[clos] TALP / Loi Martiale : Irinia

Citation :

*Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour débattre du cas de Dame Irinia, étrangère à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 16 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, cette dame a été aperçue ce jour à Vesoul.

Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :

''A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.''

Dame Irinia, je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


La parole est à la défense.

Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Et Beren de se lever pour entamer son réquisitoire :*

Monsieur le Juge, l'accusée se terre dans un mutisme affligeant. Or, qui ne dit mot consent, et ce silence a valeur d'aveu.

En conséquence, je demande à ce que celle-ci soit enfermée dans nos geôles pendant 3 jours, et reçoive une amende de 250 écus.

Je remercie la Cour pour son attention.

*Et Beren de se rasseoir, mine grave.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Ayant écouté le réquisitoire, le Juge prit la parole pour annoncer le verdict*

L'accusée n'est manifestement pas plus loquace devant la Cour que pour répondre aux missives de la gendarmerie ...

Vu l'absence de justification à votre passage non autorisé sur nos terres, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours et 150 écus d'amende.

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois, avant de braver la Loi Martiale.

*Le juge frappa du marteau suite au prononcé de la sentence*

Gardes emmenez-la au donjon ...