[Clos] Délits variés militaires et civils - Pliette

- Poligny -

Désertion, falsifications de preuves, escroquerie ...
Et casier judiciaire biensûr ...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=48699#48699

Le Capitaine a été informé de cette affaire et souhaite un verdict exemplaire.

Mort depuis le 20 juin 1454

Faudra voir avec le capitaine pour cette affaire : je veux bien instruire pour l'escroquerie, pour la falsication de la patrouille, à eux de voir.

Fiche de Pliette

Citation :: Né(e) le 29 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 69
Pliette cultive du maïs.
Dernière connexion le 26 Juin 2006 à 19h27

Leconquerant contacté à l'instant même.

Citation :: Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas du Sieur Pliette qui s'est rendu coupable de désertion de l'armée franc-comtoise en produisant des fausses preuves de patrouille alors qu'il était resté chez lui, à Poligny.

Le Sieur Pliette s'est aussi rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny une paire de chausse à 35 écus sachant que le prix maximal en vigueur pour les chausses est de 30 écus.

Monsieur le juge, je vous informe que le capitaine lui a retiré ses droits civils et militaires avec en plus une amende de 40 écus, soit l'équivalent de la paie pour la patrouille qu'il n'a pas effectuée, pour la première accusation (désertion). Je vous prierai de prendre en compte ce jugement effectué lors d'une cour martiale, et d'y ajouter l'autre jugement pour l'escroquerie.

Le dossier de cette affaire se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=48699

Le tribunal de cour martiale se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3822

Accusé levez vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 5 juillet.

Dans son réquisitoire, Pinss a écrit:: Sieur Pliette,

Il est honteux de faire un tel chantage pour éviter votre peine. Vous ne pourrez échapper à la peine que le capitaine vous a donnée, mais si vous faites preuve de bonne foi peut-être que vous échapperez à une lourde peine de la part du juge, qui sait.

Pour ma part, je demande la condamnation de l'accusé pour trahison envers le peuple franc-comtois de par sa désertion et pour escroquerie envers la gendarmerie polinoise. Je réclame une amende de 50 écus (40 écus par la cour martiale + 5 écus pour le montant de l'ecroquerie + 5 écus pour mauvaise volonté) accompagnée du retrait des droits civils (c'est-à-dire principalement inégilibilité) et militaires (donc impossibilité de réintégrer l'armée franc-comtoise) à vie de l'accusé, comme le réclamait la cour martiale.

Accusé levez-vous, et venez dire votre dernière plaidoirie à la barre.

A Dole le jeudi 6 juillet.

Invité

lluna a écrit:: Le Capitaine a été informé de cette affaire et souhaite un verdict exemplaire.

ok

Invité

coupable (140 écus d'amende, 3 jours de prison, inéligible, impossible de réintégrer l'armée)