Adrien72
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 | | Sujet: Régles de la salles de levée d'armes Sam 31 Mar 2012 - 19:30 | |
| - Citation :
- Chapitre 5 : De la levée du Ban
Article 1 : De l'annonce
La levée du ban doit être annoncée officiellement par déclaration par le Franc Comte.
Article 2 : De la composition
La levée du ban ne concerne que les nobles soumis à allégeance au Franc Comte.
Sont donc concernés par la levée :
- la basse noblesse ;
- les ordres ayant reçu un fief en Franche-Comté.
La Haute Noblesse sera invitée à participer à la levée du ban mais elle peut le faire savoir au préalable au Héraut de Franche-Comté. Elle peut également fournir ses vassaux sous les mêmes conditions.
La basse noblesse peut demander à ses vassaux de participer à la levée du ban mais doit le faire savoir au Palatin ou Héraut de Franche Comté.
Article 3 Du palatin de Franche-Comté
Pour la bonne tenue de la levée du Ban, un palatin doit être nommé par le Franc Comte, à défaut, le président ou le Héraut aura la charge d'organiser le levée
Celui-ci en coordination avec le président de la chambre et du héraut aura la responsabilité de coordonner la noblesse participant à la levée du ban.
Il sera le seul, hormis le Franc Comte, à transmettre les ordres, à gérer les mouvements des nobles et à coordonner les nobles durant la levée du ban.
A ce titre, il aura une place dans les salles de crise ou à l'Etat-Major pour gérer les opérations militaires avec les responsables de la sécurité.
Le Héraut de Franche Comté et le président auront pour rôle de rassembler les nobles et de fournir la liste des nobles disponibles.
Le Héraut et le président doivent faire en sorte que tous les nobles reçoivent l'annonce du levée de ban par courrier In Gratibus
Article 4 Des droits et devoirs
Tout noble participant à la levée du ban se devra de respecter la discipline nécessaire à la bonne tenue des opérations militaires.
Les nobles allégeant à la Franche-Comté ont l'obligation de participer à la levée du ban sauf si ils ont une excuse valable ou si ils fournissent des vassaux. Dans le cas contraire, le noble peut être poursuivit par le tribunal héraldique impérial.
Article 5 Du lieu de rassemblement
Le rassemblement se fait dans la salle du levée du ban situé au Château de Dole. Les clés seront fournies au Héraut de Franche-Comté, Président de la Chambre ou le Palatin
Seuls les nobles issus du mérite mobilisés et roturier mobilisé auront l'accès à cette salle.
Les nobles non-mobilisés peuvent se voir retirer leur accès par inactivité, perturbation ou pour garantir au mieux la confidentialité des ordres.
Article 6 De l'organisation
Un bureau de recensement est ouvert à chaque levée du ban. Les nobles devront y déposer une fiche contenant l'identité, le lieu, la disponibilité (avec les motifs), les fonctions (IG) ainsi que les vassaux contactés
Le Héraut de Franche Comté et le président enverront une lettre à chaque noble appartenant à la basse noblesse pour leurs demander de se présenter au bureau. Un message sera envoyé à la haute noblesse pour leur proposer de participer au levée.
Un panneau d'affichage sera créé pour faciliter la transmission des ordres. Aucune personne non autorisée doit toucher à ce panneau. Fiche type - Citation :
- Nom(IG) :
Lieu(IG) :
Fonctions(IG):
Disponibilité (disponible, disponible sans déplacement (ex: maire), indisponible à durée limité (ex: voyage), indisponible) :
Vassaux contactées(IG) :
Autres personnes contactées(IG) :
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