Annonces de la chancellerie

Cette salle est réservée aux annonces de la chancellerie comtoise.

Le(la) chancelier(e) y déposera toute information intéressante concernant les autres régions et notamment, si les ambassadeurs peuvent avoir les renseignements, la situation politique d'une région à savoir si ses frontières sont ouvertes ou fermées, si les armées sont en faucheuse ou pas, et quelle personne contacter si un comtois désire s'y rendre ou traverser la région, ou toute anecdote amusante, etc...

Le Comté de Flandres vit des heures difficiles. Une insurrection a eu lieu ces derniers jours, des conseillers comtaux ont été démis de leurs fonctions et la ville de Tournai a été prise par l'une des deux armées illégales.
Bref, il semble que ce soit la guerre civile et le ban a été levé par le Comte Guillaume Amaurie d'Apperault.

Fermeture des Frontières de Bourgogne

Citation :

Fermeture des frontières bourguignonnes

A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salutations.

Niall de Rivien, Duc de Bourgogne

Annonçons

la fermeture imminente des frontières du Duché de Bourgogne

obtenir auprès de la Prévôté bourguignonne un Laissez-passer

installation en Bourgogne

est formellement interdite

étrangers

régulariser leur situation

quitter le Duché le plus rapidement possible

Toute personne ne respectant pas cette présente annonce se verra poursuite en justice.

protéger la Bourgogne et ses habitants

Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne.

Rédigé par Antonio Licors, Seigneur de Fraize, Porte-Parole ;
Signé et scellé par Sa Grâce Niall de Rivien, trente-deuxième Duc de Bourgogne ;
Le premier jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLX.

Annonces de la chancellerie Bourgognejxg4

Prise de la mairie de Montargis en duché d'Orléans

Citation :: Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Duc d'Orléans,

A tous, qui ceci liront ou se feront lire,
A nos sujets de la bonne ville de Montargis,
Aux brigands et autres pue-la-pisse qui n'ont d'autre dessein que le déshonneur,

Salutations !

Au peuple Montargois, faisons savoir notre entier soutien, et que Nous, Duc d'Orléans, entendons oeuvrer au mieux pour votre sécurité, pour votre sérénité, et pour que l'infamie qui vous frappe ce jour ne soit pas impunie.

Aux créatures qui ont foulé notre sol pour le souiller de leur crasse, faisons savoir que nul homme ni femme qui portera les armes contre une ville du Domaine Royal, et à fortiori contre notre vaillante terre, ne restera impuni. La justice du Très Haut saura s'abattre sur lui après que celle des Hommes leur ait ôté tout désir de vivre ! Assurons que vous serez châtiés, poursuivis, et hantés en tous lieux ou vous traînerez vos immondes pattes.
Tremblez de notre courroux, car nous entendons le déverser tout entier sur vous !

Appelons notre peuple à la vigilance, car l'engeance n'est jamais le fait d'un seul homme, et leur assurons de toujours les protéger, et ce tant que nous régnerons en ces lieux !

Qu'on se le dise !

Fait à Blois, le Quinzième Jour de Mai de l'An Mil Quatre Cent Soixante.

Selon l'ambassadeur , cette prise de mairie aurait été orchestrée par le Fatum (Camorra du Nord). Deux ressortissants franc-comtois feraient partie des assaillants : Kanji et Daragorne qui ne se cachent pas de leur méfait, s'en vantant haut et fort sur la place publique.

Citation :

Annonces de la chancellerie Entetebourgogneombre

Bourguignons !

L'heure est grave.

Ce
samedi 12 mai 1460 est un jour funeste car il scelle aujourd'hui une
légitimité bafouée, foulée aux pieds sans aucun égard pour le vote des
Bourguignons qui nous avait alors permis d'être reconnu Duc de
Bourgogne.

En effet, ce matin, l'armée "La Salamandre de
Digoine" menée par le félon et abject Eusaias, en compagnie
d'hérétiques, de réprouvés, de brigands, et de personnes dont la
Bourgogne a déjà eu à souffrir, est parvenue à entrer illégalement dans
l'enceinte de Dijon sans nulle opposition.
Pire, cela s'est fait
avec le concours interne de la Duchesse Angelyque de la Mirandole
qui avait pourtant reçu l'ordre d'en empêcher son entrée afin de
protéger le Château ducal, quoi qu'il en coûte. Quelle fut donc notre
surprise en apprenant ensuite, par la bouche de cette dernière, la
destruction volontaire et unilatérale de son armée "La Vache Folle" pour
des motifs fallacieux, laissant ainsi aux traîtres et aux félons le
champ libre pour assaillir ce lieu sacré qu'est nostre Château des
Ducs de Bourgogne.

A l'heure où je vous parle, les combats
font rage au sein même de Dijon la Belle mais l'issue semble être
malheureusement déjà scellée.

Aujourd'hui donc, le Conseil ducal
-du moins ceux qui ont fait le serment de rester sourd à l'appel des
traîtres et de continuer à servir l'honneur de la Bourgogne- se prépare à
entrer en résistance pour ne jamais baisser l'échine devant ceux
qui usent de manigances et de subterfuges sans nom pour imposer un
conflit que la Bourgogne n'a jamais choisie.

Qu'il soit sû que
nostre Duché est et restera une province souveraine et royaliste, comme
cela a toujours été le cas pour la Paix, l'Unité et la Prospérité de Nos
sujets.
Qu'il soit sû que jamais Nous ne reconnaîtrons les velléités
illégitimes d'un Félon réclamant la Couronne quand il n'a jamais su
admettre sa défaite par les urnes.
Qu'il soit sû que les loyaux
Bourguignons ne se méprendront pas sur l'Usurpateur Eusaias qui, par la
voie des armes et de la perfidie, s'est une nouvelle fois illustré pour
tenter d'arracher une légitimité qui ne sera pourtant jamais sienne.
Qu'il
soit sû que Nous avons aujourd'hui fait appel à nostre Roy pour
qu'il vienne secourir sa vassale Bourgogne et lui assure sa protection
de Suzerain en ces temps particulièrement sombres.

Les masques tombent.
Nous
appelons donc tous nos loyaux sujets à contacter le Capitaine Wolfar
pour reprendre ce qui Nous revient de droit et pour défendre nos terres
aujourd'hui souillées.
Le moment viendra où ceux qui ont trahi répondront de leurs actes, j'en fais, ce jour, le serment.

Que le Très-Haut m'en soit témoin et éclaire de Sa sagesse le chemin des fiers résistants.

Rédigé et scellé par Sa Grâsce François Delamark, Duc légitime de Bourgogne.
Ce douzième jour du mois de mai de l'an de grâce MCLDX.

Citation :

Bourguignons !

On vous ment !

L'on accuse vostre Duc d'avoir pillé les caisses ducales et ce, pour le donner au Roy ?
Balivernes
! Ceux sont-là les propos mêmes des traîtres qui ne manquent d'aucun
culot et qui espéraient bien pouvoir faire main basse sur les écus des
Bourguignons et payer leur ramassis de larbins, de mercenaires & de
voleurs pour commettre de nouvelles exactions contre le peuple de
Bourgogne !
Oui, nous avons pris la décision de protéger la
trésorerie de nostre province, dans la précipitation et devant
l'imminence de la menace, pour la mettre à l'abri des hérétiques, des
brigands et étrangers de tout bord. Il en allait de nostre
responsabilité de ne rien laisser dans des mains qui n'aspiraient qu'à
la cupidité et qu'à se servir grassement pour ensuite clamer
honteusement "représenter" nostre Duché. Malheureusement, il fallait
croire que la chance était contre nous et les chargements ont été
interceptés par les troupes du félon Eusaias alors que nous nous
rendions en Chalon. Dans l'escarmouche, nous avons été blessé mais
vostre Duc légitime est homme résistant et il faut croire que Très-Haut
veille au grain et ne laissera pas pareille injustice se perpétrer.

L'on accuse vostre Duc de vendre la Bourgogne et de vouloir l'intégrer au Domaine Royal ?
Machination
! La Bourgogne reste et restera une province souveraine et royaliste
! Il n'a jamais été question de l'intégrer au Domaine Royal ou de la
mettre sous occupation des armées portant les bannières fleurs de
lysée. Tout cela a été fomenté de bout-en-bout par toutes ces langues de
vipères qui se pavanent aujourd'hui en nostre capitale, Dijon, et qui
veulent se donner la moindre excuse pour justifier l'acte impardonnable
qu'elles viennent de commettre. Aujourd'hui, ouvrez les yeux : il n'y a
encore et pourtant nulle armée royale. Ce que nous savons, en revanche,
c'est qu'il y a bien une armée d'hérétiques arrivée à Cosne
dernièrement et qui vient défendre l'indéfendable, l'illégal,
l'Usurpateur ! Quelle coïncidence, assurément ! Est-ce cela, la
Bourgogne ? Le refuge des réformés, des mercenaires et brigands ? Est-ce
avec cela qu'on aspire former un "conseil légitime" et s'imposer aussi
longuement ? Non !

Les Bourguignons ne sont point si bêtes, et
ceux qui garnissent les rangs de la sédition auront tort de le croire. A
force de mensonges, à force de créer cette désinformation perpétuelle,
ils finiront bien par s'égosiller et perdre la voix. Et s'ils ne la
perdent pas, ce seront leurs têtes qu'ils n'auront bientôt plus, s'ils
ne l'ont point déjà perdu !

Loyaux sujets, nous vous tendons aujourd'hui cette main, digne et honnête, comme elle l'a toujours été.

Ne
croyez point en cette "troisième voie", celle de la neutralité, ceux
qui se font aujourd'hui les chantres de la paix alors qu'ils ont
toujours encouragé le félon Eusaias dans ses velléités illégitimes et
maladives, que ce soit par des paroles, ou par un silence plus que
conciliant depuis bien des semaines. Il n'y a point de neutralité quand
il s'agit aujourd'hui d'appeler à protéger celui qui a renversé le
pouvoir par la force parce que son Duc a refusé de le suivre et
d'entrainer la Bourgogne dans une guerre contre son son Roy !
Des
négociations avaient d'ailleurs été lancées pour discuter d'une issue
diplomatique à la crise du félon mais là-aussi, il faut reconnaitre que
nous avons été dupés. Nous estimons ainsi qu'il n'y a plus aucun honneur
dans les rangs des traîtres et Nous ferons tout pour reprendre ce qui
Nous revient de droit.

Appelons ce jour les Bourguignons à ne
plus se rendre à la mine pour ne plus enrichir les poches déjà bien
pleines de cette bande d'usurpateurs-pilleurs.
Appelons ce jour les
Maires loyalistes à se joindre à l'effort de la résistance, à préparer
leurs défenses, et à ne rien verser aux profiteurs.
Appelons ce jour
notre Rectrice à fermer les portes de l'Université et demandons aux
Fonctionnaires de refuser de travailler pour le compte des parvenus.

Aucune ressource, aucun commerce ni fourniture de connaissances aux traîtres, tels sont Nos mots d'ordre.

Rédigé et scellé à Ménessaire, Le seizième jour du mois de mai de l'an de grâce 1460,
De la main de sa Grâsce François Delamark, Duc légitime de Bourgogne.

Citation :

Que cela soit dit, su, et entendu,

Considérant
que le sire Bobbynight, en sa qualité de conseiller ducal et
assermenté de fait, s'est rendu en Dijon sans faire mine de combattre,
Considérant
également que le sire Bobbynight a ouvertement déclaré soutenir la
cause du félon Eusaias devant la personne de la Princesse Armoria de
Mortain,
Et nonobstant les déclarations portées devant témoin en
salle du conseil peu avant la traîtrise et la prise du château ducal par
un groupe de séditieux, brigands, hérétiques et mercenaires menés par
le Sans-Nom,
Est considéré ce jour comme traître et parjure à la Bourgogne.

Ainsi,
Nous rejetons catégoriquement toute "proposition de régence",
surtout si celle-ci est menée par un individu qui ne peut tenter plus
encore de masquer où va son allégeance.

La Bourgogne ne
soutiendra jamais une cause contraire à son idéal et n'est pas prête de
vendre sa souveraineté à un sbire du félon qui n'a jamais caché ses
intentions belliqueuses.
La Bourgogne ne pourra être dirigée que
par son
conseil
légitime, élu par les Bourguignons, et dont les membres n'ont
démontré aucun lien avec les séditieux, de près comme de loin.

Droit et Honneur !

Rédigé et scellé à Ménessaire, le seizième jour du mois de mai de l'an de grâce 1460,
Par Sa Grâsce François Delamark, Duc légitime de Bourgogne

Citation :: Le dix-huitième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante, à Reims,

Au Peuple de Champagne, Aux Voyageurs,

Qu'il soit su de tous !

Voyageurs de grands et petits chemins, nous vous recommandons la plus grande vigilance.

En effet, nous vous conseillons d'éviter l'axe MONTARGIS-CONFLANS où opèrent un groupe de brigands.
Il est également fortement déconseillé de se déplacer près de la frontière Bourguignone où des présences armées patrouillent.

N'oubliez pas, 'Prudence est mère de Sûreté'.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Duc de Champagne

Porte parole de Champagne

Citation :: À tous ceux qui liront
À tous ceux qui se feront lire

Qu'il soit connu de tous, que nous, Verania von Dumb, Chancelière de Franche-Comté, avec l'approbation de la Franc-Comtesse, Héloïse-Marie de Sparte, avons appointé son Excellence, Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dite Mousseline, à la charge de Vice-Chancelière de la province.

Cette nomination est effective à partir de ce jour.

Faict à Cléron, ce vingt-deuxième jour de l'an de grasce MCDLX

Citation :: À son Éminence Uriel de Réaumont Kado'ch

Votre Éminence,

C'est en notre nom et au nom de la diplomatie franc-comtoise que nous tenons à vous exprimer toutes nos félicitations pour votre récente élévation à la pourpre cardinalice.

Votre nomination comme Cardinal national suffragant vient couronner une carrière ecclésiastique qui fait honneur à la Franche-Comté. Votre compétence et votre dévouement envers le peuple de notre contrée contribuent grandement à rapprocher l'Église de ses fidèles.

C'est grâce à votre Éminence que tous les villages de Franche-Comté ont maintenant un curé et que tous les habitants de notre province peuvent ainsi faire leurs dévotions à leur Créateur. Nous vous en sommes très reconnaissants.

Nous ne pouvons passer sous silence votre participation sans faille aux tentatives de rapprochement entre le Parlement et les Ordres et Saintes Armées, qui sans vos lumières et votre diligence, auraient peu de chance d'aboutir un jour à un règlement satisfaisant pour toutes les parties concernées.

Votre Éminence, nous souhaitons de tout cœur que vos nouvelles fonctions au sein des plus hautes instances de l'Église vous remplissent de joie et de contentement. Que le Très-Haut vous garde sous sa protection, en bonne santé et heureux dans Son Amitié.

Chancelière

Osadus de Meloni

Citation :: Nomination d'un nouveau J.A.P

Au peuple de Lorraine,

Qu'il soit su par tous qu'après vote du conseil ducal, Osadus_de_Meloni a été nommé J.A.P à l'essai le temps de la révision de la charte de J.A.P.

Sa nomination prend effet dès la publication de ce décret, soit immédiatement.

Nous le félicitons pour le poste qui vient de lui être attribué.

Fait au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 07 mai 1460.

Citation :: A tous les sujets du royaume de Lotharingie,
Aux Chanceliers Provinciaux,

Salutations Respectueuses,

Qu'il soit lu et su de tous que,

Nous, Pjotr Alexander de Sévillano, en notre qualité de Surintendant Diplomatique de Lotharingie, faisons savoir à tous qu'une première réunion sera lancée ce jour avec les chanceliers provinciaux, dans La Chancellerie de Lotharingie. Le but de celle-ci sera d'élaborer ensemble une stratégie de remise en route de l'institution, une refonte de l'organisation et des statuts de celle-ci, ainsi qu'une réorganisation des locaux en fonction des avancées institutionnelles et diplomatiques que notre monde est en train de connaître.

Loin de vouloir nous fondre dans un procédé bureaucratique, nous prions tous les sujets lotharingiens de bien croire à notre détermination à mener à bien un premier projet d'envergure à ce haut poste de diplomatie internationale. Et remercions la confiance que le régent et que le triumvirat nous a prouvé en nous nommant à ce poste.

D'autre part, nous préparons une cérémonie d'accueil des chanceliers et ambassadeurs homologues à notre institution, qui devrait se tenir une fois la réorganisation effective. Mais ladite cérémonie fera l'objet d'une annonce plus formelle, et bien évidemment traduite dans la langue diplomatique courante, à s'avoir l'Anglois.

Puisse le très haut nous guider dans cette nouvelle tâche,

Pjotr Alexander de Sévillano,
Seigneur de Puxieux,
Surintendant diplomatique de Lotharingie,
Chancelier de Lorraine.

Citation :: Au peuple Lorrain,

Nous, Noa de Valfrey, décidons, après consultation et approbation du conseil ducal, l'abaissement du niveau d'alerte relatif à la défense. Ce dernier passe de 4 à 3.

Cette décision prend effet dès sa publication, soit maintenant.

Pour la Lorraine,

Noa de Valfrey,
Fait à Nancy,
Approuvé par le conseil ducal le 1er Juin de l'an 1460

Citation :: Au peuple Lorrain,
Aux étrangers désireux de se rendre sur le territoire Lorrain,
A qui lira ou ouïra,

Nous, Noa de Valfrey, actons de la réouverture des frontières ce 5 Juin 1460 ainsi que de l'abaissement de 3 à 2 du niveau d'alerte relatif à la défense.
Il n'est désormais plus nécessaire à l'étranger de dûment obtenir un Laisser-Passer pour séjourner en Lorraine.

Vive la Lorraine et les Lorrains,

Voté et approuvé par le conseil ducal le 5 Juin de l'an 1460,

Faict et scellé au Castel de Nancy le 5 Juin de l'an 1460

Citation :: A qui lira ou se fera lire,

Nous, Noa de Valfrey, Duc de la Lorraine, avons décidé d'accorder les clefs du conseil ducal à notre chancelier Pjotr Alexander afin qu'il puisse participer aux discussions du dît conseil.

Fait au castel de Nancy, le 05 juin 1460.

Citation :: Au peuple de Lorraine,

Le conseil ducal a décidé de réinstaurer les bilans hebdomadaires, ainsi voici ce qui a été accompli par le conseil depuis son élection.

Gestion :
- Nomination des conseillers aux postes qu'ils occupent
- Annonce à la population des différents postes au conseil ducal
- Lancement d'un appel aux candidatures pour le poste de directeur de la SCD

Divers :
- Retour aux rapports hebdomadaires tels que celui-ci
- Entrée du chancelier au Conseil Ducal
- Projet de mettre à jour une lettre à envoyer aux nouveaux maire pour mieux les orienter

Economie :
- Etude d'un projet de "Banque" avec l'ordre des lames.
- Impôts augmentés sur Epinal de façon à rattraper les retards
- Etude d'un projet de commerce avec le DKR

Sécurité :
- Baisse de l'alerte du niveau 4 au niveau 3
- Réouverture des frontières et passage au niveau d'alerte au niveau 2

Justice :
- Vote en cours concernant la candidature de Fée pour le poste de JAP aux cotés d'Osadus

Citation :: Les frontières sont partiellement ouvertes.

Savoyards, étrangers,

Le Conseil Ducal de Savoie a voté à l'unanimité la réouverture des frontières. Toutefois, celles-ci restent fermées pour les armées non autorisées par le Conseil Ducal.

La guerre civile en Bourgogne étant stabilisée pour l'instant, il n'y a plus de raisons objectives pour garder nos frontières fermées.

L'embargo sur Genève imposé par l'Empire est levé.

Qu'il soit su cependant que la Savoie n'est pas terre d'asile pour les brigands et que ceux-ci seront pourchassés sans relâche.

Pour la Grandeur de la Savoie,

Fait à Chambéry le 12 Juin 1460

Frontières du Berry

Citation :

Le 17 Juin 1460.

Citation :: Frontière du Berry semi-ouverte

A proximité du 100e jour de la trêve militaire, je lève la loi martiale et la fermeture des frontières berrichonnes.

Les ressortissants des provinces suivantes restent cependant tenus d'obtenir un laisser passer pour circuler en Berry :
- Bourgogne,
- Touraine,
- Bourbonnais-Auvergne,
- Limousin,
- Domaine Royal (Orléans, Champagne, Normandie, Alençon & Maine).

Les laissez-passer (LP) sont à demander au prévôt Vincent07.

Le territoire du Berry reste interdit, sauf dérogation expresse du Duc de Berry, aux membres de la COBA, des ordres royaux et aux nobles de Touraine et Bourgogne.

Fait à Bourges le 5 mars 1459

Ouverture des Frontières de Champagne

Citation :: Le Seizième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante, à Reims,

Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Qu' a partir de ce jour, nos frontières sont totalement ré ouvertes.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Duc de Champagne

Porte-Parole de Champagne

Annonce du Royaume de France

Citation :: Aux membres des Ordres Royaux,

Aux membres de la Garde Royale,

Aux soldats et défenseurs de Normandie,
Aux soldats et défenseurs d'Alençon,
Aux soldats et défenseurs de Champagne,
Aux soldats et défenseurs d'Orléans,
Aux soldats et défenseurs du Maine,
Aux volontaires Bourguignons,
Aux engagés volontaires contre la Fronde

Tenons par la présente à vous faire part des remerciements de Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar pour la défense acharnée des terres du Domaine Royal dont vous avez fait et faites preuve chaque jour.

Nous nous joignons à ces remerciements et saluons votre dévouement, votre engagement sans faille, votre abnégation, votre honneur et votre courage. Certes la liste est un peu longue mais elle reflète notre pensée.
C'est un honneur que de servir à vos côtés et jamais je n'oublierai cette fraternité d'arme forgée en ces douloureux moments.

Vous avez participé à la libération de la Bourgogne, vous avez repoussé les attaques à Conflans, vous vous êtes battus à Tonnerre, vous avez repoussé les attaques contre le Mans et vous avez pourchassé les félons qui ont tenté de ravager le Domaine Royal. A Montmirail comme au Mans, vous leur avez infligé de si sérieuses défaites que le dénommé Falco a décidé de baisser le pavillon de son armée et de se rendre afin d’être jugé, retirant par la sorte son soutien à cette fronde.
Néanmoins, le dénommé Eusaias de Blanc Combaz ne s’est nullement rendu bien qu’il ait été mortellement blessé lors de la dernière charge contre Montmirail. Il attise encore et toujours les braises d’une révolte illégitime, au mépris de la santé de ses nervis envoyés régulièrement au massacre contre les armées royales. Grand bien leur fasse mais nous serons toujours sur leur route.

Pour l'heure, l'ennemi est suffisament affaibli pour qu'il revienne à la justice de leur passer les fers et leur remettre les sentences appropriées. Notre tâche à nous est achevé et nous annonçons donc la démobilisation.

Encore trois mots: merci à vous.

Qu'Aristote vous garde!

Julien Giffard
Connétable et Pair de France

Faict à Montmirail le 11 juin 1460

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Aux Bourguignons, aux voyageurs, aux invités,
Salutations.

dict "Dnapo"

Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
Le dix-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLX

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Eusaias de Blanc-Combaz

Jusoor de Blanc-Combaz, Cassian d'Arlezac

Enguerrand de Vaisneau

Angelyque de la Mirandole

Maud Saint-Anthelme

Bobbynight

Précisons par ailleurs

dict "Dnapo"

Faict au Chateau de Dijon, par le Conseil de Régence,
Le dix-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLX

Citation :: Etat des frontières du Duché de Normandie:

Fermées sauf aux membres du DR.
Le LP est de toute façon obligatoire pour circuler en Normandie et pour entrer dans Rouen.

(Source: Château de Caen, panneau d'affichage)[/center]

(Par notre ambassadrice Excellence Victoire vD)

Ouverture des Frontières en Orléans

Citation :: Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Duc d'Orléans,

Déclarons par la présente la Réouverture des Frontières du Duché d'Orléans aux habitants du Royaume de France.
Qu'ainsi est rétablie la libre circulation au sein de nos terres, de même que le droit d'emménagement.

Toutefois, ladite réouverture des frontières se pare de restrictions. Les personnes étrangères au Royaume de France restent contraintes de demander un Laissez-Passer, tant pour le passage que pour l'emménagement en Orléanais.
Les traîtres, ennemis de la Couronne, félons, ou déclarés personae non gratae par Nous, Duc d'Orléans pour ce dernier cas ou le Roi de France pour les autres pourront être arrêtés sans sommation par notre Prévôt, en ce qu'elles sont toujours indésirables sur notre sol.

Donné à Blois le Seizième jour de Juillet de l'An Mil Quatre Cent Soixante.

Citation :

TRAITE ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LA FRANCHE COMTE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, la Franche-Comté, représentée en la personne du Franc-comte Krän d'Ormerach, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Makcimus. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, la Franche-Comté et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre Franc-Comtoise par les termes suivants :

Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
La Franche-Comté reconnaît la légitimité de l’Ordre Teutonique et de ses membres dans la défense de la très Sainte religion aristotélicienne ainsi que son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité de la Franche-Comté et ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles de la Franche-Comté, en terre Franc-comtoise.

Alinéa 1 -Du statut du présent traité.

Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent traité, tout membre de l’Ordre vivant en Franche-Comté devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités Teutoniques qui informeront les autorités de Franche-Comté . La liste desdits membres devra être mise à jour à chaque changement, que ce soit de nouveaux teutoniques ou de déménagements.

Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations de Franche-Comté qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent traité. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
La Franche-Comté s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.

Article 4 - Du dialogue
L’Ordre Teutonique et la Franche-Comté pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseil privilégiées et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeurs et la mise à disposition d’une ambassade dans leur domaine respectif. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire du Très Haut, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité de la Franche-Comté.

Article 5 - Du droit de passage
La Franche-Comté accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient fait connaître des autorités Franc-comtoise.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en une autre province que la Franche-Comté et que des membres de l'Ordre qui ne résideraient pas en Franche-Comté doivent transiter par ce comte, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration aura valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes et des femmes en mission.

Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, la Franche-Comté reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

Alinéa 1 - Port d’armes

Alinéa 2 - Lance

Alinéa 3 - Armée

Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproques
Par le présent traité, la Franche-Comté reconnait l’Ordre et ses principes. Il en découle par conséquent un traité d’entraide mutuelle induisant les privilèges de l’Ordre Teutonique. Mais, par le présent traité, La Franche Comté et l’Ordre Teutonique s’engagent également à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

Alinéa 1 - De la protection, du point de vue de l’Ordre Teutonique

Alinéa 2 – De la protection, du point de vue de la Franche-Comté

Alinéa 3 - Du maintien de la paix

Alinéa 4 - Renseignement

Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux Franc-comtois est autorisée après information au maire de la commune, dans le respect des lois de la Franche Comté.
L’Ordre Teutonique demande l’octroi de ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre.

Article 9 - Commanderie
La Franche-Comté s'engage a octroyer une terre de rang seigneurial où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera entretenue aux frais de l'Ordre Teutonique. Les membres de l'Ordre Teutonique peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions stipulées dans le présent traité en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire Franc-comtois.
L’Ordre Teutonique s’engage à créer une force suffisante, dans la mesure des effectifs disponibles, en terre Franc-comtoise pour mener à bien les termes des missions définies par le présent traité.

Alinéa 1 - Commanderie de Fontaine

fait le 19 Juillet 1460 au château de Dole

Au nom de la Franche-Comté
- Krän d'Ormerach
Franc Comte
Seigneur d'Ettuéfont et Grand'Combe Châteleu

Annonces de la chancellerie Fcvertmr4

Verania von Dumb
Chancelière

Au nom de l'Ordre Teutonique :
- Ritter Makcimus, Hochmeister de l'Ordre Teutonique

Annonces de la chancellerie Hochme12

- Schwester Loreleï, Erster Botschaffter de l'Ordre Teutonique

Annonces de la chancellerie Erster12

Au nom de la Herauderie Impériale :

Annonces de la chancellerie 2signa10

Conseil Champenois mi Juillet - mi Septembre 1460

Citation :: Duc de Champagne

Sa Grâce Ereon D’Asceline

Vice-Duchesse de Champagne

Damoiselle Catherine Von Frayner d'Azayes d'Appérault

Communication

Damoiselle Catherine Von Frayner d'Azayes d'Appérault au poste de Porte-Parole
Sa Grâce Ysa De Lucas d’Airain au poste de Secrétaire d'État à la Champagne

Défense

sieur All007 au poste de Connétable
Damoiselle Chaplume au poste d’Adjoint Connétable
Sa Grâce Abeline Cardofer dict Yunab au poste de Prévôt des Maréchaux
Sieur Albin. au poste d’Adjoint Prévôt des Maréchaux
Dame Hersent Ar Sperfel au poste de Premier Lieutenant
Sa Grâce Amory De Lucas au poste de conseiller spécial à la défense
Dame Hersent Ar Sparfel de Capitaine Royal

Economie

Vicomtesse Clelia de la Croix de Bramafan Penthièvre au poste de Commissaire au Commerce
Damoiselle Aalanna au poste de Commissaire aux Mines et bailli
Sa Grâce Abeline Cardofer dicte Yunab en tant que Intendant des Finances
Maitresse Poppa au poste de Maitre du cordon.
Sa Grâsce Arman Von Frayner d'Azayes dict tristan. au poste de commissaire au commerce exterieur

Justice
Maitresse Druzilla au poste de Juge et de Garde des Sceaux (les deux?)
Maitre Merlin_dit_Dozillu au poste de Procureur
Sieur Flavien d’Izard Au poste Conseiller Extraordinaire a la Justice
Maitre Kacem au poste de Juge d’Applications des Peines
Sa Grâce Jezabel D'Appérault Von frayner d'Azayes dict Siva au poste de Chancelier

Diplomatie

Sieur Federyc_de_thenac au poste de Chambellan
Messire Cedmisc Fontanaz au poste de Représentant au Conseil du Domaine Royal

Social
Damoiselle Vanessa24 au poste de Président du Comité des Fêtes
Sieur Grosdan au poste de Recteur
poste vacant au poste de Gardienne du Peuple
"poste vacant" au poste de Directeur de l'École des Maires

~***~

Château de Reims.
Conseil Economique de Champagne.
Bureau des plaintes de Champagne.
Caserne des Loups de Champagne.
Le Castel Diplomatique de Champagne.

~***~

État des frontières

Fermées.

Ereon d'Asceline
Duc de Champagne

Fait le 22e jour de Juillet de l’an MCDLX.
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault
porte-parole de champagne

(apparement il y a une erreur pour les frontières car elles sont toujours ouvertes)

Modimir a écrit:

Citation :

Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article, qui jadis n'était que coutume : le respect des grilles des prix.

Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.

Citation :

1.4 - Du Respect De La Grille Des Prix

Est considérée comme escroc toute personne vendant ses denrées à un prix ne respectant pas celui arrêté par la grille imposée par la Mairie, si une grille imposée est en vigueur.
Tout escroc se verra poursuivi et condamné par des peines allant de l'amende ou du remboursement jusqu'à l'emprisonnement, notamment en cas de récidive. La libre appréciation est laissée au Juge de Savoie.
Nulle poursuite ne saurait être engagée sans un échec préalable d'une procédure amiable.

Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.

Officialisé en Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.

Annonces de la chancellerie 100426020935405910101

Modimir a écrit:

Citation :

Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal
d'un nouvel article corrigé de première importance : du paiement de l'impôt.

Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.

Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.

Validé par la duchesse de Savoie

Fait à Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.

Citation :: Ancien Texte

1.3 - Du paiement des impôts

Tout savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt. Pour ce faire, le maire se doit d'annoncer clairement dans son message en mairie ainsi que dans son courrier hebdomadaire la date limite de paiement ainsi que les montants prélevés.

En cas de non paiement dans les délais impartis, une amende sera automatiquement appliquée et le nom des personnes n'aillant pas acquitté leur impôt sera transmit à la maréchaussée qui entamera une procédure amiable.

En cas de refus de payer, le contrevenant se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné au paiement de l'impôt et de son amende ainsi qu'a une amende additionnelle et /ou une peine de prison à l'appréciation du juge et suivant la gravité des faits.

Citation :

Nouveau Texte

1.3. Du Paiement Des Impôts

La fraude fiscale est punie par la loi, et peut sur le long terme interdire l'accès aux fonctions des administrations municipales ou ducales, au titre de haut-fonctionnaire ou à celui de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant. L'appréciation est laissée au Conseil Ducal de Savoie, sous la présidence de son Duc.

Tout sujet Savoyard en retraite depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.

Tout sujet Savoyard en voyage hors du Duché de Savoie depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.

1.3.1 De l'impôt foncier

Tout Sujet savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt foncier, dont l'annonce est à la charge du Maire.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du maire, ce dernier
peut porter plainte contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant
le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le maire de la ville afin de trouver un nouvel accord amiable.

1.3.2 De l'impôt sur les tavernes

Tout propriétaire savoyard d'un établissement tavernier ou aubergiste peut être soumis au paiement de l'impôt sur les tavernes.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du bailli de Savoie, ce dernier peut porter plainte au nom du duché de Savoie contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le bailli de Savoie afin de trouver un nouvel accord amiable.

Modimir a écrit:

Citation :

Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article corrigé : de l'atteinte aux biens publics.

Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.

Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie

Fait à Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.

Citation :: Ancien Texte

1.2 - De l’atteinte aux biens publics

Tout individu ou groupe d’individus prenant par la force une mairie en vue de la dévaliser se rendront coupables de pillage.
De par la gravité de son atteinte à la santé économique de la ville et du duché, le pillage sera puni de sanctions exemplaires. Tout contrevenant sera poursuivi et condamné au versement d’une amende de la valeur du double des ressources frauduleusement acquises ainsi qu’à la prison pour une durée fixée par le Juge.

Citation :: Nouveau Texte

1.2 - De l'Atteinte Aux Biens Publics

Hors cas de guerre, tout individu ou groupe d’individus prenant par la force une mairie en vue de la dévaliser se rendra coupable de pillage.
De par la gravité de son atteinte à la santé économique de la ville et du duché, le pillage sera puni de sanctions exemplaires. Tout contrevenant sera poursuivi et condamné à une amende et/ou à rembourser la somme totale pillée ainsi qu'à une peine de prison laissée à la libre appréciation du Juge de Savoie.

[quote="Aélis"]

Citation :: Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.

Qu'il soit su qu'en ce vingt-cinquième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal de Savoie a voté la reconduction de la taxe d'amarrage journalière prévue par la loi Valzan de Louvois.

Le montant de celle-ci sera fixé à dix (10) écus par jour.

Pour le Peuple, et pour la Savoie !

fait à Chambéry par Aélis de Montjoie, en sa qualité de Porte-Parole du Conseil Ducal

Validé par la Duchesse de Savoie

Citation :: Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.

Savoyardes, savoyards,

Il nous a été annoncé que deux brigands, Machette et Nenuphar ont l'intention de venir sur notre sol pour nous délester de nos biens.
Nous avons foi en ces assertions et nous avons donc pris nos précautions car votre sécurité nous tient à cœur. Qu'il soit su que les sieur Machette et Nenuphar sont personna non grata dans notre duché et qu'il leur faudra un laisser-passer pour entrer en Savoie, pour eux et les personnes qui les accompagneraient s'ils ne sont pas seuls, laisser-passer qu'ils devront demander à la prévôté.
Si ces personnages entrent sur notre territoire sans ces fameux laisser-passer, il seront envoyés ad-patres sans sommation aucune (poutrés par nos armées).

Qu'îl soit su que nos frontières ouvertes ne sont pas une autorisation aux brigands pour venir jouer chez nous.
Nous seront impitoyables avec tous ceux qui oseront et le bras de notre Justice tombera comme un couperet.

Pour la grandeur de la Savoie.

Conseil du Poitou

Citation :: Comte: Ventreachoux

Porte-parole : Choupi22
Juge: Alida
Procureur: Icie
Prévôt des maréchaux: Slim
Capitaine : Tellusine
Connétable: Philorca
Bailli: Lanie
Commissaire au commerce: Motep
Commissaire aux mines: Xedar
Conseiller: Guilhaume
Conseiller: Florelanne
Citation: 24 juin 1456

Citation :: Au pouvoir angevin et à son peuple;

Voilà que depuis de nombreux mois l'Anjou ne cesse de promettre, après la juste annexion du comte Baillant, qu'elle saurait gérer sa frontière de Montreuil-Bellay et éviter à ce que le pauvre comté du Poitou ne subisse les affronts et provocations angevines bafouant les lois et interdictions poitevines.

Or à présent, il m'est fort regrettable de constater que de nombreux Angevins sont signalés au Poitou alors que nous avons interdit le passage aux étrangers sans laissez-passer en ces temps de guerre où même des membres de familles nobiliaires angevines se retrouvent impliqués aux côtés des ennemis de Sa Majesté. De plus, parmi ces Angevins entrant clandestinement au Poitou l'on peut y reconnaître justement d'autres héritiers de grandes familles ou même des notables au courant des interdictions.

Le Très Grand Comte du Poitou, seigneur de l'ensemble de son domaine ainsi que de sa population, choisi à l'unanimité en tout point sans nulle contestation en ses terres, avait fait preuve d'une extrême bonté et miséricorde en croyant que le pouvoir angevin aurait su contrôler sa population et éviter à ce que la police et la justice poitevine ne croulent sous les frais et les dossiers des très nombreuses intrusions d'Angevins, souvent en pleine récidive, et se moquant par la même occasion des lois et de la police du Poitou.

Si le problème devait perdurer, il serait possible que le Majestueux et Magnifique Comte régnant sur le Poitou se voye fort contrarié et agacé par les lois transgressées par son turbulent voisin. Ainsi il serait très sage pour le bien de tous que l'Anjou, si elle désire tant le calme et la bonne entente entre nos deux provinces alors même qu'elle a repris possession de Montreuil-Bellay, contrôle enfin sa population.

Fait à Poitiers, le 24 juin 1456

Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Merveilleux VIIIe puis XIXe Comte du Poitou, et Lumière de son peuple

Citation :: Citation: 26 juin 1456
Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévôté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou

Citation :: Citation:
Au bon peuple poitevin,

Voici une lettre publique affichée en Anjou ce jour:
Citation:
Au pouvoir angevin et à son peuple ;

Le Poitou, malgré la fermeture de notre frontière et les avertissements déjà prodigués, subit les arrivées successives d'angevins qui vont parfois même jusqu'à brigander des Poitevins à la frontière de Montreuil-Bellay. Ces actes illégaux que nos compétents services de police surveillent, provoquent un surcroit de travail et entrainent un engorgement de notre cour de justice.

En conséquence, le Poitou est contraint d'agir après avoir prévenu les autorités angevines ainsi que son peuple. Ainsi et durant trois jours, un groupe armé poitevin va mettre en place un barrage douanier avec un péage au niveau de Montreuil-Bellay.

Que la volonté de Son Infinie la Toute-puissante Grandeur, le Très Beau Comte du Poitou, Faooeit de Surgères le Magnifique, puisse être exaucée.

Citation :: Il en va de même pour les Poitevins qui, pour leur sécurité ne doivent pas franchir la frontière pendant les jours concernés.

Fait à Poitiers, le 8 juillet 1456

Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, VIIIe puis XIXe Comte du Poitou

Citation :: Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.

Qu'il soit su qu'en ce deuxième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante, messire Guilhem Capeblanche, Capitaine de l'Ost savoyard, a démissionné de ses fonctions, pour cause de problèmes de santé.

Il sera remplacé par dame Meline.

Souhaitons lui un prompt rétablissement, et à elle la bienvenue au sein du Conseil Ducal.

Pour la Grandeur de la Savoie,

Citation :

Annonces de la chancellerie Annoncecomtale

Nous, Alix du Vivier régnante du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Annonçons ci-après la composition de notre Conseil Comtal:

Capitaine: Groch
Connétable: Aymeric_de_Mistra
Prévôt: Elsamarie

Juge: Patou8958
Procureur: Yugan

Porte Parole: Marieceleste

CAC: Kildara
Bailli: Lacsap
CAM: Soren

Conseillers: Orthon, Jehane_louise, Lubna, Tadek, Robins, Renlie

Orthon se voit confier la mission de "Coordination et réforme des services de sécurité et mise en place de la garde territoriale".

Lubna est nommée en tant que Conseiller Extraordinaire délégués à la justice. elle aura pour charge la supervision des bureaux de la justice afin d'assurer un suivi global.

Tadek sera mon aide de camp personnel, et aura pour rôle de me représenter à la Caserne Comtale, avec pouvoir décisionnaire. La COPA, la Prévôté, et les Services Secrets seront sous sa responsabilité, et lui feront rapport circonstancié à la demande
.
La chancellerie restera confiée aux soins de Kahlann.

Les Conseillers Extraordinaires au pôle économique seront Jehanne_louise, qui prêtera main forte au CAC
Eony qui continuera dans sa fonction de responsable du Comptoir des Produits de Luxe.
Robins, et Renlie qui seront chargés d'apporter conseils et soutiens a notre Bailli.

Pkx375 et Zoey64 se verront confiés les postes d'adjoints à la prévôté. Avec en charges les demandes d'emménagements sous la direction d'Emma_de_Lignareix.

L'Hospital Général du PA se voit confier à Patou8958
.

Que cela soit su de tous.

Fait à Périgueux, le 05 Aout de l'an de grâce 1460.

Alix du Vivier

Citation :: Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Duc d'Orléans,

Déclarons par la présente reconnaître Exaltation Lablanche d'Abancourt, Dame de Tronchay, dite Xalta, comme légitime Gouverneur d'Orléans.

Puisse-t-elle, ainsi que ses élus, nous assister et nous seconder avec discernement dans notre tâche.

Le Très Haut bénisse le mandat à venir, malgré la chaleur et le poids de son Soleil.

Donné en Orléans le Cinquième Jour du Huitième Mois de l'An Mil Quatre Cent Soixante.

Citation :: Au Peuple d'Orléans,
A tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire,

Nous, Exaltation Lablanche d'Abancourt, dame de Tronchay, reconnue par la Chambre des Elus et le Duc d'Orléans comme nouveau Gouverneur du Duché, vous présentons le conseil ducal orléanais

Gouverneur : Xalta

Economie
CaC : Alonso
Bailli : Valeria053
CaM : Emelyne.

Sécurité et justice
Juge : Kelso
Procureur : Oscarlerameur
Prévôt : Alienor28
Connétable : Dragee

Diplomatie et communication
Vice-chambellan : Scoldt
Porte-parole : Ninouchka

Conseillers généraux
Conseiller : Aegidia
Conseiller : Mamaion

Puisse Aristote nous accompagner durant ce mandat

Faict à Orléans, le cinq août de l'an de grasce mil quatre cent soixante

Exaltation Lablanche d'Abancourt
Gouverneur d'Orléans

Citation :: De Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Duc d'Orléans,
A Sa Majesté Louis le Dixième du nom, Roi de France,
Au peuple d'Orléans,
Aux Grands Feudataires du Royaume, qu'ils soient ou non nos amis,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Saint Louis vous protège,

Voilà cinq mois, nous étions porté à la tête de l'Orléanais, terre de la Couronne de France. C'est le coeur fier et lourd d'attentes et de projets que nous acceptions lors de ceindre la Couronne Ducale.
Nous ne prétendions pas changer le Monde, mais le rendre meilleur. Nous avons initié diverses réformes, ne prétendant toutefois pas révolutionner un système qui nous est cher.
Sous la Gouvernance de Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, nous avons su trouver un appui solide et un Maître, un Conseiller fidèle et sûr. Lui, ainsi que son successeur, la Dame de Tronchay, doivent être salués pour leur sacrifice pour le Duché d'Orléans, et pour leur investissement sans faille. L'Orléanais est une terre riche d'hommes et de femmes dévoués. Nous sommes peu nombreux, mais nous sommes forts.
Par malheur, la Providence avait décidé de nous mettre à l'épreuve. L'économie est un domaine de rigueur, où nous ne fûmes que trop les jouets du hasard, et notre plus grand regret est de ne pas laisser derrière nous une trésorerie aussi saine et solide que nous l'espérions.
Pour notre peuple, celui qui s'acharne, celui qui oeuvre, celui qui sue, et non celui qui médit dans l'oisiveté, dans l'ombre, et qui rit, nous espérons avoir su apporter une oreille ouverte, car jamais nous n'avons rejeté le moindre de nos sujets. S'ils peuvent dire que nous n'avons pas été un mauvais Duc, alors serions-nous comblé, faute d'en avoir été un bon.
La présence fut le plus sûr de nos présents. Puisse-t-il avoir été donné et reçu avec humilité.

Au Roi, et à ceux qui succéderont, donnons notre dernier conseil de Feudataire.
Votre Majesté, veillez à vous entourer d'hommes et de femmes pour lesquels le bien être du Royaume prime sur le bien personnel. C'est impuissant, et muet devant la surdité, que nous avons du nous résoudre à voir le pouvoir tenu par de grises éminences qui vous rendent bien mal le Pouvoir qui leur est donné, et qui prennent les honneur sans honte ni mesure. Veillez à accorder votre confiance avec parcimonie, et ne vous livrez pas à la seule parole des passions : elle est trompeuse. Rejetez la flagornerie, fermez-vous à l'amitié déclarée, et vous serez un bon Roi. Enfermez-vous dans le népotisme, confortez les incapables, soutenez ceux qui crieront le plus fort à votre oreille pour mieux chuchoter dans votre dos, et alors la France ne se souviendra que du mal qui lui fut fait.
Il est en notre Royaume des êtres qui, depuis toujours, servent la Couronne, et non son porteur. Reposez-vous sur ces Sages, Pairs, Conseillers, qui vous diront sans détour leur pensée plutôt que sur ceux qui ne voient en vous que le titre suprême qui vous a été octroyé, et qui vous souffleront à mi-mot ce que vous souhaitez entendre.

Dans une Monarchie Elective, le Domaine Royal perd son essence. Il n'est plus le joyau de la Couronne, il est le jouet, la réserve, le terrain de jeu de ceux qui se succèdent, quand lui, reste. Il n'est plus l'apanage héréditaire d'une dynastie puissante.
Qu'il lui soit donné l'attention et l'aide qu'il mérite. Qu'il lui soit octroyé avantages plus qu'inconvénients. Qu'il soit l'objet du regard et de la bienveillance du Roi, et non de sa défiance, de son mépris, ou de ses soupirs : il sera toujours plus demandeur, car il est aussi celui que l'on sollicite. Faites-en votre force, non votre faiblesse. Croyez en ses habitants, en ses Feudataires, en sa Noblesse : ils valent amplement ceux des autres.

Nous sommes jeune encore, mais assurons chacun que notre expérience ou notre conseil sera toujours offert avec humilité à celui qui nous le viendra réclamer. Si, après avoir vu s'armer la déchéance d'un Royaume plongé dans une guerre sans fin. Après avoir vu le Fol, dans une dernière extravagance, amorcer la fin d'une Royauté respectée et respectable, nous nous reposerons en les terres de retraite qui nous serons baillées, mais c'est avec le regard tourné vers la marche du Monde que nous nous retirons, car nous reviendrons, reposé. Pour que toujours le Royaume de France prospère.

Enfin, parce qu'il sied d'être reconnaissant envers ceux qui ne furent pas nos opposants au sein même de notre camp, nous remercions la Noblesse Orléanaise d'avoir toujours su nous éclairer, nous guider, et nous conseiller du Haut de son rang. Nous remercions le peuple qui, parfois râleur, sait s'armer dans l'urgence. Nous remercions nos amis les plus fidèles et loyaux, proches ou vassaux, qui nous épaulèrent dans le doute. Nous remercions notre épouse pour son soutien sans faille et le sacrifice qu'elle nous concéda. Nous remercions nos alliés et voisins, nos frère du Domaine Royal, de Touraine, mais aussi la féale Bourgogne - puisse-t-elle retrouver la raison - et le lointain Bourbonnais-Auvergne - puisse-t-il toujours être des nôtres.
Remercions nos soldats, ces braves, qui jamais ne se plaignent de l'irrégularité de leur salaire, et du peu de reconnaissance dont ils souffrent. Nous les savons nôtres, et les saluons bien bas.
Soient aussi remerciés les Elus d'Orléans, toujours prompt à se chamailler, mais tout autant à se démener pour nous offrir le meilleur. Soient salués notre Chambellan, une diplomate sans pareille et dont la persévérance est admirable tant elle nous fait défaut à cette heure, ainsi que notre Chancelière, qui sut mener débats et faire émerger un avis au sein d'une Chambre de la Noblesse parfois divergente.
Laissons à la Baronne Elisel d'Andéol le soin d'organiser notre succession :

La présente annonce notre proche démission : nous ne serons plus Duc dès lors qu'un successeur à notre Trône aura été proclamé, car le Duché d'Orléans ne saurait souffrir la vacance de son Trône.

Le Très Haut nous protège, faute de nous avoir assez mis en garde.

Donné à Orléans, le Septième Jour d'Août de l'An Mil Quatre Cent Soixante.

Voici une série de déclarations de la Touraine commençant au mois de mai 1460 et se terminant fin juillet

Des suites du poutrage de Son Eminence Verty -2-

Citation :: Tours, en notre hôtel, le seize mai mil quatre cent soixante.

Tayabrina Reudi de Salières, de par le Roi, Duchesse de Touraine,

À Son Éminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, primat de Bretagne,

Saluts et paix.

Nous remercions votre Éminence d’écarter Son Éminence le cardinal Verty de cette affaire, attendu que son maintien, alors même qu’elle aurait été juge et partie, eût été une offense à la justice et à Notre-Seigneur. Nous déplorons néanmoins que votre Éminence n’ait pas tenu compte de nos arguments par lesquels nous la récusons également, c’est à savoir des relations passées trop proches de la victime, Son Éminence Verty et des inimitiés notoires à l’encontre des prévenus et du Duché de Touraine en général, qui nous font craindre que votre Éminence ne puisse pas se montrer entièrement impartiale dans cette affaire.

Étant toujours étonnée par la mesure d’interdit dit « conservatoire » fulminée contre nos vassaux par votre Éminence, il nous a plu de demander un exemplaire du Code de droit canonique, particulièrement la bulle In Medio stat Virtus, afin que d’étudier les procédures du tribunal de la Sainte Inquisition. Nous avons été étonnée de ne trouver nulle mention d’une telle procédure et demandons instamment à votre Éminence de lever cette sanction inique et abusive. Nous souhaiterions, s’il s’avérait que cette procédure existât réellement dans quelque texte en vigueur, que votre Éminence nous fasse indiquer l’endroit précis où nous pourrions les trouver. Dans le cas où cette sentence conservatoire ne serait point autorisée par les textes canoniques, nous la considérerons comme nulle et non avenue et entamerons, tant qu’elle n’aura pas été officiellement levée, les recours idoines.

Eu égard à l’article 4, partie VI du quatrième livre du Code de Droit canonique, nous demandons que nous soient communiquées « les charges retenues et la teneur des accusations portées » contre nos vassaux. Nous demandons particulièrement la liste des attaques de prélats dont sont accusés nos vassaux ainsi que la teneur exacte et précise des accusations de crime de foi et de parjure, sans quoi nous nous verrons tenue de former un recours en opposition pour vice de procédure et arbitraire. Attendu qu’aucune repentance ne peut être formulée tant que les charges précises n’ont pas été communiquées, nous considérons que la période de grâce ne court pas.

De la même manière que précédemment, nous demandons instamment à votre Éminence l’abandon des charges concernant l’attaque de cardinaux de la Sainte-Église, qui ressort de notre juridiction et de la juridiction de Sa Majesté. Comme vous l’avez rappelé, la Sainte Inquisition n’est compétente qu’ès choses de « la foi, du dogme et de la doctrine » ; l’inviolabilité des prélats n’est ni une affaire de foi, ni une affaire de dogme, ni une affaire de doctrine, mais d’ordre public et le tribunal de la Sainte Inquisition n’est en aucune façon compétente. Si vous persistez dans cette voie, nous formerons un recours en incompétence du tribunal de la Sainte-Inquisition. En tout état de cause, nous ne reconnaîtrons pas de jugement rendu par une quelconque juridiction ecclésiastique sur ces motifs.

Ceci étant rappelé et énoncé, nous décernons à votre Éminence laissez-passer sur le Duché de Touraine. Ce laissez-passer se limite à votre seule personne ; il convient que vous transmettiez, trois jours avant votre entrée en Touraine, la liste exhaustive de toute votre escorte. S’il advenait qu’un membre de votre escorte n’ait pas été annoncé, nous ne saurions être tenue pour responsable des événements qui en résulteraient.

De la même manière, nous invitons votre Éminence au château de Tours, où nous vous accueillerons et vous offrons à vous loger. Nous avons donné ordre d’y dresser estrades et pavillons afin que le procès ès choses de foi, de dogme et de doctrine puisse être jugé. Nous ne donnons pas l’autorisation de la tenue du procès en place publique, attendu que cela risquerait de troubler l’ordre public et la tenue des marchés et foires dont nos prédécesseurs ont fait concession perpétuelle aux bourgeois de Tours.

Nous vous informons en outre que Sa Majesté le Roi, notre sire, a répondu à notre appel et sera présent afin que de présenter le dossier à décharge.

Recevez, Monseigneur, nos filiales salutations.

Falco de Cartel persona non grata sur les terres de Touraine*

Citation :: Aux membres de la Compagnie du Cœur Navré,
A leur chef Messer Falco de Cartel
Aux Nobles de Touraine
Aux Tourangeaux et Tourangelles,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Tayabrina Reudi de Salières, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine avons à maintes reprises rappelé à Falco de Cartel la mission première de la Compagnie du Cœur Navré : celle de servir militairement la Touraine.

Malheureusement, le Condottiere est resté sourd à nos résolutions et, trahissant les engagements qu'il avait signés de sa propre main, s'entête encore à soutenir Eusaias, félon à Notre Suzerain, Sa Majesté le Roy Louis Vonafred.

Aussi, déclarons le sieur Falco de Cartel persona non grata sur les terres de Touraine, donnant gage une nouvelle fois de notre loyauté envers la Couronne de France.

Signé et scellé de notre en main à Tours en ce seizième jour de mai quatorze cent soixante.

Tayabrina Reudi de Salières
Duchesse de Touraine

De l'évocation de Nobles tourangeaux devant la Sainte Inquisition

Citation :: Tours, en notre hôtel, le vingt et un mai mil quatre cent soixante

Tayabrina Reudi de Salières, de par le Roi, Duchesse de Touraine,

À Son Éminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, primat de Bretagne,

Saluts.

Éminence,

Nous avons entendu dire que vous désiriez que les audiences du procès que vous organisez se déroulassent en quelque lieu de la capitale que nous n'avons point agréé. Nous vous formulons par la présente une fin de non-recevoir et vous rappelons que nous avons décidé, en vertu de notre pouvoir souverain sur notre domaine, que les audiences auraient lieu en la cour de notre château de Tours. Sachez que nous ne sommes pas votre servante, mais au contraire duchesse de Touraine et que nous décidons bien où se déroulent les procès chez nous. De surcroît, Sa Majesté le Roi, notre sire, qui va assister à l'audience, a émis le désir que le procès ait lieu en notre château et il ne vous appartient pas de contrevenir au plaisir royal. Une escorte vous attendra aux portes du palais archiépiscopal pour vous conduire sur le lieu de l'audience.

Nous réitérons, pour la énième fois, notre demande que nous soient communiquées les charges pesant sur nos vassaux. Nous sommes leur dame et leur devons protection et justice, sommes conséquemment leur protectrice et assimilable par la même à la défense. Si toutefois cela ne trouve pas d'échos dans votre esprit imperméable au droit, considérez-nous comme avocate de nos vassaux. Une nouvelle fois, nous considérons que le délai de grâce de huit jours ne court pas tant que les charges ne nous ont pas été communiquées.

Nous réitérons nos demandes passées, auxquelles nous n'avons pas eu de réponse ; nous mettrons cela sur le compte de la grande fatigue de Votre Éminence, attendu que nous ne doutons pas qu'elle connaît les règles de la plus élémentaire des courtoisies, qui exigent une réponse à toute lettre reçue et que nous savons, puisque nous le lui avons demandé, que Monsieur le curé de Chinon a transmis à l'archevêché ladite lettre. En particulier, votre Éminence ne nous ayant pas démontré l'existence légale de la mesure d'interdit dit « conservatoire », nous en concluons de manière ferme et définitive que ladite mesure n'existe pas et est conséquemment nulle et non avenue.

Recevez, Monseigneur, l'assurance de nos sentiments les meilleurs.

Citation :: Aux Nobles de Touraine
Aux Tourangeaux et Tourangelles,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Quant à la composition du nouveau Conseil ,

Nous , Gatimasse, dame de Saulaie et Duchesse de Touraine , venons par la présente , vous faire part des fonctions de chacun :

Bailli : Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches-l'Evêque, Baron de Bourgueil
Bailli intérimaire et rectrice : Solange_curnonsky , vicomtesse de Saint Jean Froidmentel
Commissaire au commerce : Linoa, dame de Tyx
Commissaire aux mines : dame Aubery_
Procureur : dame Lady_eden
Juge :sire Tidusfang, prévôt intérimaire
Capitaine : sire Jacq
Prévôt des maréchaux : Joachim_ , seigneur de Fargot
Connétable : Othilie, dame d'Ingrandes
Porte-parole : dame Bertilde
Chambellan : Titoukiki, Baronne de Ligueil, Dame de Beaumont-Village

Signé de notre en main à Tours en ce 23ème jour de Juin quatorze cent soixante.

Gatimasse, dame de Saulaie
Duchesse de Touraine

***

Citation :

Annonces de la chancellerie 110624091006418078373675

Aux Nobles de Touraine
Aux Tourangeaux et Tourangelles,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous , Gatimasse de Saulaie , Duchesse de Touraine , abrogeons le décret Faict à Tours le Dix-septième jour de mars MCDLX :

Citation :: Afin d'actualiser le décret portant sur la fermeture des frontières décrété par sa Grâce Tayabrina Reudi de Salières en date du 12 Mars 1460, Nous Tayabrina Reudi de Salières, Duchesse de Touraine, déclarons la fermeture des frontières de Touraine aux ressortissants des provinces dictes du Ponant, à savoir, les Duchés d'Anjou, Berry, les Comtés d'Artois, du Poitou, et le Grand Duché de Bretagne.

Tout ressortissant originaire de ces contrés a interdiction formelle de se trouver présent sur le territoire de Touraine. Les ressortissants des provinces royalistes doivent néanmoins se faire connaître auprès des autorités 72 h à l'avance de manière à ne point être pris pour des félons.

Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger, quelles que soient ses origines, d'établir domicile en Touraine sans autorisation, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes.

Il est à noter qu'aucun laissez-passer ne sera attribué à un ressortissant d'un duché/comté membre du Ponant, à savoir les Duchés d'Anjou, Berry, les Comtés d'Artois, du Poitou, et le Grand Duché de Bretagne, sauf circonstance exceptionnelle. Ils se verront listés par nos armées s'ils contreviennent ou mis en procès par notre justice sous l'éventualité d'une mise à mort. Le Jugement des armes n'empêchant en rien une procédure judiciaire et réciproquement.

Cconsidérant les pénuries inhérentes au conflit en place, décrétons que les non-tourangeaux ne peuvent acheter quotidiennement sur nos marchés des quantités supérieures à trois jours de leurs besoin alimentaires quotidiens. L'achat des autres denrées est strictement contrôlé. Tout achat non-autorisé est strictement interdit à moins de disposer d'une autorisation délivrée par le maire responsable du marché. Les contrevenants s'exposent à des sanctions judiciaires.

La Touraine se réserve le droit de demander le départ immédiat de ses terres à tout individu et ce quelles que soient ses origines.
Ce décret prend validité quarante-huit heures après sa publication officielle et annule le décret de sa Grâce Tayabrina Reudi de Salières, du 12 Mars 1460, à compter de son entrée en application.

Ainsi, tout ressortissant d'un Duché ou Comté membre de l'alliance du Ponant, soit Artois, Anjou, Poitou, Berry et Bretagne foulant déjà le sol tourangeau entré sans autorisation exceptionnellement accordée aura 48 heures pour quitter le territoire ou se mettre en conformité en sollicitant sauf-conduit. Ce délai ne protège en rien d'une réponse armée à une présence non-autorisée.

Faict à Tours en ce Dix-septième jour de mars MCDLX

Citation :: Tayabrina Reudi de Salières, de par le Roi, Duchesse de Touraine

À notre bien-aimé seigneur et souverain, Louis, Roi de France par la grâce immédiate de Dieu,

Salutations et Paix.

Votre majesté, c’est notre profonde déception que nous nous devons de vous transmettre en ce jour.

Touraine est votre vassale et en tant que tel nous n’avons émis nulle réserve à vous considérer comme notre suzerain et avons tâché d’aider vos entreprises contre le quidam Eusaias. N’avons-nous pas envoyé aussitôt l’un de nos feudataires, le duc de Montlouis, Pierre du Val de Loire pour nous représenter à vos côtés ?

Apprenant que le traître Eusaias avait échoué sur nos terres, nous avons donné autorisation à sa seigneurie le connétable de France de pénétrer en nos terres pour châtier et arrêter ledit Eusaias et sa troupe.

Par le même courrier, nous avons informé sa seigneurie de la reddition du Cœur Navré à la Touraine. Celle-ci étant effective au 4 juin et le sieur de Cartel confié à la garde de notre Capitaine.
Le 9 juin, l’armée du connétable a franchi les frontières de la Touraine et est venue camper sous les remparts de Tours. Il lui était impossible d’ignorer le statut réservé aux membres de la Compagnie du Cœur Navré.

Pourtant, force nous est de constater que celui-ci a attaqué la nuit du 9 au 10 juin un détachement de l’armée tourangelle escortant des mercenaires de ladite compagnie jusqu’à la ville de Chinon conformément aux termes de leur reddition.

Nul nom illustre ne composait cette escorte mais ces hommes nous servaient et servaient notre duché. De même, ils s’étaient engagés à accompagner également deux enfants lors de ce périple. Ils n'étaient qu'innocence. Quant aux mercenaires, tués, ils étaient sous la garde et la parole de Touraine. Parole jetée aux orties.

Il va de soit que nous avons été fort marris de voir que les hommes de sa majesté considère la Touraine avec un tel manque de considération. Nous sommes vassaux fidèles de votre majesté mais non point domaine royal. Comprenez que nos propres feudataires s’estiment également trompés.

Quel choix s’offre à nous si nous ne pouvons suivre notre roi ? Touraine a sa fierté.

Donné à Tours, en notre hôtel, le XII Juin mil quatre cent soixante,
Tayabrina Reudi de Salières, Duchesse de Touraine

Citation :: A notre bon peuple Tourangeau
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire,
Nous , Tayabrina Reudi de Salières, Gracieuse Duchesse de Touraine,
portons à votre connaissance et avec son aval, la réponse au précédent courrier faite par sa Royale Majesté
Ce jour,le Treizième de Juin quatorze cent soixante.

Tayabrina Reudi de Salières
Duchesse de Touraine

Citation :: A Tayabrina Reudi de Salières, Duchesse de Touraine.

Salutations.

Le déstin, la nervosité, la fatigue parfois engendrent cruels accidents .
D'aucuns frappent prélats d'autres traitres et gens de biens.
Nostre Connétable n'a jamais eu intention délibérée ou donné ordres de frapper sujets Tourangeaux innocents.
A sa décharge, nous ne nous attendions point à trouver traitres patentés porteurs de leurs armes en rase campagne Tourangelle.
Nous les pensions engeolés ou pour le moins en passe de l'estre par jugement de vos tribunaux et ce conformément à vos engagements.

Ordres ont été donné à nos armées, afin d'éviter que ne se reproduisent pareils manquements.
Nous déplorons ce regrétable accident soyez en assurée.

Il n'y a point d'autres choix honorable que de suivre son Roy.
Touraine et Couronne ont leur fierté, leurs devoirs, droits et obligations.

Que le Très-Haut vous garde.

Rédigé et scellé à Paris, le treizieme jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante

Citation :: A la liste nommée Cœur de Touraine
Aux tourangeaux
A quiconque qui lira ou se fera lire,

Nous annonçons ce jour que la liste candidate aux élections ducale tourangelle dite "Coeur de Touraine" n'est pas éligible, en l'état, ni même ne pourra l'être a venir, et ce pour les raisons suivantes :

Compte tenu du fait que messire Falco. est considéré persona non grata en Touraine depuis le 16 mai 1460,
Compte tenu du fait que dame Nemesis a récemment nuit à notre voisin et que par ce fait ce dernier s'est senti menacé et a été contraint de fermer ses frontières,
Compte tenu du fait que Falco. a participé activement à la Fronde et que donc, la Touraine est en mauvaise posture diplomatique et que nous craignons un incident,
Compte tenu des antécédents judiciaires de certains membres de la liste,

Déclarons que la liste dirigée par Falco est bien trop dangereuse pour la diplomatie tourangelle. Bien que nous n'ayons aucune crainte concernant la gestion par les éventuels conseillers, il est de notre devoir d'appeler et d'informer les tourangeaux que la dite liste n'est pas apte a diriger sereinement le beau duché de Touraine et appelons tous les tourangeaux à faire le bon choix.

Fait a Tours le 28 juillet 1460,
Gatimasse de Saulaie, Duchesse de Touraine

À tous les Franc-Comtois

La Chancellerie est à la recherche d'un traducteur en langue allemande. La personne doit avoir des connaissances poussées de l'allemand écrit et être capable de traduire du français vers l'allemand des documents officiels.

Vous pourriez devenir aussi ambassadeur si cela vous intéresse.

Nous cherchons aussi des ambassadeurs pouvant s'exprimer dans différentes langues étrangères ou seulement en français. La qualité de la langue est cependant une priorité.

Pour postuler, rendez-vous à la Chancellerie et présentez-vous à l'Accueil, salle du recrutement.

Citation :: Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Duc d'Orléans,

Déclarons par la présente reconnaître Exaltation Lablanche d'Abancourt, Dame de Tronchay, dite Xalta, comme légitime Gouverneur d'Orléans.

Puisse-t-elle, ainsi que ses élus, nous assister et nous seconder avec discernement dans notre tâche.

Le Très Haut bénisse le mandat à venir, malgré la chaleur et le poids de son Soleil.

Donné en Orléans le Cinquième Jour du Huitième Mois de l'An Mil Quatre Cent Soixante.

Citation :: Au Peuple d'Orléans,
A tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire,

Nous, Exaltation Lablanche d'Abancourt, dame de Tronchay, reconnue par la Chambre des Elus et le Duc d'Orléans comme nouveau Gouverneur du Duché, vous présentons le conseil ducal orléanais

Gouverneur : Xalta

Economie
CaC : Alonso
Bailli : Valeria053
CaM : Emelyne.

Sécurité et justice
Juge : Kelso
Procureur : Oscarlerameur
Prévôt : Alienor28
Connétable : Dragee

Diplomatie et communication
Vice-chambellan : Scoldt
Porte-parole : Ninouchka

Conseillers généraux
Conseiller : Aegidia
Conseiller : Mamaion

Puisse Aristote nous accompagner durant ce mandat

Faict à Orléans, le cinq août de l'an de grasce mil quatre cent soixante

Exaltation Lablanche d'Abancourt
Gouverneur d'Orléans

Élection du nouveau Duc d'Orléans

Citation :: Au peuple d'Orléans,
A tous ceux qui liront, entendront, ou se feront raconter :

Les membres de la Grande Chambre Orléanaise se sont réunis et ont voté.

Nous proclamons donc que Dame Exaltation Lablanche d'Abancourt devient notre nouvelle Duchesse d'Orléans, à 14 voix contre 8 pour le Vicomte douairier Rhân de Crocy.

Les urnes ont parlé, puisse son règne être bénéfique pour l'Orléanais et ses habitants.

Fait à Orléans, le dix-neuvième jour d'août de l'an mil-quatre-cent-soixante.

Elisel d'Andéol,
Baronne de Beaune-en-Gâtinais
Dame de Vrainville,
Chancelière d'Orléans.

Frontières du Périgord

Ouverture des frontières

Citation :

N

Fait à Périgueux, le 20 Aout de l'an de grâce 1460.

Annonces de la chancellerie Signaturealix

Code:: [quote][list]
[img]http://img193.imageshack.us/img193/2858/annoncecomtale.png[/img]

[color=red][b][size=18]N[/size][/b][/color]ous Alix du Vivier, XXX ème Comtesse du Périgord-Angoumois

Déclarons ce jour la réouverture de nos frontières.

Qu'il soit su de tous
[i]Fait à Périgueux, le 20 Aout de l'an de grâce 1460.[/i]

[img]http://img860.imageshack.us/img860/5409/signaturealix.png[/img]
[img]http://i22.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif[/img]

[/list][/quote]

Bretagne

Citation :

-EDIT DUCAL-

Annonces de la chancellerie 225514entitre2

Nous, Balmo, dict Conte de Balmora, Duc de Bretagne,

Déclarons en ce jour du 18 août de l'an de grâce 1460, abroger nos édits datés du 31 aout 1459 et du 22 novembre de la même année par ce qui suit :

A compter de ce jour et jusqu'a décision contraire du Duc de Bretagne, toute personne ne résidant pas encore en Bretagne et n'ayant pas été interdite de séjour est libre de circuler sur les terres Bretonnes et de goûter à la légendaire hospitalité de notre Pays.

Que toute personne désireuse de s'installer en Bretagne est libre de le faire a sa convenance.

Que tout étranger venu en Bretagne se soumet à sa justice et à ses lois, et que nulle indulgence ne sera accordée aux semeurs de trouble, quelles que soient leur langue et leur origine.

Fait à Rennes, d'ar Sadorn 18 a viz Eost 1460
Par nous, Balmo, dict Conte de Balmora,
Duc de Bretagne

Annonces de la chancellerie Ducbretagnev

Annonces de la chancellerie Ducbretagnev

Code:: [i][b][size=18][color=darkred]Bretagne[/color][/size][/b][/i]

[quote][list] [list][list][list][color=brown][size=18]-EDIT DUCAL-[/size] [/color][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/pics/225514entitre2.gif[/img] [/list][/list][/list][/list]

Nous, Balmo, dict Conte de Balmora, Duc de Bretagne,

Déclarons en ce jour du 18 août de l'an de grâce 1460, abroger nos édits datés du 31 aout 1459 et du 22 novembre de la même année par ce qui suit :

A compter de ce jour et jusqu'a décision contraire du Duc de Bretagne, toute personne ne résidant pas encore en Bretagne et n'ayant pas été interdite de séjour est libre de circuler sur les terres Bretonnes et de goûter à la légendaire hospitalité de notre Pays.

Que toute personne désireuse de s'installer en Bretagne est libre de le faire a sa convenance.

Que tout étranger venu en Bretagne se soumet à sa justice et à ses lois, et que nulle indulgence ne sera accordée aux semeurs de trouble, quelles que soient leur langue et leur origine.

Fait à Rennes, d'ar Sadorn 18 a viz Eost 1460
Par nous, Balmo, dict Conte de Balmora,
Duc de Bretagne

[img]http://img526.imageshack.us/img526/1923/ducbretagnev.png[/img][/quote]

Nouveau Traité liant la Franche Comté et les Gardes Épiscopales

Citation :: Traité liant la Franche-Comté à la Garde Épiscopale de Besançon et à celle de Lyon

Par la Grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
La Franche-Comté et la Garde Épiscopale ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde Épiscopale en Franche-Comté
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Épiscopale sur le territoire de Franche-Comté pour les provinces ecclésiastiques de Lyon et de Besançon.
La Franche-Comté est territorialement étendue sur deux archidiocèses, celui de Lyon (ville de Saint-Claude), et celui de Besançon (villes de Dole, Vesoul, Luxeuil, Poligny et Pontarlier).
A la province ecclésiastique de Lyon correspond une Vidamie dite de Lyon, et à la province ecclésiastique de Besançon correspond une Vidamie dite de Besançon.

I.2 Des missions
La Garde Épiscopale, dirigée par le Cardinal Connétable de Rome, a pour vocation de défendre les préceptes aristotéliciens constitutifs de la Vraie Foi, de l'Église Aristotélicienne et à protéger la vie de ses représentants, dans le respect des valeurs de Sainte Kyrène, sa Sainte-Patronne.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des clercs de l'Église Aristotélicienne et de leurs délégataires, ainsi que de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Elle est également chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Église Aristotélicienne, ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.2.3 Des missions exceptionnelles
Dans le cadre de sa collaboration avec les autorités de Franche-Comté, la Garde Épiscopale pourra être sollicitée pour mener des missions d'accompagnement de hauts dignitaires du Comté, Conseillers et Mandatés par le Franc-Comte en exercice dans la province ou alentours très proches. Ceci ne pourra être une demande que de dernier recours, si le Comté ne peut lui-même assurer ces escortes ponctuellement. La mission exceptionnelle confiée aux gardes épiscopaux ne pourra pas durer plus de 10 jours consécutifs et devra passer après la priorité d'escortes des clercs. Les 10 jours peuvent être rallongés selon les cas, et après discussions entre les concernés.
La demande devra être faite à l'archevêché de Besançon ou à celui de Lyon, dans la Vidamie concernée, et avec l'accord de l'Archevêque afin de ne pas contrevenir à ses besoins personnels de protection.
A charge du Comté de se réserver le droit de verser une compensation en denrées alimentaires ou en écus pour le trajet effectué, aux Gardes Episcopaux ayant effectué l'escorte comtale. Ces modalités doivent néanmoins être discutées avant le début de l'escorte.

I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Le Vidame de Besançon est le gouverneur militaire religieux de la province ecclésiastique de Besançon. Il rend des comptes à son Préfet et à l'Archevêque de la province.
Le Vidame de Lyon est le gouverneur militaire religieux de la province ecclésiastique de Lyon. Il rend des comptes à son Préfet et à l'Archevêque de la province.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Épiscopale est le suivant :
- Préfet des Vidames
- Vidame
- Capitaine Épiscopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Cadets

II. Des relations entre la Garde Épiscopale et le Comté de Franche-Comté
II.1 Des autorisations
II.1.1 Port d'armes
La Franche-Comté donne autorisation permanente aux membres de la Garde Épiscopale de Besançon et de Lyon de porter les armes sur son territoire.
Il les dispense en outre de devoir déclarer lesdites armes auprès des autorités.

II.1.2 Libre-circulation et Douane
La Franche-Comté donne autorisation permanente à la Garde Épiscopale de Besançon et de Lyon, mais aussi aux membres de la Garde Épiscopale, hors provinces ecclésiastiques de Besançon, de se déplacer sur son territoire en lance armée et la dispense des formalités douanières pouvant entrer en vigueur sur son territoire sous réserve d’une simple information à l'État-Major de Franche-Comté.
La Garde Épiscopale sera tenue de mettre à jour la liste de ses effectifs et de s'en porter garante, afin d'en faire part régulièrement aux autorités de Franche-Comté.
Un refus de passage devra être tenu en compte, dans le respect de la souveraineté de la Franche-Comté sur son territoire. Ce refus cependant, devra être argumenté, car un refus de passage pose des désagréments au bon déroulement d'une escorte.
La dispense de formalités douanières ne s'appliquera pas aux voyages civils et personnels des membres de la Garde Épiscopale qui devront auparavant informer leur Préfet des Vidames de leur trajet afin de respecter ledit traité, et s'y plier.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
la Franche-Comté reconnaît au Vidame de Besançon le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de l'Officialité Épiscopale de Besançon.

II.1.4 Recrutement ou Surveillance de Lieu de Culte
Une guérite de surveillance de la Cathédrale pourra être discrètement installée sur la Gargotte de Franche-Comté, afin d'assurer au mieux la sécurité de l'édifice face aux vandales.

II.2 Des devoirs de la Garde Épiscopale

II.2.1 La Garde Épiscopale de Besançon et de Lyon reconnaît l'autorité temporelle de la Franche-Comté tant que celui-ci/celle-ci reconnaît l'Église Aristotélicienne comme seule Église officielle et respecte son dogme.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à collaborer avec la Maréchaussée afin de permettre une lutte plus efficace contre le crime.

II.3 De la collaboration entre la Garde Épiscopale et l'Ost de la Franche-Comté
Afin de faciliter la communication entre la Garde Épiscopale de Besançon et de Lyon et l'Ost de Franche-Comté, un bureau de liaison permanent sera ouvert au sein des locaux de l'Ost. La Garde Épiscopale s'engage à fournir toutes informations liées à la sécurité du Territoire de Franche-Comté concernant groupes de brigands ou menaces hérétiques.

II.3.1 L'Ost de Franche-Comté s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Épiscopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Église et ses représentants.

II.3.2 Engagements de la Garde Épiscopale
* Dans le cadre d'une collaboration ordinaire, la Garde Épiscopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Franche-Comté .
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Franche-Comté. En contrepartie, celui-ci s'engage à ne pas rendre publics les effectifs de la Garde Épiscopale.
- à collaborer activement avec l'Ost de Franche-Comté en cas de menaces émanant d'individus ou de groupes hérétiques ou hétérodoxes et pour prévenir et anticiper celles-ci.

* Dans le cas où une menace précise, grave et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement comtal le rendrait nécessaire, les membres de la Garde Épiscopale pourront participer à la défense de la population sur la base des préceptes de Chevalerie. Une requête dûment scellée par l’État-major de Franche-Comté et contresignée par le Franc-Comte en exercice devra être adressée au Préfet des Vidames et au Cardinal Connétable de Rome qui étudieront la demande.
La Garde Épiscopale peut à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Franc-Comte et ce par un acte motivé pour un motif légitime et avec préavis de deux jours.
Cependant, en raison de la neutralité politique de la Garde Épiscopale, celle-ci ne sera pas autorisée à prendre les armes pour l'attaque d'un Duché ou Comté, venant de Franche-Comté, ni à prendre part à une quelconque guerre inter-villes,sauf par ordres venant de la Connétablie Romaine. La Garde Épiscopale ne s'engagera pas non plus dans un conflit de type politique, en défensive ou en offensive. Elle sera totalement disponible pour une aide armée contre un ennemi de type hérétique ou brigandin.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.

II.4 Des devoirs de la Franche-Comté

II.4.1 Devoir de confidentialité
Toutes informations obtenues sur une escorte quel qu'en soit la Vidamie en charge, de Besançon ou de Vidamies extérieures, devront impérativement être tenues au secret. Ne seront en aucun cas divulgués à l'extérieur : noms de ou des escortés, noms du ou des Gardes Épiscopaux, villes traversées, provenance, direction ou destination.
Une divulgation de ces éléments pourraient avoir des conséquences graves sur la vie des escortés et escorteurs, aussi la Garde Episcopale se réservera le droit de demander justice à la suite d'intentions prouvées de divulgation ayant entraîné embuscade, blessures et/ou morts au sein de l'équipe d'escorte.

II.4.2 Devoir de courtoisie militaire
L'Ost de Franche-Comté s'engage à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à la Garde Épiscopale de Besançon ou d'autres Vidamies.

II.4.3 Avantages financiers
Toutes les transactions et tous les avantages qui pourraient être accordés à la Garde Épiscopale de Besançon se feront en concertation avec le Commissaire au Commerce de Franche-Comté.

II.4.3.2 la Franche-Comté se réserve le droit d'offrir à la suite des services rendus un don équivalent à la rémunération des soldats de la Franche-Comté, à la Garde Épiscopale soit en équivalent alimentaire soit en équivalent écus. Si don il y avait, ce don serait reversé selon les principes appliqués aux soldats de Franche-Comté, aux membres de la Garde Episcopale ayant participé à la défense de la ville ou toute autre action ayant mérité ce don selon avis Franc-Comtois. Ceci n'est pas une obligation.

II.4.3.3 la Franche-Comté se réserve le droit de fournir des matières premières à prix réduit aux forgerons et tisserands de la Garde Épiscopale. Ceci n'est pas une obligation.

II.4.3.4 En cas de mobilisation de plus de 15 jours hors du territoire Franc-Comtois, la Franche-Comté se réserve le droit de rembourser les impôts prélevés sur les biens des Gardes en mission. Ceci n'est pas une obligation.

III. Des rapports de la Garde Épiscopale avec la justice
Les membres de la Garde Épiscopale, du simple homme de troupe au Vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera poursuivi par la Justice de Franche-Comté, tel que que définissent les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à informer le Vidame concerné l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité

IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

Approuvé et scellé à Dole le vingt troisième jour du mois d'Août MCDLX

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome.

Asphodelle di Césarini,
Préfet des Vidames des Gardes Episcopales francophone, anglophone et ibérique

Pour la Franche-Comté:

Franc-Comte

Chancelière

Orléans: Nomination au poste de Gouverneur de la CDE

Citation :: De Nous Exaltation Lablanche d’Abancourt, duchesse d’Orléans
A Vous Tous Orléanais
Qui liront ou se feront lire cette missive.

Parc cette présente, nous reconnaissons Valeria Gambiani de Valrose Declervaux désignée par les élus comme gouverneur de la CDE pour me succéder.

Nous ne doutons pas de ses capacités pour mener à bien la tâche qui lui incombe.

Que le Très-Haut puisse éclairer tous les élus pour la gérance du duché.

Faict à Orléans le 25 août 1460.

[/quote]

Orléans: Nomination au poste de Gouverneur de la CDE

Citation :: De Nous Exaltation Lablanche d’Abancourt, duchesse d’Orléans
A Vous Tous Orléanais
Qui liront ou se feront lire cette missive.

Parc cette présente, nous reconnaissons Valeria Gambiani de Valrose Declervaux désignée par les élus comme gouverneur de la CDE pour me succéder.

Nous ne doutons pas de ses capacités pour mener à bien la tâche qui lui incombe.

Que le Très-Haut puisse éclairer tous les élus pour la gérance du duché.

Faict à Orléans le 25 août 1460.

Conseil du Lyonnais-Dauphiné
(mieux vaut tard...)

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi le Vicomte Samuel Rossal dict Samthebeast a été reconnu à la majorité comme Duc du Lyonnais-Dauphiné .

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXXIII ème Conseil Ducal :

La Vicomtesse Plume de Talleyrand de Fairdowns se voit confier le rôle de Premier Conseiller.

A l'Economie, les nommés sont :

Commissaire au Commerce: Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

Commissaire aux Mines: Sa Grasce Arwel Chanvigny

Bailli: Dame Laurelyne de Kerbleiz

A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :

Prévôt des Maréchaux: le Seigneur Engherran de Kerbleiz

Connétable: Messire Felryn

Capitaine: Dame Nefertianne Bayard

A la Justice sont nommés :

Juge: Messire Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

Procureur : Dame Maryane Guerrero

La Communication sera également assurée par Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

Dame Yasaëlle d'Acoma et Messire Binette restent tous deux sans portefeuille.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIXieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Savoie

Citation :: Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article en tant que Peine de Substitution, en l'intitulé "De L’Équivalence Et Des Diminutions D’Amendes", en numérotation de 6.1.

Ci-dessous le nouvel article en vigueur.

Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie.
A Chambéry, le huit du mois d'August de mille et quatre et cent et soixante.

Validé par la Duchesse de Savoie

Citation :: 6.1 - De L'Équivalence Et Des Diminutions D’Amendes

Tout accusé plaidant coupable peut demander et/ou accepter une équivalence d'amende.
Chaque écu d'amende pourra ainsi être compensé par un écu de don au Duché de Savoie, dans la limite de cinquante écus d'amende et de don.
La réception du don est laissée au Bailli de Savoie et l'appréciation au Juge de Savoie, qui aura la responsabilité de revoir le verdict en conséquence de la caution.
Tout verdict initial doit être annoncé par le Juge de Savoie à l'accusé plaidant coupable, après la deuxième plaidoirie de la défense.
Si accord, tout don doit être fait avant le rendu du verdict.
Si désaccord, le verdict initial devient verdict définitif.

Citation :

Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le couple d'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "Des Violences Physiques" (article 2.3), ainsi que sa dérogation (article 2.4) a été supprimé et fusionné en un nouvel article refondé en la numérotation 2.3. Il faisait doublon avec d'autres articles dont celui des règlements de la Prévôté Savoyarde et de l'Armée Savoyarde.

Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
Validé par la Duchesse de Savoie

A Chambéry le huitième du mois d'August de mille et quatre et cent et soixante.

Citation :: Ancien Couple d'Articles Abrogés

2.3 - Des Violences Physiques

Est considéré comme violence physique toute agression quels qu’en soient la victime et le lieu où est commise l’infraction.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d’une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée sont à la libre appréciation du juge.

2.4 - Des Dérogations A l’Article 2.3

Les forces de police en service sont autorisées à user de la force contre toute personne contrevenante à la loi ou aux règles de bienséance et refusant d’obtempérer.
Le propriétaire d’un établissement de débit de boisson est autorisé à expulser manu militari les individus semant le trouble et/ou indisposant de part leur attitude le reste de la clientèle. Le propriétaire devra faire un signalement auprès des forces de police de sa ville.

Citation :: Nouvel Article Unique

2.3 - Des Violences Physiques

Le Duché de Savoie interdit toute violence physique commise en son sol.
Tout contrevenant se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public et condamné au versement d’une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée seront laissées à la libre appréciation du Juge de Savoie.

Cette loi est abrogée par la Duchesse de Savoie

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Dim 2 Sep 2012 - 12:19

Fantominette candidate à la mairie de Belley

Citation :

Savoyardes, savoyards,

Dame Fantominette a demandé une dérogation pour se présenter aux élections pour devenir maire de Belley.
Apres discussion avec les conseillers ducaux et après avoir lu le rap0port fait pas le CAC Mini. sur les finances de cette ville, Nous avons pris la décision de olui accorder cette dérogation. voici la lettre que je lui ai envoyé

Citation :: Dame Fantominette,

Nous vous accordons ce jour la permission de vous présenter au poste de maire.
Nous nous sommes basée sur le rapport du CAC Dame Mini et de l'opinion du conseil ducal.
Sachez que c'est sur cela que nous nous sommes basée pour vous donner cette dérogation et sur rien d'autre. soyez en certaine.
Nous donnons donc aux habitants de la ville de Belley la possibilité d'avoir un autre choix.
Servez-vous de cela pour le bien de la ville de Belley. Sachez que nous attention sera décuplée.

Chambéry le 21 août 1460

Duchesse de Savoie

Pour la Grandeur de la Savoie

Chambéry le 21 août 1460

Duchesse de Savoie

Des Poursuites pour fonctionnaires illégaux

Citation :

Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "De L'Embauche Des Hauts Fonctionnaires", a été révisé et complété.

Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le vingt et quatre d'August de mille et quatre et cent et soixante.

Validé par la Duchesse de Savoie

Citation :: Ancien Texte

2.4 - Des Embauches Des Fonctionnaires

Les offres d’embauches du bailli, visible en mairie, sont réservées aux fonctionnaires en ayant eu l’accord préalable du bailli à l’université savoyarde.

En cas de non respect, le contrevenant devra verser une amende de 5 écus pour une offre de 10 points d’état et 25 écus pour une offre de 20 points d’état au fonctionnaire lésé.

Si le fonctionnaire contrevenant n’effectue pas le remboursement, il se verra exposé à un procès pour trouble à l’ordre public.

Citation :: Nouveau Texte

2.4 - De L'Embauches Des Hauts Fonctionnaires

Les offres d’embauches du bailli sont réservées aux Hauts Fonctionnaires en ayant eu l’accord préalable de celui-ci à l’université savoyarde.
En cas de non respect, le contrevenant devra verser au Duché de Savoie un dédommagement de 5 écus pour une offre de 10 points d’état et de 25 écus pour une offre de 20 points d’état. Le Duché de Savoie, en la personne du Bailli de Savoie, aura à sa charge d'accuser réception des écus et de verser l'indemnité au Haut Fonctionnaire lésé.
Tout Haut Fonctionnaire contrevenant qui n’effectuerais pas le dédommagement dans les délais choisis par le Bailli de Savoie sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public. Il sera condamné à une amende, et/ou à une peine de prison en cas de récidive(s), laissée(s) à la libre appréciation du Juge de Savoie.

Milla recherchée morte ou vive

Alinoë de Chenot a écrit:

Citation :: Du Conseil Ducal de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à qui lira, salut.

Qu'il soit su de tous, que la révolte de la nuit dernière à Belley était légitime. L'ancienne maire, Milla, a bafoué une nouvelle fois la confiance qui lui était accordée à sa charge.

La criminelle a pillé le Trésor Belleysan et se cache depuis quelque part en Savoie. Par ces faits gravissimes, le Prévôt des Maréchaux Marc Antoine di Leostilla, a orchestré la reprise de la mairie belleysane, en accord avec le Conseil Ducal et la Duchesse Alinoë de Chenot. Sa Magnificence Azalée de Cernex a été placée sur le siège de bourgmestre durant la transition électorale. Tous les révoltés sont remerciés pour leur volontariat. Ils sont une bonne quinzaine, et bien que nous ne connaissions pas tous leurs noms, qu'il soit su que la Savoie leur est reconnaissante.

Soucieux du bon Peuple de Savoie, nous prions les Belleysans de ne pas voter pour Milla, qui se représente aux élections.

Ci-joint, l'avis de recherche de la citoyenne Milla.

Qu'il soit su que de tels actes sont intolérables et ne peuvent rester impunis ! La Justice Savoyarde n'aura aucune pitié pour celle qui a bafoué par deux fois la confiance accordée par les électeurs !

Fait le 31 août 1460,
Au palais des Ducs de Savoie.

Citation :: Merci à dame Asceline pour cet avis.

Sujet: Modène Dim 2 Sep 2012 - 12:36

Nouveau Conseil au Duché de Modène

Citation :

Modena, Palagio Ducale
decimo primo dì d'agosto, a.D. MCDLX

Noi, Nicola Deversi-Aslan di Massello noto TexWiller7, XXXII Duca di Modena e Visconte di Fivizzano, chomunichiamo a la popolatione:

d'esser saliti al soglio ducale nel decimo dì d'agosto, a.D. MCDLX; rendendo per tanto grazie a l'Altissimo per l'onere e l'honore accordatoCi.
conseguentemente a ciò destiniamo li Ministeri e Magistrature del Ducato de Modena a li seguenti Nostri collaboratori:
- Sceriffo: M. Rett. Lodovico Katamazai Deversi-Aslan
- Ministro del Commercio: dama Hamea Carafa della Spina, Signora di Poiano
- Ministro de le Miniere & Grandi Opere: ser Barisone III d'Arborea noto Paperogue
- Judice: ser Alex Carafa della Spina noto Alex011
- Publico Ministero: ser Carlo Ferdinando della Rovere noto Leonil
- Prefetto: dama Gilraen85 Ferrari
- Capitano: S. Gran. Michele di Montefeltro noto Maniero, Conte di Spilamberto
- Sergente: dama Lucrezia Leanor Pseult Deversi-Aslan nota Lucrezia59
- Portavoce: ser Lvdovico Borgia da Reggio
- Consilieri sanza deleghe specifiche:

Sua Grazia 'l Duca de Modena

Il Portavoce del Ducato de Modena

Sujet: Touraine Mer 5 Sep 2012 - 20:18

Le 28 juillet (pour mémoire)

Citation :: A la liste nommée Cœur de Touraine
Aux tourangeaux
A quiconque qui lira ou se fera lire,

Nous annonçons ce jour que la liste candidate aux élections ducale tourangelle dite "Coeur de Touraine" n'est pas éligible, en l'état, ni même ne pourra l'être a venir, et ce pour les raisons suivantes :

Compte tenu du fait que messire Falco. est considéré persona non grata en Touraine depuis le 16 mai 1460,
Compte tenu du fait que dame Nemesis a récemment nuit à notre voisin et que par ce fait ce dernier s'est senti menacé et a été contraint de fermer ses frontières,
Compte tenu du fait que Falco. a participé activement à la Fronde et que donc, la Touraine est en mauvaise posture diplomatique et que nous craignons un incident,
Compte tenu des antécédents judiciaires de certains membres de la liste,

Déclarons que la liste dirigée par Falco est bien trop dangereuse pour la diplomatie tourangelle. Bien que nous n'ayons aucune crainte concernant la gestion par les éventuels conseillers, il est de notre devoir d'appeler et d'informer les tourangeaux que la dite liste n'est pas apte a diriger sereinement le beau duché de Touraine et appelons tous les tourangeaux à faire le bon choix.

Fait a Tours le 28 juillet 1460,
Gatimasse de Saulaie, Duchesse de Touraine

Conseil de Touraine

Citation :: Comte: Joachim_
Porte-parole:
Juge:
Procureur: Lady_eden
Prévôt des maréchaux: Bertilde
Capitaine: Ellana
Connétable: Othilie
Bailli: Zebracolor
Commissaire au commerce: Ragnok
Commissaire aux mines:
Conseiller: Valentin_de_rochelle
Conseiller: Isabeau.
Conseiller: Kayhan
Conseiller: Estainoise
Conseiller: Falco.

Citation :: Aux Nobles de Touraine
Aux Tourangeaux et Tourangelles,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Quant à la composition du Conseil ,

Nous , Joachim_, Duc de Touraine , venons par la présente , informer de la composition actuelle du Conseil de Touraine.

Membres élus du conseil:
Bailli : Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches-l'Evêque, Baron de Bourgueil
Commissaire au commerce : Ragnok
Commissaire aux mines : -Exercé par le Bailli-
Procureur : Lady_eden
Capitaine : Ellana, Dame de la Remonière, Pour interim,Jacq, Seigneur de Saincte Catherine de Fierbois
Prévôt des maréchaux : Bertilde
Connétable : Othilie, Dame d'Ingrandes

Conseillers honorifiques:

Titoukiki, Baronne de Ligueil, Chambellan de Touraine.
Jacq, Seigneur de Saincte Catherine de Fierbois, actuellement intérimaire au Capitaine des armées.
Monseigneur Princedusud, Seigneur de l'Abbaye de la Virginité fera office de Porte-parole.

Elzebur de Gioberney, Vicomte de Montrichard
Line de Gerfault, Dame de Restigné.
Anastael,

Signé de notre en main au Château de Tours en ce troisième jour de Septembre quatorze cent soixante.

Joachim de Fargot,
Duc de Touraine

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mar 11 Sep 2012 - 19:07

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mar 11 Sep 2012 - 20:04

Citation :

Fermeture de la Frontière Sud

Qu'il soit su que le Conseil Ducal annonce la fermeture imminente de la frontière sud du Duché du Lyonnais-Dauphiné compte tenu du nombre important de brigands se trouvant sur nos terres. Nous informons les futurs voyageurs souhaitant entrer sur le territoire lyonnais-dauphinois via la ville de Montélimar, qu'il leur faudra obtenir auprès du Prévôt un laissez-passer.

Toute personne ne respectant pas cette présente annonce se verra poursuivi en justice.
Cette mesure est prise afin de protéger au mieux le Lyonnais-Dauphiné et ses habitants des malfrats et autres vermines.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

Annonces de la chancellerie Signaturegouv

Citation :

Etat de Siège et Fermeture des Frontières

État de siège

La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:

Briançon: 5 jours
Embrun: 5 jours
Dié: 3 jours
Montélimar: 2 jours
Valence: 3 jours
Vienne: 3 jours
Lyon: 2 jours

rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine

souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

enjoignons les maires et les habitants

Compagnies nobiliaires

tenir prêts à toutes éventualités.

Citation :: Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées, composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale,

Nous les Hautes Autorités Comtales de Franche-Comté,
Nous les Hautes Autorités de la Congrégation des Saintes Armées de l'Eglise Aristotélicienne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre la Franche-Comté et Rome,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé d'un commun-accord, le Traité suivant :

Article I
Les Ordres Militaro-Religieux et la Garde Episcopale, rappellent qu’ils ne relèvent que de l'Église Aristotélicienne.
Ils souhaitent, par le présent Traité, établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Franche-Comté.

Article II
Les Membres et les Chevaliers des OMR et de la GE ont le droit de porter leurs armes, quelle que soit la nature de celles-ci, dans toute la Franche-Comté.
Leur utilisation devra, à la fois, répondre aux lois de la Franche-Comté et aux préceptes de l’Ordre concerné, dans le respect de la Justice du Comté.

Article III
Les OMR et la GE s’engagent solennellement à informer les autorités de la Franche-Comté intéressées, à savoir le Comte Régnant et son État Major, de tous mouvements de troupes armées des Ordres sur les terres dudit Comté. Et ce dans un délai raisonnable de un à trois jours précédant les manœuvres dont il est question.

Article IV
En cas d’acte criminel contre la Franche-Comté et après information de la Congrégation des Saintes Armées, les membres des OMR et la GE présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de sécurité à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice. La Franche-Comté assure dans ce cadre leurs besoins en nourriture. Tout autre type de rémunération reste à la discrétion des autorités franc-comtoises.
On entend par acte criminel l'attaque de brigands ou d'hérétiques. Les OMR et la GE ne pourraient être appelés à l'aide en cas de conflit temporel (guerre entre provinces ou pays).

Si la Franche-Comté est attaquée, la Congrégation des Sainctes Armées via ses Hauts Dignitaires exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter tout conflit.
Un ou plusieurs dignitaire(s) diplomate(s) resteront à disposition comme intermédiaire(s) ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V
Dans le cadre de toute action militaire nécessaire annoncée officiellement par le Saint Siège de Rome à travers le Royaume de France et/ou le Saint Empire Germanique, le Comté susceptible d'être traversé par les membres des OMR mobilisés, se doit de favoriser le libre-passage de ces derniers et d'assurer leur sécurité tout au long de leur traversée sur le territoire du Comté concerné.
On entend par "assurer leur sécurité" le fait d'être reconnu comme "ami" par les armées comtoises.

Toute aide qu'elle soit matérielle ou humaine, est appréciée aux yeux de l'Église Aristotélicienne et ses représentants.

Article VI
Tous les membres et les Chevaliers des OMR devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités comtales à l'approche des frontières de la province.
Toute armée des OMR sus-cités s'engage à communiquer aux autorités comtoises (Prévot et Connétable), sa composition exacte ainsi que son itinéraire. La Franche-Comté s'engage à ne pas divulguer ces informations et à assurer leur confidentialité la plus complète.

Article VII
Des modalités spécifiques et particulières à certains OMR/GE pourront faire l'objet d'un traité plus détaillé.

Rédigé et signé à Rome, le 1er de Septembre de l'an MCDLX

Le Franc-Comte de Franche-Comté, Leif von Dumb.

La Chancelière de Franche-Comté, Verania von Dumb de Noroy-le-Bourg

Le Cardinal Connétable des Saintes Armées, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael.

Le Prime Chancelier des Saintes Armées, Uriel de Réaumont Kado'Ch.

Le Préfet des Vidames des Gardes Episcopales francophone, anglophone et ibérique, Asphodelle di Césarini.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Ven 14 Sep 2012 - 19:02

Nouveau traité avec le Périgord

Citation :

TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE
LE COMTÉ DU PÉRIGORD-ANGOUMOIS ET LE COMTÉ DE FRANCHE-COMTE

Nous, Hautes Autorités du Comté de Franche-Comté
& Nous, Hautes Autorités du Comté du Périgord et de l'Angoumois,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos peuples
Et conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,

Avons édicté le traité suivant :

Article Premier - De l'Immunité Diplomatique

Tout diplomate du Périgord et de l’Angoumois ou de Franche-Comté jouira, dans l’exercice de ses fonctions, d’une immunité diplomatique.
Cette immunité lui permettant de n'être jugé qu’en sa province d’origine.
En cas de faute grave, les parties au présent traité pourront demander la levée de l'immunité des diplomates mis en cause.
Article Deuxième - Du Personnel Diplomatique

Tout ambassadeur doit présenter une lettre de créance dans sa province d'affectation afin d'y être valablement accrédité.
Aucune des provinces parties au présent traité ne peut être contrainte à donner son agrément à l'accréditation du diplomate étranger.
La nomination d'un nouvel ambassadeur impliquant de facto la fin de la mission du précédent diplomate.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Article Troisième - De la Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Les Provinces s'engagent à protéger et à porter assistance aux diplomates étrangers qui seraient victimes d'agression ou d'autres crimes.
Article Quatrième - Du Renvoi de Diplomate

Les Feudataires des Provinces parties au présent traité peuvent déclarer le diplomate étranger NON GRATA et ainsi exiger son départ.
Le diplomate disposant alors d'un «délai raisonnable» pour quitter le territoire de la Province.
Ce «délai raisonnable» sera le temps nécessaire pour parcourir la plus courte distance jusqu'aux frontières de la province.
Deux jours supplémentaires étant comptés afin de permettre l'organisation d'une escorte.
Enfin, les parties s'engagent à ne pas expulser de diplomates vers des zones de guerre ou des zones dans lesquelles leur sécurité pourrait être mise en danger.
Dans le cas contraire, le diplomate NON GRATA pourra être assigné à résidence.
Article Cinquième - De la Libre Circulation

Les Provinces parties au présent traité permettent aux diplomates de jouir d'une libre circulation sur leur territoire.
Toutefois en cas de loi martiale lesdits diplomates devront signaler leur présence aux autorités compétentes à savoir la prévôté ou la chancellerie.
Article Sixième - De la Dénonciation du Traité

Les parties sont libres de dénoncer le présent traité.
Cette dénonciation se fera par une lettre officielle adressée au Régnant ainsi qu'à son Chancelier et devra faire l'objet de mesures de publicité suffisantes.
Article Septième - De la Durée du Traité

Sauf dénonciation anticipée, le présent traité est fixé pour une période d'une année et pourra être reconduit par lettre officielle des deux parties dans les trente jours qui précèdent la fin de sa validité.

Ce traité prend effet dès sa signature jusqu'au dernier jour du mois d'août de l’an de grasce quatorze cent soixante-et-un.

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Faict en la Chancellerie de Franche-Comté , le 8e jour du mois de septembre de l'an de grasce quatorze cent soixante .

Pour la Franche-Comté,
Sa Grandeur, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte

Son Excellence, Verania von Dumb, Chancelière du Comté de Franche-Comté

Pour le Périgord-Angoumois,
Sa Grandeur, Alix du Vivier , Comtesse du Périgord-Angoumois

Son Excellence Kahhlan d'Aydindril , Chancelière du Comté du Périgord-Angoumois

Son Excellence Adelize de Chaillou de la Roche Blanche , Ambassadrice du Comté du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Ven 14 Sep 2012 - 20:38

Citation :: De nous, Joachim de Fargot, Duc de Touraine et du conseil Ducal de Touraine.

Sujets de Touraine,

La semaine, depuis le dernier courrier s'est vite écoulée.

Mon premier mot sera pour la politique du Royaume.
Le Roy et le Ponant n'ont toujours pas signé le traité de paix. Celui-ci fait débat auprès des grands Feudataires dénonçant certaines closes, pour ne pas dire toutes.
La Touraine, de part son devoir de conseil, se doit de réagir, en compagnie d'autres Duchés et Comtés.

Elle fût, par contre, de bonne augure pour nostre Duché, de par sa diplomatie active.
Invitée à une discution diplomatique, la Touraine à commencé ses rapprochements avec ses alliés. Je vais personnellement prendre part aux débats afin de bien faire comprendre que la Touraine est plus que convaincue du bien fait de ces dits rapprochements.

[Partie tronqué car non utile pour notre Chancellerie (petit mot sans intéret pour nous de quelques conseillers)]

Que le très haut vous garde.

Fait à Tours en ce quatrième jour de septembre de l'an 1460

Joachim de Fargot, Duc de Touraine

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Jeu 20 Sep 2012 - 12:34

Citation :

Traité de l'Aventin

Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.

Partie 1 - De la fin des hostilités

Article 1

Article 2

Article 3

Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Partie 3 - De la concorde nationale

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

Article 1

Article 2

Partie 5 - De la garantie du présent traité

Article1

Article 2

Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Annexe : Définitions

Etat

Intervention militaire

Jour franc

Publicité

Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael

Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,

Pour la Couronne de France :

Annonces de la chancellerie 120326023948775091

Annonces de la chancellerie Sceauroyalvert

Pour l'Alliance du Ponant :

Pour la Bretagne:

Pour le Poitou :

Annonces de la chancellerie 120822045138631382

Pour l'Anjou :

Annonces de la chancellerie Sceauvertbonnetaille

Pour l'Artois :

Annonces de la chancellerie Scartoija2skvertpd9

Pour le Berry :

Annonces de la chancellerie Signaturemine

Annonces de la chancellerie Scberryvetu1

Code:: [quote][list]

[size=18][b][color=indigo]Traité de l'Aventin[/color][/b][/size]

[i]Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.[/i]

[i]A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.[/i]

[b][u][color=indigo]Partie 1 - De la fin des hostilités [/color][/u][/b]

[b]Article 1[/b] : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

[b]Article 2[/b] : La démobilisation est proclamée.

[b]Article 3[/b] : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.

[u][b][color=indigo]Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant [/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

[b]Article 2[/b] : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

[b]Article 3[/b] : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
- l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
- une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
- l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
- aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

[b]Article 4[/b] : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

[b]Article 5[/b] : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

[b]Article 6[/b] : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

[b]Article 7[/b] : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

[b]Article 8[/b] : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

[b]Article 9[/b] : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

[b]Article 10[/b] : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

[b]Article 11[/b] : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.

[u][b][color=indigo]Partie 3 - De la concorde nationale[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

[b]Article 2[/b] : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.

[b]Article 3[/b] : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

[b]Article 4[/b] : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

[b]Article 5[/b] : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

[b]Article 6[/b] : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.

[u][b][color=indigo]Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

[b]Article 2[/b] : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.

[u][b][color=indigo]Partie 5 - De la garantie du présent traité[/color][/b][/u]

[b]Article1[/b] : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

[b]Article 2[/b] : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.

[u][b][color=indigo]Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

[b]Article 2[/b] : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

[b]Article 3[/b] : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

[b]Article 4[/b] : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

[b]Article 5[/b] : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

[b]Article 6[/b] : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

[b]Article 7[/b] : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.

[b][u][color=indigo]Annexe : Définitions [/color][/u][/b]

[b]Etat[/b] : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

[b]Intervention militaire [/b]: est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

[b]Jour franc[/b] : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

[b]Publicité[/b] : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.

[i][b]Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.[/b][/i]

[u][b]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,[/b][/u]

[b]Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael[/b]
Archidiacre de Rome,
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome,
Archevêque de Rouen.

[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img]

[b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, [/b]
Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.
[img]http://novaroma.free.fr/0celje/personnals/yut_v.png[/img]

[u][b]Pour la Couronne de France :[/b][/u]

[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]

[u][b]Pour l'Alliance du Ponant :[/b][/u]

[b]Pour la Bretagne:[/b] Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France
[img]http://img96.imageshack.us/img96/2662/riwanv.png[/img]

Conte de Balmora, Duc de Bretagne
[img]http://img526.imageshack.us/img526/1923/ducbretagnev.png[/img]

[b]Pour le Poitou :[/b] Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120822045138631382.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/22/120822045138631382.png[/img][/url]

[b]Pour l'Anjou :[/b] Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou
[img]http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/36/60/sceaua12.gif[/img]

Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou
[img]http://img856.imageshack.us/img856/4932/sceauvertbonnetaille.gif[/img]

[b]Pour l'Artois :[/b] Chriss43 , Comte d'Artois

[img]http://i47.servimg.com/u/f47/12/57/48/30/signat10.gif[/img]

[img]http://img170.imageshack.us/img170/4900/scartoija2skvertpd9.gif[/img]

[b]Pour le Berry :[/b]

[url=http://imageshack.us/photo/my-images/571/signaturemine.png/][img]http://img571.imageshack.us/img571/5563/signaturemine.png[/img][/url]

[url=http://imageshack.us/photo/my-images/515/scberryvetu1.gif/][img]http://img515.imageshack.us/img515/1103/scberryvetu1.gif[/img][/url]
[/list][/quote]

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Ven 28 Sep 2012 - 17:13

Citation :

Savoyardes, savoyards,

Sa Grâce Alinoë de Chenot, élue ce jour, a distribué les postes du Conseil Ducal en tenant ce discours :

Citation :: Bonjour à tous...

Saamsara, je vous ai nommé Porte-Parole. Vous serez ma voix, et vous serez le lien avec le peuple. C'est un travail qui n'est pas toujours facile. Mais c'est gratifiant de pouvoir être en contact avec les gens et leur expliquer ce qu'ils ne comprennent pas, les aider.

Mini. Vous êtes à nouveau CAC. On ne change pas les gagnants. Votre objectif premier est de remonter les finances pour tenter de baisser les impôts et surtout il faut que l'on s'arrange pour ne pas les augmenter. Ceci est vital. Tout en continuant à refaire nos stocks. Bref, je vous demande d'être magicienne.

Yrvis, Vous êtes à nouveau bailli, Vous allez donc travailler avec Mini. Même objectif donc mais en plus vous devrez former Aelis à gérer les mines. J'aimerais que tous les deux puissiez prévoir l'amélioration de la mine d'or.

Aelis, Vous serez notre CAM. Poste sensible s'il en est. Il ne demande pas beaucoup de présence mais une erreur et c'est la catastrophe. Surtout dans l'expectative, il faut demander conseil au bailli. À ceux qui savent. Je vous fais totalement confiance. Le CAM doit toujours prévenir de ses absences.

Elektra. Vous êtes à nouveau Capitaine. Je vais vous donner certaines directives dans votre bureau.

Amédée. Vous souhaitiez travailler pour l'armée. Vous serez donc connétable. Vous travaillerez en étroite collaboration avec le Capitaine mais sachez que le Capitaine n'est pas votre supérieur et que vous n'êtes pas le sien. Le Capitaine et le connétable sont deux têtes d'un même corps. Je discuterais avec vous dans votre bureau.

Leg. Vous êtes Juge. La Justice est un point important pour moi. Je veux qu'elle soit réactive, juste, rapide sans être expéditive. Les savoyards se sont beaucoup plaints de leur Justice. Avec le couple précédent, les choses se sont améliorées mais il y a encore du chemin à parcourir pour amener le sourire sur les lèvres des savoyards quand on leur parle de leur Justice. Je compte donc sur vous.

Nashia,Vous voilà procureur. Je ne me fais aucun souci. Par contre, il faut passer tous les jours ici. Parce que nous. Les brigands, on veut les coincer tout de suite, la vitesse de réaction du procureur est primordiale. Une journée de perdu et hop, le brigand est loin. Je compte sur vous pour ne pas perdre cette journée. Vous travaillerez sen collaboration étroite avec le Juge et le prévôt. Il faut que votre groupe soit soudé et efficace.

Antoine. Ben oui, vous le saviez encore prévôt. Vous connaissez tout par cœur donc je n'ai rien à vous dire, ah oui. J'ai quand même une mission en plus de celle que vous devez tenir. Je voudrais que vous formiez LadyInRed à la prévôté. Il faut un autre prévôt efficace en Savoie.

LadyInRed. Vous êtes sans poste pour l'instant. Je veux que vous vous formiez à la prévôté Je vous trouverais du travail à faire durant le mandat.

Césare. Il sera sans poste c'est évident, Il n'a pas encore daigné se présenter mais il a voté pour sa tête de liste, je suis rassurée, il n'est pas alité.

Dames et messires, nous voilà donc partis pour deux mois pour gouverner la Savoie. Pour mener notre Duché dans la meilleure direction possible.

Nous sommes là pour améliorer la vie de nos villageois. Notre mission est de sécuriser notre Duché tout en le gardant agréable à vivre. Pour cela nous avons notre prévôté, toujours attentive.

Notre but est d'augmenter notre population et que le Duché soit sûr. Pour faire cela, il faut que notre armée soit forte, réactive et performante.

Notre but est que lorsque le villageois rentre chez lui fourbu, qu'il se dise qu'il a gagné sa journée et que le Conseil ne lui prendra pas toutes ses économies. Pour cela, il faut que nos économistes fassent de leur mieux et s’appliquent.

Notre but est que le Savoyard doit être assuré que Justice lui soit rendu, qu'il sache qu'il est soutenu par son duché s'il devenait une victime. Pour cela, notre Justice doit être forte, réactive et impartiale. Notre juge et notre procureur s'y appliqueront sans aucun doute.

Notre but est que la Savoie ait sa place dans l'Empire et le Royaume qui se construit. Notre but est que la Savoie reste la Perle de l'Empire. Pour cela, Nous, Duchesse de Savoie, nous nous battons.

Nous serons, Nous Duchesse de Savoie, attentive à ce que ces buts soient atteints et même au-delà.

Dames et messires. Pour atteindre tous nos objectifs, il nous faut travailler. Donc commençons immédiatement.

Présentée par Saamsara, Porte-Parole du Duché de Savoie
A Chambéry, le vingtième jour du mois septembre mil quatre cent soixante.

Approuvé par la Duchesse de Savoie.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Lun 22 Oct 2012 - 4:46

Citation :: Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans à la Franche Comté

Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Art. 6 - Des litiges
Les litiges sont de la compétence de la Cour d'Appel de la province plaignante.

Pour le Duché d'Orléans, fait le 13 octobre 1460

Sa grasce Exaltation lablanche d'Abancourt dicte Xalta

Aurore Dorchester dicte aurore87
Chambellans d'Orléans
1.

Pour la Franche-Comté
Faict à Dole le 30 Juillet 1460

Krän d'Ormerach
Seigneur d'Ettuéfont et Grand'Comba Châteleu

Le 18 octobre 1460
Verania von Dumb
Chancelière de Franche-Comté

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Mer 31 Oct 2012 - 4:46

Citation :

Nomination du Chambellan.

A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.

Nous, Niall de Rivien, Duc de Bourgogne, , faisons savoir ce qui suit:

Le Père Aegon nous a fait part de sa décision de se retirer des affaires diplomatiques et de renoncer à la charge de Chambellan qu'il exerce depuis de nombreux mois.

Ce que nous avons accepté.
Nous le remercions pour ses bons et loyaux services envers la Bourgogne, qu'il sache que nous avons toujours pu apprécier son travail et qu'il nous manquera.
Pour le remplacer à la Basilique saint André, à la tête de la diplomatie bourguignonne, nous nommons aujourd'hui la Duchesse Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, qui devient le nouveau Chambellan de Bourgogne.

Faict à Dijon Le vingt - neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX :
Lenada, porte-parole, a rédigé ;

Le Duc de Bourgogne, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié

Annonces de la chancellerie Signaturehe

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Dim 11 Nov 2012 - 7:12

Ouverture des frontières en Savoie

Citation :: Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Sa Grâce Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie et son conseil, annonçons l'ouverture de nos frontières à ce jour.

Ainsi chaque voyageur pourra circuler librement en notre beau Duché sans avoir besoin de laissez-passer.

Nous maintenons notre vigilance et nous vous conseillons de rester prudent sur nos routes.

Aussi, si par malheur vous faites de mauvaises rencontre en traversant notre territoire, nous vous conseillons de prendre contact avec Messire Vikentios, notre prévôt, afin de déposer plainte rapidement.

Nous vous souhaitons la bienvenue !

Pour la Grandeur de la Savoie.

Faict à Chambéry,le 7 Novembre 1460.

Sujet: Re: Annonces de la chancellerie Dim 18 Nov 2012 - 20:16

Nouvelles de Champagne

Composition du conseil

Citation :: Duc de Champagne

Sa Grâce Amory De Lucas

Vice-Duc de Champagne

Sa Grâsce Arman Von Frayner d'Azayes dict tristan.

Communication

Dame Klouska d'Hauteroche au poste de Porte-Parole
Sa Grâce Ysa De Lucas d’Airain au poste de Secrétaire d'État à la Champagne

Défense

Sieur Clapton, dict Clapton54 au poste de Connétable
Dame Chaplume au poste de Prévôt des Maréchaux
Dame Hersent d'Ar Sperfel au poste de Premier Lieutenant
Dame Hersent d'Ar Sparfel au poste de Capitaine Royal
Sieur Coleen au poste de responsable du projet FISC
Sieur 'Big Brother' au poste de responsable des Services secrets de Champagne

Economie

Maitresse Poppa au poste de Commissaire au Commerce et de Maïtre du cordon.
Sieur Grosdan au poste de Commissaire aux Mines
Sa Grâsce Arman Von Frayner d'Azayes dict tristan. au poste de Bailli
Sa Grâce Abeline Cardofer dicte Yunab en tant que Intendant des Finances

Justice

Dame Coxynel au poste de Juge
Dame Eloise De Lucas au poste de Procureur
Sieur Toto au poste de Juge d’Applications des Peines
Sa Grâce Jezabel D'Appérault Von frayner d'Azayes dict Siva au poste de Chancelier et de Garde des Sceaux

Diplomatie

Sieur Albin d'Ar Sparfel au poste de Chambellan
Sa Grâce Ereon au poste de Représentant au Conseil du Domaine Royal

Social

Damoiselle Vanessa24 au poste de Président du Comité des Fêtes
Sieur Grosdan au poste de Recteur
Damoiselle Jeanne au poste de Gardienne du Peuple
Sieur Toto au poste de Directeur de l'École des Maires
Dame Suzette de Florensac au poste de Recruteur Ducal

~***~

Château de Reims.
Conseil Economique de Champagne.
Bureau des plaintes de Champagne.
Caserne des Loups de Champagne.
Le Castel Diplomatique de Champagne.

~***~

État des frontières

Frontieres :Ouvertes.
Capitale, Reims : fermée

Sa Grace Amory de Lucas
Duc de Champagne

Fait le 16e jour de septembre de l’an MCDLX.

porte-parole de champagne

Citation :: De nous, Feudataires du Domaine Royal,
De nous, Chambellans et Chanceliers du Domaine Royal,

Au peuple du Berry et de Guyenne,

Salutations,

Qu’il soit su que le Domaine Royal a entendu la demande de Sa Grasce Ellesya de la Louveterie, Chambellan du Berry et y répond favorablement. Dès ce jour et après discussion au sein du Salon des Diplomates, nous décidons de rouvrir nos relations diplomatiques au Berry.
Remarquons avec une grande joie, que le peuple du Berry ne meurt plus de faim. L’action bénéfique de la Couronne porte enfin ses fruits.
De plus, suite au retrait de la Guyenne de l’alliance illégale du Ponant. Annonçons que les portes de la diplomatie du Domaine Royal sont dès à présent ouvertes à ce Duché.

Assurons que la diplomatie est un premier pas vers la paix et que le Domaine Royal ne restera pas muet devant des efforts en ce sens.
Que le Très Haut protège le Royaume de France,

Faict à Paris,

Le 2 novembre mil quatre cent cinquante neuf,

Pour Alençon,

Pour la Champagne,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne

Son Excellence Brylastar von Holtz, Chambellan de Champagne.

Pour le Maine :

Comtesse du Maine.

Son excellence Tommaso di Monteroni, dict Tomnissa666, Chancelier du Maine

Pour la Normandie,

Pitt de Brécey
Duc de normandie

Son Excellence Adeline de Courcy, son Chambellan,

Pour l’Orléanais,
Alexandre de Chéroy, dix-neuvième Duc d’Orléans.

20

Liloute de Rozières, Chambellan d’Orléans.