[SS] Esclavagisme : Sorcor --> Broceliande

Gendarmerie Comtale
Formulaire de Gendarmerie – Brigadier TomPouce95.

Fait(s) reproché(s) : Sorcor a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Broceliande pour un salaire net de 20.58 écus, soit un salaire brut de 21.00 écus, pour 19 points de caractéristiques, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 22.00 écus.

Gain perçu :
1.00 écus dont :

• 0.98 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.02 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:

Citation :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Sorcor

Né(e) le 21 Février 2009

Sorcor fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 205
Argent : 137

Sorcor est meunier.
Sorcor possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Avril 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Broceliande pour un salaire brut de 21.00 écus pour 19 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Brigadier TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Gendarmerie de Pontarlier

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Sorcor pour un salaire brut de 21.00 écus pour 19 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Brigadier TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Gendarmerie de Pontarlier

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

bonsoir brigadier,

nul n est sensé ignorer la loi

malheureusement je suis en voyage et je n ai pas pu verifier la grille de salaire

j aimerai reparer cette faute dès mon retour si vous le permettez

je me trouve a dole pour raison familiale

j attends votre reponse

sorcor

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Merci d'accepter de régler cette affaire à l'amiable. Nous attendrons bien évidement votre retour à Pontarlier pour procéder à arrangement.

Bien à vous,

Brigadier TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de la victime :

Citation :

Bonjour SIEUR TOMPOUCE

Que dois je faire exactement ?

je souhaitre recupérer dû

bien à vous

BROCELIANDE

Réponse à la victime :

Citation :

Bonjour,

Votre employeur se trouve actuellement à Dole. Il m'a assuré du remboursement de votre écu dès qu'il sera de retour à Pontarlier.

Je vous contacterai dès que je serai en mesure de vous le reverser.

Bien à vous,

Brigadier TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Gendarmerie de Pontarlier

Qu'en est t'il de cette vieille affaire ?

Le contrevenant est toujours à Dole.

Vu que c'est la première affaire d'esclavagisme, on classe sans suite ?

Ouais

Affaire Classée Sans Suite

Casier à Mettre à Jour

Affaire classés sans suite.

Casier à jour.

Dossier archivé.