Annonces de la chancellerie

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Sam 24 Nov 2012 - 15:32

Nouveau Conseil ducal de Savoie

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Savoie

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à qui lira, Salut.

C

e jour du 23 novembre 1460, Marc Antoine di Leostilla est nommé Duc de Savoie. Le sien Conseil se constituera comme suit :

____________________________________________________________________________

A la sécurité :

Eden_blue, au poste de Prévôt des Maréchaux ;
Amédée di Leostilla, au poste de Capitaine ;
Guilhem Capeblanche, au poste de Connétable.

A l'économie :

Yrvis de Chenot, au poste de Bailli ;
Philip de Belrupt, au poste de Commissaire au Commerce ;
Colineau, au poste de Commissaire aux Mines.

A la justice :

Aélis de Montjoie, au poste de Juge ;
Modimir Capeblanche, au poste de Procureur.

Communication :

Asceline, au poste de Porte-Parole.

Divers :

Lilou di Cesarini, au poste de conseillère ducale ;
Leg di Cesarini, au poste de conseiller ducal.
____________________________________________________________________________

Le couronnement de Sa Grâce Marc Antoine di Leostilla aura lieu à la salle du trône. Il sera organisé par Son Eminence Monseigneur Tully Farnese, qui bénira ensuite le Conseil Ducal et le Peuple de Savoie. Vous êtes tous conviés à la cérémonie. Celle-ci sera suivie par l'allégeance des nobles envers le nouveau souverain.

Que Dieu vous garde ! Vive la Savoie !

Fait le 23 novembre 1460,
Au palais des ducs de Savoie.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Seauxjtt0

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Lun 26 Nov 2012 - 3:59

Composition du conseil

Citation :: Duc de Champagne

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes dict Tristan.

Vice-Duc de Champagne

Sa Grâce Amory de Lucas

Communication

Dame Aleen de Pastré au poste de Conseillere a la communication
Sa Grâce Ysa De Lucas d’Airain au poste de Secrétaire d'État à la Champagne

Défense

Sieur Clapton, dict Clapton54 au poste de Connétable
Sieur Maxdph au poste de Prévôt des Maréchaux
Dame Hersent d'Ar Sperfel au poste de Premier Lieutenant
Dame Hersent d'Ar Sparfel au poste de Capitaine Royal
Sieur Coleen au poste de responsable de la FISC
Sieur 'Big Brother' au poste de responsable des Services secrets de Champagne

Economie

Dame Poppa au poste de Commissaire au Commerce et de Maïtre du cordon.
Sieur Grosdan au poste de Commissaire aux Mines
Dame Suzette de Florensac au poste de Bailli
Sa Grâce Abeline Cardofer dicte Yunab en tant que Intendant des Finances

Justice

Dame Chaplume au poste de Juge
Dame Eloise De Lucas au poste de Procureur
Sa Grâce Jezabel D'Appérault Von frayner d'Azayes dict Siva au poste de Chancelier et de Garde des Sceaux

Diplomatie

Sa Grace Jezabel d'Apperault von Frayner d'Azayes au poste de Chambellan par interim
Sa Grâce Amory de Lucas au poste de Représentant au Conseil du Domaine Royal

Social

Demoiselle Catherine victoire enorig von frayner d'azayes d'apperault au poste de Président du Comité des Fêtes
Sieur Grosdan au poste de Recteur
Damoiselle Ana-lisa au poste de Gardienne du Peuple
Sieur Toto au poste de Directeur de l'École des Maires
Sa Grâce Amory de Lucas : recruteur ducal

~***~

Château de Reims.
Conseil Economique de Champagne.
Bureau des plaintes de Champagne.
Caserne des Loups de Champagne.
Le Castel Diplomatique de Champagne.

~***~

État des frontières

Frontieres :Ouvertes.
Capitale, Reims : fermée

Sa Grâce Arman Von Frayer d'Azayes
Duc de Champagne

Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de pastre
Conseillère chargée de la communication

Fait le 15e jour de Novembre de l’an MCDLX.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Lun 26 Nov 2012 - 17:11

Citation :: Annonce

Afin de nous seconder dans nos tâches, nous avons appointé comme Vice-Chancelier, le Sieur L.S. Quentin, de Luxeuil. Nous espérons qu'il saura nous apporter tout le soutien nécessaire au bon fonctionnement de la Chancellerie et se charger de certains dossiers importants. Son Excellence Quentin entre officiellement en fonction pour un mois en apprentissage à partir de ce jour. Si nous sommes satisfaite de son travail, il sera reconduit dans cette fonction le 26 du mois de décembre prochain.

Baronne de Noroy-le-Bourg
Chancelière

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Jeu 29 Nov 2012 - 13:17

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Poitou_comte-273f484

Poitevin devant, jamais ne se rend !

Annonces de la chancellerie - Page 2 Lettrine_a-2717723

nnonce comtale : Nomination des postes

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Après débat, les conseillers du Comté du Poitou ont procédé ce jour à la reconnaissance du XLIIIème Comte du Poitou, à savoir :

Sa Grandeur Lafa_, Dame de Bussac , est nommée par 8 de ses pairs, 3 votes pour le Seigneur Xedar et une abstention, à la fonction de Comtesse du Poitou.

La Comtesse dans son pouvoir souverain et, après avoir recueilli l'avis de ses conseillers, a pourvu aux offices du Comté du Poitou, à savoir :

A la Communication

Dame Allydou, est nommée Porte-parole.

A l'Économie

Dame Lanie, est nommée au poste de Bailli.
Dame Psy, est nommée au poste de Commissaire au Commerce.
Dame Maly, est nommée au poste de Commissaire aux Mines.

A la Justice

Sieur Azzazelo est nommé au poste de Procureur.
Sieur Choupi22., est nommé au poste de Juge.
Sieur Petitfrerekoala est nommé Prévôt des maréchaux.

A l’État-Major

Sieur Motep, est nommé au poste de Capitaine.
Dame Cornelia est nommée au poste de Connétable.

Le sieur Xedar et la Dame Alixaure restent suppléants, conseillers sans charge pour l'instant.

Sont pour l'instant maintenus à leurs postes, et seront confirmés ou libérés de leur fonction dans les prochains jours :

Son Excellence Datan l'Epervier, au poste de Chancelier du Poitou
Sire Theodebert,, au poste d’Intendant de l’Ost
Sire Xedar, au poste d'Ambassadeur Extraordinaire au Ponant

Par-delà les monts, les rivières et les terres, par-delà les marais et les océans,
Le Poitou a parlé !

Donné par nous, Lafa_, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Le 18ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.

Le Poitou réagit à l'attaque angevine

Citation :: Poitevin devant, jamais ne se rend !

oitevines, poitevins,

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Nous, Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou,

... déplorons qu'à l'heure où Sa Majesté Eusaias vient d'être élu, la France connaisse encore des troubles néfastes à sa stabilité.

L'Anjou, membre de l'Alliance du Ponant, vient de bafouer le traité de paix de l'Aventin de manière unilatérale, sans jamais en avoir parlé au conseil de l'Alliance. Jamais le Poitou n'aurait accepté telle attaque et condamne fermement cette attitude belliqueuse intolérable. Comme les autres membres du Ponant, nous avons personnellement demandé des explications aux dirigeants angevins. Ces explications nous ont été fournies, mais ne changent rien au fait que le Poitou se sente trahi et manipulé.

C'est pourquoi, malgré nos efforts pour faire en sorte que l'Anjou revienne sur sa décision, nous n'avons pu faire autrement que de demander son exclusion. Sans unanimité, cela n'ayant pas été possible, nous n'avons d'autres choix que de quitter cette Alliance avec regret. Par ce geste nous signifions que le Poitou ne souhaite qu'une paix durable, avec l'ensemble du Royaume de France et avec son voisin le Grand Duché de Bretagne.

Nous engageons les angevins à rapidement faire marche arrière avant que ne s'abatte la colère légitime des provinces agressées et à respecter au plus tôt les termes du traité de paix.
Nous engageons la Couronne de France et l'Anjou à ouvrir le dialogue, si cela est encore possible, afin que chacun puisse prendre acte des volontés de l'autre.

Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou
Faict à Poitiers le vingt-six novembre de l'an quatorze cent soixante

.
Conseil du Duché de Modène

Citation :: Ducato di Modena
* * * * *
5 villages:
Modena Capitale
Guatalla, Mantua, Massa, Mirandola
867 habitants

Contact et information utile :
Chancelier : Elein
Ambassade de Modena http://modena.forumsfree.org/
Ambassadeur : Lucrezia Aslan

Niveau d’Alerte :
Frontières ouvertes,
Capitale ouverte

Salle du conseil

Comte: Maniero (Fenix)

Porte-parole:

Felixia (LPM)

Juge:

Metide (ITA)

Procureur:
Andreagritti (MR)

Prévôt des maréchaux:

Paperogue (MR)

Capitaine:

Combattente (MR)

Connétable:

Tettoschi (LPM)

Bailli:

Anajs (LPM)

Commissaire au commerce:

Sitis (MR)

Commissaire aux mines:

Andreeas (Fenix)

Conseiller:

Tettoschi (M.Õ.M)

Grand Chancellier b]

[b]Elein(Fenix)

Conseiller:

Jak92 (Fenix)

Recteur: Windwilder

.

Bretagne

Citation :: Voici le nouveau conseil du duché de Bretagne

Le conseil du Comté

Tatoo (Comte)
A.A

Maewenn (Juge)
A.A

Missanges (Porte-parole)
A.A

Roxane2 (Capitaine)
A.A

Secate (Commissaire aux mines)
A.A

Douchka (Commissaire au commerce)
BrIO

Diat (Bailli)
BrIO

Obiewan (Prévôt des maréchaux)
BrIO

Blotus1er (Connétable)
BAF

Trilo
BAF

Guigoux (Procureur)
BAF

Mab_kasia
BrIO

o
La lutte du Le Périgord et l’Angoumois contre le banditisme

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Annonc10

Nous, Henry de Silly, XXXIe Comte du Périgord et de l'Angoumois,
Par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote,

A tous, présents et ad venir,

Vu la multiplication des attaques armées sur la route reliant Angoulesme à Rochechouart,
Vu l'augmentation considérable de brigandages en Angoumois,

Avons ordonné et Ordonnons

Aux gardes frontières de maintenir closes les routes reliant Angoulesme à Rochechouart.
Aux étrangers en provenance du Comté ami du Limousin et de La Marche sont priés de se munir de laissez-passer en ordre auprès de notre prévôté

Enfin, mandons à notre Capitaine, Lubna de Montagrier, en association avec Chevalier16 de sécuriser la zone, par tous les moyens possibles.

Qu'il en soit ainsi.

Donné à Périgueux, ce vingt-sixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1460.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Henrysignaturenvo

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceau_11

.
Décès en Savoie

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.

Marc-Antoine di Leostilla

Aélis de Montjoie

Nashia de Talliaz

Fait le 11 décembre 1460,
Au palais des ducs de Savoie.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sign4h

.

Annecy menacée

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.

Marc-Antoine di Leostilla

Annecy

nous recommandons à tous les voyageurs

Belley

Capitale Chambéry

Fait le 12 Décembre 1460,
Au palais des ducs de Savoie.

.
Enfin des nouvelles Bretagne!

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Annoncegd

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Faisons annonce publique de nos volontés.

Répondre à la levé de ban est un des premiers devoirs des nobles. Il s'agit pour lui de démontrer sa fidélité à son suzerain et de mettre en application son serment d’allégeance. Il s'agit pour lui de protéger ses terres et ses gens. Il s'agit pour lui de faire honneur à ses aïeux. Il s'agit pour lui de défendre la Bretagne.

Voilà pourquoi ne pas répondre à une levé de ban n'est pas acceptable.

Nous avons donc demandé à tout nos vassaux de se justifier. Certains dont les explications écrites étaient insuffisante ont été convoqué.

Aujourd'hui, nous prenons notre décision et la rendons publique.

Nous avions demandé à la Duchesse du Poudouvre de s'expliquer sur le comportement de son vassal. Notre demande a dû lui sembler pertinente puisqu'elle a décidé de le destituer. Cela clos cette affaire.

Nous avions des doutes quand au comportement de la Duchesse de Cholet. En effet, comme elle l'a reconnue elle même, l'essentiel de sa réponse à la levé de ban a été d'ordre marchande.
Ce n'est pas un comportement acceptable pour la noblesse. Comme elle n'a pas su le justifier, nous l'estimons en faute. Ne pas répondre à une levé de ban est une faute grave.
Aussi nous prenons ce jour de rétrograder son titre en Comté. Nous sommes persuadés que la Comtesse de Cholet se montrera davantage digne de ce rang.

Le Duc d'Hennebont nous a fait l'affront de nous faire attendre.
Du reste sa réponse n'était pas acceptable. Nous l'avons donc reçus. Si sa réponse à la levé de ban n'était effectivement guère conforme, il a appliqué les décisions de son suzerain d'alors. Il ne peut donc être considéré en faute.
Nous le sanctionnerons donc uniquement pour avoir manqué à ses devoirs envers nous en nous faisant attendre. Nous lui infligeons un blâme officiel et publique pour cet acte.
Que notre bonté et notre miséricorde soit désormais connu de tous. Mais que Sa Grâce sache que nous nous montrerons moins clément à l'avenir.

Le Duc de Crozon nous a fait bien rire. Prétendre avoir répondu à une levé de ban en ayant mené des actions secrètes, si secrètes que personne n'en a jamais entendu parler, il fallait oser. Cette piètre excuse n'est pas acceptable. Néanmoins il n'y a rien de surprenant à ce que quelqu'un cherche à tout prix à cacher sa lâcheté. Il faudrait du courage pour l'assumer.
Notre devoir est de sanctionner la lâcheté. Notre devoir est de sanctionner le mensonge. Notre devoir est de sanctionner les tentatives de tromper son suzerain.
Aussi, nous rétrogradons le fief de Crozon en Comté. En outre, nous le condamnons à porter désormais le titre de "le lâche". Le nobiliaire en tiendra compte.
Par ailleurs, nous infligeons à Tatoo le lâche, Comte de Crozon un avertissement. Nous acceptons un dérapage verbale. Une fois. Pas deux. Nous ne pardonnerons pas un renouvellement de son comportement en notre salle d'audience.
Enfin, il devra présenter des excuses pour s'être comporté lâchement et ne pas avoir défendu notre pays menacé. Ces excuses devront être adressés à nos vassaux, à toute notre noblesse, à notre peuple et à la Bretagne.

Nous avions également de grand doutes quand au comportement de la Marquise de Blain. Elle n'a pas répondu à la levé de ban.
Nous l'avons convoqué. Elle n'est pas venu. Nous comprenons que son sentiment de culpabilité l'empêche de se présenter devant nous. Nous acceptons sa volonté de rompre les liens vassaliques nous liant. Nous prenons acte de son renoncement à la noblesse.
Pour ne pas avoir répondu à la levé de ban, pour ne pas s'être présenter devant nous, nous prononçons son retour à la roture. Nous lui accordons une semaine pour quitter nos terres de Blain.

Ce jour est un grand jour pour la noblesse.
Que notre volonté s'accomplisse.

Fait à Nantes,
D'ar Sadorn 13 a viz Here 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Sommes fort mécontent du comportement de Sa Grandeur le Comte de Saint Etienne du Gué de l'Isle.
Nous l'avons nommé en notre Conseil. Il ne s'y montre guère.
Nous l'avons confirmé Chancelier, la chancellerie ne le voit pas.
Nous lui avons accordé privilège, il s'en montre indigne.

Aussi, par la présente signifions son revoie de notre Conseil ainsi que son limogeage. Il n'est plus notre Chancelier.

Fort marri d'un tel comportement, nous demandons des comptes à Sa Grâce la Duchesse de Rohan et à Sa Grâce le Duc du Trégor, tout deux ses suzerains.
Lorsqu'un vassal faute, son suzerain est responsable. Et il est de son devoir de prendre sanction. Un suzerain qui ne contrôle pas ses vassaux est en faute, en faute envers nous.
Nous attendons donc de leurs Grâces des explications.

Nous procèderons sous peu à la nomination dun nouveau Chancelier.

Il ne sera pas dit que notre règne sera le crépuscule du bon droit, de notre droit.

Que notre volonté soit,

D'ar Sul 14 a viz Here 1460,
Nantes,
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanj

Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanj

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Fondateur du Ponant, Protecteur du Val,

Nous procédons ce jour à deux nominations.

Toujours soucieux de bonne justice, nous élevons tout d'abord le Baron de Noyal sur Vilaine à la dignité de Chancelier. Nous lui conférons les privilèges, pouvoirs et dignités qui vont avec. Nous l’accueillerons également en notre Conseil.

Nous nommons ensuite en notre Conseil le Seigneur de Lanvaodez.

Ainsi soit-il.

Fait à Nantes,
D'al Lun 15 a viz Here 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Soucieux du prestige indispensable à notre Couronne,

Soucieux également d'accorder l'honneur aux souverains bretons, nos défunts prédécesseurs, qui ont servi leur pays jusqu'à leur mort,

Conscient enfin que la rareté fait la valeur,

Annonçons, publions et actons notre décision d'abroger la totalité des textes relatifs au rang de Prince de Bretagne pour les remplacer par le suivant:

Citation :: Le titre de Prince de Bretagne est exclusivement accordé à un seul descendant - homme ou femme - du Grand Duc régnant ainsi qu'à un seul descendant des Grands Ducs décédés en portant la couronne.

De par notre divine volonté,

Fait à Nantes,
D'ar Yaou 11 a viz Here 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Ordonnons et commandons à Tatoo le lâche, Comte de Crozon,

De comparaître devant nous sous huitaine afin de répondre des crimes suivants:
Usurpation,
Outrage,
Parjure,
et Félonie

Lui faisons en attendant interdiction formelle de lever ban en Crozon,

Qu'on se le dise,

Nantes,
D'ar Gwener 19 a viz Here 1460

Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Protecteur du Val,

Après avoir commencé à la purifier, il nous semble important de montrer que la noblesse doit suivre l'évolution de la société et ne pas se refermer sur elle même.

Aussi ce jour, nous annonçons nos intentions suivantes:

-MonsieurPatate, ayant exercé pendant deux mois les fonctions de Duc de Bretagne, ayant mené et dirigés des actions de renseignements au service de la couronne, ayant apporté richesses et marchandises en Bretagne, est fait Comte. Qu'il se comporte comme tel.
Nous lui attribuons le fief de Guingamp, proche de la bonne ville de Trégiers.

-Douchka de Montfort est faite Comtesse du Vendelais, à proximité de Fougères. Notre décision est justifiée par son double règne sur le duché, ses multiples mandats de mairesse de Fougères, ses participation à la direction de l'économie du pays. En outre, elle est membre d'une des grand famille bretonne et bénéficie donc du prestige associé au nom des Montfort.

-Parce qu'il est Maréchal de Bretagne depuis 4 mois, parce qu'il a contribué à la grandeur de l'armée bretonne que ce soit au sein du Triskell rouge ou chez les loup de Fougères, Anakin du Coiroux de la Croix de Rigole est fait Baron de Landéan, fief situé dans le Coglais non loin de Fougères.

-Parce qu'elle est notre Chambellan depuis 4 mois, parce qu'elle dirige notre diplomatie avec réussite, parce qu'elle a contribué à gouverner le duché, parce qu'elle représente l'une des grandes familles bretonne, Roxanne de Montfort est faite Baronne, nous élevons en conséquence son fief de Langolen, sise en Glazik.

-Ankou de Coëtivy a de nombreuses fois dirigés notre bonne ville de Brest, lui permettant de continuer à éclairer le bout du monde. Aussi nous jugeons juste de le faire Seigneur et Maître de Briec en Glazig, à proximité de Brest.

-Olixius de Saintem a de nombreuses fois dirigé notre bonne ville de Saint Brieuc. Il a en outre contribué à faire la réputation maritime des bretons à l'étranger. Nous le faisons donc Seigneur du Plérin, en Brieg, non loin de Saint Brieuc.

Chacun d'entre eux pourra porter titre et diriger fief sitôt leur allégeance à notre égard faites.

Nous confirmons également avoir autorisé notre cousin Amalric de Brocéliande à hériter des terres de son père le défunt Comte d'Orvault. Nous lui avons accordé le titre de Baron d'Orvault.

De même, nous avons autorisé notre cousin Gildwen de Brocéliande à hériter des terres de son grand-père feu le Vicomte de Loyat, Évêque de Nantes. Nous lui avons accordé le titre de Seigneur de Loyat.

Qu'on se le dise,
D'ar Meurzh 6 a viz Du 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Sommes particulièrement touchés par le plébiscite de notre peuple. Plus de 60% des bretons nous ont soutenus. Nos ennemis se sont ligués contre nous, usant de faussetés et de menteries. Mais aujourd'hui mon peuple, tu leurs apporte la meilleur des réponses.

Aussi, fort de leur avis favorable, nous usons de nos pouvoirs pour apposer notre sceau sur ce nouveau texte fondateur de la Bretagne. Nous proclamons la nouvelle constitution bretonne !

Nous en profitons pour annoncer que notre conseil se réunira désormais sans la Duchesse du Poudouvre. Nous avons en effet remarqué qu'elle n'a pas le temps de nous prodiguer ses avis au sein de notre conseil mais qu'elle l'avait pour le faire au sein du Parlement. Nous les entendrons donc là où elle consent à nous éclairer.

Nous nommons enfin la Duchesse du Rohannais en notre Conseil. Gageons qu'elle saura nous aider à renforcer notre pays.

Fait à Nantes,
D'al Lun 5 a viz Du 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 834879annoncegd

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Fondateur du Ponant,

Sommes aujourd'hui frappé d'un double deuil. Nous avons perdu notre Oncle, Sa feu Majesté le Roi de France. Perdre un membre de sa famille est toujours une épreuve. Lorsque cette personne est un souverain, la douleur n'en est que plus grande.

Nous avons également appris par le Baron de Noyal-sur-Vilaine, le triste décès de feu la Marquise de Cesson. Feu la Marquise était une dame qui a fidèlement servis la Couronne de notre prédécesseur. C'était une bretonne digne de ce nom.
Aujourd'hui elle n'est plus, que tous se souviennent d'elle.

C'est pourquoi nous proclamons ce jour un deuil d'une semaine sur toute nos terres. Ordonnons à nos vassaux de faire autant ou davantage. Les festivités sont suspendus. On ne servira plus de viande à nos repas. Enfin pas de gibier plutôt.
Mettons nos couleurs en bernes.

Qu'on se le répète,

Nantes,

Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanj

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val,

Conscient de notre devoir de protéger la spiritualité de notre peuple,
Conscient de régner au nom du Très Haut,

Demandons à tous les membres de la Très Sainte Église bretonne de se présenter ensemble devant nous sous quatre jours. Cette invitation concerne les clercs de tout rang.

De par notre autorité,

Nantes,
D'ar Sadorn 8 a viz Kerzu 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanj

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, Champion du monde de la durée des interdits conservatoire,

Remercions par la présente les Brocéliande. Leurs réactivités et leur grandeurs font honneur à leur prestige. Nous acceptons leur décision d'élever au rang d'Altesse bretonne le Baron d'Orvault. Notre petit cousin Amalric de Brocéliande est désormais Prince de Bretagne.

Sommes navrés voir outrés de n'avoir toujours aucune nouvelle des Montfort. Nous accordons par la présente un délai d'une semaine à tous les prétendants à la principauté pour se faire connaître auprès de nous.

Qu'on leur dise !

Fait à Nantes,
D'ar Meurzh 11 a viz Kerzu 1460
Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

Retrait du Ponant

Citation :

Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Protecteur du Val,

Nous avons été fondateur du Ponant, aujourd'hui nous le quittons.

Nous prenons cette décision pour de multiples motifs. L'alliance du Ponant avait été fondée pour assurer la paix dans le grand Ouest, permettant ainsi à la Bretagne de prospérer.
Elle s'est aujourd'hui transformé en machin incontrôlable.

Au sein du conseil du Ponant, les représentants angevins ont, à de nombreuses reprises, insulté la Bretagne, les bretons et leur souverain. Nous avons fait montre d'un calme olympien, indigne de notre rang.
Lorsque l'Anjou nous a demandé de poursuivre l'un des pilleurs de leurs mairies, nous avons fait lancer le procès.
Nous avons à notre tour demandé à l'Anjou de poursuivre quelqu'un qui avait pillé une de nos mairies. Ils ont gagné du temps. Aujourd'hui ils nous ont confirmé lui avoir confié une armée officielle angevine. Rompant par là même ses engagements de coopération judiciaire envers son allié.

Nous avons appris que l'Anjou avait à de nombreuses reprises menti à ses alliés au sein du Conseil du Ponant.

Nous avons également découvert avec effroi que le Berry était au courant de toutes les manigances angevines et que ses dirigeants jouaient double jeu.

L'alliance du Ponant a donc en son sein deux membres qui ne cherche qu'à faire couler le sang et à forcer les autres membres à faire une guerre sale.
La Bretagne ne sera pas allié avec des pays lui mentant, des pays soutenant les gens la pillant.

Aussi nous déclarons par la présente le retrait de la Bretagne du Ponant.

C'est le cœur meurtrie que nous prenons cette décision. Mais l'honneur n'a pas de prix.

Fait à Nantes,
D'ar Sul 25 a viz Du 1460

Annonces de la chancellerie - Page 2 Riwanv

.
Nouvelles de L'Orléans

Citation :: Au peuple d'Orléans,
A tous ceux qui ce présent écrit liront,

Salutations,

Voila 5 jours que le conseil ducal est en place. 5 jours durant lesquels nous avons pu nous atteler à mettre des projets sur parchemin. Aussi, nous pouvons annoncer la mise en place très rapidement de plusieurs points :

- L’OSM : Une équipe de courageux travailleurs, guidée par notre CAM serait chargée, selon les besoins, de travailler dans les différentes mines du duché, afin de trouver l’équilibre subtil qui permettrait de produire des écus sans devoir acheter fer ou pierre.

- Le tour du duché : Un groupe d’élus prendra la route pour venir directement dans votre ville. Ainsi, nous pourrons répondre directement à vos interrogations, autour d’une bonne chope. Si vous ne venez pas aux élus, les élus viendront à vous !

- Une mise à jour du Greffe : Les décrets seront désormais tous affichés et mis à jour pour plus de clarté.

- La bénédiction des élus : L'evêque D'Orléans va être contacté pour la cérémonie.

Ensuite, nous aurons des projets sur le moyen terme comme :

- L’augmentation du niveau de la mine de fer.

- Le paiement d’une partie des soldes à nos soldats.

Fait le 7 Décembre 1460,

Kelso Declervaux
Porte Parole d'Orléans

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d’Orléans

Citation :: A vous Orléanaises et Orléanais
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Tout d’abord au nom du duché je vous adresse un grand et sincère merci pour vous être proposés spontanément pour la défense, pour avoir su être réactifs. Grace à vous Orléans peut s’enorgueillir d’une belle victoire, depuis nos deux ennemis sont en déroute.

Ils rencontrent une résistance à laquelle ils ne devaient certainement pas s’attendre. Une pensée pour les Alençonnais qui ont tenu le siège de leur ville et qui, eux aussi ont vu la récompense de leur dévouement. Mais n’oublions pas les autres provinces du DR qui elles aussi ont du faire face à ces attaques.

Mais le conflit est loin d’être fini, vous le savez, vous avez vu le départ de vos proches ou de vos amis qui ont décidé de poursuivre cette étrange aventure. Pour eux, je vous demande de poursuivre la fréquentation des mines qui d’après les rapports de notre CaM Ladymarie est des meilleures. Car grâce à vous le duché sera de nouveau fort économiquement.

La fréquentation des mines et la hausse de notre trésorerie par le biais des impôts qui a tant fait grincer des dents vont nous permettre de redresser le duché, de reprendre le paiement des soldes des faucons, car la dette est ancienne, très ancienne même.

Revenons aux nouvelles du conflit actuel. Une nouvelle nous est parvenue, L’Anjou a demandé à ses troupes de se retirer des terres royales et aurait accepté qu’une médiation ai lieu. Mais cela ne signifie pas la fin des hostilités, juste un souffle.

Fidèle à son Roy L’Orléanais vaincra et ce dans tous les domaines !

Exaltation Lablanche d’Abancourt
Duchesse d’Orléans.

Citation :: Orléanaises, Orléanais,

Notre Porte Parole, Sa Grasce Kelso Declervaux, a du se retirer au monastère pour un repos forcé. Pour la bon déroulement de notre mandat ainsi que pour assurer une bonne communication avec le Peuple d'Orléans, nous avons décidé de nommer le Seigneur Henriivdenavarre, Porte Parole du Duché d'Orléans, jusqu'à la fin de notre mandat.

Sa Grasce Kelso deviendra, à son retour au sein de la Chambre des Elus, Conseiller Général

Orléanaisement

Faict à Orléans le 11 Décembre 1460

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans

Citation :: Orléanaises, Orléanais
A tous ceux qui se présent écrit verront ou se feront lire

Vous savez tous combien nos mines sont importantes pour l'économie de notre Duché.
Sans elles notre Duché ne pourrait fonctionner. Toutes les Chambres des Elus ont essayé de vous sensibiliser sur ce sujet et vous ont demandé de nombreux efforts pour les remplir et vous avez toujours répondu à nos appels, pour cela nous vous remercions.

Aujourd'hui notre message est le même.

Aux Blésois et Patichons nous avons encore besoin de vous, notre mine d'or est vitale, n'hesitez pas à la remplir.
Aux Orléanais et Montargois, nous avons prévu d'augmenter notre mine de fer. Ce projet se déroulera à partir de vendredi soir.
Nous avons donc besoin de vous pour remplir un maximum la mine de fer, du vendredi au dimanche inclus.

Enfin à tous, n'oubliez pas que le samedi est toujours jour de mine. Les embauches sont donc controlées.

Faict à Orléans le 11 Décembre 1460

Orléanaisement

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans

Citation :: Orléanais, Orléanaises

La Prevôté recrute des douaniers pour les villes de Gien, Blois, Montargis et Patay

Les candidatures devront m'être adressées par courrier motivé.

A Orléans, le treizième jour du mois de décembre de l'an de grace 1460

Thoros

Citation :: A vous Tous orléanais et Orléanaises
De Nous Xalta, duchesse d’Orléans.

Le danger en la personne de Thoros et de ses pillards est de nouveau à nos frontières. Nous ne savons pas encore s’il osera franchir les frontières orléanaises pour une nouvelle déculottée. Mais dans le doute, nous vous demandons de bien vouloir re-mobiliser vos énergies pour la défense de vos villes.

Je vous demande de vous organiser avec vos maires en lance prêtes à défendre le pouvoir. Tant qu’ils ne sont pas au pied des murs de la citadelle vous pourrez travailler mais attendez les ordres avant de vous rendre dans vos champs ou dans vos échoppes.

De même, je demande aux maires de remettre en sureté les biens les plus précieux, aux clercs de cacher les objets sacramentaux de valeur, à vous bourgeois, commerçants, artisans, paysans de retirer du marché tout ce qui pourrait servir à nourrir ces malandrins.

Parce que tous unis nous sommes forts et qu’ils ne sont rien, nous les vaincrons encore et encore !

Faict au Mans, le 14 décembre 1460

Duchesse d’Orléans.

Citation :: Nous, Bourguignon De Sorel, Gouverneur d'Orléans,
Annonçons à tous ceux qui liront ou se feront lire cette missive.

Que l'université sera fermée à partir de ce soir et pour une durée indéterminée en raison des menaces qui pèsent sur notre duché;
Je vous invite tous à prendre contact auprès de vos maires, rassemblez vous, armez vous, fourches, bâtons, haches épées et défendons notre terre.

Pour Orléans, pour notre roi et notre duchesse.
Fidèle à son roy l'orléanais vaincra

Faict en Orléans le 16 décembre mil quatre cent soixante.

Bourguignon De Sorel
Gouverneur d'Orléans

----
[/quote]

.

Berry

Citation :

Duché de Berry

Composition du Conseil Ducal

Annonces de la chancellerie - Page 2 Couronneducka0

Conseil Ducal de Berry en date du 15 novembre 1460

Prestige : ** 1/2

Duc de Berry :

Duc : Zelgius de la Rose Noire Champlecy [Zelgius]
(Vice-Duc) : Vacant.

Porte-Parole : Melinda [Melinda]

A la Défense :

Capitaine : Taf [Taf]
Connétable : Vacant.
Prévôt des Maréchaux : Bimba de Chesnais [Bimba18]

A l’Économie :

Commissaire au Commerce : Mine de la Rose Noire [M1ne]
Bailli : June Sidjéno [June]
Commissaire aux Mines : June Sidjéno [June]

A la Justice :

Procureur : Corentin de Niraco [Cyo]
Juge : George Le Poilu [Georgepoilu]

Conseillers ducaux sans poste :

- Asterie d'Ambparé [Asterie]
- Saralys de la Rose Noire [Saralys]

Conseillers démissionnaires : Arthur de Baumont-Parmes [Arthurdebeaumontparme], Kateline de Sierck [Kateline]

A la Diplomatie :

Chancelier : June Sidjéno [June]
Vice-Chancelier : Corentin de Niraco [Cyo]

A l'Université :

Recteur : Lebarbar Dulys [Lebarbar]
(Vice-Recteur) : Ysabeau de Tabarka [Ysabeau], Zorro de la Vega [Elzorro]

Adresse de l’Université : http://admin-berry.forumactif.com/f11-l-universite-du-berry

Livres disponibles en Berry :

Secrétariat d’État du Royaume :

Secrétaire d’État en Charge du Berry : Aimery Bisac [Bisac]

Hérauderie de Berry :

Héraut de Berry : Gilgaalad de Noldor [Gilgaalad]

~0~

État des Frontières :

Frontières ouvertes, soumises à autorisation pour les groupes armées et les nobles de Touraine, Limousin, Bourbonnais-Auvergne et Domaine Royal ( Alençon, Champagne, Maine, Normandie, Orléans).

Villes :

Bourges (Forêt)
Capitale
Maire : Asterie d'Ambparé [Asterie]
Annonces de la chancellerie - Page 2 410573bourges

Annonces de la chancellerie - Page 2 410573bourges

Châteauroux (Forêt)
Maire : Gilgaalad de Noldor [Gilgaalad] (révolte autorisée après attaque de brigands)
Annonces de la chancellerie - Page 2 986787chteauroux

Annonces de la chancellerie - Page 2 986787chteauroux

Saint-Aignan (Forêt)
Maire : George Le Poilu[Georgepoilu]
Annonces de la chancellerie - Page 2 680684saintaignan

Sancerre (Forêt)
Maire : Corentin de Niraco [Cyo]
Annonces de la chancellerie - Page 2 824415sancerre

~0~

Géographie :

Annonces de la chancellerie - Page 2 470580Berry

Duchés/Comtés Frontaliers :

- Le Duché de Bourbonnais-Auvergne ;
- Le Duché d'Orléans ;
- Le Duché de Touraine ;
- Le Duché de Bourgogne ;
- Le Comté de Limousin et Marche.

.

Code:: [quote][center][img]http://img508.imageshack.us/img508/5617/berry4.png[/img]
[size=24][b]Duché de Berry [/b][/size]

[u][b][size=18]Composition du Conseil Ducal[/size][/b][/u]

[img]http://img261.imageshack.us/img261/5403/couronneducka0.gif[/img][/center]

[size=18][center][b]Conseil Ducal de Berry en date du 15 novembre 1460[/b][/center][/size]

[center]Prestige : ** 1/2

[b][u]Duc de Berry :[/u][/b]

Duc : [b]Zelgius de la Rose Noire Champlecy [Zelgius][/b]
(Vice-Duc) : [i]Vacant.[/i]

Porte-Parole : [b]Melinda [Melinda][/b]

[b][u]A la Défense :[/u][/b]

Capitaine : [b]Taf [Taf][/b]
Connétable : [i]Vacant.[/i]
Prévôt des Maréchaux : [b]Bimba de Chesnais [Bimba18][/b]

[b][u]A l’Économie :[/u][/b]

Commissaire au Commerce : [b]Mine de la Rose Noire [M1ne][/b]
Bailli : [b]June Sidjéno [June][/b]
Commissaire aux Mines : [b]June Sidjéno [June][/b]

[b][u]A la Justice :[/u][/b]

Procureur : [b]Corentin de Niraco [Cyo][/b]
Juge : [b]George Le Poilu [Georgepoilu][/b]

[b][u]Conseillers ducaux sans poste :[/u][/b]

- [b]Asterie d'Ambparé [Asterie][/b]
- [b]Saralys de la Rose Noire [Saralys][/b]

Conseillers démissionnaires : Arthur de Baumont-Parmes [Arthurdebeaumontparme], Kateline de Sierck [Kateline]

[b][u]A la Diplomatie :[/u][/b]

Chancelier : [b]June Sidjéno [June][/b]
Vice-Chancelier : [b]Corentin de Niraco [Cyo][/b]

[b][u]A l'Université :[/u][/b]

Recteur : [b]Lebarbar Dulys [Lebarbar][/b]
(Vice-Recteur) : [b]Ysabeau de Tabarka [Ysabeau][/b], [b]Zorro de la Vega [Elzorro][/b]

Adresse de l’Université : http://admin-berry.forumactif.com/f11-l-universite-du-berry

[u]Livres disponibles en Berry :[/u]
[list]- "Éthique à Nicomaque : II - La vertu - Aristote - Grec"
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice - Aristote - Grec"
- "Timée - Platon - Grec"
- "De providentia - Sénèque - Latin"
- "Métaphysique Γ - Aristote - Grec"
- "Poétique - Aristote - Grec"
- "Parménide - Platon - Grec"[/list]

[b][u]Secrétariat d’État du Royaume :[/u][/b]

Secrétaire d’État en Charge du Berry : [b]Aimery Bisac [Bisac][/b]

[b][u]Hérauderie de Berry :[/u][/b]

Héraut de Berry : Gilgaalad de Noldor [Gilgaalad]

[b]~0~[/b]

[u][b]État des Frontières :[/b][/u]

Frontières [color=green]ouvertes[/color], [u]soumises à autorisation[/u] pour les groupes armées et les nobles de Touraine, Limousin, Bourbonnais-Auvergne et Domaine Royal ( Alençon, Champagne, Maine, Normandie, Orléans).

[u][b]Villes :[/b][/u]

[b]Bourges[/b] (Forêt)
[color=red]Capitale[/color]
Maire : Asterie d'Ambparé [Asterie]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/410573bourges.png[/img]

[b]Châteauroux[/b] (Forêt)
Maire : Gilgaalad de Noldor [Gilgaalad] (révolte autorisée après attaque de brigands)
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/986787chteauroux.png[/img]

[b]Saint-Aignan[/b] (Forêt)
Maire : George Le Poilu[Georgepoilu]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/680684saintaignan.png[/img]

[b]Sancerre[/b] (Forêt)
Maire : Corentin de Niraco [Cyo]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/824415sancerre.png[/img]

[b]~0~[/b]

[u]Géographie :[/u]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/470580Berry.png[/img]

[u]Duchés/Comtés Frontaliers :[/u]

- Le Duché de Bourbonnais-Auvergne ;
- Le Duché d'Orléans ;
- Le Duché de Touraine ;
- Le Duché de Bourgogne ;
- Le Comté de Limousin et Marche.[/center][/quote]

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 587325berry4y

Annonces de la chancellerie - Page 2 678475guirlande

A la Couronne de France,
Aux membres et anciens membres de l'Alliance du Ponant,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix.

En ces temps troublés où certains ont décidé de reprendre le chemin du champ de bataille, aveuglés par leur colère, au moment où nous pleurons encore les disparus de la dernière guerre,

Le Berry restera neutre et ne saurait prendre part au conflit de quelque façon que ce soit.
Il ne saurait soutenir en aucun cas une action dirigée à l'encontre de son suzerain, et se désolidarise de l'Anjou en toutes situations, tant que celui-ci n'aura retrouvé la voie de la raison et de la sagesse.
Il enjoint le Poitou et la Bretagne à revoir leur hâtive décision de quitter l'Alliance du Ponant, pour préférer une solution plus adaptée à la situation et au maintien de la paix.
En outre, le Berry ne se verra pas se faire insulter de quelconque traîtrise que ce soit envers qui que ce soit au sein de l'Alliance du Ponant, et espère retrouver rapidement amitié et confiance mutuelles avec ses alliés breton et poitevin. Il est temps aujourd'hui de prendre ensemble le chemin de la paix et de l'indivision.

Tout berrichon et ami du Berry trouvera refuge à l'intérieur des terres berrichonnes, protégées du conflit par des frontières neutres et irréductibles.

Que cela soit su !

Faict et scellé au Castel Ducal de Bourges, le vingt-sixième jour de Novembre, en l'An de Pâsques Mil Quatre Cents Soixante.

Annonces de la chancellerie - Page 2 379797signaturezelcopie

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Duc de Berry
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Chancelier de Berry
Annonces de la chancellerie - Page 2 712427ScelJauneactesadministratifs163x160

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mer 2 Jan 2013 - 18:30

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut !

Marc Antoine di Leostilla

Raoul de Montjoie

Eden_Blue

Adrian von Frayner

7 janvier 1461

Philip de Belrupt

Fait le 2 janvier 1461,
Au palais des ducs de Savoie

Citation :: Qu’il soit lu et su,

Suite à la décision du Conseil Ducal datée du 2 Janvier 1461, relative à la traitrise du triste sire Raoul de Montjoye, nous, Adrian de Montjoye von Frayner Sevillano, Chancelier ad interim de Savoie, avons décidé des mesures suivantes :

- Que le sieur Raoul de Montjoye est démis de toutes ses fonctions au sein de la Chancellerie de Savoie

- Que le sieur Raoul de Montjoye a l’interdiction formelle de s’approcher des locaux de la Chancellerie de Savoie. S’il venait à le faire, les huissiers, et toute personne le croisant, auront ordre de l’appréhender et de le remettre aux services de la Prévosté.

Tout ceci prend effet immédiatement
Fait le 2 Janvier 1461

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Jeu 3 Jan 2013 - 17:45

L'Orléans en Anjou

Citation :: De nous Xalta Lablanche d’Abancourt, Duchesse d’Orléans.

A vous tous Orléanais qui liront ou se feront lire

Quelques nouvelles des hommes et des femmes partis combattre ceux qui ont attaqué le Domaine Royal et qui menacent encore notre duché par l’ombre de l’armée de Thoros.
Après quelques jours passés au Mans, les troupes sont arrivées à La Flèche. Les marches se sont passées sans mauvaises rencontres. Un bel esprit solidaire existe au sein des Lames Orléanaises puisqu’avec peu de ravitaillement nous avons pu tenir plusieurs jours.

Les mines angevines ont été annexées par les différentes armées du Lys, ensuite ce furent les villes de Craon et de La Flèche de l’être. Le siège est mis devant les villes d’Angers et de Saumur. Les prises des villes de Craon et de La Flèche se sont faites avec un minimum de perte de chaque côté. Nous souhaitons aux blessés un prompt rétablissement.

Depuis nous tenons la défense de la ville et attendons avec impatience la suite des évènements. Je puis vous écrire qu’Orléans, nos amis, nos proches, nous manquent, à nous tous sis en terres angevines.

Vous avez certainement entendu parler aussi des tensions existantes entre Rome et La Couronne. Il ne s’agit point d’un conflit où l’on vous demande de choisir entre votre Foy ou le Roy. Ces tensions ne sont que le fruit que d’une poignée d’hommes et nous espérons de tout cœur que tout cela se réglera de façon pacifique. Orléans avec les quatre autres provinces du Domaine Royal ont manifesté leur soutien au Roy, fidèles au serment qui les lient à La Couronne tout en restant dévoué à la Sainte Eglise Aristotélicienne.

Que le Très-Haut vous aie tous en sa Sainte Garde !
Fait à La Flèche, le 30 décembre 1460.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Jeu 3 Jan 2013 - 18:10

.

Déclaration des provinces du Domaine Royal de France

Citation :: De Nous Leda, Duc de Normandie
De Nous Drahomir Sergueï Vadikra, Régent d'Alençon
De Nous Karyaan Le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine
De Nous Xalta Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
De Nous Tristan Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne

A Vous Tous qui liront ou se feront lire

Nous sommes aristotéliciens, nous avons à cœur de défendre la vraie foy mais devant l’ingérence de certains prélats nous voici aujourd’hui contraints de montrer notre soutien à notre Roy, choisi par les urnes, choix inspiré par la volonté divine.

C’est le cœur empli de tristesse mais surs de notre volonté que Nous régnants du Domaine royal, faisons savoir par cette présente que nous renouvelons notre hommage et notre confiance en le représentant de la Couronne de France : Eusaias Blanc Combaz.

L’Eglise se doit être l’exemple des valeurs et des principes aristotéliciens, hors en abjurant ses propres pairs, en reniant la levée d'excommunication prononcée par un digne représentant de notre Sainte Eglise, elle nous montre qu’elle est guidée par des instincts politiques et non spirituels.

Nous désirons tous que les dissensions qui divisent aujourd’hui le royaume de France et donc le Domaine Royal prennent fin et nous prions que chacun recouvre la voie de l’Entente pour le Bien de tous. Car l’on ne peut vivre en séparant l’âme de la raison, en amputant un corps de son cœur.

Leda, Duc de Normandie

Drahomir Sergueï Vadikra
Régent d'Alençon

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Ven 4 Jan 2013 - 18:40

.
République de Florence

REPUBBLICA DI FIRENZE

Annonces de la chancellerie - Page 2 2ef2jk9

CONSEIL de la REPUBLIQUE

Signeur de Florence (Principe): Eleandir
Chambellan (Gran Ciambellano): Pezz89
Porte_parole (Portavoce): 1974
Juge (Giudice): J18
Procureur (Pubblico Ministero): Sir_marcus
Prévôt des maréchaux (Prefetto): Nico910/Cyndane
Capitaine (Capitano): Alvinroby
Connétable (Sergente): Cyndane
Bailli (Sceriffo): Stella
Commissaire au commerce (Ministro del Commercio): Alcor
Commissaire aux mines (Ministro delle Miniere): Astra

La République est divisée en dix provinces :

Annonces de la chancellerie - Page 2 15eel4l

Annonces de la chancellerie - Page 2 15eel4l

Firenze (Capitale): Forêt
Population : 162
Maire : Tgatto

Annonces de la chancellerie - Page 2 Axlgm0

Montevarchi: Verger
Population: 151
Maire: Haramis72

Annonces de la chancellerie - Page 2 S1tj6t

Arezzo: Forêt
Population : 117
Maire : Felce

Annonces de la chancellerie - Page 2 312wzrn

Montepulciano: Verger
Population: 109
Maire: Gordiana

Annonces de la chancellerie - Page 2 Xgjndy

Pistoia: Verger
Population: 122
Maire: Filangieri

Annonces de la chancellerie - Page 2 2dv7gvr

San Miniato: Forêt
Population : 153
Maire : Scarymovie

Annonces de la chancellerie - Page 2 9atyso

Pisa: Lac
Population: 268
Maire: Tular
Chef du port: Zedda

Annonces de la chancellerie - Page 2 2rdi4uc

Livorno: Lac
Population: 143
Maire: Sirstefan
Chef du port: Margot.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Rlly52

Volterra: Verger
Population: 108
Maire: Sharps1874

Annonces de la chancellerie - Page 2 6p5ny1

Piombino: Lac
Population: 119
Maire: Domy
Chef du port: Jim84

Code:: [center][color=darkred][size=18]REPUBBLICA DI FIRENZE [/size][/color]

[img]http://i56.tinypic.com/2ef2jk9.png[/img]

[color=darkred]CONSEIL de la REPUBLIQUE[/color]

Signeur de Florence (Principe): Eleandir
Chambellan (Gran Ciambellano): Pezz89
Porte_parole (Portavoce): 1974
Juge (Giudice): J18
Procureur (Pubblico Ministero): Sir_marcus
Prévôt des maréchaux (Prefetto): Nico910/Cyndane
Capitaine (Capitano): Alvinroby
Connétable (Sergente): Cyndane
Bailli (Sceriffo): Stella
Commissaire au commerce (Ministro del Commercio): Alcor
Commissaire aux mines (Ministro delle Miniere): Astra

La République est divisée en dix provinces :

[img]http://i54.tinypic.com/15eel4l.jpg[/img]

Firenze (Capitale): Forêt
Population : 162
Maire : Tgatto

[img]http://i55.tinypic.com/axlgm0.png[/img]

Montevarchi: Verger
Population: 151
Maire: Haramis72

[img]http://i55.tinypic.com/s1tj6t.jpg[/img]

Arezzo: Forêt
Population : 117
Maire : Felce

[img]http://i52.tinypic.com/312wzrn.jpg[/img]

Montepulciano: Verger
Population: 109
Maire: Gordiana

[img]http://i56.tinypic.com/xgjndy.png[/img]

Pistoia: Verger
Population: 122
Maire: Filangieri

[img]http://i54.tinypic.com/2dv7gvr.png[/img]

San Miniato: Forêt
Population : 153
Maire : Scarymovie

[img]http://i55.tinypic.com/9atyso.png[/img]

Pisa: Lac
Population: 268
Maire: Tular
Chef du port: Zedda

[img]http://i52.tinypic.com/2rdi4uc.jpg[/img]

Livorno: Lac
Population: 143
Maire: Sirstefan
Chef du port: Margot.

[img]http://i52.tinypic.com/rlly52.png[/img]

Volterra: Verger
Population: 108
Maire: Sharps1874

[img]http://i51.tinypic.com/6p5ny1.png[/img]

Piombino: Lac
Population: 119
Maire: Domy
Chef du port: Jim84[/center]

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Dim 6 Jan 2013 - 15:46

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 110920074137168903

BILAN DE MI-MANDAT DU CONSEIL DUCAL

Sous le règne de Ersinn de Warenghien

BONNE ANNÉE 1461 A TOUS & A TOUTES !

Oyez, Oyez !

PETIT MOT DU PORTE-PAROLE
Eudes Von Strass & d'Acoma

Sa Grâce est fier de pouvoir vous présenter les différents rapports des Conseillers Ducaux et s'excuse pour le retard.

SÉCURITÉ

RAPPORT DU CAPITAINE
Noa de Valfrey

Citation :: Bilan de Mi-Mandat du capitaine :

Ce premier mois au sein de l'OST et en tant que Capitaine fut très riche, autant pour moi que pour la caserne elle même.
De nombreux projets sont en cours pour re-dynamiser cette institution essentielle et importante qu'est l'armée. Tout d'abord, la caserne vas être déménagée dans les jours qui viennent au Castel de Nancy, ce afin d'assurer une meilleure centralisation de l'information, prévenir les accident « plus rapidement », et surtout, permettre aux recrues de s'épanouir dans un endroit qui n'est pas encombré si ce n'est obsolète. Bien sur, un tel déménagement ne se fera pas sans une refonte importante de la structure interne de l'OST, nous changerons les grades, la façon de procéder, nous voulons recréer un cohérence structurelle au sein de l'armée.
Il est important que préciser que d'importantes promotions vont avoir lieu afin de créer un noyau d'officier solide, motivé, et prêt à affronter l'armée de façon nouvelle et changée.

Ce moi ci, l'armée Lorraine aura rempli une mission d'escorte pour un particulier, de nombreuses patrouilles de surveillance, et bien sur, aura assuré la sécurité des Lorrains durant les festes ducales.

Bientôt aura lieu l'inauguration de la nouvelle caserne, nous y invitons chaque Lorrain désireux (ou non) de participer que ce soit comme soldat, médecin, cuisinier peut-être, à venir consommer sans modération autour d'une bonne tablée et discuter de ce qui pourrait se faire !

Devenez Soldat Lorrain !

RAPPORT DU CONNÉTABLE
Zution

Citation :: Bilan de Mi-Mandat du connétable :

- Gestion financière et du stock d'armes.
- Suite à une démission, remplacement de Baylina par Zution qui prend ses marques.

RAPPORT DU PRÉVÔT DES MARÉCHAUX
Charles de Raveline

Citation :: Salutations,

Cette première partie de mandat au poste de Prévôt s’est très bien passé. Quelques inquiétudes certains jours en vue du nombre d’étrangers présents à Epinal, et du fait des trouble qui ont pu avoir lieu en Franche-Comté. Mais à part cela, pas de réels dangers.

Du côté de l’organisation et du recrutement, cela avance aussi lentement mais sûrement. Des recueils d’explication sur les fonctions de maréchal ont été mis en place à l’école, d’autres devraient arrivés avant la fin de ce mandat. Le recrutement par l’école va aussi être modifié, cela est aussi en cours. Le but est que l’école se voit vraiment formatrice, et non plus une étape « éliminatoire » pour le recrutement de la maréchaussée. Au niveau recrutement, nous avons accueilli cette semaine un stagiaire à Epinal, Alex de Lisburn, bienvenue à lui. J’attends encore deux questionnaires, mais deux stagiaires ne devraient pas tarder à nous rejoindre.

Dans tout cas, la Maréchaussée de Lorraine devrait bientôt être présente en gargote. Mais je ne vous en dis pas plus ! Il faudra venir nombreux !

Charles de Raveline,
Prévôt des Maréchaux de Lorraine

ÉCONOMIE

RAPPORT DU BAILLI
Constance de Clèves

Citation :

Bilan allant du samedi 24 novembre au vendredi 21 décembre 1460 inclus

Nos cheptels

Il n'y a eu aucun manque d'animaux à déplorer pendant ce demi-mandat.

Au début du mandat le Duché disposait de 28 vaches, 29 moutons, 19 cochons soit l'équivalent de 2750 écus.
En cette fin de demi-mandat il peut fournir 30 vaches, 28 moutons, 29 cochons soit l'équivalent de 3055 écus.
Nous avons utilisé un total de 530 sacs de blé et de 625 sacs de maïs pour nous occuper des animaux. Cela représente un coût total de 8 114,75 écus
Les ventes d'animaux nous ont rapporté un total de 10 005 écus.

En un mois les animaux ont donc rapporté : 2195,25 écus.

Les embauches de Hauts Fonctionnaires

Au cours du dernier mois nous avons réalisé 40 embauches de Haut Fonctionnaire pour un coût total de 929 écus.
Voici le détail des embauches

Domaine des Institutions : 29 offres de 20 PE et 5 offres de 10 PE
Domaine des finances : 6 offres de 20 PE
Domaine de la Justice : aucune
Domaine de la Communication : aucune
Domaine du Commerce : aucune

Je profite de ce bilan pour rappeler que tout le monde est invité à proposer ses PE tous les jours. Pour plus de détails merci de me contacter.

Les forces de l'ordre et les armées

Voici les dépenses :

420 écus pour l'armée appelée "Mirabilis sed Periculum" dirigée par Ersinn de Warenghien
142 écus pour la maréchaussée

La dépense totale est donc de 562 écus.

Les achats par le CAC

Au cours de ce mois le Duché a dépensé 1 933,97 écus pour le commerce suite aux directives du CAC.

Les mines
Au cours de cette première partie de mandat 28 526,63 écus ont été extraits de nos mines d'or. En contre partie nous avons dépensé 34 124,38 écus pour payer les mineurs.
Pour ce qui concerne les quantités de fer et de pierres extraites et utilisées pour les entretiens il faut se référer aux bilans du CAC et de la CAM.

Les taxes et les impôts

Les taxes sur les transactions (y compris celles faites par le Duché et qui au final ne rapportent rien au Duché), les taxes sur les tavernes et les impôts ont rapporté sur le mois écoulé un total de 9 256,55 écus.
Une grande partie de ces écus a été utilisée dans les frais obligatoires, dits de corruption, qui représentent un total de 5 560,05 écus.

Les dons et prêts

Les dons faits pour se présenter aux élections municipales ont rapporté sur cette première partie de mandat un total de 300 écus. Il n'y a pas de revenus concernant les élections ducales car les candidatures ne sont ouvertes qu'à partir du 22 décembre.

Je tiens à remercier les personnes qui ont fait des dons en écus sonnants et trébuchants, au cours de cette première moitié de mandat :

Ces dons représentent un total de 457 écus

Je remercie également tous les Lorrains qui ont revu leurs prix de vente ou leurs salaires à la baisse pour permettre au Duché de faire des économies.

J'informe les Lorrains que le prêt contracté auprès l'Empire continue comme prévu à être remboursé.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Signat10

Annonces de la chancellerie - Page 2 Signat10

RAPPORT DU COMMISSAIRE AU COMMERCE
Clootaire

Citation :: Denrées pour la création d'animaux du Bailli : 530 sacs de blé et 625 sacs de maïs.

Bilan des Mines à mi-parcours : - 104 quintaux de pierre, + 555 kilos de fer, pour le nombre d'écus il faut se référer aux bilans du CaM et du Bailli.

Marchandises utilisées pour le prestige : 0 pelotes de laine et 0 peaux.

Achats aux villages de Lorraine (quotas, Frais de bouche et achats divers) et aux lorrains : 537 miches de pain, 14 bouteilles de lait, 88 poissons, 60 légumes, 383 sacs de blé, 650 sacs de maïs, 140 morceaux de viande, 23 fruits.

Ventes diverses aux villages de Lorraine et aux lorrains : 50 kilos de minerai de fer, 50 stères de bois, 3 sacs de Farine, 10 peaux, 20 pelotes de laine.

Ventes auprès du duché de Bourgogne : 200 quintaux de pierre.

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX MINES
Fiorella

Citation :: Nombre de Quintaux de pierre utilisé pour les entretiens : 1196 Qx
Nombre de Minerais de fer utilisé pour les entretiens : 895 Kg

Nombre de Quintaux de pierre produit : 1100 Qx
Nombre de Minerais de fer produit : 1430 Kg

Quantité d'Or produit : 25684,23 écus
Montant des salaires : 30060,1 écus

Perte en pierre : -96 Qx
Gain en fer : 535 Kg
Perte en Or : -4375,87 écus

Nombre mineurs Mine 1 : 949
Nombre mineurs Mine 2 : 529
Nombre mineurs Mine 4 : 332
Nombre mineurs Mine 6 : 193
Total de fréquentation : 2003
Nombre de jours : 25

Nombre moyen de mineurs : 20,03
Mine 1 = 37,96 / 41
Mine 2 = 21,16 / 27
Mine 4 = 13,28 / 45
Mine 6 = 7,72 / 73

Nombre de Kg de fer produit par mineur : 1,51
Nombre de Qx de pierre produit par mineur : 2.08
Nombre de Pépite d'or produit par mineur : 48,92

Valeur de la pierre : 11,62 écus le Quintaux
Valeur du fer : 17.21 écus le Kilo de minerais
Valeur de l'or : 0.81 écus l'écu produit

JUSTICE

RAPPORT DU JUGE ET DU PROCUREUR
Caoimhim O'Sullivan & LadyLara

Citation :: Le tribunal de Lorraine a eu à traiter quatre affaires, dont une en collaboration judiciaire avec la Franche Comté

Les quatre affaires ont été jugées, trois accusés reconnus coupables et châties et un acquitté.

Deux des trois coupables ont été bannis de Lorraine.

Deux affaire sont encore pendantes au tribunal, toutes deux en collaboration judiciaire et la Cours attend toujours une mise en accusation pour non respect des procédures de démission au sein du Conseil Ducal

DIPLOMATIE

RAPPORT DU CHANCELIER
Eudes von Strass & d'Acoma

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Wouala10

Bilan de la Chancellerie de Lorraine

De l'Excellence Eudes Von Strass & d'Acoma

28 Decembre 1460

Nancy

Ersinn de Warenghien

Salut & Paix,

Pour la Lorraine & son peuple,

Eudes von Strass & d'Acoma

Chancelier de Lorraine
Baron de Coussey & Seigneur de Gensac

Annonces de la chancellerie - Page 2 Eudes10

Annonces de la chancellerie - Page 2 Chancelleriedelorrainej

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mar 8 Jan 2013 - 17:46

...
République de Florence

ÉTAT DES FRONTIÈRES

Citation :: comunicato N°4 della XXIX legislatura
[rp]Firenze, Palazzo Vecchio
31 dicembre A.D. 1460

In nome e per lo conto di Sua Signoria Eleonora Warlords de' Medici, Baronessa di Bibbona e signora di Forni per la Viscontea di Suvereto, nota come Eleandir, e dello Consiglio tutto si rende noto alla popolazione tutta che è stato rinnovato il seguente Decreto Ex Imperio Principis, entrato in vigore in data ventisette Novembre. Lo stesso documento è stato affisso ed è consultabile presso gli uffici doganali.

citazione:

DECRETO EX IMPERIO PRINCIPIS

Apertura dei Confini della Repubblica Fiorentina

Noi, Eleonora Warlords de' Medici, Signora della Repubblica Fiorentina

DECRETIAMO

la conferma della chiusura della sola Capitale Firenze, già disposta dal 01 novembre 1460, e la riapertura degli altri confini.

Qualunque cittadino straniero e fiorentino che intendesse entrare nella Capitale dovrà obbligatoriamente richiedere i lasciapassare presso gli appositi uffici della dogana di Firenze secondo le norme previste dallo statuto doganale.

La disposizione di compilare il previsto modulo d'ingresso per gli stranieri è da intendersi per chi entri in Repubblica da qualunque varco.

Chi viola tale disposizione incorrerà nel reato d'immigrazione illegale.

Citazione:

Articolo 4: Violazione delle disposizioni doganali

Imputazione: DISTURBO ALL’ORDINE PUBBLICO

- Per questo reato è prevista la conciliazione con il Giudice entro il giorno successivo all'attraversamento non autorizzato dei confini.
- Per questo reato è previsto l'arresto prima dell'apertura del processo.

E' perseguibile chiunque violi le disposizioni doganali .

Si conferma che chiunque sia inserito nelle Liste Nere sarà sempre perseguito dagli eserciti fino a quando non sconterà la sua pena, come da disposizioni legislative o se sfuggisse loro, verrà perseguito per Tradimento, se cittadino fiorentino, e per Disturbo dell'Ordine Pubblico, se straniero.
Altresì resta attiva la Lista degli Indesiderati della Repubblica, pertanto coloro i quali, citati in quella lista, sfuggissero agli Eserciti verranno perseguiti per Tradimento, se cittadini fiorentini, o per Disturbo dell'Ordine Pubblico, se stranieri.

Citazione:

Articolo 1: Tradimento

Imputazione: TRADIMENTO

- Per questo reato è previsto l'arresto prima dell'apertura del processo.

Qualunque cittadino fiorentino che attenti, o anche solo minacci di sollevarsi in armi o inciti alla rivolta nei confronti delle Istituzioni Repubblicane o autorità a queste superiori è perseguibile per il reato di Tradimento.
Integra altresì il reato l’azione o il comportamento in qualsiasi sede che abbia come scopo o conseguenza prevedibile un nocumento alla Repubblica: indebolimento, perdita o messa a rischio di territori, di popolazione, di stabilità sociale, di sovranità politica, di beni pubblici, grave discredito o perdita di immagine o prestigio.
La divulgazione non autorizzata dei dati sulla sicurezza, sui dati sensibili riguardanti le Forze Armate, il prestigio e ogni argomento che attraverso un DEIP il Signore riterrà di non dover rendere pubblico, ed allo stesso modo ogni comportamento contrario o lesivo rispetto a Trattati, Concordati o altri Atti, nei quali si esprimano direttive o posizioni ufficiali della Repubblica, sarà considerato in danno della Repubblica e quindi perseguito ai sensi di questo articolo.

Si rende noto inoltre, che gli eserciti posti al controllo dei varchi potrebbero essere mobilitati in assetto aggressivo con un preavviso minimo. Si raccomanda dunque la massima e scrupolosa osservanza nella richiesta dei permessi e delle disposizioni doganali in vigore.

Eleonora Warlords de' Medici
Baronessa di Bibbona e signora di Forni per la Viscontea di Suvereto
Eleandir
Signora di Firenze

Per il Consiglio
Christian Lucano Aldobrandini "1974"
Portavoce della Repubblica di Firenze

[/rp]

DECRETO EX IMPERIO PRINCIPIS

Réouverture des frontières de la République florentine.

Nous, Eleonora Warlords de’ Medici, Signora de la République florentine

décrétons

confirmant la fermeture de la seule capitale Florence, déjà commandés Novembre 1, 1460, et la réouverture des autres frontières .

Tout citoyen,
étrangère et florentin, qui veut entrer dans la Capitale doit obligatoirement faire demande de laissez-passer dans les bureaux de la douane de Florence, en conformité avec les règles prévues par le statut douanier.

La disposition de remplir et soumettre le « formulaire d'entrée pour les étrangers » est valide pour chaque point d'accès d'entrée.

Toute personne qui contrevient à cette disposition est passible de la criminalité de l'immigration clandestine.

Citation :: Article 4: Violations de la réglementation douanière

Acte d'accusation: TROUBLES DE L'ORDRE PUBLIC

- Pour cette infraction est prévue à la conciliation avec le juge dans le lendemain de la traversée irrégulier de la frontière.
- Pour cette infraction est prévu l’arrêt avant le procès.
quiconque viole les dispositions de douane peut être poursuivie conformément à la loi

Il est confirmé que chaque personne incluse dans les Listes Noires sera toujours poursuivi par les Armées jusqu'à ce qu'ils y purger sa peine, comme par la loi, ou si elles échappent, sera poursuivis pour trahison si il’ est un citoyen florentin, et trouble de l'ordre public, si il est étranger.

Il est également validé la Liste des Indésirables de la République,
donc ceux qui, mentionné dans cette liste, ont rèussi à s’échapper de l'Armée seront poursuivis pour trahison s'ils sont citoyens florentin, ou trouble de l'ordre public s'ils sont étrangers.

Citation :: Article 1: Trahison

Acte d'accusation: TRAHISON

- Pour cette infraction est prévu l’arrêt avant le procès.

Tout citoyen de la Republique de Florence qui menace de prendre les armes ou incite à la révolte contre les institutions républicaines ou les autorités supérieures est responsable du crime de trahison.

Intègre également l'infraction tous les actes ou les comportements, en tout lieu, ce qui a pour but ou pour conséquence prévisible de tort à la République: la faiblesse, la perte ou à risque de territoire, la population, la stabilité sociale, la souveraineté politique, discrédit public ou grave perte de notoriété ou le prestige.

La divulgation non autorisée d'informations sur la sécurité, des informations sensibles sur les forces armées, le prestige et les arguments que par un décret du Seigneur réputé ne pas avoir à rendre publiques, et de la même manière toute conduite contraire ou préjudiciable à l'égard de traités, concordats ou d'autres lois, dans lesquels sont exprimées dans les lignes directrices ou les positions officielles de la République, sera considéré, au détriment de la République, et donc puis poursuivis en vertu de cet article.

Il est également signalé que les armées qui contrôlent les portes pourraient être mobilisés dans la mode agressif avec peu de préavis. Il est donc recommandée le respect scrupuleux des permis requis et les dispositions douanières en vigueur.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Dim 13 Jan 2013 - 20:03

...
Lorraine

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Blasonlpe

Révision de certaines lois

Loi sur les révoltes légitimes

Spoiler:

Citation :: Loi sur les révoltes légitimes

Préambule : Tout individu sur le sol lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place.

Article 1 : Tout individu peut être amené à le faire en toute légalité si les conditions correspondant aux critères de la loi définis dans les articles suivants sont réunies.
En dehors de ces conditions il est passible du délit de haute trahison

Article 2 : La révolte ou contre-révolte ne peut être légitime d'un point de vue légal que suite aux évènements suivants:
-Prise d'une mairie ou du Castel de Nancy en dehors du cadre strict défini par la présente loi
-Incompétence manifeste et attestée du Duc/chesse et de ses conseillers en exercice. Il faudra toujours utiliser cette notion avec discernement, pondérance et sagesse, puisque ne sera considérée légitime dans ce cas précis, que toute révolte visant à sauvegarder l'intérêt supérieur des finances et des institutions Lorraines.
- Autorisation de prise d'une mairie duement délivrée par le Conseil Ducal
- Décision de l'Empereur

Article 2.I : Incompétence notoire du Duc :
- Absence du Duc pour une durée supérieur ou égale à deux jours sans avoir nommé un Régent et sans avoir prévenu de son absence.
- Absence du Duc pour une durée supérieure ou égales à sept jours, ayant annoncé son absence, mais n'ayant pas nommé de Régent.
- une accumulation de prises de décision, erreurs de jugement dommageables pour la Lorraine.
- non respect des votes officiels des conseillers qui alors seront alors délivrés du devoir de réserve et, afin de protéger les intérêts de la Lorraine, seront dans l’obligation d’en faire part au CC.
- Une gestion du Duché douteuse et/ou déloyale visant à nuire à la Lorraine et à son peuple.

Article 2.II : Ayant droit de statuer sur l'incompétence notoire du Duc en place :
Le Conseil Ducal, le président du Conseil Constitutionnel et le président de l'Assemblée Ducale seront juges de cette décision, dans un délai d'une semaine maximum après avoir constaté l'incompétence notoire du Duc, afin de protéger les intérêts de la Lorraine. Chacun disposera d'une voix. La révolte contre le pouvoir sera jugée légale si 7 membres au moins (conseillers et/ou présidents de l'AD et CC) déclarent le Duc incompétent.
Pour leur permettre de voter en connaissance de cause, le Président de l'AD et le Président du CC auront un droit d'accès de quelques heures au CD, afin de constater l'incompétence du Duc en place.
En aucun cas cette disposition ne peut-être prétexte à éliminer un (ou des) "adversaire politique" ou personnel, ou bien encore à favoriser à contrario ses "amis".

Article 2.III : Le conseil ducal pourra notamment autoriser une révolte contre le pouvoir municipal en cas d'incompétence notoire du maire :
- Absence du maire pour une durée supérieure ou égale à deux jours sans avoir prévenu le CD
- une accumulation de prises de décision, erreurs de jugement dommageables pour la ville.
- Une gestion douteuse et/ou déloyale des points de vue économique et ou sécurité pouvant être dommageable à la ville.
- Tout manquement mentionné à l’article Article 2.2.4 du chapitre deux de la Constitution lorraine.

Article 3 : Manifestations :
Définition : la manifestation est un rassemblement, défilé de personnes sur la voie publique pour exprimer une opinion, un mécontentement, un soutien de n'importe quelle nature.
- Les manifestations contre le pouvoir en place sont autorisées en tout temps, et ne seront jamais sanctionnées. Le leader d'une manifestation aura alors le droit de faire connaitre ses revendications dans le respect des lois et des personnes et sans aucune violence.

Article 4 : Révoltes contre le pouvoir municipal :
Toute révolte ou reprise du pouvoir rendue légitime contre le pouvoir municipal par le Conseil Ducal relèvera entièrement de son autorité. Une personne de confiance sera désignée par lui pour mener à bien la révolte, et assurer la transition.

Article 5 : Révoltes contre le pouvoir ducal :
Une fois la révolte contre le Duc en place autorisée comme décrit a l'article 2.II, le duc aura 48 heures pour démissionner de son poste et du conseil ducal. Un régent sera alors élu au sein du Conseil ducal. Si le duc refuse de démissionner, il perdra tout honneur aux yeux des Lorrains et sera passible de poursuites pour haute trahison. La prise du castel de Nancy sera alors organisée.
Toute reprise du château ducal ne pourra être légitime que si elle est menée par une personne de confiance et hautement fiable, désignée conjointement par les membres du CC, de l'AD et de six conseillers ducaux. La personne désignée devra alors mener l’armée qui renversera le conseil. De plus, pour être légitimée, elle devra être annoncée à la Noblesse Lorraine et à l’état-major de l’ost lorrain.

Article 5 I : Droits et devoirs du nouveau conseil ducal :
Le nouveau conseil ducal, après la révolte autorisée ou la démission du Duc, aura à sa tête une personne qui recevra le titre de régent. Par ce titre, le régent aura tous les droits et devoirs du duc, sans en porter le titre, selon la loi sur la régence, et ce jusqu’aux prochaines élections. Le commandement de l'armée sera confié au sénéchal de l’ost, le temps qu'un capitaine soit nommé par le nouveau conseil ducal, ou jusqu'aux prochaines élections.

Article 6 : Sanctions conformément au Codex lorrain :
Tout individu prenant part à une manifestation se doit de respecter les lois et ne proférer ni insultes, ni calomnies. En cas de non respect des lois et des coutumes, toute personne ayant été reconnue pourra se voir poursuivre en justice pour trouble à l'ordre publique, trahison ou haute trahison, selon les infractions commises.

Voté par le Conseil Ducal le 06 Janvier 1461 au Castel de Nancy.

Charte du Prévôt

Spoiler:

Citation :: Charte du Prévôt des maréchaux

De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ~~ceux~~ de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.

Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.

Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.

Fait à Nancy, le 8 Février 1456
Révisé le 30 Décembre 1460 au Castel de Nancy sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien

Charte du Capitaine

Spoiler:

Citation :: Charte du Capitaine.

Du rôle In Gratibus du Capitaine

Article 1 : Il se doit de gérer les armées In Gratibus du Duché en donnant l'agrément nécessaire aux armées concernés. Il s'assure de la justesse des agréments accordés par les Mairies Lorraines.

Article 2 : Le Capitaine reste le choix de référence pour la création d'une armée, si l’État Major lui confirme une expérience militaire suffisante pour diriger une armée.

Article 3 : Si le Capitaine refuse, ou ne dispose pas d'un niveau d'érudition suffisant pour créer une armée, L'Etat-Major peut être amener à proposer des militaires/ex-miliaire de confiance pour assurer le commandement d'une armée lorraine In Gratibus. La création d'une ou plusieurs armées n'est pas toujours recommandé lors d'un mandat et n'est pas obligatoire.

De la définition du rôle institutionnel du Capitaine :

Article 4: Le Capitaine est le Commandant en chef des Armées.

Article 5: Il est aux ordres du Duc/ de la Duchesse de Lorraine.

Article 6: Avec lui/elle le capitaine prend toute décision nécessaire au maintien et au renforcement du pouvoir militaire ducal.

Article 7: Il est chargé du maintien opérationnel, des déplacements ou positions stratégiques des troupes et de les mener au combat pour la défense et la sécurité du Duché.

Article 8: Il a la charge de mettre en place des cordons de sécurité lors d’événements tel que les fêtes de village, les cérémonies et visites officielles, etc.…

Du travail administratif du Capitaine :

Article 9: Il coordonne les actions, met en place les projets destinés à l'amélioration et à l'évolution de l'Ost et veille à sa bonne organisation.

Article 10: Il travaille en étroite collaboration avec le Connétable qui a la responsabilité de tous les aspects financiers de l'Ost.

Article 11 : Il peut être amené à prendre contact avec ses homologues d'autres régions voisines ou plus éloignées afin d'établir des rapprochements et des alliances, d'élaborer des stratégies communes et des projets communs.

Article 13: Le capitaine doit rendre compte de ses actes, projets, propositions et décisions au duc.

Fait à Nancy, le 21 Mai 1456
Révisé le 08 Janvier 1461 sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien

Fait à Nancy le 11 janvier 1461

Ersinn de Warenghien

Duc de Lorraine

Annonces de la chancellerie - Page 2 Lor_j

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mar 15 Jan 2013 - 16:04

..

Position de la Savoie sur la situation en Royaume de France

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à nos ambassadeurs, aux sujets français, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.

Marc Antoine di Leostilla

Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano

Fait le 14 janvier 1461,
Au palais des ducs de Savoie.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Sam 19 Jan 2013 - 20:59

...
Position du Berry (si c'en est bien une)

Citation :

A la Couronne de France et à ceux qui la suivent,
A ceux qui veulent prendre les armes pour ou contre elle,
Aux responsables de l'Eglise Aristotélicienne et à ceux qui défendent ses valeurs,
Aux responsables des religions dissidentes et à ceux qui crient à la reconnaissance,
A tous ceux qui aujourd'hui prennent les armes et les destriers,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix.

Aujourd'hui, le Berry voit la Couronne de France et l'Eglise s'opposer. Aujourd'hui, Bourges, entre Paris et Rome, voit ses parents se disputer.
Notre Duché ne saura prendre part à ce conflit et conseille à tous ses ressortissants de faire de même.

Nous appelons encore à l'apaisement.
Nous appelons encore à la raison et à la discussion. Nous appelons à accepter ceux qui se proposent pour une médiation.

Le Berry appelle à la Paix et il se déclare neutre dans ce conflit.

Que cela soit su !

Faict et scellé au Castel Ducal de Bourges, le dix-huitièmejour de Janvier, en l'An de Pâsques Mil Quatre Cents Soixante.

Annonces de la chancellerie - Page 2 379797signaturezelcopie

Duc de Berry
Annonces de la chancellerie - Page 2 Scberryjajy9

Chancelier de Berry
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Sujet: Poitou Dim 20 Jan 2013 - 20:24

...
Communications du Poitou

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Violation des terres poitevines

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Annonces de la chancellerie - Page 2 22417633

Citation :: De Nous Lafa de Bussac, Comtesse du Poitou,
A Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, Roy de France
A Sa Sainteté Innocentius VII,
A la curie romaine,

A l'heure où la France se divise, où certains préparent leurs armes pour les brandir devant leurs frères, le Poitou affirme sa volonté de dialogue. Il nous est inimaginable de voir un Roy, notre Roy élu ainsi destitué de ses droits autant qu’insupportable de voir notre Église se scinder de telle manière.

Notre Foy est la même pour tous et Nous n’avons pas reçu une éducation religieuse nous inculquant de se battre contre les nôtres, au nom d'Aristote.

Le Poitou honorera son serment de vassalité, de fidélité à la Couronne de France de par ses conseils mais ne lèvera pas son épée devant ses frères aristotéliciens.

Nous enjoignons les dirigeants de notre Église à retrouver la raison, à respecter la volonté des français et surtout à ne pas leur imposer un choix qui est au delà de leur force. Comment choisir entre la main et le cœur, sa patrie et sa religion ?

Nous souhaiterions que les deux parties, l'Eglise Aristotélicienne et le Royaume de France, prennent place à la même table, afin de renouer un dialogue, et régler ce différend d'une manière plus aristotélicienne que celle demandée par Namaycush à la Bretagne et au Saint-Empire.

Le Poitou, dans sa volonté d’une issue honorable à trouver pour chacun, se porte volontaire pour être terre d’accueil et de neutralité, au terrain de négociation.

Qu'Aristote protège le Royaume de France, et vous guide dans une volonté pacifique.

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Fermeture sanitaire et sécuritaire au Nord

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Citation :: 15/01/1461 Elections au conseil du Comté du Poitou : PREFACE en tête, mais sans majorité

PARIS (AAP) - La liste Poitou Rayonnant et Fort Alliant Courage et Énergie est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté du Poitou, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Poitou Rayonnant et Fort Alliant Courage et Énergie " (PREFACE) : 48.2%
2. "Poitevins Energiques, Poitou Sensibilisé !" (PEPS) : 26.7%
3. "Parti Permanent Poitevin" (PPP) : 25.1%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Lafa_ (PREFACE)
2 : Psy (PREFACE)
3 : Lanie (PREFACE)
4 : Allydou (PREFACE)
5 : Anagor (PREFACE)
6 : Xedar (PEPS)
7 : Azzazelo (PEPS)
8 : Kiriell (PEPS)
9 : Petitfrerekoala (PPP)
10 : Slim (PPP)
11 : Icie (PPP)
12 : Edemias (PREFACE)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !

Annonces de la chancellerie - Page 2 Lettri10

nnonce comtale : Nomination des postes

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Après débat, les conseillers du Comté du Poitou ont procédé ce jour à la reconnaissance du XLiVème Comte du Poitou, à savoir :

Sa Grandeur Lafa_, Dame de Bussac , est nommée par 8 de ses pairs, les 4 votes restant désignant le Seigneur Xedar.

La Comtesse dans son pouvoir souverain et, après avoir recueilli l'avis de ses conseillers, a pourvu aux offices du Comté du Poitou, à savoir :

A la Communication

Dame Allydou, est nommée à nouveau Porte-parole.

A l'Économie

Dame Lanie, est confirmée au poste de Bailli.
Dame Psy, est confirmée au poste de Commissaire au Commerce.
Sieur Slim, est nommé au poste de Commissaire aux Mines.

A la Justice

Dame Icie est nommée au poste de Procureur.
Sieur Kiriell, est nommé au poste de Juge.
Sieur Anagor est nommé Prévôt des maréchaux.

A l’État-Major

Sieur Azzazelo, est nommé au poste de Capitaine.
Sieur Edemias est nommé au poste de Connétable.

Les sieurs Xedar et Petifrerekoala restent suppléants, conseillers sans charge pour l'instant.

Sont pour l'instant maintenus à leurs postes, et seront confirmés ou libérés de leur fonction dans les prochains jours :

Son Excellence Datan l'Epervier, au poste de Chancelier du Poitou
Sire Theodebert,, au poste d’Intendant de l’Ost

Par-delà les monts, les rivières et les terres, par-delà les marais et les océans,
Le Poitou a parlé !

Donné par nous, Lafa_, Comtesse du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Ce 17 janvier de l’an de grâce MCDLXI.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Ven 25 Jan 2013 - 17:14

La Lorraine

Citation :

MOBILISATION GENERALE

TENEZ-VOUS PRETS. AIGUISEZ VOS ARMES.

CONTACTEZ le Capitaine ERSINN pour DEFENDRE LA LORRAINE

Fait à Nancy, le 25 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Régnant de Lorraine

Citation :

INSTAURATION DE LA LOI MARTIALE

Qu'il soit su de toutes et de tous,

La Loi Martiale est instaurée en Lorraine.

Fait à Nancy, le 25 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Régnant de Lorraine

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Sam 26 Jan 2013 - 5:12

...
Le Lyonnais-Dauphiné

Citation :: Oyez, oyez!

Compte rendu d'activité du XXXXV ème Conseil Ducal
du Lyonnais-Dauphiné!

Lyonnais-Dauphinois,

Voici le compte rendu des activités de vos Conseillers Ducaux et de Sa Grâce, Amalric de Brocéliande.

Ce compte-rendu fait état des évènements s'étant déroulés depuis le 10 Janvier, date du précédent compte-rendu.

En plus des affaires courantes, quels sujets qui ont animé le Conseil Ducal ?

Après une période tendue sur le plan de la défense, c'est maintenant des moments délicats en terme de santé publique auquel notre Duché a du faire face. Malheureusement, nous avons tous connu un ami, un parent, ou même nous même, qui a développé les signes de cette maladie qui oeuvre en Lyonnais-Dauphiné tout comme dans les autres Provinces.

Nous vous assurons que cela préoccupe le Conseil Ducal, et que malgré notre travail avec le Faculté de Médecine en la matière, nous n'avons aujourd'hui pas de remède efficace pour guérir cette épidémie.
Nous ne pouvons que saluer le courage de tous nos médecins qui vouent leur vie à notre santé, et qui se démènent chaque jour pour faire reculer la maladie, que ce soit dans leur cabinet, ou sur les bancs de la faculté.

Maintenant, c'est un autre terrible fléau qui nous guette, du déchirement annoncé et consommé entre Notre Roy et la Très Sainte Eglise.
Tous deux sont entrés dans une terrible tourmente dans laquelle ils ne nous laissent pas le choix de prendre parti, et ce, contre notre grès.
La position du Lyonnais-Dauphiné en la matière est celle-ci : La neutralité.

Economie :
- Poursuite de la levée de l'impôt
- Discussion sur l'amélioration de la mine 1

Justice :
- Poursuite du travail pour corriger des incohérences de notre Coutumier

Sécurité :
- Poursuite de la discussion pour la refonte des COLD
- Médiation avec nos voisins afin de préserver la sécurité du territoire

Navigation :
- Réception de la candidature pour le poste de Grand Amiral, cette candidature est en cours de discussion au Conseil.

Communication :
- Réforme de la légature afin de facilité son accès aux Bourgmestres.

Religion - Couronne :
- Discussions en cours pour déterminer la position du LD dans cette querelle qui oppose la Couronne à l'Eglise.

Animations :
- La course d'ânes commence !
- Le Comité des Fêtes Ducales relance la Soule en Lyonnais-Dauphiné. La Présidente du Comité des Fêtes, moi-même, Eleanna, tout comme le Capitaine de l'équipe de Soule d'Embrun vous attendent pour les inscriptions, en gargote.

Exprimez-vous !

Oui, nous sommes aussi là pour communiquer, et vous écouter !
La Salle de Doléances... Toujours ouverte à tous, dans la courtoisie et le respect
Les pigeonniers des membres du Conseil... Egalement !

On prend les mêmes et on recommence...

Nous vous rappelons que vous pouvez aider votre Duché en intégrant une de ses institutions.
Ainsi, l'Ost du Lyonnais-Dauphiné, les Douanes, la Prévôté, le Domaine de Mercurol, le Comité des Fêtes Ducales... Recrutent!
N'hésitez pas à envoyer vos questions et vos ambitions à votre dévouée Porte-Parole, moi-même, Eléanna, qui saura vous rediriger en fonction de vos souhaits!
Nous comptons sur vous!

Or, Pierre et Fer... A vos pioches !

Nous vous rappelons encore et encore que les mines sont notre richesse. Nous invitons l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois à porter leur pioches le plus souvent possible dans les enclos miniers pour que les bénéfices s'en ressentent sur notre économie !

Dicton du jour : Saint-Barnard ensoleillé rend le vigneron gai.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIII ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :: ANNONCE DUCALE

Mille mercis !

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront,

Salutations et Respects!

Qu'il soit su, que le Conseil Ducal tenait à remercier chaleureusement les personnes qui ont assurées le transport de la pierre depuis la Franche-Comté jusqu'à nos terres, afin de permettre l'approvisionnement du grenier ducal.

Ainsi, nous saluons le dévouement de Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, notre Commissaire au Commerce, qui fut accompagnée dans son voyage par Samuel Rossal, dict « Samthebeast », Ariane Catherine d'Eirbal, Vanesfagg Gardenia et Angelina.

Un grand merci à vous tous pour ce déplacement que vous avez effectué à titre gracieux. Le Duché vous en est reconnaissant.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIII ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :: A la Couronne de France,
A la Curie Romaine,
Au peuple du Lyonnais et du Dauphiné,
Aux autres,

Nous Amalric Chilperic de Brocéliande, Duc du Lyonnais et du Dauphiné, annonçons aujourd'hui notre volonté de ne pas prendre part à un combat fratricide entre aristotéliciens de France, dont personne ne saurait sortir vainqueur.

Aussi nous réaffirmons ce jour notre vassalité envers la couronne de France, notre foy en l'église aristotélicienne, et notre volonté de paix.

Notre province restera neutre devant le conflit qui oppose Paris et Rome et entend se prémunir des velléités guerrières.
Ainsi, nous rappelons qu'aucune armée autre que celles battant pavillon dauphinois n'est autorisée à fouler notre sol.
Ainsi, toute personne désireuse de paix sera la bienvenue en nos terres, et pourra y trouver asile et protection.

Fait à Lyon, le 21 Janvier 1461.
Amalric Chilperic de Brocéliande,
Duc du Lyonnais et du Dauphiné.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Lun 28 Jan 2013 - 1:50

Citation :: Annonce

Qu'il soit su de tous!

Le 26e jour du mois de décembre de l'an 1460, ayant été très peu satisfaite de ses services, nous, Verania von Dumb, Chancelière de Franche-Comté, avons décidé de ne pas reconduire le Sieur L.S. Quentin, dit Saint-Quentin, dans les fonctions de vice-chancelier de Franche-Comté et le lui avons signifié, lui reprenant le grand passe-partout de la Chancellerie.
Toute prétention de sa part à vouloir porter ce titre serait fausse représentation. De plus, étant donné le manque de sérieux de Sieur Quentin en tant qu'ambassadeur, préférant faire le joli coeur auprès de sa vis-à-vis lorraine plutôt que de s'occuper des affaires de sa charge diplomatique avec elle, cette ambassade lui est donc retirée. Il est pour le moment ambassadeur franc-comtois sans charge d'ambassade. Si un jour la sagesse arrivait à vaincre la légèreté de sa jeunesse, et qu'il manifestait un sincère désir d'apprendre, nous pourrions considérer son retour à la vie diplomatique active.

Fait au Château de Cléron,
Ce 28e jour de janvier de l'an 1461

Baronne de Noroy-le-Bourg
Chancelière

..

Lorraine

Citation :

INSTAURATION DE LA LOI MARTIALE

Qu'il soit su de toutes et de tous,

La Loi Martiale est instaurée en Lorraine.

Fait à Nancy, le 25 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Régnant de Lorraine

Citation :: Loi Martiale

Préambule :

La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est strictement encadrée par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la Lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le Duc de Lorraine, après un vote de la majorité absolue des membres du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant qu'un décret ducal n’a pas annoncé son abrogation. Un nouveau vote doit avoir lieu dans les 10 jours suivant le changement de Conseil Ducal pour prolonger ou abroger le décret.

Article 1 : Fermetures des frontières

Art. 1-1 : Tout non résident lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au Prévôt ou au Connétable. Pour entrer en territoire lorrain il devra au préalable obtenir l’accord des autorités lorraines. Un non résident lorrain n'ayant pas en main un laissez passer valide, devra régulariser sa situation et obtenir dans les 24 heures une autorisation de séjour dûment approuvée sinon il sera expulsé.

Art. 1-2 : La Capitale est fermée à tout non résident lorrain et sous autorisation préalable du Prévôt ou du Connétable pour les résidents lorrains.

Art. 1-3 : Tout déménagement d'un non résident lorrain vers la Lorraine nécessite un accord préalable du Prévôt ou du Connétable.

Art. 1-4 : Toute tentative de franchissement non-autorisée sera analysée au cas par cas. L'individu incapable de produire la preuve de sa demande d'autorisation préalable, ou ayant pénétré dans le territoire lorrain malgré un refus de LP, ou ayant déménagé sans autorisation pourra être accusé de Haute Trahison et passible des peines prévues dans ce cas. Le Duché Lorraine ne pourra aucunement être tenu responsable d’éventuels accidents survenant à ses frontières dans de telles circonstances.

Article 2 : Pouvoirs spéciaux

Art. 2-1 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au Duc dans le cadre défini par les articles 3.1.1.4 et 3.1.1.5 de la constitution.

Art. 2-2 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.

Art. 2-3 : En parallèle au conseil ducal, un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.

Art. 2-4 : Le Duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis, dès lors que cette décision est justifiée et motivée pour protéger les intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine, par exemple si un conseiller est suspecté de collusion avec l'ennemi.

Article 3 : Législation

Art. 3-1 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-3 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle après promulgation du décret mettant fin à la loi martiale.

Article 4 : Pouvoirs militaires

Art. 4-1 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée informé de la promulgation de la loi martiale devra faire acte de présence dans les 24 heures et suivre les ordres qui lui sont données, sous peine d'être accusé de désertion et d'être jugé pour haute trahison.

Art. 4-2 : L'Ost Lorrain, sous réserve de l'approbation de l'État Major, est autorisé a créer une armée. Toute autre armée devra être autorisée par le Conseil Ducal.

Art. 4-3 : Les membres de la maréchaussée doivent avoir l’accord du Prévôt avant de rejoindre l’armée. Le Prévôt s’assurera que les rapports de douane et la sécurité des villes puissent être maintenus avant d’autoriser le départ d’un maréchal.

Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain, présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été dument autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

Article 5 : Gestion du Duché

En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du Duc, la continuation du pouvoir sera assurée selon la loi sur l'Intenance et la Régence.

Amendé par le Conseil Ducal le 13 novembre 1459,

Citation :

FERMETURE DE L'UNIVERSITE

fermeture de l'Université lorraine

Fait à Nancy, le 27 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

Citation :

COMPOSITION DU CONSEIL DUCAL

Fait à Nancy, le 27 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

Citation :

Nomination d'un Régent

« Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal. Si le temps du règne, le duc désire ou est amené à changer d'Intendant ou Régent, cette nomination devra également être officiellement connue par le Conseil Ducal. »

Eudes Von Strass

Régent de Lorraine

Fait à Nancy, le 27 janvier 1461

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Duc de Lorraine

Citation :

FERMETURE DES MINES

La fermeture de plusieurs mines a été décrétée

Fait à Nancy, le 27 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

Citation :

PRISE DE VAUDEMONT ET DE TOUL

CONTACTEZ Dame Constance_de_cleves

CONTACTEZ Messire Zution.

CONTACTEZ le Capitaine ERSINN ou le Duc CLOOTAIRE.

Fait à Nancy, le 28 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

Citation :

RECOMMANDATIONS AUX LORRAINS

il vous est demandé d'entrer et/ou de ne quitter la ville sous AUCUN prétexte

POUR RAPPEL :

CONTACTEZ Dame Constance_de_cleves.

CONTACTEZ Messire Zution.

CONTACTEZ le Capitaine ERSINN ou le Duc CLOOTAIRE.

Fait à Nancy, le 28 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

Ludwig_von_frayner a écrit:

Citation :

LIBERATION DE TOUL – RESISTANCE DE VAUDEMONT

Lorrains, Lorraines,

La Lorraine fait face. La Lorraine RESISTE.

les Toulois ont pu reprendre leur mairie aux mains des brigands

Vaudemontois, Vaudemontoises,

SOYEZ FORTS. RÉSISTEZ. COMBATTEZ.

Contactez

Zution

BATTEZ-VOUS. BATTEZ-VOUS pour votre LIBERTE.

Fait à Nancy, le 31 Janvier 1461

Ludwig von Frayner

Porte-Parole de Lorraine

Clootaire

Duc de Lorraine

...

Navarre (désolée ... cela date un peu....mais c'est bien loin la Navarre)

Citation :: Des Hautes Autorités Comtales d'Armagnac et Comminges,
Des Hautes Autorités Comtales du Béarn,
Des Hautes Autorités Ducales de Gascogne,

Qu'il soit su que nous ne saurions continuer à promettre aide à la Couronne de France, car même si elle tente vainement de faire croire qu'elle n'est pas l'instigatrice de la situation qui déchire actuellement le Royaume de France, elle ne fait rien de plus que se mentir à elle-même. Nous ne saurions que trop rappeler à la soi-disant Majesté que s'il est si aristotélicien qu'il le dit, le mensonge et le déni sont deux péchés qui ne permettent pas d'accéder au Paradis Solaire. Il s'agit pourtant bien là de la hantise de tout membre de la grande famille aristotélicienne dont nous faisons partie.

Qu'il soit su également que nous ne saurions continuer à promettre fidélité à la Couronne de France, celle-ci n'ayant de toute façon aucune légitimité sur les Terres de France. Celui se faisant appeler Roy n'ayant pas été Sacré, pourquoi un régnant n'ayant pas prêté allégeance ne serait pas officiellement reconnu régnant, tandis qu'un Roy qui n'aurait pas officiellement reçu son Sacrement serait officiellement reconnu Roy ? Nous rappelons que les lois héraldiques de France nous obligent à rendre hommage à un "Très Aristotélicien Souverain", or s'il n'a pas été sacré, ledit souverain ne peut se targuer d'être Très Aristotélicien. Adoncques, nous sommes en accord avec notre droit le plus strict, celui de respecter les lois héraldiques de France.

Qu'il soit su aussi que nous ne saurions continuer à promettre conseil à la Couronne de France, celle-ci ne prenant de toute façon pas le temps d'en demander. Les Grands Feudataires du Royaume n'ont jamais été interrogés concernant leur ressenti sur cette crise qui était en train de s'abattre sur les Terres de France. Les décisions ont été prises en un comité que nous imaginons plus que réduit, composé de personnes aux idées bien arrêtées sur la religion aristotélicienne. Nous ne pouvons que déplorer le manque de prise en compte de l'avis du peuple français avant de faire éclater cette situation devenue critique et sans retour possible.

Ainsi, par cette annonce, les régnants d'Armagnac et Comminges, du Béarn, et de Gascogne, ne se reconnaissent plus vassaux du Royaume de France et déclarent de facto la séparation des Provinces de l'Armagnac et Comminges, du Béarn et de la Gascogne dudit Royaume de France. Nos trois provinces se disent prêtes à accueillir toutes les Saintes Armées sur leur territoire et à leur accorder le gite autant de temps que cela sera nécessaire. Nous invitons les autres provinces de France à prendre part à la Croisade contre le Sans Nom, car nous ne saurions que trop rappeler à tous que la religion fut, est et sera toujours là pour vous guider sur le chemin de la vertu. Tandis que les Souverains passent et trépassent, l'Eglise Aristotélicienne, elle, demeure.

Puisse le Très Haut veiller sur les hommes, les femmes et les enfants du Royaume de France, puisse-t-Il les aider à suivre le chemin de la vertu.

Rédigé le quinze janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un, par Sa Grâce Rozenn Caillavet, Duchesse de Gascogne et contresigné par Sa Grandeur Riwenn de Castel Vilar, Comte d'Armagnac et Comminges et Sa Grandeur Azilize d'Herbauge, Comtesse du Béarn.

Azilize d'Herbauge
Comtesse du Béarn

S.G.RCVLD

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Lun 4 Mar 2013 - 2:13

xalta a écrit:

Le Greffier fit son office

Citation :: De Nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, duchesse d'Orléans

A vous Orléanaises, Orléanais

A vous tous qui liront ou se feront lire

L’Anjou a été définitivement vaincu, un conseil composé de fidèles de sa Majesté Eusaias Blanc Combaz dirige désormais cette province. Petit résumé des évènements : Il y eu tout d’abord la prise des mines angevines, puis les villes de La Flèche et de Craon qui furent annexées à des provinces du Domaine Royal, puis la prise de la ville de Saumur qui devint ville Franche. Ensuite il y eut le siège d’Angers marqué par la folle attaque du Cœur Navré qui s’est soldée par le massacre de celui-ci, la prise de la mairie grâce à la ruse et enfin le château par une bataille qui a vu quelques un des Orléanais être blessés. Les différentes armées angevines ont été détruites : une seule à ce jour est encore sur pied.
Pour notre Orléans, une bonne nouvelle. L’armée de Thoros qui a souvent tenté sa chance chez nous a été détruite en Alençon.

Orléans peut être fier de ses enfants ! Quel que fut le champ de bataille vous avez su démontrer que bravoure et abnégation coulent dans vos veines.

Comme vous le savez, un autre conflit se profile. Plus dangereux et plus intime car il va diviser les Aristotéliciens pourtant tous frères par le baptême. Comme vous avez pu le lire ou vous faire conter, notre province respectera sa devise et va demeurer fidèle à son roy.

Que le Très Haut vous aie en sa Sainte Garde !

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Jeu 7 Mar 2013 - 14:37

Citation :: Au nom de Riwan Nathan de Brocéliande, Dug Meur Breizh,

Nous, Roxanne de Montfort-Laval, Chambellan de Bretagne,
Nous, Tadeus de Montfort-Vendôme, Vice Chambellan de Bretagne,
Nous, Gui de Guennec, Consul de Bretagne auprès du Saint Empire Romain Germanique,

A la famille Impériale,
A la noblesse Impériale,
Au Peuple du SRING,
A tout ceux qui nous liront,

Nous savons ce que peut endurer un pays après la perte de sa Lumière et nous tenons à vous faire savoir que la Bretagne dans son entièreté s'associe à la douleur des peuples des royaumes du Saint Empire Romain Germanique, de la famille impériale et de son conseil.

Nous saluons la mémoire de ce grand homme qui à toujours cherché le bien de sont peuple.

Nous espérons que le Saint Empire Romain Germanique saura faire face à cette douloureuse épreuve comme il l'a déjà fait et que repoussera rapidement la tête régnante de l'Aigle.

Que le peuple du Saint Empire sache qu'il pourra toujours compter sur l'amitié du peuple breton dans les moments difficile.

Que le Très Haut veille le Saint Empire, Que le Très Haut protège le peuple du Saint Empire, Que le Très Haut bénisse l'amitié entre la Bretagne et le Saint Empire.

E Roazhon, d'ar Merc'her 6 a viz Meurzh 1461.

Roxanne de Montfort Laval

Tadeus de Montfort-Vendôme

Gui de Guennec

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Sam 23 Mar 2013 - 23:10

Personae non gratae en Savoie

Citation :: Au Peuple de Savoie,
A tous, qui liront ou se feront lire,

Nous, Leg DiCesarini de Montmayeur, Duc de Savoie,publions liste concernant personnes non grata sur le territoire du duché de Savoy.

Ces personnes membres de l'Hydre sont :

Fernand de l'Hydre,
Ignace. ,
Lediabolo d'zOurs ,
Barramine ,
Aqwaqwaqwaqwa ,
Galovert
Raulvolfoni,
Nenuphar ,
Kyny

Ces personnes auront dès publication du dit décret, 3 jours pour quitter le duché de Savoy avant poursuite judiciaire .
Il est noté que Messire Ignace. a emménagé en Savoy a Chambéry sans autorisation. IL sera donc poursuivit pour trouble a l'ordre public.

Que Dieu vous garde ! Vive la Savoie !

Fait le 1er mars 1461,
Au Château de Chambéry.

...
Diplomatie savoyarde et Provinces de France

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Savoie34

De nous, Adrian de Montjoye von Frayner Sevillano, Chancelier de Savoy, Baron de Viviers, seigneur de Provenchères et Carmagnola;
Aux autorités diplomatiques compétentes;
A tous ceux qui liront ou se feront lire;

Salutations !

Par la présente, et au nom du Conseil Ducal savoyard, déclarons que la fermeture de nos bureaux au sein des provinces françoyses, décrétée par l'annonce du 14 janviers 1461, est levée. Cela a été rendu possible grâce à l'amélioration de la configuration diplomatique entre la France et l'Empire.

Qu'Aristote veille sur l'Empire et la Savoy!

Fait en la Chancellerie savoyarde
le 22 mars 1461
Adrian de Montjoye von Frayner Sevillano
Chancelier de Savoy
Annonces de la chancellerie - Page 2 100530104714755746135319

Annonces de la chancellerie - Page 2 100530104714755746135319

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Francc11

Du traité de l'Ordre Teutonique l'unissant au Royaume de Lotharingie.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Fcjaune3cmar1

Citation :: Aux autorités de la Congrégation des Saintes Armées, composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale,

De Nous, Imladris van Ansel, en qualité de Franc Comte.

Salut!

Attendu le traité nous liant en date du premier décembre de l'an MCDLX,
Attendu le non respect de l'article III,
Attendu le manque de considération des armées saintes envers nos lois lors de leur séjour dans notre territoire,
Attendu le manque de réponses des armées saintes aux demandes des autorités civiles,
Attendu le souhait légitime et majoritaire du Parlement de retrouver pleinement sa souveraineté sur son sol,

Nous vous faisons part de la fin du traité nous liant et nous nous tenons libre de toutes les dispositions sise dans le dit traité.

Etant donné l'absence de clause de résiliation dans ce traité, la résiliation du traité est effective à partir de la présente annonce.

Fait à Dole le 15 avril 1461
Par Imladris van Ansel
Franc Comte

Grand Duché de Bretagne

Citation :: Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val,

Alors que nous partons en guerre, nous nous devons de penser à notre pays. Quand nos forces seront au loin, il faudra d'autant plus veiller sur nos terres, nos biens & nos gens.

Il nous semble impératif que la Bretagne ait à sa tête une personne fiable, une personne qui veillera sur ses intérêts, une personne qui la protègera des ses ennemis, une personne qui ne cèdera à aucun des vices du pouvoir.

C'est pourquoi nous avons décidé de faire de la Duchesse de Rohan, Anastriana de Montfort, notre main.
Conformément à la constitution, nous lui déléguons les pleins pouvoirs. Elle agira en notre nom. Elle parlera en notre nom. Et veillera en notre nom.

Qu'ainsi il soit.

Nantes,
D'ar Yaou 25 a viz Ebrel 1461

Citation :: Nous Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val,

Sommes aujourd'hui profondément fier de régner sur la Bretagne.
Les derniers jours marqueront sans conteste l'histoire moderne du monde. Les derniers jours resteront gravés dans les mémoires de tous les stratèges.

En effet, la Bretagne a aujourd'hui fait la démonstration de sa puissance. Notre réactivité et notre mobilisation stupéfie la terre entière, du nord de l'île d'Angleterre jusqu'à la mythique ville d'Alexandrie, en passant par de détroit du bosphore.

Il y a moins de quatre jours, nous informions que notre ami le Poitou était attaqué. Nous annoncions que nous allions à son aide.
En quatre jours seulement la Bretagne a pu envoyer une armée de plus de 3000 hommes* aider le Poitou. Réunir et mettre en marche autant d'homme en si peu de temps tient de l'exploit.

Exploit dont tu peux être fier mon peuple !

Mais ce n'est pas tout. Nos conseillers nous informent que nous avons encore autant de troupes qui arrivent sur Rieux et nous rejoindrons en terres poitevines. Et chaque jour, le flot de nos forces grossissent. Plus de 7000 hommes ont déjà pris leurs armes.
Les souverains d'Europe sont impressionnés d'une telle mobilisation. Mieux, nous le sommes nous-mêmes.

Mais aujourd'hui nous devons vous prévenir. Avec l'armée en partance, nous avons déjà suffisamment de troupes. Avec les renforts qui arrivent nous explosons nos besoins.
Ceux qui veulent malgré tout nous rejoindre et continuer à affluer sur Rieux sont bien sûr les bienvenus. Mais sachez tous, que ce n'est plus ni une nécessité ni même un besoin militaire ou diplomatique. Ceux qui ne sont pas encore dans l'armée et qui ont des femmes qui les attendent, peuvent rentrer chez eux sans pour autant manquer d'honneur.

Bien sûr, cela ne dispense nullement notre noblesse. En effet, puisque nous combattons, il est de leur devoir de venir combattre à nos côtés. Et puisque des bretons lutteront, il est de leurs responsabilité de lutter eux-aussi.

Rieux,
D'ar Gwener 26 a viz Ebrel 1461

Champagne

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Oricha12

Annonces de la chancellerie - Page 2 Maltea11

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceaumalteajaune

Bourgogne

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 Entete11

Du conseil de régence du Duché

De Nous, Antonio Licors, Duc de Bourgogne,

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

L'indomptable

Luane

reprit le palais Ducal sans rencontrer de résistance

annonce du vingt-neuvième jour d'avril

le conseil de régence du Duché

prendre en charges les affaires courantes du Duché

les deux prochaines semaines jusqu'à la fin des élections Ducales

Nous tenons au nom de la Bourgogne

adresser nos remerciements

douze Bourguignons qui ont participé à la reprise du château de Dijon

pour réussir à aider le Duché au mieux à se relever a

les répartitions des charges au sein du conseil de Régence de Bourgogne

Régent : Sa Grasce le beau Cardinal, Pair émérite de France, Duc de Beaujeu & Baron de Nuits-Saint-Georges.
Procureur : Effelissianor de Vosne-Romanée
Juge : Crezus de Montestier
Prévôt des Maréchaux : Athos de la Bronze dict Olivier1er, Baron de Châtillon-en-Bazoys
Connétable : dame Elisabeth de la clairière chantante dict Liisou, Dame de Varennes
Capitaine : Didier de Naphield dict Dnapo, Seigneur de Thury & Seigneur de Lavault-en-Frétoy
Commissaire au Commerce : Ethan de Malemort dict Trisken
Commissaire aux Mines : Aryanha Farnese, Baronne de Grancey & Dame de Chenôve.
Bailli : Emmaline, Dame de Saint-Léger-sur-Dheune
Porte-Parole : Grégoire de Sabran de l'Isle dict Gregori
Conseillers sans postes : Luane Du Clan Campbell de Plantanièvre, Alexandre_Delots

Faict le quatrième jour de mai de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé par, Gregori, Porte-Parole ;
Signé et scellé par, le souverain des terres de Bourgogne, sa Grasce Antonio Licors, Duc de Bourgogne.

Annonces de la chancellerie - Page 2 637451SignatureLicors3

Annonces de la chancellerie - Page 2 Bourgognejxg4

Loi martiale en Savoie

Braie a écrit:

Citation :: De Nous, Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie
A Tous ceux qui liront ou se feront lire

Les navires impériaux redescendant le Rhône, sont venus à bout de la caraque de guerre du Capitaine Mélian Du Lys. Celui-là même qui s'est permis de couler deux bateaux savoyards à quai, dans le port de Belley, le mois dernier.

De plus, Hier, Genève est entrée dans le giron Savoyard.

Nous décrétons donc la loi martiale, suite à la fermeture de nos frontières. L'armée assurera le maintien de l'ordre en lieu et place de la milice.

Nous prions tous les étrangers de quitter notre territoire sous 24h. Passé ce délai, nous serons dans l'obligation de les mettre en procès. Les alliés de l'Empire doivent se faire connaître auprès de notre Prévôt, Dame Eden Blue, un laisser passer leur sera octroyé.

Nous démobilisons également le BAN de Savoie et le remercions d'avoir fait son devoir durant ce conflit.

Ceux qui gardent,
Fait au château des Ducs
Le 12 Mai 1461

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au Peuple savoyard, à tout ceux qui liront ou qui se feront lire, salut.

Nous, Lenaïg de Talliaz, duchesse de Savoie, annonçons que suite aux suspicions de Haute Trahison qui pèsent sur les quatre Conseillers Edelweiss, que suite à la volonté d'Amédée de Montjoie de ne pas travailler à tel ou tel poste, un nouveau gouvernement naît dès aujourd'hui.

Ainsi, le vicomte Marc-Antoine di Leostilla, n'est plus Connétable, mais obtient les postes de Commissaire au Commerce et de Porte-Parole.

Le Capitaine Hasdrubal est nommé, en plus de ses actuelles fonctions, Connétable de Savoie.

Le Sieur Sigfrid cumule les fonctions de Bailli et de Commissaire aux Mines.

Dame Loucy de Divonne reste à sa place de Prévôt des Maréchaux.

Au pôle Justice, Demoiselle Juliette de Talliaz et Sieur Alexei Kurtnov conservent leurs actuels postes de Juge et de Procureur.

Le Sieur Amédée de Montjoie est sans fonction attitrée. Nous espérons que sa motivation et sa volonté se forgeront avec le temps. Il faut que jeunesse se passe.

Germaine Landru perd ainsi son poste de Commissaire au Commerce.

Musartine est démise de ses fonctions de Commissaire aux Mines.

Les Sieurs Philippe Pygmalion et Luc la Misère étaient déjà sans poste et ne sont plus nos Conseillers.

Pour la Savoie !

Fait au palais des ducs,
Le 22 mai 1461.

Annonces de la chancellerie - Page 2 793112signanash

Annonces de la chancellerie - Page 2 Scel_j12

Citation :: Abrogation des traités d'Alliance et de Non-agression entre la Lorraine et la Franche-Comté

Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies par la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Signé et scellé à Nancy ce 28 du mois de Mai de l'an MCDLXI
pour la Lorraine :
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.

La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.

Signé et scellé à Dole ce 27 du mois de mai de l'an MCDLXI
pour la Franche-Comté :
le Franc-comte,
Imladris Van Ansel,

la Chancelière de Franche Comté,
Verania von Dumb,

...

Champagne

Citation :

Communiqué: Du rappel de la fermeture de Reims

Reims, le vingt-et-unième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, rappelons que notre capitale, Reims, est fermée aux étrangers et ipso facto soumise à une demande circonstanciée de Laissez-Passer pour tout non Champenois.
Qu'il soit su et connu de tous que toute entrée sans autorisation, dûment délivrée par les services de la Connétablie, sera suivie d'un procès sans sommation, et ce en vertu:

Citation :: Du livre 1. Op. 5 article 1 § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

Afin que nul doute ne puisse être, apposons notre scel,

Annonces de la chancellerie - Page 2 630846signature3

Duchesse de Champagne

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauchampagnejaune

Citation :

Communiqué: De la candidature de Santiagoriccardo à la mairie de Varennes

Reims le vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, et notre Conseil, rappelons que la candidature à la mairie de Varennes de Maître Santiagoriccardo est considérée comme illégale et non avenue en vertu de notre Codex, notamment des articles suivants:

Citation :: Op. 1 Les grands principes

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.

Nous rappelons que résider en Champagne signifie posséder une propriété et entretenir ou pas un champ ou une échoppe.
Adoncques, nous exhortons les villageois de Varennes à ne pas se fourvoyer ni se laisser bercer par de promesses impossibles à tenir par un candidat qui n'est point habilité à se présenter comme démontré ci-dessus et nous les appelons à la plus grande vigilance dans l'intérêt de leur village.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.

Duchesse de Champagne

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauchampagnejaune

Citation :

Election du Conseil Ducal Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines

Duchesse

Porte Parole :

Bailli

CAM :

CAC :

Capitaine :

Connétable :

Prévôt :

Juge :

Procureur :

Conseillers :

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 28 mai 1461

Annonces de la chancellerie - Page 2 Signat11

Duchesse de Lorraine

Citation :

Démissions de Conseillers Ducaux

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Réouverture de la mine de fer

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Révolte à Vaudémont

A vous Lorrains et Lorraines

Rappelons que :

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Champagne : Prix maximum sur certaines denrées

Citation :

Arrêté Ducal sur le prix de vente des marchandises, ajout de denrée.

Reims, le sixième jour du mois de juin mil quatre cent soixante et un

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, et notre Conseil, conformément à l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :

Citation :: En cas de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou partie du territoire.

Et au vu de la pénurie de certaines denrées subie par la Champagne, avons décidé de fixer les prix de vente suivants (prix hors taxe) et ce sur tous les marchés champenois :

Miche de pain: 6,20 écus maximum
Maïs: 3,20 maximum
Fruits : 9,25 écus maximum
Blé : 11,80 écus maximum
Farine : 13,80 écus maximum
Carcasse de vache : 30.00 écus maximum
Demie carcasse de Cochon : 15.00 écus maximum
Viande : 17.50 écus maximum
Stère de bois : 4,20 écus maximum
Pelote de laine: 11,50 écus maximum
Peau : 15.25 écus maximum

Tout contrevenant à cet arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.

Cet arrêté prend effet à sa publication et ce jusqu'à la fin de la pénurie et donc arrêté contraire.

Afin que nul ne puisse contester la présente, apposons notre scel

Duchesse de Champagne

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauchampagnejaune

Lettre de Bretagne au Franc-Comte

Citation :: Au nom de sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Dug Meur Breizh,

Son Excellence Maewenn Montana de Guérande, Chambellan du Grand Duché de Bretagne,
Son Excellence Tadeus de Montfort-Vendôme, Vice Chambellan de Bretagne,
Son Excellence Chimera de Dénéré-Malines, Vice Chambellan de Bretagne,
Son Excellence Gui de Guennec, Consul de Bretagne auprès du Saint Empire Romain Germanique,
Son Excellence Mikelig de Porztmoguer, Ambassadeur de Bretagne auprès de la Franche Comté,

A la famille Franc-Comtoise,
A tout ceux qui nous liront,

A Sa Grasce Imladris Van Ansel , Franc Comte, par la grâce d'Aristote et par la volonté de son Peuple,

C'est avec un plaisir non feint et une joie sincère que je vous adresse mes plus chaleureuses félicitations, ainsi que celles de la Bretagne toute entière, pour votre réelection à la lourde charge de Régnant.

Puisse votre règne être droit, juste et fier. De tout cela, nous ne doutons point.

Avec tous nos vœux de réussite ainsi que ceux de la Bretagne.

Que le Très Haut veille la Franche Comté,
Que le Très Haut protège le peuple du Saint Empire et le Royaume de Lotharingie,
Que le Très Haut bénisse l'amitié entre la Bretagne et la Franche Comté.
Respectueusement,

Le Mardi 4 Juin 1461,

Maewenn Montana de Guérande, Chambellan du Grand Duché de Bretagne

Tadeus de Montfort-Vendôme

Gui de Guennec

Lyonnais-Dauphiné
d'avril à juin 1461

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 130412104529100939

ANNONCE DUCALE

De Nous,

Rotule Baccard,

Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

nouveau Duc du Lyonnais & Dauphiné

la répartition des postes au sein du XLVII conseil Ducal

Duc

Porte-Parole

Commissaire au Commerce & Premier Conseiller

Bailli

Commissaire aux Mines

Procureur

Juge

Prévôt des maréchaux

Capitaine

Connétable

Conseillers sans poste

Et

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Rédigé le seizième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, duc du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

A vous Santiago abject pilleur
De Nous Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné

Rédigé le dix-huitième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI depuis Pierre-Scize, Château du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Annonces de la chancellerie - Page 2 130412104505588285

A Vous Peuple du Lyonnais Dauphiné,
de Nous Rotule Baccard, Duc Régnant du Lyonnais Dauphiné Dicte l’Impatient

AUX ARMES FIERS ET BRAVES CITOYENS !

TOUS A LYON !!!

Fait du castel de Lyon le dix-huitième jour du moi D’Avril 1461

Citation :

De nous Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous Honorables combattants

Annonces de la chancellerie - Page 2 Tule410

Rédigé à Lyon, le XXVIIème jour d'avril de l'an MCDLXI

Citation :

ANNONCE DUCALE

C'est pas l'homme qui prend la mer
C'est la mer qui prend l'homme
Moi la mer elle m'a prit
Au dépourvu...
Tant pis

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et Respects !

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté et adopté à la majorité absolue, avec 8 voix "pour", et 4 non votants (non excusés), la mise en place de la nouvelle Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, comme suit :

Citation :: Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Article 1 : De la définition de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné et de ses attributions

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.

Article 2 : De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté du Lyonnais Dauphiné

L’Amirauté est dirigée par l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc, de l’Amiral, du Prévôt des maréchaux, du Capitaine, et du Commissaire au Commerce pour les contrats commerciaux.
En cas de désaccord, la décision finale reviendra au Duc.

2.1 L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.
Si L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal
La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Conseil Ducal et n'est effective qu’après la nomination d’un nouvel Amiral, après vote à la majorité absolue du Conseil Ducal.
Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions.
Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné)
La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral.
Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

2.4 Capitaines des bateaux ducaux et corsaires ducaux

2.4.a Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné en accord avec la Chambre décisionnaire.

Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné et peuvent être placés par ce dernier sous l'autorité du Capitaine du Lyonnais-Dauphiné en cas de manœuvre militaire.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réservent que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois.

Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux.
Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Capitaine.

2.4.b Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais Dauphiné.
Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de L'Amirauté, du Duc, ou du Capitaine.

2.5 Des manquements aux devoirs et des sanctions

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs, les capitaine ducaux du Lyonnais-Dauphiné, tout comme les corsaires, peuvent être démis de leur fonction par la Chambre décisionnaire, et poursuivi en justice, pour un chef d’accusation en fonction de la nature du manquement observé.

Article 3 : Les ports du Lyonnais Dauphiné

3.1 Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports situés dans les villes suivantes :
- Lyon
- Vienne
- Valence

Les ports Lyonnais-Dauphinois doivent pouvoir accueillir au minimum 1 bateau de propriétaire non dauphinois ayant le pavillon ou non, ceci afin de laisser régulièrement un quai libre par le roulement des voyageurs.

3.2 Les navires

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

3.2.a Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété du Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal.

3.3 De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus.

Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non pas l'Amiral.
Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.3.a De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le Conseil Ducal.

3.3.b De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

3.3.c En cas de besoin, le capitaine du bateau peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3.3.d En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil peut demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai fixé à sa discrétion.

3.3.e Si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), le Conseil Ducal peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se voit poursuivi pour Trouble à l'ordre public.

Article 4 : De la taxe portuaire

4.1 Du montant de la taxe portuaire :

- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations.
- Navires appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les navires non agréés par le Duché = 1,5 écus/jour.

Sont exonérés de la taxe :
- Les navires construits dans le Lyonnais-Dauphiné
- Les navires marchands sous contrat spécifique avec le Duché
- Les navires de l'Amirauté Royale

4.2 La taxe pourra être négociée, voire annulée dans le cas suivant :
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.

5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.

5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.

5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.

Article 6 : De la Piraterie

Tout acte de piraterie est puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entraîne la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.

Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suit l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il peut être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois.
Tout projet de modification est soumis au Conseil Ducal, et voté à la majorité absolue par ses membres.

Cette Charte entre donc en application dès ce jour.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXI ème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Annonces de la chancellerie - Page 2 Signaturegouv

Citation :

ANNONCE DUCALE

« La diplomatie : l'art de plonger dans des eaux troubles sans fairede "plouf". »

de Eric Linklatter

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et Respects !

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a élu le nouveau Chancelier du Lyonnais Dauphiné.

Ainsi, après différents échanges de courriers et entretiens pour départager les différents candidats de qualité qui ont répondu à l'annonce ducale du 19 avril de cette année, le Conseil Ducal a décidé de nommer Sa Grâce Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu [I.G. DeDelagratte] à la tête de Mercurol.

Nous lui souhaitons une pleine réussite dans cette tâche qui devient la sienne.

Nous tenons également à remercier chaleureusement les autres candidats, et nous leur souhaitons également une bonne route dans leurs voies respectives.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXIVème jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

De Nous,

Rotule Baccard,

Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Giovannidemedici ainsi que Mathiascorvinus persona non grata

Faict du Castel de Lyon le deuxième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

De Nous,

Rotule Baccard,

Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 6 voix pour, 2 voix contre, et 4 non votant, l'article concernant le droit au duel judiciaire pour régler son litige par les armes plutôt que par les arguments.

Citation :: VI.3.f : Des duels judiciaires.
Suite à la lecture de l'acte d'accusation, procureur et accusé peuvent se mettre d'accord pour régler l'issue du procès par un duel et en faire part au régnant du Lyonnais-Dauphiné. Si le régnant refuse, le procès reprend son cours normal. Si le régnant accepte, charge alors aux deux parties de présenter leur champion (en sachant qu'on peut être son propre champion) et de s'organiser pour le lieu et la date du duel. Si le champion de l'accusé remporte le duel, ce dernier devra être obligatoirement relaxé. Si le champion de l'accusé perd le duel, ce dernier devra être obligatoirement reconnu coupable avec la circonstance aggravante qu'il est de manière sure coupable puisque Aristote ne lui est pas venu en aide (mais sa peine reste modulable selon les articles VI.3.e). Si une quelconque raison devait empêcher le duel d'avoir lieu (changement d'avis, champion pas au rendez-vous, ect), le procès reprendrait alors un cours normal.

VI.3.g : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.h : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.i : De la prescription

o VI.3.i.i: Durée des actions introduites
Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.3.i.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de trois mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le second jour du mois de Juin de l'an de grasce MCDLXI, par Phelim Guerrero, Bailli du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

De Nous,

Rotule Baccard,

Duc du Lyonnais & Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Salutations.

persona non grata BLODWYN ; SASY ; LADYHAWKE ; FABBRO ; GUNNY ; MARYBELL ; VANLUCK ; VALKIRIANOX

Faict du Castel de Lyon le troisième jour du mois de juin de l’an de grâce 1461.

Les Lois d'Alençon

Citation :

Corpus législatif alençonnais Annonces de la chancellerie - Page 2 Alenonoriflamme

Toutes les lois du Duché d'Alençon, sont consultables au Château des ducs d'Alençon

Citation :

Livre I - Préambule

Article 1.1
Le Duché d'Alençon est contrée du Domaine Royal et porte ainsi hommage lige à Sa Majesté le Roy de France.
Les villes d'Argentan, Mortagne et Verneuil, ainsi qu'Alençon décrétée Capitale, sont placées sous la juridiction ducale.
Tout verger ou lac, toute forêt ou mine situé à l’intérieur du territoire ci-dessus circonscrit appartient de plein droit au Duché d'Alençon.
Article 1.2
Les présentes lois s'appliquent sur l'ensemble du Duché d'Alençon.
Article 1.3
En cas de divergence entre les lois ducales et les lois royales, ces dernières prévalent.

Citation :

Livre II – Institutions, Pouvoirs et Eligibilité

D

Il est reconnu parmi les conseillers élus bimestriellement, rend hommage au Roi de France & se veut le protecteur et garant de notre Duché, nos lois et habitants.
Le Duc nomme et révoque ses conseillers dans l'intéret du Duché et de son administration. Le Régnant peut également appeler à lui des conseillers non élus à condition qu'il en fasse l'annonce à son peuple.
Le Duc peut édicter décret sans aval de son conseil. Ces derniers auront alors une portée limitée dans le temps et il appartiendra au Duc nouvellement élu de décider s'il les abroge ou les pérennise.

D

Champs d’éligibilité d’une liste Ducale:
- Pour pouvoir déposer une liste aux élections ducales, l'impétrant et ses colistiers se doivent être résidents depuis au moins trois mois dans une des ville du Duché lors de l'inscription de la liste en sénéchaussée et demander validation de sa liste en place publique. Le Conseil Ducal sortant dispose alors de quatre jours pour rendre un avis sans quoi il sera donné raison à la maxime "Qui ne dit mot consent"
- Tout colistier ne devra pas avoir été condamné par la justice alençonnaise durant les six derniers mois, ou pourra demander une dérogation ducale dans le cas contraire.
- La liste devra rassembler 3 parrainages de notables du Duché (tout agent de la maréchaussée, maire, noble, diplomate,...) fournis lors du dépôt de liste. Ces parrains ne devront pas avoir de lien de parenté avec une des personnes de la liste, et chaque parrain ne pourra soutenir qu'une seule liste.
- Pour se présenter tête de liste, il faudra avoir été conseiller ducal au cours des 18 derniers mois.
- Seule la tête de liste pourra prétendre aux fonctions de régnant
Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal. Ils ont la permission de démissionner à condition d’en faire la demande écrite au duc au moins trois jours avant la prise d'effet sans quoi, ils s'exposeraient à des poursuites.
Les votes au sein du Conseil Ducal sont ouverts au Duc et ses conseillers élus. Ils sont ouverts pour un délai de quarante-huit heures et sont promulgués à la majorité relative pour peu que sept conseillers se soient prononcés. En cas d'égalité, le Duc tranche.

D

Champs d’éligibilité pour la fonction de Maire :
- Tout sujet d'Alençon se doit d'être résident dans la ville où il se présente depuis au moins trois mois lors de son inscription en mairie.
- Il devra avoir effectué au moins une fois, la fonction de conseiller municipal ou pourra demander une dérogation ducale dans le cas contraire.
- Tout candidat ne devra pas avoir été condamné par la justice alençonnaise durant les six derniers mois, ou pourra demander une dérogation ducale dans le cas contraire.
Un maire nomme et révoque ses conseillers selon son bon vouloir et ce de manière discrétionnaire.
Puisque l’union fait la force, chaque maire aura l’occasion et le devoir de collaborer avec les institutions ducales et les autres maires en matière d’économie, de justice et de sécurité.
Un maire nomme et révoque ses conseillers selon son bon vouloir et ce de manière discrétionnaire.
Puisque l’union fait la force, chaque maire aura l’occasion et le devoir de collaborer avec les institutions ducales et les autres maires en matière d’économie, de justice et de sécurité.

o Dans le domaine économique :

En sus des impôts que les mairies lèvent pour le Duché, chacune est à même de lever un impôt supplémentaire après en avoir averti le Conseil Ducal.
Il sera demandé à chaque élu de faire connaitre au conseil ducal l’état de sa trésorerie, de ses stocks ainsi que des statistiques mises à sa disposition une fois par semaine. En contrepartie, Bailli et Commissaire au Commerce feront de même.
Chaque mairie recevra de la part du Duché un plan d’achat régulier et à prix fixés qu’il devra honorer. De même toute commande entre alençonnais est prioritaire à une commande avec un partenaire hors nos frontières.

o Dans le domaine de la justice :

Chaque maire est en droit de porter devant la justice une affaire en infraction avec les lois municipales. Les services de la Prévôté devront en être informés et le Procureur sera mis à la disposition des bourgmestres pour tout conseil.
Pour que règne la justice, chaque maire est à même de prendre des arrêtés municipaux. Dans le cas où ils conduisent à des poursuites devant la justice ducale, ces arrêtés devront être soumis à l’approbation du conseil ducal ; sans avis sous quatre jours, la tacite acceptation est de mise.

o Dans le domaine de la sécurité :

Dans le cadre d’une défense cohérente et efficace, les services de la maréchaussée seront communiquant avec les mairies. En contrepartie, les maires s’engagent à embaucher un minimum de deux miliciens chaque jour, voire plus en cas de demande explicite. En contrepartie, ils auront connaissance des calendriers de la maréchaussée, des rapports des services de douanes.

Afin de garantir la stabilité de la loi alençonnaise, tout conseil souhaitant modifier la loi du duché (coutume, code pénal, etc.) devra réunir une majorité des deux tiers des suffrages exprimés. Cela ne concerne pas les décrets.[/list]

Citation :

Livre III – Le Code Pénal

Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 1 – Champ d’application du Code Pénal Alençonnais

1.1.1 : En cas de contradictions entre le présent Code Pénal et les Lois Royales [et la charte du juge], ces dernières prévalent. Toute peine devra s'y conformer.
1.1.2 : La présomption d'innocence est d'application : tout accusé est innocent jusqu'à l'établissement d'un verdict définissant sa culpabilité.
1.1.3 : Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
1.1.4 : Le Code Pénal Alençonnais (CPA) régit les infractions selon des deux classes : Les Délits et les Crimes.
1.1.4.1 : Les Délits regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie.
1.1.4.2 : Les Crimes regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public aggravé, Trahison, Haute Trahison.

Chapitre 2 – Les Délits

1.2.1 : Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.
1.2.1.3 : Toute personne étrangère au Duché prenant part à un groupe armé, corps d'arme ou lance sans que celui-ci ait reçu l'aval des autorités ducales.
1.2.1.4 : Toute personne refusant de se plier aux opérations de vérification de la Prévôté.
1.2.1.5 : Toute personne refusant de s'affranchir de l'impôt municipal ou de taxes sous un délai de 30 jours (hors retraite).
1.2.1.6 : Toute personne se présentant à des élections sans être éligible.

1.2.2 : De l'Escroquerie.
Pourra être mise en procès pour Escroquerie :

1.2.2.1 : Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché.
1.2.2.2 : Toute personne qui mentirait sur la nature d'une annonce immobilière dans le but de s'enrichir.
1.2.2.3 : Toute personne achetant un produit non fini qu'il ne peut lui même transformer par son métier.
1.2.2.4 : Toute personne ne respectant pas un contrat établi par écrit.

Chapitre 3 – Les Crimes

1.3.1 : Du Trouble à l'Ordre Public aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé :

1.3.1.1 : Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales.
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché.
1.3.1.3 : Toute personne s'attaquant au bon fonctionnement et à l'économie d'un marché du Duché.
1.3.1.4 : Toute personne ne respectant pas une décision de justice rendue par le tribunal d'Alençon.
1.3.1.5 : Toute personne se rendant responsable d'une agression physique sur une autre.
1.3.1.6 : Toute personne constituant une armée sur le sol alençonnais sans autorisation du Duc d'Alençon.
1.3.1.7 : Toute personne proférant un faux témoignage lors d'un procès.

1.3.2 : De la Trahison.
Pourra être mise en procès pour Trahison :

1.3.2.1 : Tout alençonnais siégeant au Conseil Ducal ou dans l'enceinte de la Chancellerie et divulguant une information sans autorisation.
1.3.2.2 : Tout alençonnais utilisant sa fonction ou ses prérogatives à des fins personnelles.
1.3.2.3 : Tout alençonnais refusant de rendre un mandat municipal ou ducal.
1.3.2.4 : Tout conseiller ducal n'exerçant pas sa fonction.
1.3.2.5 : Tout maire refusant de collaborer avec les autorités ducales.

1.3.3 : De la Haute Trahison.
Pourra être mise en procès pour Haute Trahison :

1.3.3.1 : Tout alençonnais prenant les armes contre le Duché.
1.3.3.2 : Tout alençonnais appelant à la révolte contre le Duché.
1.3.3.3 : Tout alençonnais portant la main sur le Duc, la Duchesse d'Alençon ou un membre du Conseil Ducal.
1.3.3.4 : Toute personne portant atteinte verbalement ou physiquement au Roy/Reyne de France ou à sa famille.

Listes des Chapitres 2 et 3 non exhaustives des infractions, si un élément non précisé ici devait arriver devant la Cour de justice Alençonnaise, le procureur et le juge feront leur office en s'appuyant sur ces chapitres, selon le bon droit, en leur âme et conscience.

Opus 2 - Des peines encourues

Chapitre 1 – Les Amendes et la Prison

2.1.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. La peine maximum d'emprisonnement pour un délit dépend du statut social du coupable selon la règle suivante :

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 2 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 4 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 8 jours de prison.

2.1.2 : Les peines de prison pourront se voir majorée d’une journée supplémentaire en cas de crime, sans jamais dépasser les peines prescrites selon la charte du Juge.

Chapitre 2 – Les Peines alternatives

2.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, tel que le travail à la mine.
2.2.2 : Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine rp)
2.2.3 : Les coupables peuvent être condamnés à une peine de bannissement d’une durée maximale de 3 mois.
2.3.4 : Les coupables de crimes d'une extrême gravité ou après au moins trois récidives peuvent se voir condamnés à la peine de mort. [HRP: Peine conforme avec la Charte du Juge.]

Chapitre 3 – Les Circonstances aggravantes

2.3.1 : Tout accusé proférant insultes ou ayant un comportement indécent dans le tribunal verra sa peine aggravée.
2.3.2 : Toute récidive est considérée comme un crime et sera jugée comme tel.

Chapitre 4 – Les Circonstances atténuantes

2.4.1 : Tout accusé présentant excuses sincères, se repentant sincèrement de son infraction, ou présentant des éléments à sa décharge pourra voir sa peine atténuée.

Opus 3 - Des Principes Fondamentaux de la Coutume

Les lois Alençonnaises, sont écrites et regroupées au sein du corpus, si elles s'avéraient insuffisantes dans certains cas exceptionnels, la coutume pourra être appliquée.

La Coutume est régie par trois fondamentaux : le principe du "bon père de famille", le principe de l'universalité d’action et la jurisprudence.

Le principe du "bon père de famille" se définit comme étant le comportement qui serait adopté par toute personne de bonne foi, normalement prudente et diligente soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
Le principe de l'universalité d'action permet de sanctionner n'importe quel acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Révélée par le juge, la jurisprudence existe par elle-même ; l'organe judiciaire ne la crée pas mais l'énonce en s'appuyant dans ses réquisitoires et jugements sur les décisions antérieures rendue par la justice du Comté.

Citation :

Livre IV – Ordonnance Judicaire

L'organe judiciaire ou pôle de justice Alençonais regroupe l'ensemble des institutions Alençonnais garante du respect du droit en application dans la province pour le bien publique.

I. De la Prévôté

Responsable, conjointement avec l'armée, de la sécurité intérieure du Duché. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne Ducale dans les limites du territoire Alençonnais. Elle a également à charge la protection des citoyens alençonnais et la gestion des enquêtes policières. Elle se compose comme suit :

Le Prévôt des Maréchaux Le Prévôt des Maréchaux nommé par le régnant, nomme, révoque & dirige les forces de l'ordre dans le duché, qui se composent des services de police, des douanes et de la maréchaussée. Il peut choisir de se faire suppléer par un adjoint qu'il désignera parmi les effectifs de son office. Son travail est de coordonner toutes les douanes du Duché, de collecter les informations, et d'estimer le danger sur chaque ville. Il doit être en relation avec les maires, pour les avertir en cas de danger potentiel.
Il a obligation de fournir un rapport de douane quotidien et complet, au bureau des grands offices de la Curia, mais aussi celui de coordonner la défense des maréchaux sur l'ensemble du Duché.
- La police est en charge des enquêtes dans son village d'affectation. Les policiers sont les premiers interlocuteurs/intervenants en cas d'infraction au Droit. Ils sont en charge de collecter des pièces à convictions pour les dossiers de plainte. Ils peuvent se mettre en relation avec le prévenu pour tenter une conciliation.
  On distingue:
  - Les officiers de police, communément appelés Lieutenants.
  - Les sous-officiers de police, communément appelés Sergents.
- La maréchaussée est en charge de la défenses des villes. Les chefs maréchaux & leurs maréchaux sont des agents de la Prévôté rémunérés pour les gardes qu'ils effectuent. Il doit, tous les jours de ses gardes, déposer son rapport au bureau de la prévôté, sous peine de ne pas percevoir de salaire.
- Les services de douanes portent un regard sur la circulation aux frontières du Duché & de ses villes. Le chef douanier est en charge du recrutement des douaniers, conjointement avec le prévôt. L'accueil des voyageurs dépend de la situation décrétée (l'état des frontières). Il doit faire un rapport quotidien et complet sur les aller et venus de sa ville. Il reçoit un appointement pour chaque rapport de douane effectué.
  
  Tout agent de la prévôté doit prêter serment.
  
  Toute démission à une charge au sein de l'un des services de la Prévôté est soumise à un préavis de deux jours après que le Prévôt des Maréchaux eut été informé. Dans certains cas exceptionnels, comme une alerte, le prévôt pourra refuser cette démission, le temps de cette période de crise.

II. De la Cour de Justice

La Cour de Justice Alençonaise est une institution ducale autonome siégeant à Alençon à laquelle le Duc délègue le rendu de la justice de prime instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec le droit Royal & Alençonnais. Le Duc nomme les magistrats du parquet & du siège -respectivement présentés ci-après-.

Le Procureur représente la ou les victimes - particuliers ou institutions - d’un acte présumé répréhensible commis sur son domaine de juridiction, répondant aux critères de recevabilité d'une instruction, pour lesquelles il demande réparation devant le tribunal, lors des audiences qu'il intente.
Le Juge, préside l'audience & rend la justice en se basant sur les éléments fournis lors du procès par le Procureur, la défense et tiers.

III. Des chambres des exécutions & d'archivage

Leurs prérogatives répondent au suivi procédural post-audience.

Le Juge de l’Application des Peines est nommé par le Duc sur avis des magistrats de la Cour, il est en charge du suivis des dossiers de justice une fois leurs verdicts prononcés.
Le Greffier des services judiciaires, nommé par les magistrats de la cour de justice, est en charge de la tenue des registres de la jurisprudence, des archives & des casiers judiciaires. Il est automatiquement reconduit à sa charge lors de la transition des mandats ducaux, sauf avis contraire des magistrats.
Toute démission à une charge au sein de ces chambres est soumise à un préavis de deux jours après que les magistrats eut été informé.

IV. Du Barreau Alençonnais

Le Barreau est le garant du droit de tout alençonnais à une assistance juridique de qualité en mettant à disposition du public des avocats compétents et agréés. L'ordre est dirigé par un Bâtonnier ayant pour vocation d’organiser le métier d’avocats du Duché d’Alençon. Le Barreau se veut également un lieu de formation et d'échange entre les avocats.

1. Du droit de plaider

Seuls les avocats agréés au Barreau d’Alençon sont habilités à plaider en tant que tels devant la Cour de Justice d’Alençon.
Le Barreau met à disposition des autorités judiciaires ses membres qui peuvent être commis d’office.
2. Du Bâtonnier

Le Bâtonnier est élu à la majorité parmi les avocats du Barreau pour une durée théorique d’environ 4 mois. Les élections ont lieu 3 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, de Mai, et de Septembre.
Il administre et veille au bon fonctionnement du Barreau, notamment au respect de ses règles par les avocats lorsqu’ils interviennent dans des procès.
Il tient à jour un fichier des avocats du Barreau en exercice, accessible par la Magistrature.
3. Des Avocats

Les avocats sont des citoyens alençonnais, sans distinction de rang ou de fortune. Seul une condamnation judiciaire antérieure à 6 mois, peut justifier le refus de l'intégration d'un citoyen alençonnais au Barreau.
Les avocats du Barreau sont nommés et agréés par une commission composée du Juge et du Procureur de la Cour de Justice d’Alençon ainsi que du Bâtonnier du Barreau d’Alençon.

Les avocats du Barreau ont pour fonction principale la défense des accusés lors de procès les opposant à la justice du Duché ainsi qu’auprès de la Cour d’Appel s’il y a lieu.
Ils peuvent être commis d’office sur demande du juge ou mandés par l’accusé.
4. Des débats et des votes

N'importe quel avocat est autorisé à lancer un débat au Barreau. Seul le bâtonnier a le droit de lancer un vote. Le vote s'effectue à majorité simple et a lieu durant 5 jours.
Exception : si un avocat lance une motion de défiance contre le bâtonnier (celle-ci devant être argumentée), la bâtonnier a l'obligation de lancer un vote sur cette motion au plus tard 10 jours après le dépôt de celle-ci.
5. Des cabinets d'avocats extérieurs

Le Duché d'Alençon ne saurait s'opposer au droit des avocats agréés aux ordres reconnus par la Couronne de France à plaider en tant que tels devant sa cour de justice.

Fait au Château des Ducs d'Alençon le 10 février 1461
Par Luaine von Strass Duchesse d'Alençon et son conseil

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceaualenonjaune

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Suite d'évènements en Champagne

Mai 1461

Citation :: Champenois, Champenoises,
A tous ceux qui ici présents liront ou entendront,

Nous, Maltea di Favara, Régente de Champagne, par la présente, souhaitons remettre les pendules à l'heure, au vu de certaines rumeurs.
Non le castel de Reims n'est point tombé sous le joug de Fatum et de l'Eldorado.
Non la mairie de Reims n'a point été renversée par cette même lie.
Oui le maire en place, le traitre à son sang, Jkeok, a bel et bien trahi la Champagne, le duché, les rémois, mais aussi la mémoire de feue la duchesse Jezabel en n'hésitant point à faire massacrer son fils, par un subterfuge qu'une enquête approfondie déterminera.
En effet, celui-ci a fait se retourner les défenseurs de Reims sur l'armée sise en ville afin de protéger castel et habitants, avant de s'enfuir tel le lâche qu'il est!
Oui le maire a bien offert la trésorerie de la ville de Reims à une femme du Fatum, pour petite gâterie offerte à son petit asticot, qui n'avait plus rien pu se mettre sous la dent depuis trop longtemps à son gout. Obligé de payer pour cela.... nous avons pitié de lui, je l'avoue!
Mais tout ceci n'est que futilité, nous n'en avons que faire de l'argent ainsi offert, non, ce que nous ne pardonnerons point, c'est les vies que ce traitre a mis en jeu afin de satisfaire une pseudo vengeance. Il sera puni pour ses méfaits, traqué dans tout le Royaume et même au delà.

Il sera punit pour avoir osé faire couler le sang des champenois, il sera pendu par ses attribut masculins... si du moins la maladie ne les ronge point avant qu'on ne l'attrape. Sa mort sera lente et douloureuse, pour bien lui faire comprendre que l'on a fini de jouer et que la gentillesse et la compréhension ne durent qu'un temps!
Il en va de même pour les brigands s'étant liés à lui, ainsi va la vie, chacun son tour de prendre un peu de plaisir dans le jeu.

Nous terminerons par un petit mot au commandant de l'armée de l'Eldorado. Nous vous félicitons pour votre magnifique prise... en effet, s'en prendre à la mairie de Varennes, ville la plus ruinée de Champagne, il fallait oser. C'est du grand art et nous nous inclinons devant cette superbe prise qui a du vous demander un effort surhumain et une cogitation plus qu'improductive lorsque l'on voit le résultat. Voyez le bon côté des choses, vous n'aurez point à voler des carrioles pour transporter votre énorme butin.... cela tient dans une main d'enfant!

Pour la Champagne!

Fait à Reims, le Ve jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXI

Citation :: Reims, le quatorzième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Dans la nuit du 3 au 4 mai dernier, la fourberie et la félonnie du maire de Reims, l'infâme Jkeok, ont été à l'origine de sanglants combats entre l'armée Esse quam videri dirigée par Sa Grasce Ysa de Jouarre et les défenseurs de Reims. De nombreux valeureux défenseurs rémois et soldats héroïques d'Esse quam videri sont tombés à cause d'un acte de Haute Trahison.

Nous, Poppa, Duchesse de Champagne, au nom du Conseil de Champagne nouvellement élu, renouvelons nos remerciements aux volontaires, venus de toute la Champagne défendre Reims, et aux soldats pour leur indéfectible courage et leur sens de l'honneur. Toutes nos pensées vont vers eux et nous leur souhaitons, à tous, un prompt rétablissement.
Nous leur faisons savoir que nous restons à leur disposition en cas de besoin si certains d'entre eux éprouvent des difficultés dans leur quotidien.

Par ailleurs, nous ne pouvons que saluer la réactivité efficace du personnel médical de Kermaaron: il s'est rendu très rapidement sur les lieux de la tragédie et a prodigué sans relâche les premiers soins aux blessés avant d'installer un hôpital de campagne militaire.
Nous le remercions chaleureusement pour son savoir-faire qui a eu l'heur de sauver moult précieuses vies.

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel,

Duchesse de Champagne

Vice Duc de Champagne

Citation :: Reims, le quatorzième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Dans la nuit du 11 au 12 mai , suite à une manoeuvre perfide du Sans Nom qui poursuit la Champagne de sa malédiction, l'armée alliée "La Mistrale" dirigée par Hersende et les volontaires varennois et champenois, montés pour reprendre la mairie, ont vu nombre de leurs frères d'armes tomber lors de combats qui n'auraient pas eu lieu d'être.
Nous, Poppa, Duchesse de Champagne, au nom du Conseil de Champagne nouvellement élu, renouvelons nos remerciements aux volontaires, venus de toute la Champagne reprendre Varennes, aux fidèles habitants de Varennes et aux soldats pour leur immense courage et leur sens du devoir. Toutes nos pensées vont vers eux et nous leur souhaitons, à tous, un prompt rétablissement.
Nous leur faisons savoir que nous restons à leur disposition en cas de besoin si certains d'entre eux éprouvent des difficultés dans leur quotidien.

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre scel,

Duchesse de Champagne

Vice Duc de Champagne

Citation :: Communiqué: du courrier indécent de l'usurpateur de Varennes

Reims, le vingt-et-unième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, avons appris que l'usurpateur de Varennes a envoyé à ses administrés un courrier indécent, mettant en cause la probité du maire légitime. Ledit courrier fait appel aux dons des Varennois: que les habitants de Varennes ne répondent pas à cet appel qui loin d'être destiné au bien commun, n'a que pour seul but l'enrichissement personnel d'une vile brigande.

Afin que nul doute ne puisse être, apposons notre scel

Duchesse de Champagne

Citation :

Communiqué: Du rappel de la fermeture de Reims

Reims, le vingt-et-unième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, rappelons que notre capitale, Reims, est fermée aux étrangers et ipso facto soumise à une demande circonstanciée de Laissez-Passer pour tout non Champenois.
Qu'il soit su et connu de tous que toute entrée sans autorisation, dûment délivrée par les services de la Connétablie, sera suivie d'un procès sans sommation, et ce en vertu:

Citation :: Du livre 1. Op. 5 article 1 § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

Afin que nul doute ne puisse être, apposons notre scel,

Duchesse de Champagne

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauchampagnejaune

Citation :: Communiqué: de la légitimation de la révolte de Varennes

Reims, le vingt-quatrième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire!

Alors que le maire légitime de Varennes, Maître Mephistophelès, a été jeté, sans ménagement, hors de ses bureaux par le vil Santiagoricardo; alors qu'après une restauration de l'autorité ducale en la ville de Varennes à l'aide de l'armée "La Mistrale", dirigée par sa Magnificence Hersende, un sbire à la solde de l'Eldorado, est venu s'installer, indûment, dans les locaux municipaux.
De nombreuses tentatives de reprises ont eu lieu, sans succès, mais dans la nuit du 22 au 23 mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un, la révolte menée par de valeureux champenois, a permis à Varennes de recouvrer un maire digne de son nom.
Aussi, nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, légitimons la révolte de Maîtresse Krystha.

Nous lui souhaitons courage et la remercions d'aider au rétablissement de l'ordre de la bourgade.

Nous remercions chaleureusement les défenseurs de Varennes, varennois de souche comme bénévoles venus de toute la Champagne, pour leur courage sans faille lors des multiples efforts pour reprendre la mairie.
Nous remercions également, Sa Grasce Amory, coordonnateur des défenses du duché mais aussi organisateur opiniâtre des défenses de Varennes, pour son travail de patience efficace, ainsi que Sa Magnificence Hersende et son armée "La Mistrale".

Duchesse de Champagne

Citation :

Communiqué: De la candidature de Santiagoriccardo à la mairie de Varennes

Reims le vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, et notre Conseil, rappelons que la candidature à la mairie de Varennes de Maître Santiagoriccardo est considérée comme illégale et non avenue en vertu de notre Codex, notamment des articles suivants:

Citation :: Op. 1 Les grands principes

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.

Nous rappelons que résider en Champagne signifie posséder une propriété et entretenir ou pas un champ ou une échoppe.
Adoncques, nous exhortons les villageois de Varennes à ne pas se fourvoyer ni se laisser bercer par de promesses impossibles à tenir par un candidat qui n'est point habilité à se présenter comme démontré ci-dessus et nous les appelons à la plus grande vigilance dans l'intérêt de leur village.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.

Duchesse de Champagne

Annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauchampagnejaune

J'ai inscrit la date qui avait été oubliée ....

Citation :: ABROGATION DES TRAITÉS D'ENTENTE ET D'ALLIANCE
ENTRE LA FRANCHE COMTE ET LE DUCHE DE SAVOIE

Suite à la première réunion des chanceliers du SRING qui s'est déroulée après la proclamation de la Magna Carta au Hall of Charlemagne de la Chancellerie impériale, les traités militaires ou comportant des aspects à portée militaire ne sont plus dorénavant que du ressort de l'Empire.
De plus, la Constitution du Royaume de Lotharingie définit désormais l'alliance des trois provinces du Royaume, et ce, par décret impérial.

Nous, hautes autorités Comtales de Franche Comté,
Et nous, hautes autorités Ducales de Savoie,

Dans un souci du respect desdits textes,

Annonçons par la présente la révocation des traités d'entente et d'alliance entre nos deux provinces rendus ainsi caduque. Les rapports d'alliance seront désormais régis par la Constitution du Royaume de Lotharingie. Les relations militaires entre nos provinces seront directement du ressort de l'Empire.

Fait ce jour du 11 juin de l'an de grâce 1461, en la Chancellerie de Savoie,

Pour la Franche Comté,

le Franc-comte,
Imladris Van Ansel,

la Chancelière de Franche Comté,
Verania von Dumb,

Pour la Savoie,

la Duchesse de Savoie,
Lénaïg de Tiallaz,

l'Ambassadrice de Savoie,
Sarah Elisabeth de Montjoie von Frayner von Strass,

Citation :: À tous les Franc-Comtois
À tous les diplomates de l'étranger

La Chancellerie annonce que son Excellence Delfia Namia, ambassadrice de Franche-Comté aux provinces du Domaine royal de France, a été élevée au rang de Vice-Chancelière. Son Excellence Delfia, qui a charge d'ambassade depuis plus d'un an, a su démontrer beaucoup de sérieux dans son travail. Elle saura épauler la Chancelière dans sa tâche et apportera un souffle de jeunesse à la diplomatie de notre province.

Faict en ce quinzième jour du mois de juin de l'an MCDLXI

Chancelière

Orléanais

Citation :: Au peuple d'Orléans,
A tous ceux qui, la presente déclaration liront ou se feront lire,

Nous, Aliénor de la Neustrie, Dame de Montbeaufranc, reconnue par la Chambre des Elus et la Duchesse d'Orléans comme nouveau Gouverneur du Duché, vous présentons le nouveau conseil ducal Orléanais.

Gouverneur : Aliénor de la Neustrie (Alienor28 IG)

Pôle économique :
Commissaire au Commerce : Elisabeth_courden
Bailli : Silverangel
Commissaire aux mines : Fred109

Diplomatie et Communication :
Vice-chambellan : Maywenn
Porte Parole : Manulechti de Ryssel

Pôle Sécurite-Justice :
Connétable : Nina_
Prévôt : Luigi_albergati
Procureur : Melvinho
Juge : Tomrone

Conseillers Ducaux Tout Terrain
Lexhor d'Amahir
Keridil d'Amahir-Euphor

Nous commencerons des aujourd'hui nos missions.

Puisse Aristote nous accompagner durant ce mandat.

Faict à Orléans le trente et unième jour de mai de l'an de grasce 1461.

Gouverneur d'Orléans