Le château de Dole
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 [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]

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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptySam 25 Fév 2012 - 0:05

gwenael a écrit:
Artaban s'est fait racketter entre Dole et Poligny par un groupe composé de 5 malfaiteurs : Anarky - The_tears_of_the_fox - Myryana - Damoiselle et Pandemonium

Préjudice subi : 305 écus - une vingtaine de pains - 5 sacs de maïs - 8 sacs de blé - 1 charette

Il a heureusement pu entendre les noms de ces brigands car ils ont été imprudents et se sont nommés entre eux.


Dossier


(ils sont malheureusement en furtifs ce soir)


Dernière édition par Héloise Marie le Mer 7 Mar 2012 - 13:41, édité 4 fois
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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptySam 25 Fév 2012 - 0:07

Citation :
Votre honneur,
Accusée Damoiselle,

Nous sommes ici pour étudier l'affaire de Dame Damoiselle , qui s'est rendue coupable de brigandage en la personne de Artaban. Ancien maire de Pontarlier, qui a pu fort heureusement nous transmettre le nom de ses voleurs.

Monsieur le juge, l'accusée Damoiselle a enfreint la loi suivante :
Codex, le livre III, Chapitre 2 : Les crimes et délits.

Voyons cela :
Article 2 : Brigandage.

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Vous avez le droit de prendre un avocat pour vous représenter, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 24 février 1460.
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptyDim 26 Fév 2012 - 10:07

Citation :


Première plaidoirie de la défense

Hein quoi? Qui est donc ce messire ? Je ne le connais pas et ne vois pas comment il connait mon nom !!
Ce procès est irrecevable : je ne peux pas être citée par quelqu'un qui m'est inconnu !

Que se passe-t-il dans ces contrées? Peut-on donc accuser qui on veut comme ça?

J'attends réparations et excuses pour le tort que ce messire fait ici à ma réputation de bonne villageoise !!!
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptyMer 29 Fév 2012 - 20:22

Citation :
*A nouveau, même rengaine. L'histoire se répète et elle ne vas pas varier la sienne tient. Héloise se lève et fait face à l'accusée, puis au juge.*

Votre honneur.

Messire Artaban, a vu ses personnes, de ses propres yeux vu. Mentirait-il? Irait-il jusqu'à lancer un procès à l'encontre de voyageurs innocents... Non, ancien maire, Franc Comtois, sa réputation n'est plus à faire. Tandis que la votre, Demoiselle est faite!

Prise la main dans le sac! Le brigandage est puni par la loi. Et j'appelle messire Artaban à venir témoigner, nous expliquer ce qu'il a vu, entendu, reconnaitre l'accusée comme sa voleuse !
Peut-être vous est-il inconnu, Demoiselle, car vous n'avez pas pris la peine de vous intéresser à lui, mais plutôt à ses poches ! Avec un vol de 305 écus, une charrette et des denrées, cela m'aurait étonné que vous alliez jusqu'à demander le nom de votre victime.

Votre honneur, voyez comme ils se jouent de nous ! Comment ils sont vils.

Je demande à votre honneur une amende de 100 écus ainsi que 4 jours de prison dont deux au pilori; pour ces mensonges.

Et j'appelle messire Artaban à venir témoigner.

*Elle s'assoit, dossier clos et écoute la suite. *

Fait à Dole le 29/02/1460 par Héloise marie de Sparte.
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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptyMer 29 Fév 2012 - 20:24

Citation :
L'accusation a appelé Artaban à la barre
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptyMer 7 Mar 2012 - 13:41

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :


L'accusation a appelé Artaban à la barre
Voici son témoignage :

Me voici donc à témoigner pour se second procès et je vous remercie de m'y avoir appelé

Regardez moi donc cette petite frustrée qui se pâme devant vous en jetant ses bras en l'air que je ne la connais pas , non je ne la connais pas , j'aurais eu du mal à faire connaissance , mais j'ai fais connaissance avec son bâton et ceux de ses amis

Comment connais je son nom , comme je m'en suis expliquer dans le premier procès lorsque cette bande m'a cru auprès de notre Saint homme qu'est Aristote , elle n'a eu cesse de
se faire appelé Damoiselle , mais si je peux me permettre à en voir la débauchée qu'elle est et à son accoutrement , de Damoiselle elle n'en a que le nom


Pour se qui est du butin , inutile que je me répète à chaque fois vous en avez eu connaissance avec ma première plaidoirie envers se qui me semble la meneuse du groupe

Merci à nouveau pour m'avoir écouté
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Krän
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MessageSujet: Re: [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460]   [clos] Brigandage Damoiselle sur Artaban [21/02/1460] EmptyLun 26 Mar 2012 - 17:40

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Et une de plus. Décidément.

Je rappelle les faits encore une fois? Vraiment besoin de rappeler le délit commis envers notre ancien maire?

*Lui en avait marre de le répéter, la cour marre d'entendre la même histoire et la même conclusion, il passa donc directement au jugement.

Dame, je vous condamne pour votre odieux délit à 3 jours de prison ainsi que 5 écus d'amende. Amusez-vous bien avec vos petits compagnons de cellule ...

*Il frappa du marteau

Gardes, même traitement que les autres, vous avez entendu!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.
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