Le Berry

Citation :

A la Couronne de France,
Aux membres et anciens membres de l'Alliance du Ponant,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix.

En ces temps troublés où certains ont décidé de reprendre le chemin du champ de bataille, aveuglés par leur colère, au moment où nous pleurons encore les disparus de la dernière guerre,

Le Berry restera neutre et ne saurait prendre part au conflit de quelque façon que ce soit.
Il ne saurait soutenir en aucun cas une action dirigée à l'encontre de son suzerain, et se désolidarise de l'Anjou en toutes situations, tant que celui-ci n'aura retrouvé la voie de la raison et de la sagesse.
Il enjoint le Poitou et la Bretagne à revoir leur hâtive décision de quitter l'Alliance du Ponant, pour préférer une solution plus adaptée à la situation et au maintien de la paix.
En outre, le Berry ne se verra pas se faire insulter de quelconque traîtrise que ce soit envers qui que ce soit au sein de l'Alliance du Ponant, et espère retrouver rapidement amitié et confiance mutuelles avec ses alliés breton et poitevin. Il est temps aujourd'hui de prendre ensemble le chemin de la paix et de l'indivision.

Tout berrichon et ami du Berry trouvera refuge à l'intérieur des terres berrichonnes, protégées du conflit par des frontières neutres et irréductibles.

Que cela soit su !


Faict et scellé au Castel Ducal de Bourges, le vingt-sixième jour de Novembre, en l'An de Pâsques Mil Quatre Cents Soixante.


Duc de Berry



Chancelier de Berry

vu en Agora, avons nous envoyé un document quant à l'offre ?

J'ai fait quelques petites corrections en bleu.
Si vous pouviez lire ce traité et donner vos commentaires. Si cela vous convient, je pourrai le proposer au Berry, sinon, veuillez noter ce qui ne convient pas.

Citation :

~ Traité du Lion Couronné ~

Préambule.

Le Traité du Lion Couronné est un traité liant le Duché du Berry et le Comté de Franche-Comté. Il définit les liens des deux provinces et rappelle à chacune ses devoirs et privilèges. Les Hautes Parties Contractantes souhaitent, par ce Traité, instaurer et développer une ouverture à l'autre qui pourra avec le temps mener à une véritable amitié entre les deux provinces.

I. | De l'Amitié mutuelle.

Leurs Grâsce et Grandeur, au nom de leur peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, se proposent mutuellement une ouverture vers une amitié sincère et durable. Elles s'engagent donc à mettre tout en œuvre pour retrouver, avec le temps,des relations saines et harmonieuses. Les parties contractantes s'assurent mutuellement que cette volonté d'amitié se verra établie et travaillée en tout temps, et veilleront à ce que cette dernière aboutisse à une amitié sincère et conforme à la foi aristotélicienne.[.

II. | Du droit de Passage, de l'Immunité et de la Position devant la Loy.

Le Duché du Berry et le Comté de Franche-Comté s'engagent à laisser circuler librement les habitants de la province amie à condition que que ceux-ci soient francs, honnêtes et dépourvus de tout dessein belliqueux à l'égard de la Province et des ses provinces voisines.

Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes les lances et groupes armés munis obligatoirement d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités militaires de leur duché ou comté respectif, signataire du présent traité. Les chef de la lance ou du groupe armé doivent envoyer une copie de cette lettre au Prévôt de la province visitée.

De même, les ambassadeurs en fonction ont le droit de circuler librement sur les terres des provinces signataires du présent Traité. Ils devront, ainsi que leurs conjointes ou conjoints et leurs accompagnateurs, signaler au Prévôt en fonction.

Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché du Berry.

En toutes situations, et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection, et à l'assistance le cas échéant, de tout émissaire de la contrée partenaire.

Les émissaires du Duché du Berry, en l'exercice reconnu de leurs fonctions, bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur le territoire franc-comtois. Réciproquement, les émissaires de Comté de Franche-Comté, en l'exercice reconnu de leurs fonctions, jouissent de la même immunité en territoire berrichon.
Ladite immunité couvre toutes les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les époux(ses) des émissaires diplomatiques sont réputés protégés par cette immunité, à la condition expresse qu'ils doivent, comme les émissaires, respecter la Loy de la province d'accueil.
L'immunité diplomatique protège le diplomate dans l'exercice de ses fonctions. Si toutefois un émissaire d'une des parties contractantes venait à commettre un délit, un crime ou toute infraction ne pouvant être justifiée dans l'exercice de son office diplomatique, il pourrait être traduit en justice selon les lois en vigueur de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.

A tout moment, les autorités dirigeantes d'une Province signataire du traité peuvent exiger le départ de l'ambassadeur, celui-ci disposera alors, d'un délai confortable d'une semaine au maximum pour quitter les terres.

III. | De la validité du Traité.

Dans le cas où un contractant n'a pas respecté un ou plusieurs des articles de ce Traité, le présent peut être de facto dénoncé de plein droit par l'autre contractant, sans délai, sans qu'aucune compensation ne puisse être exigée. Le Traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

IV. | Des manquements au Traité.

Tout manquement au présent Traité de la part de l'une ou l'autre des parties, en temps de paix comme de guerre, dégagera immédiatement l'autre partie de tous ses devoirs envers le cosignataire. Le Traité devient alors caduc si la partie lésée fait le choix de le dénoncer, car il ne serait alors plus en accord avec la volonté des parties de créer et maintenir des liens diplomatiques.

V. | De la procédure de dénonciation du Traité.

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent Traité, abstraction faite d'un manquement de l'une des parties, devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte et y répondre s'il le souhaite. Passé ce délai, et sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul. Les parties contractantes s'engagent à publier de façon officielle une lettre ou une annonce spécifiant la rupture du contrat.

VI. | De la modification du Traité.

Par consentement mutuel, la réécriture intégrale ou partielle de ce Traité peut être effectuée.

VII. | De l'entrée en vigueur du Traité.

Le présent Traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature et la pose des scels par les hauts représentants des deux parties contractantes, qui engagent par cela chacune leur province et leur peuple.[/list]

Justement..; On ne peut pas dire que le Berry est dépourvu de dessin belliqueux... Il suffit de voir son histoire

Personnellement je suis contre tout traité avec le Berry... Je n'ai pas oublié le soutien qu'ils ont apporté à l'Anjou pendant que nous combattions les angevins

Le dessein belliqueux du Berry est l'affaire du Berry, nous devons certes pas le négliger, mais refuser sans réele raison est stupide.

Nous sommes conscient du caractère belliqueux du Berry...mais nous savons tous qu'un conseil n'est as l'autres devons nous leur en tenir rigeur définitivement ?

Concernant le traité proposé, j'approuve Verania.

merci...n'y a-t'il pas de vote à prévoir ?

Parfois il peut y avoir un vote avant si nous faisons la démarche de négocier quand c'est "délicat" comme Genève par exemple...

Ici nous sommes dans un cas d'école où la négociation se fait et où nous le présentons aux conseils respectifs

Attention tout de même... J'ai déjà connu que le traité pouvait changer en lecture en conseil que ce soit chez nous ou chez eux ^^

ça ne change rien au vote sauf si la modification est trop importante mais Verania vous le signalera

Bien merci

Cette clause faisait partie de l'ancien traité en effet.

Certains francs comtes avaient pris dans leur titre celui de baron de Saint-Just. Le dernier que j'ai dans ma mémoire est Max de Mazières...

Je ne pense pas que j'avais refusé mais je leur ai juste mis face à leur contradiction... et cela en était resté là...

Mais c'est vrai qu'ils sont poussifs ^^

Maintenant pour l'article en question, il me semble que la hérauderie française n'autorise plus des échanges de fiefs avec des provinces sous dépendance étrangère.

D'ailleurs pour cela que c'est une clause caduque... Et c'est le Berry lui même qui me l'avait fait remarquer

Bien, on reste sur notre première proposition...et hors de question d'envisager cette histoire de Fief...

Donc pas de clause supplémentaire, juste la proposition comtoise.

et je doute que notre hérauderie accepte ce genre d'accord d'échange de fief... En tout cas pas tant que je suis en vie et présent à la HR...

Bon ben ils ont pris fait et cause pour le roy de france en depechant une armée en bourgogne donc c'est un peu litigieux ce traité.

Si on le signe et que l'on les retrouvent sous nos remparts n'est ce pas ^^

bizarre... un ami dans l'Armée berrichonne aidera l'EA...

Pas bizarre suffit de lire les déclarations officielles

oui je parle a travers mon chapeau encore....

Edit: ou est-elle la déclaration officielle?

pour information la Bourgogne se considère en guerre contre le Berry...

Malgré nos agréments on a pas encore atteind ce niveau là

thoros a aidé a prendre la chateau du berry il y a qques jours devenant conseiller ducal.