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| Annonces - Invitations | |
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+15Debenja Héloise Marie Idril marjolainne Fredyanne Van Ansel Krän Riese Hadrien Gregor Léonin Monmouth Verania Floriane de Cheroy valeria053 Misselyzya Mousseline 19 participants | |
Auteur | Message |
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Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Annonces - Invitations Lun 16 Avr 2012 - 6:12 | |
| Vous voulez annoncer une naissance, un baptême, un mariage ou tout autre chose.
Ce lieu y est consacrée. | |
| | | Misselyzya Troubadour
Nombre de messages : 6139 Localisation : Dole Date d'inscription : 20/09/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Misselyzya Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 20 Avr 2012 - 0:22 | |
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 25 Avr 2012 - 13:26 | |
| Félicitation à notre premier Palatin! - Citation :
- Par la présente, nous, Héloise Marie de sparte, Franc Comtesse,
Annoncons la nomination de Kran d'Omerach, Seigneur de Grand'Combe Châteleu et Ettuéfont, au poste de palatin de Franche Comté.
Nous lui souhaitons dès lors bon travail et une bonne réussite dans ses nouvelles fonctions.
Fait à Dole le 25 avril 1460. Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse.
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 12 Mai 2012 - 5:01 | |
| - Citation :
A tout Comtois qui lira ou se fera lire,
Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse,
Au nom de la Franche Comté, de ses parlementaires, de ses maires et de son peuple,
Tenons à remercier les nobles suivants pour leur investissement, leur volontariat, leur épée et leur présence dans nos armées. Grâce à leur investissement, la Franche Comté et ses routes se voient libérées de ses mauvaises fréquentations, des brigands et des pilleurs de Saint Claude qui pullulaient les routes, ainsi que de toute personne n'ayant respecté la Loi Martiale.
De ce fait, nous remercions,
Son Altesse Jontas de Valfrey Sa Grandeur Imladris van Ansel Sa Grandeur Karatina de Sparte Sa Grandeur Fccasper de Valfrey Sa Grandeur Alexandrine de Reaumont Kado'ch Monseigneur Jerome du Val d'Haine Chevalier Quinlan Sire Chevreux d'Entrelacs Sire Krän d'Ormerach Dame Yarwelh de Lacombe Messire Devilfred du Val d'Haine
Nous remercions également tous les nobles qui se sont proposés sans avoir été sollicité, Dame Verania von Dumb, Dame Fredyanne van Ansel. Nous remercions également tout militaire pour la défense du territoire, regroupés dans les différentes armées.
Qu'il soit su de tous que ces hommes ont œuvrés pour une meilleure sécurité et que nos mairies et nos routes soient désormais sécurisées. Pour que nos terres Franc Comtoises ne soient pas à la merci de toutes personnes malveillantes.
Comtois rends-toi! Nenny ma foy!
Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse Pour la Franche Comté et avec la Franche Comté.
Dole le 11 mai 1460
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| | | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Dim 27 Mai 2012 - 21:53 | |
| rp] - Citation :
-
Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Par la voix d'Erine de Sparte-Riddermark, Maréchale d'Armes Impériale, soucieuse de redonner à la Hérauderie Impériale sang neuf, dynamisme et efficacité, procédons en ce jour à :
- La retour de Sa Grasce Nerval de Vandimion au poste de Héraut Impérial ès Joutes.
- La nomination de Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kado'ch au poste de Poursuivante ès Blasonnement.
- La nomination de Constance de Vilard au poste de Héraut ès Blasonnement
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Poursuivant impérial de Savoie
- Poursuivant ès Sigillographie
- Poursuivant d'Alsace
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique.
Fait à Aix-La-Chapelle, ce 24 mai 1460,
Pour l'Empire, Pour le Royaume de Lotharingie,
S.A.I. Erine de Sparte-Riddermark, Princesse impériale de Namur & de Mulhouse, Marquise de Salins-les-Bains, Comtesse impériale de Sarrewerden & Comtesse-régente de Cordonnet, Vicomtesse de Saulx, Baronne d'Hérimoncourt & de Valdoie, Dame de Mélisey.
[/rp] | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 6 Juin 2012 - 18:18 | |
| - Krän a écrit:
-
- Citation :
A l'intention de la noblesse de Franche Comté, Nous, Krän d'Ormerach Franc Comte,
Annonçons la fin de la levée de BAN, par résolution normale suite à la passation de pouvoir en ce 4 Juin 1460; que la noblesse est donc libérée de ses obligations;
Remercions les nobles d'avoir répondu à l'appel du Souverrain pour la défense et le bien de Franche Comté, à leur dévouement sans faille en leur allégeance et devoirs.
Proposons, aux nobles désireux, de rester à Dole ou de se diriger à Poligny, ou ils pourraient être appelés à rejoindre l'armée du gouverner et Vicomte Jérôme de Laviron. Demandons dès lors aux nobles désireux de nous envoyer missive afin d'informer de leur mise à disposition.
Faict à Dole le quatre juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante; Pour la Franche Comté, Krän d'Ormerach Franc Comte | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 9 Juin 2012 - 1:36 | |
| - Citation :
- Le Franc Comte , aux nobles Comtois , vassaux , hommes liges , bourgeois et manants de Franche Comté , à tous présents et à venir , Salut !
Qu'il soit su de tous , que Nous , Kran d'Omerach , Franc Comte , suite au vote de la Chambre de Noblesse de Franche Comté , nommons :
Chevreux d'Entrelacs, Chevalier de l'Ordre d'Isenduil, Ritter de l'Ordre Teutonique, Seigneur de Bellefontaine, de Visoncourt et du Perrignier
Palatin de Franche Comté .
Gloire à la Franche Comté ,
Kran d'Ormerach , Franc Comte
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 1 Aoû 2012 - 4:18 | |
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Jeu 16 Aoû 2012 - 15:40 | |
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 3 Sep 2012 - 19:50 | |
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| | | valeria053 Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 22/12/2011
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 8 Sep 2012 - 21:49 | |
| - Citation :
- Champagne:
Kelso et Valeria Declervaux Gambiani de Valrose, Ducs de Rosnay, Barons de Brou, Seigneurs de Souville sous Yèvre, Seigneurs de Dammartin-Marpain et de Raucourt vous convient à des joutes en leur domaine. Le tournoi se déroulera du 13 au 20 Septembre 1460 en leur domaine (http://oksana.niceboard.com/).
Inscriptions auprès de Vonlichtenchein jusqu'au 11 Septembre 1460. venez nombreux | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Dim 9 Sep 2012 - 2:01 | |
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 28 Sep 2012 - 15:53 | |
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| | | Floriane de Cheroy Troubadour
Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010
| | | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mar 23 Oct 2012 - 18:45 | |
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Dim 11 Nov 2012 - 2:05 | |
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| | | Verania Troubadour
Nombre de messages : 5324 Localisation : Dole et Cléron Date d'inscription : 20/11/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 16 Nov 2012 - 0:28 | |
| . Invitation aux joutes en Provence pour la Noblesse franc-comtoise
- Citation :
La date du 22 novembre est une date à jamais gravée dans le coeur des Provençaux .
En ce jour solennel, qui fête l'anniversaire de l’Indépendance de notre Marquisat de Provence, la Noblesse du Marquisat, son sang le plus pur, souhaite associer ses amis Nobles de Franche Comté , de Lorraine et de Savoie , à venir participer aux joutes qui se dérouleront au Chateau d'Avignon à partir du 22 novembre.
Honneurs et Gloire à ceux qui viendront fester avec nous, dans le plus pur respect des valeurs de la tradition chevaleresque. Nous leur demandons de s'inscrire et envoyer par courrier au Maître d'Armes Nathy de Castilla [IG Nathy] leur blason, leur état de santé (Force, Charisme, et Intelligence) ainsi qu'un rappel de leur expérience en termes de joutes.
Nous avons une profonde pensée pour tous ces amis, ces grandes maisons, beaux et nobles gens, que nous invitons à être présents à nos côtés en ces moments de joie, et nous vous témoignons notre profonde gratitude pour votre présence à venir.
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Jeu 24 Jan 2013 - 1:25 | |
| - Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Impérial, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet et de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, procédons en ce jour à
- La nomination de Thomas von Dumb du Val d’Allon au poste de Poursuivant ès Sigillographie.
- La renvoie de Julie d'epesse au poste de Heraut de Franche comté pour inactivité.
- La nomination de sa grandeur Héloise Marie de Sparte von Riddermark au poste de Héraut de Franche Comté.
- La nomination de Sire Diraak de Réaumont Kado'ch au poste de Héraut de l'ordre des lames.
- La démission de dame Anastasia. de Réaumont Kado'ch au poste de poursuivant de Luxembourg.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Poursuivant de Franche Comté
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à son Empire
Faict au Chateau de Aachen, le vingt-quatriéme du premier mois de l'an grâce 1461.
Adrien d'Ormerach Maréchal d'Armes Royal Baron de Comblain-au-Pont Seigneur d'Orgelet & Belvoir
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 15 Fév 2013 - 0:26 | |
| - Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet et de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
Salut.
Annonçons ce jour de la publication et l'application des réformes des Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale commencé par ma prédécesseuse et continué par nos soins, Ci joint dans ce courrier. Les modifications apportées sont indiqués en rouge
Bien entendu, nous nous engageons a continuer la refonte des statuts pour l'adapter aux systèmes hiérarchiques actuel.
Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à son Empire
Faict au Chateau de Aachen, le quatorziéme jours du second mois de l'an 1461.
Adrien d'Ormerach Maréchal d'Armes Royal Baron de Comblain-au-Pont Seigneur d'Orgelet & Belvoir
[/rp] - Citation :
- I - De la vassalité
1/ Du principe
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain. Durant la cérémonie de l’hommage, le suzerain accorde à son vassal protection, justice et subsistance. Il lui accorde subsistance, justice et protection, à lui et aux membres de sa famille, en lui octroyant le fief, ou en ne lui retirant pas le fief déjà accordé. Ce fief est représenté par un gant, un anneau, un fétu, une poignée de terre, ou tout autre objet propre au fief, que le suzerain offre à son vassal. Dans le cas d'une seigneurie issue du mérite, le suzerain devra justice, protection et subsistance à celui qui deviendra son vassal et à nul autre.
L'hommage peut aussi être dit "en marche" quand deux dignités égales, deux princes par exemple, s'entendent pour procéder à la cérémonie à la limite de leurs terres. L'hommage en marche n'a rien d'obligatoire.
2/ De la validité
Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain. En retour, le suzerain s’engage à apporter protection, justice et subsistance à son vassal. Il lui accorde subsistance en lui accordant le fief, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence du Héraut de marche de la province ou de son poursuivant en cas d'incapacité du Héraut de marche. A contrario, si le Héraut de marche et son poursuivant ne peuvent célébrer une cérémonie d'ennoblissement, le Maréchal d'Armes Royal confiera cette mission à un autre membre du collège héraldique. Ce dernier sera assermenté et compétent, il apportera la lettre patente d’anoblissement, signée par le Maréchal d'Armes Royal, au dit noble et l'indiquera dans les registres des hérauderies compétentes en Lotharingie. La cérémonie peut être scellée par le baiser de paix, l'accolade ou tous autres us et coutumes entre le suzerain et son vassal pour sceller le contrat. Aprés la remise des armes & couronnes, les deux parties se doivent de conserver la patente d'annoblissement qui officialise le lien vassalique. Elle doit être prêtée sous trente jours après l'avènement du nouveau noble, quelque soit son titre.
Le vassal peut, s’il le désire, prêter allégeance au fief, à la province, au royaume ou à l’empire de son suzerain, jurant ainsi de servir le bon droit des gens qui y vivent, mais cela n’étant que pure forme d’expression, il est toujours considéré que c’est un hommage qui est fait envers le suzerain.
3/ Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :
qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens, qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon, qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque, qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements, qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre, qu’il doit être présent aux assemblées féodales de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.
En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, subsistance et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.
4/ Des contrats vassaliques
L’allégeance est un serment de fidélité fait à une province ou une institution. L’hommage est un serment de fidélité fait à une personne. Il est possible de prêter hommage à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations (la guerre étant par exemple plus importante que le dot) prévalant alors en cas de conflit. Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.
Conformément au lien vassalique, pour chaque fief détenu, le vassal doit obligatoirement preter allégeances à son suzerain direct. Ainsi, il est considéré incorrect qu'un noble jure allégeance à l'empereur sans faire le serment à son suzerain direct.
5/ Dissolution d'un lien vassalique
Dans le cas des liens vassaliques issues du mérite le suzerain ou le vassal peuvent à tout moment décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, le suzerain ou le vassal en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. Lorsque la demande est validée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Dans les autres cas, considérant les liens vassaliques comme sacrés, seuls la félonie, le défaut d'allégeance ou levée du ban et une décision de l'Empereur peuvent rompre le contrat vassalique et entraîner la destitution du vassal de son vivant.
Tout vassal peut renoncer aux fiefs qu'il désignera au héraut de marche concerné, afin qu'ils retournent dans le giron du fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou le conjoint de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres. Il en va de même si le suzerain décède. Le lien avec le vassal du défunt noble est rompu et il revient à son héritier de construire un lien de vassalité s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province par faute d'héritier, le vassal perd son titre et retourne à l'état de roture. Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province par faute d’héritier.
II - De la noblesse en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
1/ Des titres de la noblesse impériale
Les titres de la noblesse impériale sont les suivants, par ordre hiérarchique :
- Empereur
Moyen d’élévation: Élu par le Peuple.
- La Haute Noblesse, qui comprend :
- Roy
Moyen d’élévation: Choisi par le Peuple, validé par l'empereur.
- Prince
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Archiduc
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Marquis
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Duc ET Comte
Moyen d’élévation: Empereur, Retraite, Héritage, Élu par Peuple.
- La Basse Noblesse, qui comprend :
- Vicomte
Moyen d’élévation: Empereur, Mérite, Héritage, Retraite.
- Baron
Moyen d’élévation: Empereur, Mérite, Héritage.
- Chevalier ET Chevalier Impérial
Moyen d’élévation: "Chevalier" : Adoubé par le Grand Maître d’un Ordre de Chevalerie Impérial reconnu. Moyen d’élévation: "Chevalier Impérial" : Adoubé par le Grand Maître de l'Ordre Des Lames.
- La Petite Noblesse qui comprend:
- Seigneur de Mérite ET Seigneur Issue du Mérite
Moyen d’élévation: "Seigneur de Mérite" : Empereur, Mérite, Héritage. Moyen d’élévation: "Seigneur Issue du Mérite" : Suzerain d'un titre supérieur à la petite Noblesse.
2/ De la Noblesse Al-Lopas
La noblesse « Al-Lopas » n’étant pas recensée par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et étant par nature très temporaire, ils ne peuvent prétendre aux fiefs recensés par celle-ci. Ils ne seront donc pas considérés comme membre de la noblesse par qui que ce soit.
3/ Des titres de noblesse étrangers
Seuls les titres dûment confirmés par une Hérauderie reconnues du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont considérés comme valables.
Tous les autres titres donnés par des instances étrangères reconnues par l'Empereur ont droit au plus haut respect pour ceux qui les portent mais aucune autorité ou pouvoir sur le territoire impérial.
Les hérauderies reconnues et officielles en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont les suivantes :
- toutes les hérauderies du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- la Hérauderie du Clergé de l’Eglise Aristotélicienne, ce qui inclut tous les ordres et chevaliers à son service qui ont prêté serment au Pape de cette église.
Tout titre, se prétendant du SRING, usé ou porté ne respectant pas les règles ci-dessus sera considéré comme faux (si le titre n’existe pas) ou usurpé (si le titre n’est pas acquis à la dite-personne), et sera poursuivi.
III - Des anoblissements
1/ Du choix des terres à attribuer
Au sein de la Hérauderie Royale est tenu à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes avec l'accord de l'institution.
Ces terres sont des territoires du XVème siècle (HRP : réels ou inventés, les archives étant rares). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu).
Un Duc, ou Comte en exercice anoblissant devra choisir, bien entendu, une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.
La seule exception porte sur des annoblissement menées par l'Empereur ou son représentant : le Roy qui peuvent annoblir au Luxembourg et dans le domaine impérial
Tout fief en terres impériales demeure la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la bonne gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques royales et provinciales et, le noble ne peut en disposer à sa guise. Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
2/ De l'Empereur
L’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est Empereur par élection du peuple, a la mort de celui ci, le nouvel Empereur est élu de la même façon. L’Empereur est le seul à avoir passe-droit concernant toute loi héraldique impériale énoncée ici, car il est l’Empire. Il peut en outre anoblir qui il désire au rang qu’il le désire.
3/ De la Noblesse Royale
3.1 Des fiefs de retraites.
Pour prétendre à un fief de retraite, un Duc ou un Comte doit remplir les conditions suivantes :
- Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
- Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
- Avoir effectué tous leurs devoirs auprès de l'Empereur et de la noblesse de leur Duché/Comté.
- Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.
De la durée du règne :
- Plus de 30 jours et moins de 43 jours, le fief sera une baronnie.
- Supérieure ou égale à 43 jours : Le dit fief de retraite sera une Vicomté.
- Après 43 jours lors d'un second règne, le fief de retraite sera élevé en Duché/Comté.
Dans le cas d’une régence légitime, c'est-à-dire la reconnaissance d’un conseillé élu après une démission, la mort de son suzerain ou d’une nomination par l’Empereur, le régent pourra prétendre au droit décrit précédemment.
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats qu’ils soient successifs ou non. Le fief de retraite sera élevé pour respecter la règle précédente. En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent y choisir un deuxième fief de retraite.
La Vicomté de retraite aura le même rang que celles par héritage ou de mérite, il sera vassal de sa province, tandis que les Duchés dépendront directement de l'Empereur.
3.2 Des fiefs au mérite.
A la fin de son mandat, un Duc, Comte ou régent légitime ayant effectué au moins quarante trois jours de règne a le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes de sa province, par mandat et pour autant qu'une cérémonie d'allégeance ait eu lieu. Dans le cas contraire, aucun anoblissement ne serra autorisé. Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs et Comtes de motiver leurs anoblissements en transmettant à la Hérauderie Royale une lettre patente par candidat à l'anoblissement. Ces patentes devront être envoyés dix jours avant la fin du mandat du régnant, en cas contraire, elles ne pourraient être étudié d'une façon minutieuse et rigoureuse par la Hérauderie Royale et serait donc de facto refusées.
Dans ces patentes, le régnant devra décrire :
- la liste détaillée et complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait du candidat à l'anoblissement, preuves à l'appuie.
- la durée d'engagement dans les postes électifs In Gratibus étant obligatoire pour qu'une personne méritante puisse être candidat à un anoblissement.
Les durées d'engagements minimum sont :
- pour une Seigneurie, la durée d'engagement minimum devra être de 4 mois.
- pour une élévation à un rang de Baron, la durée d'engagement minimum devra être de 6 mois.
- pour une élévation à un rang de Vicomte, la durée d'engagement minimum devra être de 10 mois.
Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Royal se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après un vote à la majorité du collège Héraldique Royal.
Les durées d'engagements ne donnent pas le droit à la personne méritante de prétendre à un fief ou à un rang, mais d'être uniquement candidat à un anoblissement. Le facteur déterminant pour qu'un anoblissement soit accordé étant uniquement la méritocratie : la Hérauderie Royale, par la voix de son Maréchal d'Armes Royale se réserve le droit de refuser une patente si celle-ci ne serait pas, selon elle, suffisamment méritée.
Les exemples des faits méritocratiques sont : une défense vaillante de la province, une large contribution à l'amélioration des relations diplomatiques d'une province, une large contribution à l'amélioration des finances d'une province ou d'une mairie, un travail rigoureux et efficaces pour l'amélioration des lois, institutions, ou autres organisations officielles d'une province et tout autre fait prouvant que le candidat a largement contribué à l'amélioration de sa province d'une manière globale. Tout service prestigieux ou similaire au susdit rendu à l'Empire pourra être considéré comme un fait méritocratique.
L’élévation ou octroie se fera de la manière suivante :
- élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
- élévation d’un seigneur méritant au rang de Baron.
- élévation d’un baron au rang de Vicomte.
La décision du Maréchal d'Armes Royal s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement. En cas de doutes sur une patente, le Maréchal d'Armes Royal se réserve le droit, et ce sans délai fixe, de demander des informations supplémentaires à toutes personnes ayant travaillé ou travaillant dans le ou les domaines du candidat à l'anoblissement.
3.3 Des fiefs par vassalité.
Une Seigneurie vassalique est un fief qu'un Noble au rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera de devenir son vassal. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blason.
Les raisons de l'octroie d'une Seigneurie vassalique sont à l'entière initiative du Suzerain du fief. Elle est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal. Ainsi, nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
Un noble de Lotharingie peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :
- Baron : 2 Seigneurs titrés,
- Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
- Duc et Comte : 4 Seigneurs titrés,
- Marquis : 5 Seigneurs titrés,
- Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
- Prince : 7 Seigneurs titrés.
3.4 Des fiefs par héritage.
Voir l’article VI.2 des « Statuts Juridiques de la Hérauderie Royale »
3.5 Du cumul.
Un noble ne peut recevoir qu'un seul fief au mérite, qu'un seul fief de retraite et qu'un seul fief issue du mérite par Province. Il peut, cependant, accumuler autant de fief hérité qu'il veut dans cette même province. Comme précèdement, un noble n'est limité qu'à un fief royal en Lotharingie sauf en cas d'héritage.
4/ Des terres octroyées à une personne morale
Un Duc, ou Comte en exercice peut donner l’octroi d’un fief de sa province à une personne morale, dans le cadre d’un traité ou d’un concordat. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances. Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien. Les personnes morales peuvent être :
- un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, ou Comte de la province du fief,
- un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
- une province de n’importe quelle nation qui ne soit pas ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
5/ De la régence
Si un Duc, ou Comte en exercice se retrouve dans l'incapacité de gouverner, alors celui-ci peut se faire remplacer à la gouvernance de sa province par un régent.
Un régent peut être amené à remplacer un Duc, ou Comte en exercice, dès lors que celui-ci est dans l'incapacité de gouverner sur une durée à partir de 10 jours (absence IG par exemple).
Dès lors, le dit-régent choisi à la majorité du conseil, et intronisé par demande écrite à Notre Empereur, devra prêter serment d'allégeance à Sa Majesté l’Empereur et aura exactement les mêmes droits et devoirs que le Duc, ou Comte en exercice qu’il remplace, sans toutefois en avoir le titre.
IV - Du port des titres et du blason
1/ Du port des titres et des blasons
Il est rappelé que les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme. Chaque blason doit être porté selon des règles strictes définies en annexe du présent document (Ici). Chaque blason porté doit être préalablement accepter par la Hérauderie Deux nobles mariés portent les mêmes couleurs, hormis les fiefs en douaires et les ornements.
2/ De l’accumulation des titres
Un noble possédant plusieurs titres, les arborent alors en les mettant à la suite dans l'ordre décroissant (par exemple, Duc de Machin, Vicomte de Bidule et Baron de Truc).
3/ Délit de port de faux titre ou d’usurpation
Le délit de port de faux titre ou d’usurpation est répressible de trouble à l'ordre public par les juridictions judiciaires classiques de chaque province ou La Cour d'Appel Royale en pour toutes procédures d'appel. C'est un délit "impérial" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason ou d'une particule.
Le port en signature du blason d'une ville ou d'une province, par des roturiers ressortissants de celles-ci, est autorisé accompagné de la mention : "Blason de la ville de ..." ou "Blason du duché de ...".
Un délit de port de faux titre ou d'usurpation peut avoir plusieurs forme :
- en signature d'un écrit (HRP : nom, sceau, ou signature forum publiquement visible),
- lors d'une intervention publique (HRP : signature forum pour une intervention forum, titre Allopass pour l'IG),
- lors d'une présentation (HRP : lorsqu'on se présente comme tel lors d'un RP, ou sur sa présentation de fiche RP qui est alors considérée comme "rumeur" sciemment répandue par le personnage).
Un registre des personnes recherchées pour de tels délits sera tenu et lisible du public à l'Assemblée des Hérauts de Lotharingie.
4/ Des blasons
Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne. Seul les blasons validés par les autorités héraldiques reconnus sont valables Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec deux armes familiales maximum, dans le respect des régles héraldiques et d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ». Les Ducs, et Comtes en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.
Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre impérial et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.
Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien dict "en pointe", contrairement aux nobles qui portent un blason moderne, dict "en rectangle arrondi". Les Chevaliers Impériaux porteront également un blason ancien.
A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales.
5/ Des ornements entourant l’écu
Tout ornement entourant l’écu doit être soumis à la validation et l’enregistrement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Ne pourront être utilisés les symboles, tels que dais et manteaux que sur ordonnance du Maréchal d’Armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ou de l’Empereur lui-même. Les hauts dignitaires Impériaux se doivent de porter le manteau de gueules. Ils portent le manteau d'or après leur mandat à la tête d'une institution impériale s'ils ont effectués plus de deux mois à la tête de la dite institution et s'ils ne se sont faits révoquer. Tout contrevenant s'expose aux mêmes sanctions que dans le cas de l'usurpation de titre ou de fief.
Les tenants/supports/soutiens comme les animaux, figures ou objets tenant l'écu doivent correspondre à une construction cohérente et homogène avec le blason. Ainsi il paraît inconvenant qu'un noble du royaume de France utilise les aigles, symbole généralement utilisé par les monarques d'Europe centrale ou orientale. Ces ornements correspondant à une forme de prestige, ils sont donc réservés aux rangs de noblesse égaux ou supérieurs à celui de comte ou duc.
Un collier, quelqu’il soit (signe distinctif, récompense, etc …), entourant un blason est composé du bijou et de son pendentif. L’association de ces deux parties se doit d’être unique.
Les ornements ecclésiastiques dépendent de la Hérauderie du Clergé.
6/ Des heaumes
Ils ne sont pas permis sur les armes courantes et en tout lieux dit "public" que sont les gargotes, institutions ou palais impériaux. Ils sont admis dans les grandes armes, lors de parade, dans les lices (à l'unique condition qu'ils soient transmis à l'arbitre des joutes) et réservés aux seuls lieux privés.
V - De la vassalité et de la dérogeance
1/ De la destitution à l’état de roture
Un suzerain, remplissant les mêmes conditions requises pour anoblir, a le droit de demander la destitution de ses vassaux et uniquement de ceux-ci. Ses vassaux comprennent aussi bien ceux qu’il a anobli lui-même que ceux dont il a éventuellement hérité avec son titre.
Pour cela, le suzerain doit porter plainte contre le vassal en mettant à disposition les preuves et les éléments nécessaires pour constituer le dossier par le procureur héraldique. Si le dossier est recevable, un procès s'en suivra dans un délais de un mois et déterminera la sentence : la destitution ou une sanction. L'issue du procès peut également être un non-lieu.
Pour qu'une demande aboutisse en procès, elle doit mettre en avant un manquement avéré et grave du serment du vassal à l'instar d'un manquement à allégeance ou à la levée du ban.
De même, un noble reconnu pour félonie envers son suzerain ou envers sa province (reconnu par la justice provinciale pour brigandage, trahison, haute-trahison), ou encore un noble qui renie publiquement en parole ou en acte son suzerain peut être poursuivi en procès héraldique par son suzerain.
L’Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.
2/ Des responsabilités du suzerain envers son vassal
Un suzerain dont le seigneur vassalique a été condamné pour trahison ou haute trahison par une instance judiciaire compétente peut se voir porter la responsabilité de ces actes, sur demande la dite-justice compétente au tribunal héraldique compétent. Si le tribunal héraldique compétent, après délibérations, considère le suzerain comme responsable, ce dernier aura alors deux choix :
- supporter la condamnation à la place de son vassal,
- renier le dit-vassal coupable.
VI - Du lignage noble
1/ Des dispositions générales
Un lignage est une suite de transmission nobiliaire fondée sur une série continue d'unions maritales reconnus par la province impériale dont dépendent le ou les titres de noblesses y afférent. Les modalités de transmission des titres sont fixés par les provinces impériales et à défaut par la hérauderie impériale.
Une lignée est une descendance noble fondée sur une suite continue d'unions maritales reconnus par la province impériale d'origine de la famille.
Si la province impériale n’édicte aucune règle ni loi à ce sujet, seuls les mariages des religions reconnues des royaumes (aristotélicien, averroiste et spinoziste) sont reconnus.
Il appartient au Héraut ès Généalogie des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, de recenser et d'archiver les lignées nobles(Testament & Famille), afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout noble impérial titré est donc invité à faire connaitre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses antécédents et descendants. par l'intermédiaire du chef de famille. Concernant les nobles dont la famille n'est pas enregistrée au sein de la Hérauderie Royale Lotharingiénne, il leur est fortement conseillé de rédiger un testament qui sera le seul document utilisé pour la succession nobiliaire. Si un noble devait décéder sans que sa famille n'ait été reconnu, toute demande venant d'un descendant serait irrecevable car non prouvée.
La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornement sur son blason. Cette personne est ainsi responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit. L'enfant issu d'une union reconnue d'un couple noble ne porte aucun titre tant qu'il ne sera pas lui-même fieffé. Ainsi le fils d'un Vicomte ne pourra en aucun cas se faire appeler « Monseigneur » tant qu'il ne sera pas vicomte en son nom propre.
A la mort du tenant du titre, en présence d'un héritier légitime autre que le conjoint du défunt dont l'union est reconnue par la province impériale d'où dépend le titre de noblesse, le survivant ne conserve sur ce titre et fief que le "douaire". La notion de Douaire est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents afin de différencier avec le porteur du titre « plein ».
Le douaire correspond à la jouissance d'une partie des revenus dudit fief, sans aucun autre droit ou prétention, et ce, jusqu'à ce que le nouveau tenant du titre, venant à mourir, laisse un nouveau douaire si il était marié.
Une personne peut, toutefois, refuser le douaire qui lui est proposé. S'il accepte ce douaire il reste membre de la noblesse et doit à ce titre porter les armes du fief sur son blason. Le noble est alors dit « douaire »
A la mort du tenant du titre, en présence d'un héritier légitime autre que l'héritier désigné par la lignée du noble, ce dernier conserve un douaire. Il est alors dit « douairier ». Le douairier a la possibilité de refuser le douaire qui lui est proposé. S'il accepte ce douaire il reste membre de la noblesse et doit à ce titre porter les armes du fief sur son blason. La notion de Douairier est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents afin de différencier avec le porteur du titre « plein ».
Un douaire n'est ni cessible, ni transmissible. Il peut y avoir un douaire et un douairier sur un même fief.
Si un héritier légitime est mineur, il se voit attribuer un tuteur jusqu'au jour de sa majorité. La majorité est atteinte à l'age de quatorze ans (3 mois IG). Le tuteur a pour mission de gérer le fief et d'instruire l'héritier sur la gestion du dit fief. L'héritier doit être enregistré In Gratibus (IG) afin de pouvoir être reconnu sans quoi il perd le bénéfice de son héritage.
Si un héritier n'est pas enregistré In Gratibus, il est désigné un régent pour gérer le fief jusqu'à ce que l'héritier soit convenablement enregistré et reconnu par la famille. La notion de régent est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents.
Les changements de prénom (IG) sont tolérée sous certaine condition. Le changement de prénom devra être prévenu par courrier écrit et déposé par le principal interessé. Le second prénom doit contenir la même racine que le premier ou provenir d'un surnom par lequel le noble se faisait appelé.
2/ De l’héritage
Un titre de noblesse peut échoir à la branche cadette d'une même lignée si la branche ainée vient à s'éteindre ; et inversement que la branche ainée reçoive les titres de la branche cadette si cette dernière tombe en quenouille.
Ainsi, un ecclésiastique ou un noble sans descendance pourra transmettre son titre à son neveu, si et seulement si, ce dernier est né d'un mariage reconnu par la province impériale dudit titre de noblesse .
En cas de succession d’un noble ayant la qualité de suzerain , chacun de ses vassaux sera invité à renouveler son hommage à l’héritier légitime, ou à abandonner titre et fief qui lui furent octroyés.
Dans le cas où ledit noble n'aurait point fourni lesdites informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, qui pourront également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au comté ou duché. La rétrocession au comté ou duché est automatique au bout de deux mois sans réclamation d’héritage.
Les nobles peuvent également transmettre aux héraults leurs dispositions testamentaires (déclarer des héritiers autres que les héritiers légitimes, répartition des titres entre héritiers désignés...), qui seront conservées scellées et secrètes à leur demande, au sein des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ pour qu’elles ne soient dévoilées qu'à leur trépas.
Les documents possiblement antidatés (arbres généalogiques, testaments, etc …), et notamment ceux mis à jour le jour même du décès d’un noble, ne sauraient constituer indiscutablement de preuve de filiation, et seraient soumises à l’approbation des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Un noble ne peut recevoir qu'un seul fief de mérite et qu'un seul fief de retraite par Province. Il peut, cependant, accumuler autant de fief hérité qu'il veut dans cette même province.
3/ De la bâtardise, de l’adoption et de l’héritage
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage reconnu par la province impériale du titre sera dit et considéré bâtard.
Si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur la reconnaissance des bâtards et leur droit de succession, aucun bâtard ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.
De même, si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur l'adoption et le droit de successions aux adoptés, aucun enfant adopté ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.
La Hérauderie Impériale laisse libres les nobles d'adopter des enfants selon les modalités qu'ils choisissent, notamment quant aux noms et blasons portés par l'adopté, ou quant à l'autorité parentale que les adoptants peuvent prétendre exercer sur les adoptés. Toutefois, on ne saurait soustraire un enfant à ses parents légitimes ou à sa famille légitime, si elle est encore en vie, sans leur accord explicite et écrit. Toute délégation d'autorité doit donc être précisée dans l'acte d'adoption approuvé par les deux parties.
Pour l'adoption d'un enfant mineur en âge de parler (Perso joué) un entretient entre lui et le héraut ou poursuivant ès généalogie sera effectué afin de confirmer que cette adoption ne lui est pas imposée, ainsi qu'un entretient avec le ou les adoptants afin de connaitre leurs motivations à effectuer cette démarche et les instruire de ce que cela implique.
Pour l'adoption d'un enfant majeur, les deux partis seront entendu individuellement afin de connaitre les motivations de la démarche d'adoption et les instruire de ce que cela implique.
4/ De la donation de titres du vivant
Un noble peut, s'il le désire, céder à sa progéniture légitime - c'est à dire : des enfants légitimes, issus d'un mariage aristotélicien, et enregistrés sur l'arbre généalogique de la famille du noble en question - un ou plusieurs de ses titres. Toute demande de donation du vivant doit être transmise à la Hérauderie Impériale, et ce, dans la greffe ou au héraut impérial de la marche concernée. Ceci pour vérifier le respect des règles de la donation du vivant, ainsi que pour modifier les registres nobiliaires provinciaux en question.
Par ailleurs :
- Il n'est pas envisageable qu'un noble retourne à l'état de roture, pour ce faire, s'il veut céder un fief à sa progéniture légitime, il devra donc être au moins détenteur de deux fiefs.
- Le noble ne pourra céder son fief le plus élevé. Dans le cas où un noble serait détenteur de deux fiefs de rangs égaux, il pourra décider du fief qu'il désire céder.
- Les seigneuries issues de mérites étant des fiefs non transmissibles ne sont pas concernées par les donations de titres du vivant.
5/ Des Familles
5.1 Droit d'enregistrement
Pour être enregistrée, une famille doit justifier au minimum d'un membre Noble en son nom propre (le Chef), issue de la Haute, de la Basse ou encore de la Petite Noblesse tel que définit dans les Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale. Un chevalier d'Isenduil ou d'OMR est également reconnu comme noble, il pourra également demander l'enregistrement de sa famille auprès du Héraut d'Armes Impérial es Généalogie. Le chef de famille se doit d'être de la lignée de sang de la famille en question. Aucune dérogation ne sera accordée. Idem pour l'héritier de la famille.
Si une Famille déjà enregistrée dans une Hérauderie étrangère souhaite se faire enregistrer par la Hérauderie Impériale, il faudra impérativement que le chef de famille soit possesseur d'un fief étranger ou impérial.
Si le chef de famille ne possédait pas de fief impérial, il faudrait qu'au moins un membre de ladite famille possède un fief en Empire.
Si l'article 1 n'est plus respecté, la famille perdra sa reconnaissance dans les 15 jours suivant la date où le non-respect fut observé par la Héraulderie Impériale.
5.2 Requis de la demande d'enregistrement
Le chef de famille ou un des représentants de la Héraulderie Impériale devra déposer les documents suivants auprès du Héraut ès Généalogie & Testaments de la Héraulderie Impériale.
- Le blason de la famille sans couronne et non correspondant à des terres de l'Empire ou du Royaume de France - La devise de la famille; - Le cri de la famille; - L'adresse du château famillial; - Les noms des ascendants et descendants avec, pour chacun : * Date de naissance, lieu de naissance, date de décès; * Certificat de baptême, certificat de mariage, certificat (lettre) d'adoption; * Date de divorce et certificat prouvant qu'il peut se remarier; * Titres et dates d'annoblissement, noms et titres des suzerains qui l'a nommé comme son vassal; - Nom du chef de famille (devra être obligatoirement noble en son nom propre conformément à l'Article 1) - Nom de l'héritier familial du chef de famille.
Notez que : - 3 génerations de PNJ seront acceptées; - Aucun nom célèbre pour les ascendants ne sera accepté.
5.3 Mort du Chef de Famille
Si le Chef de famille venait à mourir, le titre de chef de famille irait alors en priorité à l'héritier familial désigné lors de l'enregistrement. A défaut d'héritier familial désigné, il faudra se reporter aux dispositions testamentaires si elles désignent une personne pour reprendre la tête de la famille. A défaut, le titre échoira au descendant de sang le plus proche, dans cet ordre : fils ou fille à défaut frère ou soeur.
Si l'héritier familial désigné est mineur au moment du décès du chef de famille, les membres majeurs de la lignée devront se réunir et faire parvenir au plus tôt un document signé et scellé de tous les nobles de cette famille et désignant le régent. Le régent ne pourra en aucun cas être l'époux ou l'épouse du défunt chef de famille puisqu'il/elle n'est par définition pas membre de sang de ladite famille.
Quel que soit le mode de désignation du nouveau Chef de famille devra respecter l'article 1 de ce texte.
5.4 Décès d'un noble membre d'une famille reconnue
Toute modification future, devra être notifiée auprès du [Greffe] Héraut ès Généalogie & Testaments de l'Hérauderie Impériale par le chef de famille ou par l'un des représentant de l'Hérauderie Impériale extérieur à la famille. Toute modification future ne devra être faite de sorte à "effacer" l'information mais à "raturer" celle-ci.
6/ De l'annonce d'un décès et de l'héritage
6.1 Mort du Chef de Famille
Lors d'un décès au sein d'une famille enregistré à la Hérauderie Royale, n'importe qui ne peut pas venir l'annoncer.
Si le défunt avant son trépas avait fait enregistrer un testament, L'exécuteur testamentaire, et uniquement lui, est en droit de venir annoncer le décès. Pour cela, il peut, soit envoyer un courrier signé, daté et scellé au Héraut Impérial ès Généalogie, soit venir directement en greffe pour le rencontrer. S'il s'avère que l'exécuteur testamentaire est absent, alors le Chef de famille est celui qui peut annoncer le décès, en contactant le Héraut Impérial ès Généalogie ou en allant à sa rencontre en Greffe.
- En l'absence de testament
Si le défunt n'avait pas fait enregistrer de testament avant son trépas, le Chef de Famille est celui qui se doit de contacter le Héraut Impérial ès Généalogie, soit par missive, soit de vive voix en Greffe. Si le Chef de Famille est absent, son époux/épouse peut le remplacer, et si il/elle même ne peut le faire ce sera à l'Héritier de la Famille de s'en charger.
6.2 Décès d'un noble sans famille reconnue
Si le défunt avant son trépas avait fait enregistrer un testament, l'exécuteur testamentaire, et uniquement lui, est en droit de venir annoncer le décès. Pour cela, il peut, soit envoyer un courrier signé, daté et scellé au Héraut Impérial ès Généalogie, soit venir directement en greffe pour le rencontrer.
- En l'absence de testament
a/ si le défunt était marié
Si le défunt n'avait pas enregistré de testament avant son trépas, c'est à son époux/épouse, pouvant justifier d'un certificat de mariage de l'EA, de contacter le Héraut ès Généalogie soit par missive soit en venant en greffe pour l'informer du décès.
A défaut de loi civile propre à chaque province et de concordat, la règle appliquée sera des mariages reconnus par l'EA.
b/si le défunt n'était pas marié
Si le défunt n'avait pas enregistré de testament avant son trépas, le Héraut Impérial ès Généalogie en informe l'Église Aristotélicienne qui, par le biais de son représentant au lieu de vie du défunt, va fournir un certificat de décès.
6.3 Divers
Dans n'importe lequel des cas, le délais pour déclarer un décès est de 60 jours après la mort.
En aucun cas la Hérauderie ne pourra être tenue pour responsable s'il s'avère qu'aucune des personnes précitées, ne fasse les démarches de déclaration de décès dans les temps.
Un noble en retranchement depuis plus de trois mois, (soit 2 allégeances) sera considéré comme mort par la Hérauderie. - Citation :
- Régles des Joutes Lotharingiennes
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| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 15 Fév 2013 - 18:05 | |
| - Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet et de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, procédons en ce jour à
- La nomination de Dame Riese d'Ollivaud au poste de Poursuivant de Franche Comté.
- La nomination de Dalian au poste de Poursuivant de Luxembourg
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à son Empire
Faict au Chateau de Aachen, le quatorziéme du premier mois de l'an grâce 1461.
Adrien d'Ormerach Maréchal d'Armes Royal Baron de Comblain-au-Pont Seigneur d'Orgelet & Belvoir
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| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 21 Juin 2013 - 21:36 | |
| - Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- La démission de sa grandeur Héloise Marie de Sparte von Riddermark au poste de Héraut de Franche-Comté.
- Le renvoi de Sir Gregor De Sparte au poste de Procureur héraldique,
- La nomination de baronne Ellebasi d'Acoma de la Fiole Ebréchée au poste de Poursuivante ès Joutes
- La nomination de Dame Riese au poste de Héraut de Franche Comté
- La nomination de Sir Frederik du Val d'Haine au poste de Poursuivant ès Sigillographie.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Poursuivant de Franche Comté
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Saint Claude, le dix-huitiéme du sixième mois de l'an grâce 1461.
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| | | Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 3 Juil 2013 - 21:31 | |
| Pour les candidatures, envoyez-moi un courrier IG [IG : Leonin ] [HRP : Ca se passera sur le forum secondaire, pas besoin de s'inscrire nulle part ] | |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mar 9 Juil 2013 - 18:39 | |
| - Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :
Suite à l'Autorisation accordée dans toute sa sagesse par son Altesse Impériale Ghami, Roy d'Armes Impérial, la Hérauderie Royale de Lotharingie donne dès à présent ses instructions et dispositions en ce qui concerne l'affaire sigillaire des dernières semaines.
En premier lieu, seuls les sceaux confectionnés et/ou validés par les experts de la Hérauderie Royale de Lotharingie pourront être utilisés par les nobles de Lotharingie, que ce soit en Savoie, en Franche-Comté, en Lorraine ou même le domaine royal du Luxembourg.
En second lieu, conformément aux traditions d'usage que nous perpétuons depuis des lustres, la Hérauderie Royale ne fabriquera et ne reconnaitra QUE 3 couleurs de scels, à savoir: De Gueule, d'Or et de Sinople.
En tierce lieu, il est utile de rappeler qu'à cet effet, tout serment d'allégeance qui n'est pas scellé d'or sera jugée irrecevable par la Hérauderie, que toute patente qui ne sera pas scellé d'or sera considérée comme invalide par la Hérauderie, que de même tout document destiné à l'Hérauderie dans un but officiel, devra être scellé d'or sous peine d'invalidité. Il est également et fortement suggéré de sceller de Sinople son testament, sous peine d'invalidité à nouveau et de non reconnaissance du testament.
En quatrième lieu, les nobles sont libre d'user entre eux de sceaux d'autres couleurs non reconnus par la Hérauderie, pour autant que cet usage se limite aux courriers PRIVÉS et ne paraisse ni à l'Hérauderie, ni dans quelconque institution royale ou il sera possible d'admirer la couleur d'un sceau de sable, d'azur ou de toute autre couleur.
Enfin, il vous sera possible de vous référer à la lettre de son Altesse Impériale qui sera jointe à ce présent document pour confirmer et légitimer nos récentes dispositions.
- Citation :
- To the Royal Heraldry of the Kingdom of Lotharingia,
To the King of Arms of Lotharingia, Adrien d'Ormerach, To all lotharingian citizens,
We, Ghami von Harlau, Imperial King of Arms communicate that the Royal Heraldry of Lotharingia is entitled to limit the usage of seals and their colors as long as the rules do not offend the Imperial Heraldry Law.
Given in Strasbourg, Thursday, the 4th of July, 1461.
Ghami von Harlau, Imperial King of Arms, Imperial Prince of Pommerania, Royal Viscount of Brand Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le neuvième du septiéme mois de l'an grâce 1461.
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| | | Gregor Conteur
Nombre de messages : 3810 Date d'inscription : 08/02/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 10 Juil 2013 - 7:22 | |
| Sourit en voyant l'annonce. Il avait raison depuis le début, et l'Empereur est donc revenu sur sa décision. Un mois qu'il l'annonçait ! Et viré pour cette raison. Pauvre Empire d'avoir pareil Empereur. | |
| | | Hadrien Loquace
Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 10 Juil 2013 - 15:24 | |
| Voit que la HR fait erreur sur le prédicat. Ghami est Illustre, pas Altesse impériale. Ce prédicat étant réservé aux enfants de l'Empereur... | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| | | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 2 Aoû 2013 - 18:28 | |
| - Adrien a écrit:
-
- Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- La démission de sire Diraak de Réaumont Kado'ch au poste de Héraut de l'Ordre des lames.
- La suspension de baron Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano au poste de Procureur héraldique pour raison de santé
- La nomination de Evrard de Melchir au poste de poursuivant d'armes de l'Ordre des lames
- La nomination de sa grandeur Leif Von Dumb au poste de second Poursuivant ès génèalogie pour une durée de 2 mois.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Poursuivant de Franche Comté
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le deuxième du huitième mois de l'an grâce 1461.
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| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 2 Aoû 2013 - 18:30 | |
| - Adrien a écrit:
-
- Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :
Suite à de vive réaction au sein de la noblesse, nous complétons notre précédente lettre daté du 7 juillet de la même année.
Ainsi, nous rappelons que les allégeances à l'empereur sont traités par la hérauderie royale mais dépendent directement de l'empire. De ce fait, ses mêmes allégeances relèvent des affaires impériales tandis que la régle des sceaux s'appliquent seulement en Lotharingie.
Il est aussi rappeler que des lois impériales réglementent les sceaux en empire comme ci joint :
- Citation :
- §12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur. (2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets. (3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels. Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le seiziéme du septième mois de l'an grâce 1461.
| |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 3 Aoû 2013 - 9:28 | |
| - Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons :
Revenons sur notre dernière lettre pour nous excuser de l'inexactitude concernant feu Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano. Toutes l'assemblée des aigles souhaitent les condoléances à sa famille et ses proches, moi le premier. C'était un homme bon et travailleur qui est resté, malheureusement, trop peu de temps parmi nous.
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le troisième du huitième mois de l'an grâce 1461.
| |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 5 Aoû 2013 - 18:05 | |
| Fredyanne Van Ansel est la nouvelle présidente de la chambre de la noblesse. Elle remporte les élections d'une voix. Les résultats sont de 11 voix pour Fredyanne contre 10 pour Leif.
Merci à tous de votre participation et Félicitations à pour la nomination à son poste de présidente pour Dame Fredyanne Van Ansel | |
| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| | | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 9 Aoû 2013 - 9:12 | |
| Merci à vous et pour m'avoir donner votre confiance pour ce poste auquel je vais m'éffircer de faire du bon travail !
Je rends aussi hommage à Leif Von Dumb qui aurait bien mérité ce poste aussi mais en toute sincérité je ne pensait pas l'emporter !
Merci à vous ! | |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 12 Aoû 2013 - 23:29 | |
| - Krän a écrit:
- Pour information:
- Citation :
A l'intention de la hérauderie,
Nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,
En raison de l'organisation d'une mutinerie à l'armée de Franche Comté contre le pouvoir en place,
En raison d'un acte qui va clairement à l'encontre de son Suzerain, le Franc Comte, et de la Franche Comté,
En raison de l'illégitimité de cette mutinerie, tant au niveau constitutionnel que par rapport au principe même de l'armée qui est de ne point se mêler à la politique, faisant ici pression en pleine guerre pour mécontentement du choix fait par le Franc Comte de changer de Capitaine,
En raison du fait que de surcroît, cette mutinerie se déclare alors que la Franche Comté est en guerre avec l'Empire face aux félons, marauds et brigands en tous genre alliés des Genevois, rendant la Franche Comté vulnérable,
Engageons une procédure de destitution du Seigneur Jerone Delavande pour sa Seigneurie de Pregney.
Nous nous tenons à vostre disponibilité pour toute question relative à cette disgrâce.
Faict à Dole le Lundi 12 Aout 1461 Krän d'Ormerach Franc Comte
| |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 24 Aoû 2013 - 22:29 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- Statuts juridiques de la Noblesse Impériale Francophone
Préambule (HRP)
Les présents statuts ne correspondent que bien trop peu à l’héraldique réel du moyen-âge ou de la renaissance, du fait même des nombreuses adaptations que le jeu a mis en place avec l’historicité pour le rendre jouable et amusant. De fait, ces statuts qui sont là pour régir et cadrer la noblesse dans ce jeu doivent être pris dans le même esprit : un titre de noblesse est principalement un plus qui n’apporte absolument rien au jeu, aucun avantage codé, et qui est bien souvent une récompense pour quelques bons services qui eux-mêmes n’ont rien apporté non plus en terme de jeu, une récompense RP. En conséquence de quoi, il faut prendre cette noblesse pour une noblesse RP, avec des interactions aux conséquences uniquement RP. L'IG (in-game) peut avoir une influence sur le RP (et inversement), mais cela ne doit en rien être une obligation, car ce n’est pas à la base quelque chose de voulu par les créateurs des Royaumes Renaissants, la base du jeu, c'est ce qu'il se passe IG.
De même, la Hérauderie Impériale Francophone n'est pas un registre de titres qu'on met à la banque et pour les retirer quand on veut, sans aucun risque de les perdre, nous sommes garant de cette noblesse, pas des titres, et en cela il faut savoir jouer le jeu, nous sommes par exemple pas là pour juger la validité d'un RP de fausse mort qui revient 6 mois plus tard l'air de rien. Nous sommes là pour qu'un maximum de gens puisse profiter du RP autour de la noblesse, dans un cadre équitable pour tous au mieux.
Le but du jeu est bien que chacun s’y amuse et trouve son compte, ou tout au moins un maximum de gens. Merci de votre compréhension face à tout ces compromis faits ici, bien loin de l’historicité, et n’oubliez pas qu’il ne s’agit que d’un jeu.
I - De la vassalité
1/ Du principe
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain. Durant la cérémonie de l’hommage, le suzerain accorde à son vassal protection, justice et subsistance. Il lui accorde subsistance, justice et protection, à lui et aux membres de sa famille, en lui octroyant le fief, ou en ne lui retirant pas le fief déjà accordé. Ce fief est représenté par un gant, un anneau, un fétu, une poignée de terre, ou tout autre objet propre au fief, que le suzerain offre à son vassal. Dans le cas d'une seigneurie issue du mérite, le suzerain devra justice, protection et subsistance à celui qui deviendra son vassal et à nul autre.
L'hommage peut aussi être dit "en marche" quand deux dignités égales, deux princes par exemple, s'entendent pour procéder à la cérémonie à la limite de leurs terres. L'hommage en marche n'a rien d'obligatoire.
2/ De la validité
Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain. En retour, le suzerain s’engage à apporter protection, justice et subsistance à son vassal. Il lui accorde subsistance en lui accordant le fief, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence du Héraut de marche de la province ou de son poursuivant en cas d'incapacité du Héraut de marche. A contrario, si le Héraut de marche et son poursuivant ne peuvent célébrer une cérémonie d'ennoblissement, le Maréchal d'Armes Royal confiera cette mission à un autre membre du collège héraldique. Ce dernier sera assermenté et compétent, il apportera la lettre patente d’anoblissement, signée par le Maréchal d'Armes Royal, au dit noble et l'indiquera dans les registres des hérauderies compétentes en Lotharingie. La cérémonie peut être scellée par le baiser de paix, l'accolade ou tous autres us et coutumes entre le suzerain et son vassal pour sceller le contrat. Aprés la remise des armes & couronnes, les deux parties se doivent de conserver la patente d'annoblissement qui officialise le lien vassalique. Elle doit être prêtée sous trente jours après l'avènement du nouveau noble, quelque soit son titre.
Le vassal peut, s’il le désire, prêter allégeance au fief, à la province, au royaume ou à l’empire de son suzerain, jurant ainsi de servir le bon droit des gens qui y vivent, mais cela n’étant que pure forme d’expression, il est toujours considéré que c’est un hommage qui est fait envers le suzerain.
3/ Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :
qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens, qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon, qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque, qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements, qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre, qu’il doit être présent aux assemblées féodales de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.
En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, subsistance et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.
4/ Des contrats vassaliques
L’allégeance est un serment de fidélité fait à une province ou une institution. L’hommage est un serment de fidélité fait à une personne. Il est possible de prêter hommage à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations (la guerre étant par exemple plus importante que le dot) prévalant alors en cas de conflit. Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.
Conformément au lien vassalique, pour chaque fief détenu, le vassal doit obligatoirement preter allégeances à son suzerain direct. Ainsi, il est considéré incorrect qu'un noble jure allégeance à l'empereur sans faire le serment à son suzerain direct.
5/ Dissolution d'un lien vassalique
Dans le cas des liens vassaliques issues du mérite le suzerain ou le vassal peuvent à tout moment décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, le suzerain ou le vassal en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. Lorsque la demande est validée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Dans les autres cas, considérant les liens vassaliques comme sacrés, seuls la félonie, le défaut d'allégeance ou levée du ban et une décision de l'Empereur peuvent rompre le contrat vassalique et entraîner la destitution du vassal de son vivant.
Tout vassal peut renoncer aux fiefs qu'il désignera au héraut de marche concerné, afin qu'ils retournent dans le giron du fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou le conjoint de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres. Il en va de même si le suzerain décède. Le lien avec le vassal du défunt noble est rompu et il revient à son héritier de construire un lien de vassalité s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province par faute d'héritier, le vassal perd son titre et retourne à l'état de roture. Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province par faute d’héritier.
II - De la noblesse au Royaume de Lotharingie
1/ Des titres de la noblesse royale
Les titres de la noblesse royale sont les suivants, par ordre hiérarchique :
- Empereur
Moyen d’élévation: Élu par le Peuple.
- La Haute Noblesse, qui comprend :
- Roy
Moyen d’élévation: Choisi par le Peuple, validé par l'empereur.
- Prince
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Archiduc
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Marquis
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage.
- Duc ET Comte
Moyen d’élévation: Empereur, Héritage, Élu par Peuple, Mérite
- La Basse Noblesse, qui comprend :
- Vicomte
Moyen d’élévation: Empereur, Mérite, Héritage.
- Baron
Moyen d’élévation: Empereur, Mérite, Héritage.
- Chevalier ET Chevalier Impérial
Moyen d’élévation: "Chevalier" : Adoubé par le Grand Maître d’un Ordre de Chevalerie Impérial reconnu. Moyen d’élévation: "Chevalier Impérial" : Adoubé par le Grand Maître de l'Ordre Des Lames.
- La Petite Noblesse qui comprend:
- Seigneur de Mérite ET Seigneur Issue du Mérite
Moyen d’élévation: "Seigneur de Mérite" : Empereur, Mérite, Héritage. Moyen d’élévation: "Seigneur Issue du Mérite" : Suzerain d'un titre supérieur à la petite Noblesse.
2/ De la Noblesse Al-Lopas
La noblesse « Al-Lopas » n’étant pas recensée par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et étant par nature très temporaire, ils ne peuvent prétendre aux fiefs recensés par celle-ci. Ils ne seront donc pas considérés comme membre de la noblesse par qui que ce soit.
3/ Des titres de noblesse étrangers
Seuls les titres dûment confirmés par une Hérauderie reconnues du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont considérés comme valables.
Tous les autres titres donnés par des instances étrangères reconnues par l'Empereur ont droit au plus haut respect pour ceux qui les portent mais aucune autorité ou pouvoir sur le territoire royal.
Les hérauderies reconnues et officielles en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont les suivantes :
- toutes les hérauderies du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- la Hérauderie du Clergé de l’Eglise Aristotélicienne, ce qui inclut tous les ordres et chevaliers à son service qui ont prêté serment au Pape de cette église.
Tout titre, se prétendant du SRING, usé ou porté ne respectant pas les règles ci-dessus sera considéré comme faux (si le titre n’existe pas) ou usurpé (si le titre n’est pas acquis à la dite-personne), et sera poursuivi.
III - Des anoblissements
1/ Du choix des terres à attribuer
Au sein de la Hérauderie Royale est tenu à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes avec l'accord de l'institution.
Ces terres sont des territoires du XVème siècle (HRP : réels ou inventés, les archives étant rares). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu).
Un Duc, ou Comte en exercice anoblissant devra choisir, bien entendu, une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.
La seule exception porte sur des annoblissement menées par l'Empereur ou son représentant, le Roy, qui peuvent annoblir au Luxembourg et dans le domaine impérial
Tout fief en terres royales demeure la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la bonne gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques royales et provinciales et, le noble ne peut en disposer à sa guise. Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
2/ De l'Empereur
L’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est Empereur par élection du peuple, a la mort de celui ci, le nouvel Empereur est élu de la même façon. L’Empereur est le seul à avoir passe-droit concernant toute loi héraldique royale énoncée ici, car il est l’Empire. Il peut en outre anoblir qui il désire au rang qu’il le désire.
3/ De la Noblesse Royale
3.1 Des fiefs au mérite après le mandat d'un régnant
L'octroi ou l’élévation d'un fief de mérite déjà obtenu dans cette même province pour le régnant sortant se fera par vote supervisé de la noblesse, du clergé et du peuple de la province concernée. Ils seront dirigés par le héraut ou son poursuivant en gargote. Les votes dureront 5 jours à compter de l’élection du nouveau conseil. Le régnant sortant doit obtenir la majorité absolue.
Trois cas différent se présentent pour l’anoblissement de fin de mandat, soit :
- L'octroie d'une vicomté si le régnant possède aucune terre de la province concerné par le vote
- L'élévation en Vicomté si le régnant possède une baronnie ou une seigneurie au mérite dans la province concerné par le vote
- L'élévation en comté si le noble possède un vicomté dans la province concerné par le vote
Si un régnant sortant a l’usufruit de multiples fiefs, il a le choix de se prémunir de l'une des trois possibilités sur le fief de son choix.
Dans le cas d’une régence légitime, c'est-à-dire la reconnaissance d’un conseillé élu après une démission ou d’une nomination par l’Empereur, le régent pourra prétendre au droit décrit précédemment.
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté verra son fief élevé en respectant la règle précédente. En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent y choisir un deuxième fief au mérite.
La terre octroyé aura le même rang que celles par par héritage ou de mérite, il sera vassal de sa province, tandis que les Duchés dépendront directement de l'Empereur.
3.2 Des fiefs au mérite attribué par un régnant
A la fin de son mandat, un Duc, Comte ou régent (régnant) légitime a le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes par mandat de sa province seulement si il rempli les conditions suivantes :
- Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
- Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
- Avoir juré protection, justice et subsistance aux vassaux de son Duché/Comté.
- Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.
- Effectué au moins quarante trois jours de règne
Il faut qu'une cérémonie d'allégeance ait eu lieu. Dans le cas contraire, aucun anoblissement ne serra autorisé. Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs et Comtes de motiver leurs anoblissements en transmettant à la Hérauderie Royale une lettre patente par candidat à l'anoblissement. Ces patentes devront être envoyés dix jours avant la fin du mandat du régnant, en cas contraire, elles ne pourraient être étudié d'une façon minutieuse et rigoureuse par la Hérauderie Royale et serait donc de facto refusées.
Dans ces patentes, le régnant devra décrire :
- la liste détaillée et complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait du candidat à l'anoblissement, preuves à l'appuie.
- la durée d'engagement dans les postes électifs In Gratibus étant obligatoire pour qu'une personne méritante puisse être candidat à un anoblissement.
Les durées d'engagements minimum sont :
- pour une Seigneurie, la durée d'engagement minimum devra être de 4 mois.
- pour une élévation à un rang de Baron, la durée d'engagement minimum devra être de 6 mois.
- pour une élévation à un rang de Vicomte, la durée d'engagement minimum devra être de 10 mois
- pour une élévation à un rang de Comte ou Duc, la durée d'engagement minimum devra être de 14 mois
Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Royal se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après un vote à la majorité du collège Héraldique Royal.
Les durées d'engagements ne donnent pas le droit à la personne méritante de prétendre à un fief ou à un rang, mais d'être uniquement candidat à un anoblissement. Le facteur déterminant pour qu'un anoblissement soit accordé étant uniquement la méritocratie : la Hérauderie Royale, par la voix de son Maréchal d'Armes Royale se réserve le droit de refuser une patente si celle-ci ne serait pas, selon elle, suffisamment méritée.
Les exemples des faits méritocratiques sont : une défense vaillante de la province, une large contribution à l'amélioration des relations diplomatiques d'une province, une large contribution à l'amélioration des finances d'une province ou d'une mairie, un travail rigoureux et efficaces pour l'amélioration des lois, institutions, ou autres organisations officielles d'une province et tout autre fait prouvant que le candidat a largement contribué à l'amélioration de sa province d'une manière globale. Tout service prestigieux ou similaire au susdit rendu à l'Empire pourra être considéré comme un fait méritocratique.
L’élévation ou octroie se fera de la manière suivante :
- élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
- élévation d’un seigneur méritant au rang de Baron.
- élévation d’un baron au rang de Vicomte.
- élévation d’un Vicomte au rang de Comte/Duc.
La décision du Maréchal d'Armes Royal s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement. En cas de doutes sur une patente, le Maréchal d'Armes Royal se réserve le droit, et ce sans délai fixe, de demander des informations supplémentaires à toutes personnes ayant travaillé ou travaillant dans le ou les domaines du candidat à l'anoblissement.
3.3 Des fiefs par vassalité.
Une Seigneurie vassalique est un fief qu'un Noble au rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera de devenir son vassal. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blason.
Les raisons de l'octroie d'une Seigneurie vassalique sont à l'entière initiative du Suzerain du fief. Elle est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal. Ainsi, nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
Un noble de Lotharingie peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :
- Baron : 2 Seigneurs titrés,
- Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
- Duc et Comte : 4 Seigneurs titrés,
- Marquis : 5 Seigneurs titrés,
- Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
- Prince : 7 Seigneurs titrés.
3.4 Des fiefs par héritage.
Voir l’article VI.2 des « Statuts Juridiques de la Hérauderie Royale »
3.5 Du cumul.
Un noble ne peut recevoir qu'un seul fief au mérite et qu'un seul fief issue du mérite par Province. Il peut, cependant, accumuler autant de fief hérité qu'il veut dans cette même province. Comme précèdement, un noble n'est limité qu'à un fief royal en Lotharingie sauf en cas d'héritage.
4/ Des terres octroyées à une personne morale
Un Duc, ou Comte en exercice peut donner l’octroi d’un fief de sa province à une personne morale, dans le cadre d’un traité ou d’un concordat. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances. Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien. Les personnes morales peuvent être :
- un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, ou Comte de la province du fief,
- un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
- une province de n’importe quelle nation qui ne soit pas ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
5/ De la régence
Si un Duc, ou Comte en exercice se retrouve dans l'incapacité de gouverner, alors celui-ci peut se faire remplacer à la gouvernance de sa province par un régent.
Un régent peut être amené à remplacer un Duc, ou Comte en exercice, dès lors que celui-ci est dans l'incapacité de gouverner sur une durée à partir de 10 jours (absence IG par exemple).
Dès lors, le dit-régent choisi à la majorité du conseil, et intronisé par demande écrite à Notre Empereur, devra prêter serment d'allégeance à Sa Majesté l’Empereur et aura exactement les mêmes droits et devoirs que le Duc, ou Comte en exercice qu’il remplace, sans toutefois en avoir le titre.
IV - Du port des titres et du blason
1/ Du port des titres et des blasons
Il est rappelé que les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme. Chaque blason doit être porté selon des règles strictes définies en annexe du présent document (Ici). Chaque blason porté doit être préalablement accepter par la Hérauderie Deux nobles mariés portent les mêmes couleurs, hormis les fiefs en douaires et les ornements.
2/ De l’accumulation des titres
Un noble possédant plusieurs titres, les arborent alors en les mettant à la suite dans l'ordre décroissant (par exemple, Duc de Machin, Vicomte de Bidule et Baron de Truc).
3/ Délit de port de faux titre ou d’usurpation
Le délit de port de faux titre ou d’usurpation est répressible de trouble à l'ordre public par les juridictions judiciaires classiques de chaque province ou La Cour d'Appel Royale en pour toutes procédures d'appel. C'est un délit "royal" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason ou d'une particule.
Le port en signature du blason d'une ville ou d'une province, par des roturiers ressortissants de celles-ci, est autorisé accompagné de la mention : "Blason de la ville de ..." ou "Blason du duché de ...".
Un délit de port de faux titre ou d'usurpation peut avoir plusieurs forme :
- en signature d'un écrit (HRP : nom, sceau, ou signature forum publiquement visible),
- lors d'une intervention publique (HRP : signature forum pour une intervention forum, titre Allopass pour l'IG),
- lors d'une présentation (HRP : lorsqu'on se présente comme tel lors d'un RP, ou sur sa présentation de fiche RP qui est alors considérée comme "rumeur" sciemment répandue par le personnage).
Un registre des personnes recherchées pour de tels délits sera tenu et lisible du public à l'Assemblée des Hérauts de Lotharingie.
4/ Des blasons
Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne. Seul les blasons validés par les autorités héraldiques reconnus sont valables Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec deux armes familiales maximum, dans le respect des régles héraldiques et d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ». Les Ducs, et Comtes en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.
Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre royal et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.
Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien dict "en pointe", contrairement aux nobles qui portent un blason moderne, dict "en rectangle arrondi". Les Chevaliers Impériaux porteront également un blason ancien.
A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales.
5/ Des ornements entourant l’écu
Tout ornement entourant l’écu doit être soumis à la validation et l’enregistrement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Ne pourront être utilisés les symboles, tels que dais et manteaux que sur ordonnance du Maréchal d’Armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ou de l’Empereur lui-même. Les hauts dignitaires royaux se doivent de porter le manteau de gueules. Ils portent le manteau d'or après leur mandat à la tête d'une institution royale s'ils ont effectués plus de deux mois à la tête de la dite institution et s'ils ne se sont faits révoquer. Tout contrevenant s'expose aux mêmes sanctions que dans le cas de l'usurpation de titre ou de fief.
Les tenants/supports/soutiens comme les animaux, figures ou objets tenant l'écu doivent correspondre à une construction cohérente et homogène avec le blason. Ainsi il paraît inconvenant qu'un noble du royaume de France utilise les aigles, symbole généralement utilisé par les monarques d'Europe centrale ou orientale. Ces ornements correspondant à une forme de prestige, ils sont donc réservés aux rangs de noblesse égaux ou supérieurs à celui de comte ou duc.
Un collier, quelqu’il soit (signe distinctif, récompense, etc …), entourant un blason est composé du bijou et de son pendentif. L’association de ces deux parties se doit d’être unique.
Les ornements ecclésiastiques dépendent de la Hérauderie du Clergé.
6/ Des heaumes
Ils ne sont pas permis sur les armes courantes et en tout lieux dit "public" que sont les gargotes, institutions ou palais impériaux. Ils sont admis dans les grandes armes, lors de parade, dans les lices (à l'unique condition qu'ils soient transmis à l'arbitre des joutes) et réservés aux seuls lieux privés.
V - De la vassalité et de la dérogeance
1/ De la destitution à l’état de roture
Un suzerain, remplissant les mêmes conditions requises pour anoblir, a le droit de demander la destitution de ses vassaux et uniquement de ceux-ci. Ses vassaux comprennent aussi bien ceux qu’il a anobli lui-même que ceux dont il a éventuellement hérité avec son titre.
Pour cela, le suzerain doit porter plainte contre le vassal en mettant à disposition les preuves et les éléments nécessaires pour constituer le dossier par le procureur héraldique. Si le dossier est recevable, un procès s'en suivra dans un délais de un mois et déterminera la sentence : la destitution ou une sanction. L'issue du procès peut également être un non-lieu.
Pour qu'une demande aboutisse en procès, elle doit mettre en avant un manquement avéré et grave du serment du vassal à l'instar d'un manquement à allégeance ou à la levée du ban.
De même, un noble reconnu pour félonie envers son suzerain ou envers sa province (reconnu par la justice provinciale pour brigandage, trahison, haute-trahison), ou encore un noble qui renie publiquement en parole ou en acte son suzerain peut être poursuivi en procès héraldique par son suzerain.
L’Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.
2/ Des responsabilités du suzerain envers son vassal
Un suzerain dont le seigneur vassalique a été condamné pour trahison ou haute trahison par une instance judiciaire compétente peut se voir porter la responsabilité de ces actes, sur demande la dite-justice compétente au tribunal héraldique compétent. Si le tribunal héraldique compétent, après délibérations, considère le suzerain comme responsable, ce dernier aura alors deux choix :
- supporter la condamnation à la place de son vassal,
- renier le dit-vassal coupable.
VI - Du lignage noble
1/ Des dispositions générales
Un lignage est une suite de transmission nobiliaire fondée sur une série continue d'unions maritales reconnus par la province royale dont dépendent le ou les titres de noblesses y afférent. Les modalités de transmission des titres sont fixés par les provinces royales et à défaut par la hérauderie royale.
Une lignée est une descendance noble fondée sur une suite continue d'unions maritales reconnus par la province royale d'origine de la famille.
Si la province royale n’édicte aucune règle ni loi à ce sujet, seuls les mariages des religions reconnues des royaumes (aristotélicien, averroiste et spinoziste) sont reconnus.
Il appartient au Héraut ès Généalogie des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, de recenser et d'archiver les lignées nobles(Testament & Famille), afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout noble titré est donc invité à faire connaitre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses antécédents et descendants par l'intermédiaire du chef de famille. Concernant les nobles dont la famille n'est pas enregistrée au sein de la Hérauderie Royale Lotharingiénne, il leur est fortement conseillé de rédiger un testament qui sera le seul document utilisé pour la succession nobiliaire. Si un noble devait décéder sans que sa famille n'ait été reconnu, toute demande venant d'un descendant serait irrecevable car non prouvée.
La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornement sur son blason. Cette personne est ainsi responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit. L'enfant issu d'une union reconnue d'un couple noble ne porte aucun titre tant qu'il ne sera pas lui-même fieffé. Ainsi le fils d'un Vicomte ne pourra en aucun cas se faire appeler « Monseigneur » tant qu'il ne sera pas vicomte en son nom propre.
A la mort du tenant du titre, en présence d'un héritier légitime autre que le conjoint du défunt dont l'union est reconnue par la province d'où dépend le titre de noblesse, le survivant ne conserve sur ce titre et fief que le "douaire". La notion de Douaire est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents afin de différencier avec le porteur du titre « plein ».
Le douaire correspond à la jouissance d'une partie des revenus dudit fief, sans aucun autre droit ou prétention, et ce, jusqu'à ce que le nouveau tenant du titre, venant à mourir, laisse un nouveau douaire si il était marié.
Une personne peut, toutefois, refuser le douaire qui lui est proposé. S'il accepte ce douaire il reste membre de la noblesse et doit à ce titre porter les armes du fief sur son blason. Le noble est alors dit « douaire »
A la mort du tenant du titre, en présence d'un héritier légitime autre que l'héritier désigné par la lignée du noble, ce dernier conserve un douaire. Il est alors dit « douairier ». Le douairier a la possibilité de refuser le douaire qui lui est proposé. S'il accepte ce douaire il reste membre de la noblesse et doit à ce titre porter les armes du fief sur son blason. La notion de Douairier est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents afin de différencier avec le porteur du titre « plein ».
Un douaire n'est ni cessible, ni transmissible. Il peut y avoir un douaire et un douairier sur un même fief.
Si un héritier légitime est mineur, il se voit attribuer un tuteur jusqu'au jour de sa majorité. La majorité est atteinte à l'age de quatorze ans (3 mois IG). Le tuteur a pour mission de gérer le fief et d'instruire l'héritier sur la gestion du dit fief. L'héritier doit être enregistré In Gratibus (IG) afin de pouvoir être reconnu sans quoi il perd le bénéfice de son héritage.
Si un héritier n'est pas enregistré In Gratibus, il est désigné un régent pour gérer le fief jusqu'à ce que l'héritier soit convenablement enregistré et reconnu par la famille. La notion de régent est à faire apparaître obligatoirement sur tous documents.
Les changements de prénom (IG) sont tolérée sous certaine condition. Le changement de prénom devra être prévenu par courrier écrit et déposé par le principal interessé. Le second prénom doit contenir la même racine que le premier ou provenir d'un surnom par lequel le noble se faisait appelé.
2/ De l’héritage
Un titre de noblesse peut échoir à la branche cadette d'une même lignée si la branche ainée vient à s'éteindre ; et inversement que la branche ainée reçoive les titres de la branche cadette si cette dernière tombe en quenouille.
Ainsi, un ecclésiastique ou un noble sans descendance pourra transmettre son titre à son neveu, si et seulement si, ce dernier est né d'un mariage reconnu par la province royale dudit titre de noblesse .
En cas de succession d’un noble ayant la qualité de suzerain , chacun de ses vassaux sera invité à renouveler son hommage à l’héritier légitime, ou à abandonner titre et fief qui lui furent octroyés.
Dans le cas où ledit noble n'aurait point fourni lesdites informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, qui pourront également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au comté ou duché. La rétrocession au comté ou duché est automatique au bout de deux mois sans réclamation d’héritage.
Les nobles peuvent également transmettre aux héraults leurs dispositions testamentaires (déclarer des héritiers autres que les héritiers légitimes, répartition des titres entre héritiers désignés...), qui seront conservées scellées et secrètes à leur demande, au sein des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ pour qu’elles ne soient dévoilées qu'à leur trépas.
Les documents possiblement antidatés (arbres généalogiques, testaments, etc …), et notamment ceux mis à jour le jour même du décès d’un noble, ne sauraient constituer indiscutablement de preuve de filiation, et seraient soumises à l’approbation des héraulderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Un noble ne peut recevoir qu'un seul fief de mérite et issue du mérite par Province. Il peut, cependant, accumuler autant de fief hérité qu'il veut dans cette même province.
3/ De la bâtardise, de l’adoption et de l’héritage
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage reconnu par la province royale du titre sera dit et considéré bâtard.
Si la législation de la province royale n'édicte aucune règle ni loi sur la reconnaissance des bâtards et leur droit de succession, aucun bâtard ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.
De même, si la législation de la province royale n'édicte aucune règle ni loi sur l'adoption et le droit de successions aux adoptés, aucun enfant adopté ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.
La Hérauderie Royale laisse libres les nobles d'adopter des enfants selon les modalités qu'ils choisissent, notamment quant aux noms et blasons portés par l'adopté, ou quant à l'autorité parentale que les adoptants peuvent prétendre exercer sur les adoptés. Toutefois, on ne saurait soustraire un enfant à ses parents légitimes ou à sa famille légitime, si elle est encore en vie, sans leur accord explicite et écrit. Toute délégation d'autorité doit donc être précisée dans l'acte d'adoption approuvé par les deux parties.
Pour l'adoption d'un enfant mineur en âge de parler (Perso joué) un entretient entre lui et le héraut ou poursuivant ès généalogie sera effectué afin de confirmer que cette adoption ne lui est pas imposée, ainsi qu'un entretient avec le ou les adoptants afin de connaitre leurs motivations à effectuer cette démarche et les instruire de ce que cela implique.
Pour l'adoption d'un enfant majeur, les deux partis seront entendu individuellement afin de connaitre les motivations de la démarche d'adoption et les instruire de ce que cela implique.
4/ De la donation de titres du vivant
Un noble peut, s'il le désire, céder à sa progéniture légitime - c'est à dire : des enfants légitimes, issus d'un mariage aristotélicien, et enregistrés sur l'arbre généalogique de la famille du noble en question - un ou plusieurs de ses titres. Toute demande de donation du vivant doit être transmise à la Hérauderie royale, et ce, dans la greffe ou au héraut royal de la marche concernée. Ceci pour vérifier le respect des règles de la donation du vivant, ainsi que pour modifier les registres nobiliaires provinciaux en question.
Par ailleurs :
- Il n'est pas envisageable qu'un noble retourne à l'état de roture, pour ce faire, s'il veut céder un fief à sa progéniture légitime, il devra donc être au moins détenteur de deux fiefs.
- Le noble ne pourra céder son fief le plus élevé. Dans le cas où un noble serait détenteur de deux fiefs de rangs égaux, il pourra décider du fief qu'il désire céder.
- Les seigneuries issues de mérites étant des fiefs non transmissibles ne sont pas concernées par les donations de titres du vivant.
5/ Des Familles
5.1 Droit d'enregistrement
Pour être enregistrée, une famille doit justifier au minimum d'un membre Noble en son nom propre (le Chef), issue de la Haute, de la Basse ou encore de la Petite Noblesse tel que définit dans les Statuts Juridiques de la Hérauderie royale. Un chevalier d'Isenduil ou d'OMR est également reconnu comme noble, il pourra également demander l'enregistrement de sa famille auprès du Héraut d'Armes royale ès Généalogie. Le chef de famille se doit d'être de la lignée de sang de la famille en question. Aucune dérogation ne sera accordée. Idem pour l'héritier de la famille.
Si une Famille déjà enregistrée dans une Hérauderie étrangère souhaite se faire enregistrer par la Hérauderie royale, il faudra impérativement que le chef de famille soit possesseur d'un fief étranger ou impérial.
Si le chef de famille ne possédait pas de fief impérial, il faudrait qu'au moins un membre de ladite famille possède un fief en Empire.
Si l'article 1 n'est plus respecté, la famille perdra sa reconnaissance dans les 15 jours suivant la date où le non-respect fut observé par la Héraulderie royale.
5.2 Requis de la demande d'enregistrement
Le chef de famille ou un des représentants de la Héraulderie royale devra déposer les documents suivants auprès du Héraut ès Généalogie & Testaments de la Héraulderie royale.
- Le blason de la famille sans couronne et non correspondant à des terres de l'Empire ou du Royaume de France - La devise de la famille; - Le cri de la famille; - L'adresse du château famillial; - Les noms des ascendants et descendants avec, pour chacun : * Date de naissance, lieu de naissance, date de décès; * Certificat de baptême, certificat de mariage, certificat (lettre) d'adoption; * Date de divorce et certificat prouvant qu'il peut se remarier; * Titres et dates d'annoblissement, noms et titres des suzerains qui l'a nommé comme son vassal; - Nom du chef de famille (devra être obligatoirement noble en son nom propre conformément à l'Article 1) - Nom de l'héritier familial du chef de famille.
Notez que : - 3 génerations de PNJ seront acceptées; - Aucun nom célèbre pour les ascendants ne sera accepté.
5.3 Mort du Chef de Famille
Si le Chef de famille venait à mourir, le titre de chef de famille irait alors en priorité à l'héritier familial désigné lors de l'enregistrement. A défaut d'héritier familial désigné, il faudra se reporter aux dispositions testamentaires si elles désignent une personne pour reprendre la tête de la famille. A défaut, le titre échoira au descendant de sang le plus proche, dans cet ordre : fils ou fille à défaut frère ou soeur.
Si l'héritier familial désigné est mineur au moment du décès du chef de famille, les membres majeurs de la lignée devront se réunir et faire parvenir au plus tôt un document signé et scellé de tous les nobles de cette famille et désignant le régent. Le régent ne pourra en aucun cas être l'époux ou l'épouse du défunt chef de famille puisqu'il/elle n'est par définition pas membre de sang de ladite famille.
Quel que soit le mode de désignation du nouveau Chef de famille devra respecter l'article 1 de ce texte.
5.4 Décès d'un noble membre d'une famille reconnue
Toute modification future, devra être notifiée auprès du [Greffe] Héraut ès Généalogie & Testaments de l'Hérauderie royale par le chef de famille ou par l'un des représentant de l'Hérauderie royale extérieur à la famille. Toute modification future ne devra être faite de sorte à "effacer" l'information mais à "raturer" celle-ci.
6/ De l'annonce d'un décès et de l'héritage
6.1 Mort du Chef de Famille
Lors d'un décès au sein d'une famille enregistré à la Hérauderie Royale, n'importe qui ne peut pas venir l'annoncer.
Si le défunt avant son trépas avait fait enregistrer un testament, L'exécuteur testamentaire, et uniquement lui, est en droit de venir annoncer le décès. Pour cela, il peut, soit envoyer un courrier signé, daté et scellé au Héraut royal ès Généalogie, soit venir directement en greffe pour le rencontrer. S'il s'avère que l'exécuteur testamentaire est absent, alors le Chef de famille est celui qui peut annoncer le décès, en contactant le Héraut royal ès Généalogie ou en allant à sa rencontre en Greffe.
- En l'absence de testament
Si le défunt n'avait pas fait enregistrer de testament avant son trépas, le Chef de Famille est celui qui se doit de contacter le Héraut royal ès Généalogie, soit par missive, soit de vive voix en Greffe. Si le Chef de Famille est absent, son époux/épouse peut le remplacer, et si il/elle même ne peut le faire ce sera à l'Héritier de la Famille de s'en charger.
6.2 Décès d'un noble sans famille reconnue
Si le défunt avant son trépas avait fait enregistrer un testament, l'exécuteur testamentaire, et uniquement lui, est en droit de venir annoncer le décès. Pour cela, il peut, soit envoyer un courrier signé, daté et scellé au Héraut royal ès Généalogie, soit venir directement en greffe pour le rencontrer.
- En l'absence de testament
a/ si le défunt était marié
Si le défunt n'avait pas enregistré de testament avant son trépas, c'est à son époux/épouse, pouvant justifier d'un certificat de mariage de l'EA, de contacter le Héraut ès Généalogie soit par missive soit en venant en greffe pour l'informer du décès.
A défaut de loi civile propre à chaque province et de concordat, la règle appliquée sera des mariages reconnus par l'EA.
b/si le défunt n'était pas marié
Si le défunt n'avait pas enregistré de testament avant son trépas, le Héraut royal ès Généalogie en informe l'Église Aristotélicienne qui, par le biais de son représentant au lieu de vie du défunt, va fournir un certificat de décès.
6.3 Divers
Dans n'importe lequel des cas, le délais pour déclarer un décès est de 60 jours après la mort.
En aucun cas la Hérauderie ne pourra être tenue pour responsable s'il s'avère qu'aucune des personnes précitées, ne fasse les démarches de déclaration de décès dans les temps.
Seulement un noble qui ne donne aucun signe de vie (disparition de la fiche IG) est considéré comme décédé par la HR. - Citation :
- Régles des Joutes Lotharingiennes
Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Lundi 19 Août de l'an d'Horace MCLDXI,
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| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 30 Aoû 2013 - 14:33 | |
| - Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- La nomination de baronne Yarwelh de Lacombe au poste de Poursuivant de Franche Comté.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le trentième du huitième mois de l'an grâce 1461.
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| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 30 Aoû 2013 - 15:07 | |
| - Citation :
A l'intention de la noblesse Franc Comtoise,
Nous, Krän d'Ormerach, Franc Comte,
Merci.
Vous avez montré une fois encore votre dévouement inébranlable envers la Franche Comté en ces périodes troubles. L'obligation de répondre à l'appel n'était point, et pourtant vous êtes nombreux à avoir sans mis votre bras armé aussitôt ce dernier lancé, prêt à mettre vos vies en jeu pour conserver l'intégrité de nostre territoire et vous tenir prêt à vous battre pour repousser les envahisseurs qui auraient pu menacer la Province.
Sans rechigner, vous êtes même certains à avoir fait le voyage depuis l'étranger pour vous battre aux côtés de vos frères d'armes. Votre loyauté fait à nouveau preuve aux mauvaises langues qu'être noble Franc Comtois, c'est plus qu'avoir une couronne, plus que des titres: C'est avoir des valeurs, de l'humilité et un sens du devoir contre toute épreuve.
Un jour peut venir où le courage des hommes faillira, où nous abandonnerons nos amis et où nous briserons tout lien! Mais ce jour n'est pas arrivé! Ce sera l'heure des loups et des boucliers fracassés lorsque l'âge des hommes s'effondrera!*
Mais il apparait que ce jour est encore loin devant nous, en Franche Comté.
Aujourd'hui, je libère les volontaires des contraintes auxquels ils se sont rangés depuis mon appel. Sachez encore que vous avez toutes ma gratitude.
Faict à Dole le Vendredi 30 Aout 1461 Krän d'Ormerach Franc Comte
*Réf: Seigneur des anneaux, pas pu résister ^^ | |
| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 31 Aoû 2013 - 9:43 | |
| Merci pour cette très belle et bonne annonce Votre Grandeur ! | |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 11 Sep 2013 - 21:51 | |
| - Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- La nomination de Mellyssa Vellini d'Ambroise, dite Rozenn Caillavet au poste de Procureur héraldique
- La nomination de Lancelot de Bénoïc au poste de Procureur héraldique
- Le renvoi de Dalian du poste de Poursuivant de Luxembourg pour inactivité
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
- Poursuivant de Luxembourg
Ainsi que la réforme du Tribunal Héraldique royal jointe à cette lettre
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Luxeuil, le onziéme du neuviéme mois de l'an grâce 1461.
- Citation :
- Tribunal Héraldique Royal
Le Tribunal Héraldique Royal est la cour compétente pour traiter toutes les affaires juridiques héraldiques des nobles des marches dépendantes de l’Hérauderie Royale.
I. De la Composition du Tribunal Héraldique
1)Des procureurs héraldiques
Les Procureurs Héraldiques sont nommés sur candidature au vote des hérauts royaux. Le Maréchal d'Armes Royal décide du nombre de procureur héraldique en fonction des dossiers à instruire.
Ils ont pour rôle :
- la réception et l’instruction des dépôts de plainte,
- l’accusation lors des procès,
- le contre seing des patentes en cas d'absence des hérauts et poursuivants d'armes habilités,
- l'office des cérémonies d'anoblissement ou celles de prestation de serment et le témoignage de leur bonne mise en application en cas d'absence des hérauts et poursuivants d'armes habilités.
Les procureurs héraldiques sont membres de plein droit de la Hérauderie Royale et peuvent en porter les caducées. De ce fait, les procureurs héraldiques ont droit de vote à part entière à la chambre des aigles.
2)Du collège de juge
Avant chaque procès, le Maréchal d’Armes Royal désigne un collège de trois juges, issus de l’hérauderie royale. Ce collège est présidé par un président désigné en son sein par le Maréchal d’Armes Royal.
3)Des juristes héraldiques
Tout accusé a droit à être défendu par des juristes héraldiques mis à disposition par le Tribunal Héraldique Royal. Les juristes héraldiques sont nommés sur candidature motivée auprès du Bâtonnier Héraldique et nommés suite au vote de l’ensemble des juristes héraldiques. Les juristes héraldiques peuvent servir de représentant (avocat) pour le défendeur, le demandeur ou les parties civiles.Le bâtonnier héraldique est désigné au vote des juristes héraldiques. Son mandat prend fin par son décès, sa démission ou une motion de censure obtenant la majorité absolue des suffrages des juristes royaux.
II.De la saisie du Tribunal Héraldique Impérial
Tout dossier de plainte est à déposer auprès du Procureur Héraldique de la Marche concernée. Le Maréchal d’Armes Impérial désigne un procureur héraldique a qui il confie l’instruction du dossier, privilégiant dans la mesure du possible un Procureur Héraldique ne résidant pas dans la marche concernée.
Le dossier de plainte comprend obligatoirement les pièces suivantes :
- La présentation exhaustive des faits avec les édits de la Hérauderie qui n'ont pas été respectés.
- Les preuves appuyant les faits.
- Le nom des éventuels témoins à charge.
Chaque témoin à charge peut se porter partie civile avant le début des audiences, ce qui lui permet d’être représenté et d’avoir un recours en appel le cas échéant.
A la fin de l’instruction, le procureur héraldique informe le Maréchal d'Armes Royal qui désigne alors trois juges au sein de l’Hérauderie Royale et nomme parmi eux un Président. Aucun des juges désignés ne pourra résider dans la marche concernée par l’affaire ou posséder un lien de parenté ou de vassalité avec l'accusé ou le plaignant. Si par ces contraintes, il ne pouvait être trouvé trois juges répondant à ces critères parmi l'hérauderie royale, le maréchal d'armes royal pourra faire appel au corps des juristes héraldiques.
A la demande du défendeur, le procureur aillant effectué l’instruction sera tenu d'envoyer un courrier mentionnant obligatoirement :
- les faits reprochés
- les édits violés
- le nom du demandeur (personne morale ou physique)
- les pièces à charge
- la date d’ouverture du procès (au moins sept jours pleins après l’envoi du courrier afin de permettre au défendeur de préparer sa défense)
- la liste des « juriste héraldiques » disponibles
A la date d’ouverture du procès, le défendeur devra avoir communiqué au procureur héraldique en charge du dossier :
- le nom de son éventuel représentant
- les noms des éventuels témoins à décharge
- les éventuelles preuves à décharge
Après l’ouverture du procès, toute nouvelle pièce ou témoin sera alors réputé irrecevable.
III.De la procédure en première instance
Les audiences sont tenues à un certain formalisme :
- Les audiences se tiennent publiquement dans la Salle du Tribunal Héraldique.
- Aucun écart de langage ou de comportement ne saurait être toléré sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre public ou de dégradation des armes.
- Tout défendeur, demandeur ou partie civile a le droit de se faire représenter par un juriste héraldique.
- Toute personne assignée à comparaître est tenu de témoigner dans un délai de trois jours ouvrables (sauf impossibilité démontrée) faute de quoi le président pourra poursuivre l'audience, le témoignage ne pourra plus être reconnu et le témoin pourra se voir poursuivi devant son tribunal provincial pour outrage à la cour.
- Chaque intervenant devra avoir été informé par courrier de l’ouverture de l’audience. La convocation à l'audience vaut mise en accusation pour l'accusé, elle ne saura être adressée si l'accusé est en retraite à ce moment là. Toute retraite ultérieure ne sera pas contre prise en cause et déclenchera un procès par contumace. Toutefois, l'avocat pourra représenter son client et les témoins à décharge seront à même de témoigner dans l'affaire en cours.
La séance se passe de la manière suivante :
- Le Maréchal d'Armes Royal ou son adjoint ouvre la salle d'audience et donne les accès aux différentes personnes amenées à se présenter.Il y consigne la convocation à l’audience.
- Le procureur héraldique présente alors les faits :
- il lit son acte de mise en accusation,
- il mentionne le détail des faits reprochés et des édits violés,
- il présente la liste des témoins à charge, mentionnant ceux qui se sont portés partie civile,
- il présente la liste des témoins à décharge,
- il détaille l’ensemble des pièces à charge et à décharge.
- Le procureur appelle pour témoigner dans l'ordre:
- le demandeur,
- le défendeur,
- les témoins à charge,
- les témoins à décharge.
- Le procureur héraldique vient déposer son réquisitoire.
- Le défendeur ou son représentant vient déposer sa plaidoirie.
Suite à cette procédure, le président lève la séance et se retire avec le collège de juges pour délibérer le temps nécessaire. A la fin du délibéré, la séance est rouverte et le président énonce le verdict accompagné des attendus. Tout procès en première instance est jugé sur le fond.
IV. De la Procédure en seconde instance
Le procès en appel est jugé sur le fond et non sur la forme.
L’appel d’une décision de justice est un droit inaliénable. Le demandeur, le défendeur, les parties civiles et le procureur héraldique de première instance peuvent interjecter appel, dans un délai maximal d’un mois après l’énoncé du verdict de première instance. Il leur suffit pour cela d'informer le Maréchal d’Armes Royal par courrier simple, sans motivation, de leur intention de faire appel.
L’affaire est reprise à zéro. Le Maréchal d’Armes Royal désigne un nouveau procureur héraldique et un nouveau collège de juges. L’instruction se déroule de la même façon, de nouveaux témoins et de nouvelles pièces pouvant être ajoutés, d’anciens témoins ou d’anciennes pièces pouvant être retirés. Les règles et la procédure en seconde instance sont exactement les mêmes qu’en première instance.
V.De la procédure en cassation
La cassation ne se penche que sur la forme et non le fond.
L’appel d’une décision de justice est un droit inaliénable. Le demandeur, le défendeur, les parties civiles et le procureur héraldique de première instance peuvent se pourvoir en cassation, dans un délai maximal d’un mois après l’énoncé du verdict de seconde instance. Il leur suffit pour cela d'informer le Maréchal d’Armes Royal par courrier simple, de leur intention de faire appel.
Le demandeur en cassation doit motiver et argumenter sa demande. Le Maitre d’Arme Royal s’entoure d’un collège qui sera composé, en plus de lui-même, de quatre hérauts et/ou juristes impériaux.
Ce collège se réunit et examine attentivement la procédure en premier appel. En cas de vice de forme remarqué, ce collège casse et annule le verdict en deuxième instance. L’affaire est alors renvoyée devant une nouvelle cour d’appel qui donnera à la fin une nouvelle possibilité de cassation. Dans le cas où aucun vice de forme notoire n’est remarqué, le pourvoi est rejeté et le verdict prononcé en deuxième instance est rendu exécutoire.
VI. Des Sanctions et dégradations applicables par le Tribunal Héraldique Impérial Francophone
1) Des sanctions
Par ordre de gravité :
- simple blâme,
- sursis probatoire d'une sanction plus importante,
- dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé,
- perte temporaire des droits de noblesse,
- rétrogradation d'un rang de noblesse,
- réduction à l'état de roture,
- réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.
2) Des dégradations, diminution et enlaidissement des blasons
En fonction de la nature de l'acte dérogeant commis, le noble peut se voir infliger des marques dégradantes sur son blason, temporairement ou définitivement. Ainsi :
- le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissent sous le nouvel émail.
- le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans,
- le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef,
- le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs,
- le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs,
- le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie,
- le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée,
- pour tout autre peccadille, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.
VII.De l’amnistie
Seul l’empereur peut octroyer une amnistie.
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| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Sam 14 Sep 2013 - 18:45 | |
| - Citation :
CHAPITRE Ier : De l'Ordre.
Article 1.1 Le présent Ordre de chevalerie reçoit la dénomination "Ordre des Chevaliers du Lion d’Or" Ses membres portent le titre de "Chevaliers du Lion d’Or".
Article 1.2 De la devise.
"La devise de l’Ordre est " Ante Ferit Quam Flamma Micet ". ( Il frappe avant que la flamme ne brille).
Article 1.3 : Du collier.
Les Chevaliers du Lion d'Or doivent arborer le collier de l'Ordre lors des cérémonies officielles ainsi que dans leurs armoiries.
Le collier est composé de 12 couronnes d'or alternant avec 12 billettes du même reliées par des maillons d'or ornés d'un saphir. À une billette est suspendue une tête de léopard d'or allumée d'azur.
Le collier a été réalisé par Maître Néodyme Denfert.
Article 1.4 : Les sceaux
L'Ordre est détenteur d'un jeu de sceau qui lui permet de certifier ses annonces, déclarations et signatures.
Article 1.5 : L’Ordre se définit comme un ordre chevaleresque à vocation militaire. Sa fonction réside dans la défense des intérêts et de l’honneur du Franc Comte de Franche-Comté. Dès lors, l’Ordre luttera pour le maintien de la paix et de la quiétude en terre Franc-Comtoise, assistant dans cette tâche les gouvernements élus de la Franche-Comté ; il combattra les fauteurs de troubles, les organisations visant à s’emparer du pouvoir au dépend des autorités légitimes et tous ceux qui agiront contre ses préceptes. L’Ordre interviendra également là où la volonté de son Franc-Comte est bafouée ; il traquera les félons jusqu’à ce que ceux-ci aient expié leurs fautes.
Article 1.6 L’Ordre rejette toute ambition politique. De fait, il ne saura intervenir pour servir les desseins personnels de quelque représentant que ce soit. De même, l’Ordre n’essaiera par aucun moyen de privilégier la position d’une faction comtale face à une autre.
Article 1.7 L'Ordre croit au Dogme Aristotélicien et honore ses valeurs, tout comme sa Grandeur le Franc-Comte. Nul membre de l'Ordre ne se verra cependant forcée au baptême, cette décision relevant du domaine personnel, même si l’Ordre ne peut qu’encourager chacun de ses membres à suivre la voie qu’ont tracée Christos et Aristote.
CHAPITRE II: Des conditions à l’intégration d’un Chevalier du Lion d’Or
Article 2.1 : L'Ordre recrute ses Chevaliers par parrainage. Le filleul d'un chevalier est un écuyer.
Article 2.2 : Les conditions d'admission sont :
- Etre comtois depuis 3 mois, - Avoir fait preuves de dévouement et d'un grand sens du service pour la Franche-Comté, - Ne pas avoir commis d'actes de brigandage, - Ne pas avoir été condamner pour trahison ou haute trahison en Franche-Comté,
- être reconnu pour ses qualités martiales, stratégiques et de lettres ( rp) sera un plus fortement encouragé et apprécié.
Article 2.3 : Le Chancelier de l'Ordre est en charge de la validation des conditions d'admission pour chaque écuyer avant sa présentation au Chapitre.
Article 2.4 :Le Sénéchal et le Chancelier peuvent présenter devant le Grand Maître un écuyer lors de chaque Chapitre. Le Grand Maître sortant reçoit le privilège de présente 2 écuyers lors du premier Chapitre suivant l'élection de son successeur.
Article 2.5: La candidature fera l'objet d'un vote, la majorité simple décidant de l'entrée ou non de l'écuyer au sein de l'ordre. En cas ou la majorité n'aura pût être atteinte, il sera demandé au chapitre de motiver son refus.
Article 2.6 : L'écuyer ainsi nommé choisira, parmis les chevaliers, un parrain qui le guidera dans son apprentissage. Un chevalier ne peut avoir qu'un seul filleul a la fois.
Article 2.7 : Une fois tout en ordre, l'écuyer prêtera serment a l'ordre selon la formule
" Moi, [nom de l'ecuyer], accepte de devenir Écuyer de l'ordre du Lion d' Or et jure d'observer et de respecter les règles de notre ordre et de la chevalerie"
Après quoi il sera reconnu par tous comme membre a part entière et Écuyer de l'ordre.
CHAPITRE III : De l'adoubement :
Article 3.1 : lors du chapitre suivant son entrée dans l'ordre, le chancelier et le parrain de l'écuyer le présentent au chapitre et, au vu de son apprentissage, le proposent pour l'adoubement ou prolongent sont apprentissage au chapitre suivant.
Article 3.2 : Un vote au 2/3 des voix déterminera si l'écuyer est adoubé ou non. En cas de refus, le chapitre motivera son refus et l'écuyer verra son apprentissage prolongé jusqu'au chapitre suivant
Article 3.3 : L'adoubement se déroule a la fin du chapitre de sorte que l'écuyer soit chevalier des sa sortie. Toutefois, s'il le désire, une cérémonie plus formelle et religieuse pourra avoir lieu. ( possibilité de jouer par après un rp relatant la cérémonie ayant en finalité le chapitre).
Chapitre IV : Du Chapitre
Article 4.1 : Le Chapitre rassemble tous les chevaliers de l'Ordre. Il est présidé par le Grand Maître ou, à défaut, par le Doyen des chevaliers.
Article 4.2 : Un Chapitre doit être organisé dans le mois qui suit l'élection du Franc-Comte, y compris en cas de réélection.
Article 4.3 : Déroulement du Chapitre:
- Ouverture du Chapitre par le Doyen des chevaliers - Accueil par le Grand Maître - S'il est nécessaire de procéder à l'adoubement du Franc-Comte, présentation du nouveau Franc-Comte par son parrain, le Doyen des chevaliers, et adoubement du Franc-Comte par le Grand Maître sortant. - S'il y a eu élection d'un nouveau Franc-Comte, remise de l'Ordre par le Grand Maître sortant au nouveau Franc-Comte. - Présentation et adoubement des écuyers: le Doyen énonce la liste des écuyers qui seront adoubés à partir des propositions communiquées par les parrains.
Chapitre V: De l'exclusion de l'Ordre
Tout manquement envers le code de chevalerie peut être passible de sanctions prise par le chapitre à la majorité absolue.
Les actes de trahison, haute trahison et de brigandage condamnés par une Cour de Justice comtoise sont passibles d'exclusion immédiate de l'Ordre.
Des fonctions Internes relatives à l'ordre: - Citation :
- Le Grand Maître
Le Grand-Maître est le Franc-Comte, élu parmi les conseillers, eux-même désignés par les urnes.
Il a la responsabilité de la gestion de l’Ordre dans tous ses aspects. Il préside l’assemblée et y gère les débats. Il est le seul à pouvoir trancher dans les débats et arrêter les décisions. Il doit s’assurer du bon fonctionnement de l’Ordre ainsi qu'assurer la vie de celui-ci. Le Grand Maître doit également assurer les adoubements et les remises de récompenses.
Pour être nommé Grand Maïtre, le Franc-Comte doit être chevalier. Si le Franc-Comte élu n'est pas chevalier, de l'Ordre ou d'ailleurs en terre d'Empire, l'ancien Franc-Comte conserve la fonction de Grand Maître jusqu'à l'adoubement du nouveau Franc-Comte.
Le Sénéchal
Le Sénéchal est choisi par le Franc-Comte nouvellement élu. Il a le choix entre changer de Sénéchal ou garder celui en place selon son bon vouloir. Il doit avoir le statut de chevalier pour pouvoir être choisi.
Il est le numéro deux de l’Ordre. Il a la tâche de seconder le Grand Maître dans la gestion quotidienne de l’Ordre. Si le Grand Maître venait à s’absenter, le Sénéchal doit assurer l’intérim.
Plus particulièrement, il gère l’aspect militaire de l’Ordre. Il est responsable de la formation et de l’organisation des membres et de leur évolution au sein de l’Ordre. Il a en charge les commanderies et doit veiller à l’organisation des Chevaliers.
Le Chancelier
Le Chancelier est élu par le Chapitre pour une période de 4 mois.
Il a la charge de la partie législative de l’Ordre. Il doit tenir en ordre la charte et veiller à son application. C’est à lui de présenter les projets de loi et les règlements, de les affiner et de les mettre en place. Si un membre devait être en litige judiciaire avec les institutions civiles, il l’assisterait en tant que représentant de l’Ordre. Pour pouvoir déposer candidature, il doit-être chevalier de statut.
Le Doyen
Le Doyen des Chevaliers est le plus ancien membre de l'Ordre en dehors du Grand Maître. Il a un droit de véto en cas de modification de la prime charte. En cas de modification de cette dernière, les membres de l'ordre ont le devoir de lui demander avis sur la question.
Il est le garant de la pérennité des valeurs de l'ordre.
Le Héraut
Il est responsable de tout ce qui touche au décorum de l’Ordre et il joue un rôle actif dans l’agencement et la décoration du château. Il a pour charge de créer, modifier ou entretenir les armoiries, les sceaux, la bannière ainsi que les symboles de l’Ordre. Il veille à ce que les membres portent dignement les armes de l’Ordre. Il porte la bannière de l'Ordre lors des déplacements officiels. Il aura possibilité de présence au sein de la hérauderie afin d'y tenir à jour ses travaux relatifs à l'ordre et tout ce qui se rapporte à ce dernier.
Le Chevalier
Ils sont les membres les plus dévoués de l’Ordre. Leur savoir leur permet de guider les autres membres dans leur progression. Ils ont également droit à la parole quand à la vie de l’Ordre via une place au sein de l’Assemblée. Ils ont donc la responsabilité du bon fonctionnement de l’Ordre et le droit et même le devoir de vote. Un Chevalier à la possibilité de postuler pour une fonction au sein de l’Ordre. Il peut ainsi renforcer encore sa participation à la vie de l’Ordre.
L'Écuyer Les Ecuyers sont l’ossature de l’Ordre. Ils auront à cœur de toujours en apprendre davantage sur l’Ordre, son fonctionnement et sur la chevalerie. Durant cette période, il devra veiller à accumuler un niveau de connaissances élevé. Il devra également participer activement à la vie de l’Ordre (RP) ainsi qu’aux missions qui lui auront été confiées. Lorsque ses supérieurs le jugeront apte, l’Ecuyer sera invité à passer un examen ou il démontrera ses connaissances sur le monde des Royaumes et la vie a notre époque. Un Ecuyer ayant, de par ses actes et son engagement au sein de l’Ordre, été jugé digne par le Chapitre pourra être appelé a devenir Chevalier.
- Citation :
- Prédicats internes
Le Franc-Comte : Votre Grandeur Le Sénéchal : Sénéchal / Seigneur [+ nom] / Dame [+ nom] Le Chancelier : Chancelier / Chancelier [+ nom] / Chancelière [+ nom] Le Doyen : Vénérable [+ nom] Le Héraut : Maître [+ nom] / Maîtresse [+ nom] (lorsque ses compétences héraldiques sont requises) Les Chevaliers : Chevalier [+ nom] Les Écuyers : Écuyer [+ nom] / Écuyère [+ nom] Krän d'Ormerach Franc Comte [/quote] | |
| | | Hadrien Loquace
Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mar 17 Sep 2013 - 17:54 | |
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| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 14 Oct 2013 - 17:59 | |
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| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 25 Oct 2013 - 14:16 | |
| - Citation :
- Il reggente imperiale Comyr di Wettin , Margravio di Meissen e Langravio di Turingia, ha ieri dato notizia del decesso di Sua Maestà Ludwig I Von Frayner, Imperatore del Sacro Romano Impero.
Come è noto l’Imperatore rimase ferito cercando di salvare la vita di sua figlia minore durante l'incendio nel palazzo imperiale, da allora è rimasto nel suo letto, circondato da medici e sacerdoti. Le cure non sono state efficaci e nella notte del 21 ottobre Sua Maestà si è spento. Le autorità imperiali dichiarano il lutto per 15 giorni ed in particolare ordinano che durante questo periodo: - Le loro Altezze, i figli del Sovrano Imperiale, vestiranno di grigio. - I Nobili vestiranno casti abiti in nero o bianco. - Le Nobili terranno le loro capigliature coperte. - I soldati porteranno una fascia in segno di lutto sulle spade e sono bandite per i Nobili che non sono obbligati a portarne una. - Gli scudi nobiliari saranno vestiti in nero e bianco. - I cittadini si vestiranno per quanto è loro possibile senza colori, ciò significa preferibilmente in nero e/o bianco. Se ciò non è possibile, dovranno indossare un pezzo di stoffa nero e/o bianco attorno alla vita. - Gioielli e ornamenti sono banditi, ad eccezione per l'alta nobiltà, e dovranno essere indossati con discrezione e umiltà.
Infine approfittiamo di questo triste momento per comunicare ai cittadini dell‘Impero due notizie importanti: - A causa della guerra civile nella Repubblica di Venezia i viaggiatori sono sconsigliati dal recarvisi, gli eserciti sono tutti in assetto di guerra e passano a fil di spada chiunque incontrino - L’esercito imperiale posto a difesa della città di Ginevra è stato sconfitto, quindi visti i movimenti militari in corso nella zona si sconsiglia di passare sulle rive del Lemano.
Fonti: http://forum.iregni.com/viewtopic.php?t=2146250 http://forum.iregni.com/viewtopic.php?t=2145844
-- Catédralgotix per la Kap
- Citation :
- Le régent impérial Comyr de Wettin , margrave de Meissen et landgrave de Thuringe, a rapporté hier le décès de Sa Majesté Ludwig Von Frayner I, empereur du Saint Empire romain germanique.
Comme on le sait , l'empereur a été blessé en essayant de sauver la vie de sa fille cadette lors de l'incendie dans le palais impérial , et est depuis resté dans son lit entouré par des médecins et des prêtres. Les traitements ne sont pas efficaces et dans la nuit du 21 Octobre , Sa Majesté s'est arrêté. Les autorités impériales déclarent deuil pendant 15 jours et ordonne notamment que durant cette période: - Leurs Altesses , les enfants de la robe impériale Souverain en gris. - Nobles vont porter des robes chastes en noir ou en blanc. - Les nobles ont tenu leurs coiffures couvertures. - Soldats mèneront une bande de deuil sur les épées et sont interdits pour les nobles qui ne sont pas obligés de porter un. - Les nobles boucliers seront habillés en noir et blanc . - Les citoyens pourront habiller autant que vous le pouvez sans leurs couleurs , cela signifie de préférence en noir et / ou blanc. Si ce n'est pas possible , doivent porter un morceau de tissu noir et / ou blanc autour de la taille . - Bijoux et ornements sont interdits , à l'exception de la haute noblesse , et doit être porté avec discrétion et humilité.
Enfin, nous profitons de ce triste moment pour communiquer avec les citoyens des deux nouvelles importantes : - En raison de la guerre civile dans la République de Venise , les voyageurs sont priés de ne pas aller là depuis , sont toutes les armées dans la bataille et passent à la personne rencontre épée - L'armée impériale pour défendre la ville de Genève a été battu , puis étant donné les mouvements militaires en cours dans la région et que vous ne devriez jamais aller sur les rives du lac Léman.
sources: http://forum.iregni.com/viewtopic.php?t=2146250 http://forum.iregni.com/viewtopic.php?t=2145844
- Catédralgotix pour Kap | |
| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| | | | marjolainne Secret
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| | | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Jeu 26 Déc 2013 - 15:05 | |
| - Citation :
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et en toute droiture,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
La démission de l'illustre Imladris Van Ansel au poste de procureur héraldique, Le nomination de Dame Héloïse du Val d'Haine - Cheroy au poste de Poursuivante de Luxembourg, Le nomination de Pierre du Val d'Haine dict Martyn au poste de Poursuivant ès Joutes, Le nomination de Evrard de Melchir au poste de Poursuivant ès Généalogie.
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
Procureur héraldique Juriste héraldique
Honneur à l'empereur, son empire, son peuple.
Scellé à Luxeuil, le vingt-troisième du douzième mois de l'an grâce 1461.
| |
| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 30 Déc 2013 - 10:51 | |
| Bien le bonjour à tous, je parle ici comme ça suis sûre que nombreux liront le message. Enfin je l'espère. Je serai absente quelques jours aussi pour cause de fêtes et de repos. Je laisse les clés de la chambre à Sa Grandeur Mousseline pour ma période d'absence. Bonne fête de fin d'année à vous tous. | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Lun 30 Déc 2013 - 16:23 | |
| Ce n'est pas une annonce, mais une simple petite demande.
Ceux qui peuvent envoyer leur gens piocher 1 ou 2 heures de plus qu'à l'habitude dans la carrière de pierre serait les bienvenues.
Merci | |
| | | Hadrien Loquace
Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Mer 8 Jan 2014 - 19:05 | |
| Attention à la nouvelle nouvelle période l'Académie déménage (=> forum officiel 2) La rentrée arrive, les inscriptions recommencent. Nouveau cours en place : peinture sur bois et verre ! - Citation :
Adresse : Académie de Branson-Domaine Royal de France =>Forum officiel 2 : Les Royaumes Renaissants : Role-Playing (coin des aRP enteurs)
Votre enfant en a marre des précepteurs, il a envie de trouver des camarades de jeu et vous voulez pour lui une éducation solide qui lui donnera les clefs du succès ? L'Académie de Branson, un lieu de savoir et de savoir faire pour les hommes et femmes de demain !
L'Académie de Branson
Dès l'âge de 5 ans, l'Académie accueille enfants et jeunes désireux de recevoir une première éducation. Elle leur apprendra les bases de la vie en société, les préludes pour un cursus plus élevé dans les universités. Cours d'étiquette, de vénerie, équitation, aristotélicienne, alphabétisation sont quelques un des points abordés dans leur année.
Nos plus :
Visite de l'académie libre et sans obligation d'inscription. L'académie dispose d'un internat qui permettra aux parents de confier leurs progénitures en toute confiance. La grilles horaires est libre de choix des parents et de l'élève. Les élèves sont répartis en maisons suivant l'aspiration de vie (politique, clergé, militaire, commerce etc.) Ces maisons possèdent chacune un dortoir propre et concourent pour devenir la meilleur de la période suivant la qualité d'engagement et de discipline de leurs élèves. Une infrastructure de qualité disposant d'un chenil, d'écuries, d'une fauconnerie, d'un terrain de jeu sécurisé, d'une salle de spectacle, d'une tour d'astronomie et bien d'autres encore.
Les maisons
La maison brille par sa sagesse et sa tempérance. Elle accueille les élèves le plus souvent destinés à une vie d’érudition, de savoir. La majorité de leur membres se tournent par la suite vers des études orientés vers une vie ecclésiastique ou économique.
La maison Léonem, la force et le courage. Elle accueille les élèves animés par le sens du devoir, les mains habiles. Elle regroupe entre autre les aspirants militaires, maréchaux et artisans.
Lupus, la maison de la société. Elle accueille les élèves destinés à une vie familiale, mondaine ou désireuse d'un avenir au service du peuple par l'esprit. Politique, ambassade, tels sont quelques unes des voies d'études que leurs anciens élèves choisissent par la suite.
Les groupes et les grades
Chaque élève est placé dans un groupe par tranche d'âge à son entrée à l'Académie. Ceci permettant un encadrement optimisé et que l'élève se retrouve avec des enfants de son âge sans pour autant lui barrer la route du savoir. Les groupes permettront notamment de réaliser divers activités ludiques au sein de l'Académie et extra-scolaire.
De 5 ans à 8 ans : Pupille De 9 ans à 12 ans : Benjamin De 13 ans à plus : Cadet
Afin de distinguer le nombre de sessions de réussite, chaque groupe se verra attribué un grade qui se portera sur l'uniforme avec sa maison :
Réussite d'une session : Bronze Réussite de deux sessions : Argent Réussite de trois sessions : Or
Dès le grade argent, l'élève accède donc à la grille de cours du groupe supérieure.
Résumés des règles des groupes et grades :
* L'accès aux groupes supérieurs ne peut se faire qu'une fois l'âge du barème passé. * Si l'élève réussit sa session, il gagne l'accès aux cours du groupe supérieur. Exemple : un pupille de 6 ans réussit sa session. Il peut donc à la suivante prendre des cours parmi les benjamin s'il le désire. Mais au vu de son âge, il restera parmi les pupilles avec un grade argent. * L'élève d'un groupe plus élevé à accès aux études du groupe inférieur s'il le désire. Exemple : Un benjamin peut reprendre des cours proposés aux pupilles. * Le grade ne se perd pas même si l'élève accède au groupe supérieur.
L'année
Les inscriptions se font en présence des parents, tuteurs ou proches responsables ainsi que de l'élève concerné. Celle-ci est obligatoire pour chaque session. Elles s'ouvriront un mois avant l'ouverture de la période et se clôtureront au plus tard une semaine après le début de la période.
Un diplôme est délivré après chaque période attestant du passage de l'élève au grade supérieur. Un cursus complet se distingue par l'arrivée de l'élève au grade or et ce, quelques soit son groupe d'âge.
Année scolaire 1461-1462
Les périodes :
2 septembre 1461 - 22 décembre 1461 6 janvier 1462 - 31 mars 1462 21 avril 1462 - 1 juillet 1462
Les congés :
Congés d'automne : 28 octobre au vendredi 1er novembre 1461 Congés d'hiver : 23 décembre 1461 au 5 janvier 1462 Congés de printemps : 7 avril au vendredi 20 avril 1462 Grandes vacances : à partir du 1er juillet 1462
Les cours
NOUVEAU : Peinture sur bois & verre [HRP : Design de forum, avatar et bannière]
Dans ses cours, les élèves apprendront à mélanger les couleurs, choisir son matériel, connaître les dimensions d'une fresque de base. Savoir composer une fresque sur bois* ( simple ) avec technique. Puis ensuite, la technique appliquée simple et les débuts sur verre * ( transparence ), sans oublier d'autres travaux, comme les portraits ou les compositions complexe. Et enfin, développer son style et apprendre à créer des travaux plus complexes, notamment pour des intérieurs à refaire.
Comptabilité
Arithmétique élémentaire et avancée seront au programme (addition-soustraction, multiplication et division) ainsi que l'apprentissage de l'utilisation du boulier. Les élèves entreverront également un aperçu des carrières économiques possibles.
Calligraphie & aristotélicisme
Ce cours concernera l'alphabétisation dans un premier temps. Pouvoir lire, écrire et signer ainsi que faire une lettre en bonne et due forme. Aussi, les élèves seront amenés à apprendre les prémices de la religions telle une pastorale, d'avoir des réponses sur les questions de la vie via notre religion ( le mariage, la mort, etc) et d'étudier quelques grands textes afin d'éveiller et renforcer leur amitié Aristotélicienne et peut être éveiller de futures carrières.
Art militaire & Joutes
Discipline, obéissance et rigueur, tels sont les maistres mots d'un futur chevalier ou soldat. Les élèves apprendront via se cours à nommer les armes et les utiliser. Pouvoir respecter les ordres, s'endurcir, se battre, faire un duel. Le cours chez les cadets concernera principalement l’apprentissage des joutes et du combat équestre.
Equitation
Les élèves débuteront ce cours en pupille en apprenant à prendre soin d'un poney, connaitre et utiliser le matériel adéquat. Les benjamins quant à eux apprendront à monter le poney en trot et galop ainsi qu'à connaitre le matériel d'équitation . Pour les plus grands, ils passeront sur les chevaux et apprendront le dressage équestre.
Étiquette/art de vivre & Histoire (Français ou Impériale)
Faire la révérence, s'incliner, bien se tenir à table ou dans une soirée, comment s'adresser à des nobles, choisir sa garde robe. Bref, éduquer aux élèves la politesse, l'étiquette. Connaitre les rangs de noblesse et les respecter mais aussi savoir qui sont nos actuels ou anciens Roy et Reyne, Empereurs et Impératrices. Apprendre comment se délimite nos royaumes et l'empire sont des points qui seront abordés dans ce cours.
Attention : deux cours différents et distinct ici, Étiquette Française et ou Impériale. Vous pouvez suivre les deux cours.
Vénerie et fauconnerie
Dans ce cours et suivant les groupes, les élèves apprendront à s'occuper de chiens de chasses ou de rapaces. Pouvoir les dresser, les élever, puis les utiliser pour chasser afin d'être dans leur vie future capable de prendre part à une chasse et d'avoir eux-même leur chenil ou fauconnerie.
Baron de Soultz Haut-Rhin Louvetier Royal pour l'Alençon, Fondateur et directeur - Citation :
- L'Académie recrute pour janvier :
Des professeurs :
Nouveau : Un professeur pour cours de coutures
Du personnels :
(Un ou une) Bibliothécaire Surveillants Jardiniers Palefrenier
Bref, tout n'est pas cité mais la recherche porte sur toute une maisonnée pour entretenir et s'occuper des enfants.
Pour le recrutement, il se fait à l'Académie même donc n'hésitez pas à vous présenter, chaque demande et chaque personne à sa place parmi nous !
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| | | Riese Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7868 Localisation : RP : Dole Date d'inscription : 20/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Riese Type de personnage:
| Sujet: Re: Annonces - Invitations Ven 10 Jan 2014 - 20:21 | |
| - Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
Salut.
Ces derniers temps, la hérauderie vit des heures troubles de son histoire. Ces derniers mois furent difficile, entre les réformes, le changement d'empereur, les problèmes de la Lotharingie et les périodes de fêtes, je comprends l'inquiétude ressentie par les nobles et la population.
Cependant, nous allons faire tout notre possible pour redorer le blason de la hérauderie et prendre de nouvelles résolutions. Des remaniements en Sigillographie vont permettre d'accélérer la remise des sceaux. Le tribunal héraldique qui a souffert de démissions à répétition acceuillera deux fois plus de procureur qu'auparavant. Nous espérons que la hérauderie souffrira moins du manque de main-d'oeuvre suite à cela.
Nous collaborons actuellement avec le nouveau régent pour satisfaire aux attentes de l'empereur et du peuple de Lotharingie pour le bien de tous. La hérauderie reste toujours ouverte a toute discussion avec les représentants savoyards.
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire. .
Scellé à Luxeuil, le neuvième du premier mois de l'an grâce 1462.
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| Sujet: Re: Annonces - Invitations | |
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