[éco] De la Taxe sur les produits lors des transactions pour la prévoté.

Je viens d'avoir le cas donc autant voir ce qu'on peut faire.

Pour ouvrir un dossier d'escroquerie il faut que le gendarme achete une denrée pour le flagrant délit souvent avec l'argent de sa mairie (mandat). Et il est de coutume que le contrevenant la rachete au gendarme par la suite.

Seulement voila quand un produit est taxé, le gendarme paie la taxe pour avoir le produit, et le contrevenant paie la taxe pour le récupérer. Souvent les escroqueries sont des erreurs et il n'y a pas souvent récidive.

Ce qu'il faudrait c'est que chaque gendarmerie recense les Taxes payés et que le total soit déduit des impots de la ville et que le bailli rembourse les taxes aux citoyens comtois.

Ou alors vous faites sauter la taxe.

ben déjà on parle de les enlever les taxes donc bon

vous voulez les retirer et ruiné le comté

Je voudrais rappeler que je suis contre et que moi je voudrais les voir augmenter, du moins le temps que la crise sois passer.
Plus de taxe on va aller doit dans le mur déjà que nous ne somme pas capable de fournir avec.

C'est pas bon d'enlever les taxes, ça déjà été dit. Si on enlève les taxes, il va falloir augmenter les impôts, donc les villes aussi augmentent les impôts. La facture va directement à l'ensemble des gens, ça va pas être bon... Mais vous faites ce que vous voulez.

en chiffré en 3 jours, j'ai payé 87 deniers de Taxe pour 3 produits et deux personnes ont payé 35 deniers chacune. les 17 derniers etant le fruit d'un changement intempestif de prix max donc pas de remboursement au pres de celui qui me rachetera la peau.

C'est pas vraiment la zone pour parler de l'enlèvement des taxes.

Mais Monsieur le Maire évidemment ca parait logique cependant vous prenez pas en compte tous les paramètres.

Alors depuis trois semaines qu'on en prle, on retourne en parler en séance publique et on prend une décision et on le fait ou pas bon sang de bois!

(Passage en séance publique)

Cela ne fait-il pas un peu partie du débat en agora, et ne devrait-il donc pas être suspendu le temps de la discussion de l'autre côté?

le debat en agora est plus sur la suppression de la taxe purement et simplement. Ici ça conserne les deniers perdu lors des transactions de la prévoté.

ça serait une solution en effet, mais moins de liquidité pour le comté car il leur en faudra faire un par ville soit 6 et le mien est de 100 ecus mais c'est assez limite le mieux est 200 ecus ce qui ferait 1200 ecus bloqués.

Le débat continue ? ou pas et verrouillage ?

Ben ca dépend si un jour le conseil se décide pour le retrait de certaines taxes ou pas.

Mais je pense qu'un mandat comtal serait tout de même mieux pour les mairies.

Si mandat comtal faut prevoir 200 ecus par ville pour gerer les fraudes sur les marchés.

Pourrait-on savoir l'avis du trio éco? Il me semble le mieux placé pour aborder la question.

L'Intendance encourage à terminer le débat.

Je réitère pour le trio

Citation :

Le Bailli a la capacité de verser directement à une personne, pourquoi ne pas l'utiliser simplement. Si chaque lundi ou mercredi j'ai le nom des personnes et la somme à leur verser ça ne devrait pas poser de souci..

En attendant, ce serait la solution la plus adéquate. Une fois que le Comté aura engrangé quelques écus supplémentaires, il pourra attribuer directement des mandats comtaux aux gendarmes et les problème sera réglé définitivement.

Vous fonctionnez comment pour finir?