Débat sur la taxe portuaire

le montant est par tête de 3.50 écus à ma connaissance, mais c'est le bailli qui fixe les taxes donc sa valeur est à discuter avec ce dernier.
Il n'y a aucun moyen de savoir qui a payé ou non sauf peut être pour le bailli une fois de plus

Invité

En parlant de taxe, 3.5 écus par jour pour garder le navire au port, c'est un peu exagéré non? Même une nuit d'hôtel à Dole est moins cher.
A la rigueur je veux bien que l'argent puisse servir pour éventuellement monter le niveau du port mais sinon, ça reste de l'arnaque.

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Bonsoir,

Tout d'abord je vous demanderais indulgence, j'arrive à peine au conseil Wink

Alors je vais répondre déjà a deux de vos interrogations,

La taxe actuelle est de 3.50 ecus

Et malheureusement non je ne peux voir qui a payé dans mon bureau. Peut etre que le cac a une petite ligne qui lui indique la rentrée d'argent.

Invité

Bonsoir

N'ayez crainte, je sais que vous arrivez à peine et ce n'est pas vous que je vise mais ceux qui ont décidés d'une taxe à 3.5 écus par jour. Wink

A moins que ce soit vous qui avez prise cette décision, ce dont je doute vu que vous venez tout juste d'entrer au conseil.

Par contre je ne comprends pas cette taxe à un tel prix, pour vous dire, j'ai payé déjà trois jours mais si ça reste ainsi, autant vous le dire, je ne payerai plus et je pense sincèrement ne pas être me seul. Pour ma part, je fais déjà assez de dépense tous les jours et je ne me vois pas en dépenser encore plus pour un foncet dans un port.

Normalement Goclad de ce que Hephaistos m'a expliqué, les comtois se voit remboursé cette taxe si ils en font la demande.
Et je ne comprends pas non plus pour un tel prix, mais bon ce sont les aléas du conseil ^^

Invité

Bonjour

Je reviens vers vous pour savoir si le Parlement s'est déclaré sur la taxe portuaire et son prix actuellement de 3.5 écus par jour.
De même que si vous aviez le texte dont à parler Sarrasin sur le remboursement de la taxe portuaire pour les Comtois.

Je vous remercie d'avance.

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Bonsoir,

A priori pas de texte.

La taxe à été baissée à un écus par jour, ce qui nous laisse le temps de travailler sur cette législation sans saigner les propriétaires des bateaux.

Merci flory.

Concernant la taxe, il semble bien qu'elle parte dans le vide levanesque. Les autres ports réclament que la taxe soit payée par don à la mairie ou au Comté avec confirmation de l'écriture qui apparaît dans les évènements.

Ce serait bien plus judicieux et tout bateau qui ne paierait pas la taxe n'aurait plus d'autorisation d'accostage.

Cela évitera aussi que la taxe apparaisse sur les bateaux hollandais qui sont détaxés par traité, et de devoir leur rembourser une taxe qui n'aura pas été encaissée par le Comté.

Problème urgent à régler

La taxe est toujours prélevée ?

Pas de réponse ?

Un payement par don permettrait également de faire un seul payement par semaine ou plus et à l'avance. Le capitaine arrive et fait don de 7 écus pour la semaine qu'il va passer.

Vous qui êtes chef de port, vous pouvez demander au CaM qu'il demande la révision de la loi pour que le paiement se fasse par don ? et plus de prélèvement igéique qui part dans le vide levanesque...

A bon? Donner son avis en Agora dans la partie réservée au port n'est pas suffisant? Décidément, les méandres de l'administration Franc-Comtoise sont compliquées.

Je ne suis que chef de port, simple citoyen. Je me garderai bien de dire à un conseillé ce qu'il doit faire. j'exprime ici que je trouverai le changement de système plus intéressant pour notre Comté. Après, les autorité si elle passent par hasard ici en font ce qu'elle veulent.

Je rappelle que j'ai un bateau Le Néréis au port de Luxeuil que j'ai fait construire avec Goclad et dont Goclad est le capitaine et qu'il a à payer une taxe de 1 écu par jour qui va dans le vide levanesque.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34094-demande-de-foncet-par-lysiane

Donc étant propriétaire d'un bateau dans le port de Luxeuil et puisque vous êtes chef de port, je vous demande de prévenir le CaM que je demande la révision du mode de paiement de la taxe d'amarrage au port.

Bonsoir Votre Grandeur,

Après vérification dans nos livres de compte, nul part n'apparait cette taxe, donc je pense qu'en effet elle est directement versée à notre Empereur ce qui est ma foy, bien dommage.

Nous pourrions envisager une taxation au mois, qui permettrait :

- d'une part, que la taxe, plutôt que de se perdre dans les coffres au trésor de notre Empereur , nous soit directement versée et donc utile,

- d'autre part de mettre ces écus de coté afin d'améliorer le port

Nous pourrions proposer quelque chose d'équitable, si là, vous régler 1 écu par jour qui partent dans le vent, cela nous fait 30 écus par mois, comme nous pourrions les récupérer, il me semblerait normal de diviser par deux.

Je comprend parfaitement votre demande Dame Lysiane, elle est légitime. Mais vous vous adressez à la mauvaise personne.

Hem, d'une part, je suis chef de port, un fonctionnaire, j'administre, je suis les procédure, ni plus, ni moins. Il n'est pas dans mes attributions de faire des propositions de modification des lois. Je suis au même niveau qu'un douanier, un soldat, ou tout autre personnes qui travail pour le Comté, un exécutant.

D'autre part, je suis un simple citoyen. En tant que tel, comme je l'ai dit, je suis d'accord avec ce que vous proposez, mais j'ai moi même d'autres propositions sur le feu qui concerne d'autres de mes activités et que je dois suivre en priorité.

Pourquoi passer par un intermédiaire au lieu de faire votre demande directement au cam? ou à un parlementaire? Vous gagneriez du temps.

La jeune femme haussé un sourcil..Était-elle aussi petite ? aussi discrète pour que l'homme ne s'attarde même pas sur ses dires. Elle était Bailli, elle venait de répondre, de quoi se mélait-il au juste..

Elle regarda la Comtesse, oui..elle était Comtesse pas seulement une Dame..étiquette étiquette où es-tu ?, préférant ignorer l'homme qui venait de parler.

- Votre Grandeur, je vais de ce pas voir notre Comte afin que ceci soit réglé dans les meilleurs temps, je pense que cela a trop duré maintenant..depuis le temps que vous en parlez..Personne ne semble vous avoir écouté ou transmis le dossier à qui de droit. Les rouages de l'administration que voulez vous..Je vais m'en charger n'ayez crainte Comtesse.

Diraak était en pleine discussion avec dame Lysiane, il répondait à une demande formulée directement à lui, quand une personne les interrompis sans aucune forme de politesse. Il ne connaissait pas encore bien tous les personnes qui intervenait dans ce castel, mais il cru comprendre qu'il s'agissait d'un membre du conseil. Il la laissa parler et ne fit aucune remarque, les postes comtaux donnaient sans doute la grosse tête, la lourdeur de la charge donnait probablement le sentiment d'avoir le droit de passer outre les civilité et le faire remarquer n'apporterai rien au cavalier. L'intervention de la dame terminée, Diraak prit congé.

Et bien voyez vous Dame Lysiane, poster en agora semble porter ses fruits sans commencer par tout en bas de l'échelle. Sur ce, Dame Lysiane...

Il se tourna vers la personne qui les avait interrompus.

Dame... Je vous laisse mettre au point les détails.

Et le cavalier s'en retourna à son bureau au port.

Krän Salua la CaM, le Cavalier de l'Odl et Lysiane.

hum, si je comprends bien, l'objet de la demande ... Serait de supprimer la taxe concernant les ports?

La taxe qui est payée pour rien puisque les écus sont perdus dans le néant?

Et si je comprends bien, madame, le Bailli, vous proposé un nouveau système permettant de rendre cette taxe utile, par règlement fixe directement au Comté plutôt que de passer par l'intermédiaire de cette taxe?

Diraak salua comme il se devait le Franc-Comte venant se joindre à la conversation au moment même ou il la quittait.

La jeune femme cru sentir ses jambes se dérober sous elle tant la honte l'agrippa.. Dieu..elle avait commis un impair. Honte sur elle..les mots ne semblaient plus vouloir de sa bouche..une longue agonie..si si d'au moins 59 secondes commença avant que l'homme ne se retourne et que rouge et confuse, la tête rentrée dans les épaules..ses doigts se liant nerveusement les uns aux autres, regardant néanmoins l'homme dans les yeux, elle s'excusa

- Oh..messire..pardonnez moi..je ne vous avais pas vu en arrivant...Je suis..profondément désolée et confuse de ma conduite. Je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses. je ne voulais pas vous interrompre..

Elle l'était et sincèrement, la jeune femme était maladroite ce n'était une nouvelle pour personne mais là elle venait de décrocher le pompon.

Bettine qui avait prévenu le Franc Comte fût ravie de le voir arriver, cachant son malaise elle répondit

- En effet Votre Grandeur, c'est, il me semble le meilleur moyen de mettre tout le monde d'accord et surtout de profiter de ces écus, et d'en faire profiter notre Port. Je ne sais ce que cela peut représenter, il faudrait que je sache combien de bateaux sont à quai..faire une moyenne sur les 12 derniers mois peut etre et voir ce que cela peut donner..

Bien. Alors, voici ce que je propose.
Premièrement, peut-être demander au capitaine de port de vous fournir la liste des bâteaux. Il me semble que c'est lui le plus apte à vous la donner.

Krän se tourna vers Diraak

Messire, ne partez pas, nous aurions besoin de votre aide.

*Puis il se retrouna vers le Bailli

Donc, dans un premier temps, faisons le calcul.
En attendant, si la taxe ne sert à rien pour nous, je propose de l'annihilée, cela ne gênera aucunement la suite, et je pense que tout le monde sera content de savoir qu'il ne paye pas pour jeter l'argent par les fenêtres.

La blondinette acquiesça

- Parfait votre Grandeur, faut-il que nous fassions un vote pour annuler la taxe ou puis-je le faire directement ?

Portant son regard sur l'autre homme..elle se demanda si c'était lui le Capitaine du Port..

Le Franc Comte retint le Cavalier.

Votre Grâce il y a un registre des bateaux dans le port ICI. Je suis tenu de le remplir tous les jours, mais je dois avouer que cela ne change pas tout le temps. J'ai pris la liberté de ne le remplir qu'a chaque changement: nouveau bateau, départ, distribution d'ecu ou de biens par mandat. Mais si on me le demande, j'enverrai le rapport volontier par pigeon.

Il y a a ma connaissance toujours eu au moins 2 bateaux. La capacité du port est de 4 bateaux. Donc, les revenus pour 1 ecu de taxe par jour, sont actuellement de 14 ecus par semaine et peuvent monter occasionnellement à 28 si les 4 places sont occupée... Ce qui n'est pas souhaitable a long terme car si nous devons renvoyer un 5eme bateau qui arriverai, cela ne ferait pas bon genre. Cette taxe doit aussi servir a réguler les bateaux, mais ce n'est pas a l'ordre du jour car nous avons pour le moment 2 places de libres.

Sourit.

Hum, oui, de fait, merci de le rappeler ... Je me souviens d'une histoire expliquant la taxe d'1 écu tout de même, dans le cas ou des étrangers mettraient leur bateau au port et bloquent du coup un accès pour une durée indéterminée.

Madame le bailli, je pense qu'il faudra un vote tout de même, ou en tous les cas l'approbation de la majorité des conseillers pour un vote rapide.

tristan prenait des notes , voila qui était du travail efficace et concret !

Messire Franc comte Kran , je propose que je fasse un condensé de cette discussion pour avertir le parlement .. et pas dans une salle obscure et moisissante .

J'attends votre accord votre Grandeur

Oui, de toute façon l'avertit doit -être fait à côté.

- Bien, parfait, dans ce cas je me retire, attendons le vote.

Elle salua tout le monde et se retira en silence..La blonde était épuisée par sa journée

j'ai mis un résumé du débat en salle du parlement privé , j'estime que c'est stratégique , et donc le Franc Comte décidera ou non de sa mise en public

Voici la loi actuelle :

Citation :: Chapitre : 5 De la taxe portuaire

Article 1
Tout capitaine de bateau amarrant son bateau dans le port de Luxeuil devra payer une taxe portuaire, sauf exception prévue par traité.
Article 2
Le chef de port peut exiger une preuve du capitaine pour vérifier le paiement de la taxe.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

Citation :: Décret d'application de la taxe portuaire
Le montant de la taxe portuaire est fixée à 1 écu par jour, révisable tous les 30 jours sur décision du Franc Comte et du trio économique.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.

Il suffit de rajouter qu'elle doit être payée par don au Comté

Invité

Pendant que vous réfléchissez à votre nouveau système de taxe, moi je vois encore des impôts chez moi, je suis ravi de voir que depuis des mois, mon fric ne va pas au Comté mais on ne sait où, je ne dois pas être loin des 100 écus dans le ***
Bref; à l'heure d'aujourd'hui, j'ai ça:

Citation :: Mon personnage > Je paye mes impôts et j'en suis fier
Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 30 Mai 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 31 Mai 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 01 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 02 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 03 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 04 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 05 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 06 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 07 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 08 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 09 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 10 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 11 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 12 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 13 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 14 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 15 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 16 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 17 Jui 2012

Impôts navire: Franche-Comté
À payer avant le 18 Jui 2012

Bien évidemment, il n'est pas question que je continu à payer pour voir les écus disparaître dans le néant, c'est logique par contre, le Comté peut désormais annulé les taxes et impôts je crois non? Si c'est le cas, vous pourriez peut-être faire quelque chose pour ça?

Et je voulais savoir aussi si vous aviez désactivez la taxe d'un écus pour les bateaux car au final, ça ne sert à rien.

Messire , c'ets en débat pour que les sommes reviennent au Comté . Nous attendons une petite mise au point juridique , l'avis du BDD , avant de finaliser par le vote

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» [Vote du 11 au 16 Juin 1460] Chapitre 5 : De la taxe portuaire