement en furtifs ce soir)

Citation :

*Héloïse arriva dans la salle au pas de course, un brigand en recherche depuis un petit moment était enfin repéré. Il n'y avait pas une minute à perdre.*

- Dame, Damoiselle, Damoiseau et Sire, voici devant vous à comparaitre Sire Arnaky. Il a, avec 5 compagnons de grand chemin, volé un honnête citoyen, le sire Artaban, dans la nuit du 20 au 21 févrirer de cette année. Les lieux du méfaits se situent entre Dole et Poligny.

*La jeune fille se tût un instant pour reprendre son souffle.*

- Cette personne n'a donc pas respecté la loi du CODEX que voici :

L'accusée par ce fait se rend coupable de non-respect des lois du CODEX suivantes :
Chapitre 2 : Les crimes et délits,
Le brigandage,

"Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Monsieur le juge, Sire Arnaky se voit, donc, accusé de Trouble à l'ordre public pour ce brigandage.

Sire Arnaky, vous pouvez faire appel à un avocat si tel est votre choix, dont voici la liste si joint.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloïse du Val d'Haine le 15 Mai 1460.

L'accusation a appelé Artaban à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Artaban entre dans le prétoire et salue la cours

Madame le Procureur merci de votre appel à témoigner , je vois que l'on a enfin mis la main sur un de mes détrousseurs
j'en suis tout aise

Vu le temps passer , mes souvenirs et surtout mes plaies
surtout se sont apaisée , je dors un peu mieux la nuit se qui n'était pas le cas pendant tout un temps,, bref passons sur mes état d'âme

Se que j'ai à dire aujourd'hui et bien que ses personnes se sont dés encapuchonnée , faisant le mort et heureux de leur prise ils n'ont eu cesse de se nommé entre elle
se qui fait que je peux bien entendu voir un de mes agresseurs dans cette salle d'audience " le montre du doigt " lui là moins beau que la nuit ne me le faisait voir

Je vous rappelle que je me rendais à Saint claude pour y acheté du bois et y vendre quelque marchandise , le total évaluer de mes pertes s'élevaient à +- 700 écus , ma bourse de 305 écus , une charrette, 20 pain et quelque sacs de blé

Je vous remercie de m'avoir entendu et que justice soit faite se dont je ne doute pas

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Héloïse soupira en voyant que l'accusé n'était pas venu, et encore un. Tant pis pour lui, le témoin était là et il raconta les traumatismes subit. Héloïse lui sourit avant de se lever et de prendre la parole.*

- Monsieur le juge, comme vous pouvez le voir, l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer sur ses méfaits. Cependant, la victime ici présente a été marqué à jamais par cette sauvage agression. Lui seul contre 5 personnes. Mais maintenant qu'il est seul face à votre jugement, il n'a plus aucun courage. Alors en avait-il ce soir là ?

*La jeune femme fit une pause avant de reprendre.*

- Monsieur le juge, je ne m'étendrais pas sur le sujet. Le silence de l'accusé en dit long sur sa culpabilité. Je pense que comme moi vous n'en doutez pas. Je demande donc une amande de 60écus et deux jours de prison. Que les brigands apprenent qu'ici on a pas de pitié pour eux.

*La jeune femme salua le juge puis la victime avant de retourner s'assoir afin d'entendre le jugement.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Le juge avait écouté plaidoiries et témoignages*

Accusé avancez devant la Cour.

Votre silence est des plus éloquent ... il est en effet difficile de trouver justification à pareil comportement.

Les preuves et témoignages démontrent à suffisance votre participation aux faits de brigandage qui vous sont reprochés.

En conséquence de quoi je vous comdamne à une amende de 60 écus.

En outre, je vous condamne à un bannissement de 2 mois vous interdisant toute présence sur les terres Franc-Comtoise sous peine d'être passé par les armes en cas d'interception par nos forces armées.

Qu'il soit ainsi su de tous que l'on ne s'adonne pas impunément au brigandage en Franche Comté.

*le Juge donna un coup de marteau*

Fait à Dole le 31 mai 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.

l'intéressé est à ajouter à la liste du talion pour 2 mois pour cause de banissement.