[SS] TALP (création de pénurie): Guillaume_

La maire de Saint Claude a porté plainte contre le Sieur Guillaume_ pour violation du décret sur les achats par les étrangers sur le marché de SC.

Contrevenant:

Citation :

Informations sur Guillaume_

Né(e) le 27 Avril 2008

Guillaume_ fête son anniversaire le 27 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 3
Points de réputation : 105
Argent : 3640

Guillaume_ possède un potager.

Dernière connexion le 26 Décembre 2011

preuves:

Citation :

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude :

Alinéa 1 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres de VENDRE des marchandises sur le marché de Saint Claude

Alinéa 2 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'ACHETER des marchandises sur le marché de Saint Claude, si cela ne créé pas de pénurie et à l'exception :
- du minerai de fer
- du bois

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457
Amendé par le conseil municipal le 17 septembre 1459

Citation :

starkel a écrit:
Citation:
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 2 stères de bois pour 2,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 2 kilos de minerai de fer pour 4,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

courrier envoyé

Citation :

bonjour messire

la mairie de Saint Claude a déposé une plainte à votre encontre pour le non respect du décret municipal concernant la création de pénurie sur le marché de Saint Claude.

Elle vous demande donc la restitution sous les plus brefs délais des biens suivants:

"20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 2 stères de bois pour 2,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 2 kilos de minerai de fer pour 4,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de blé pour 10,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
20-12-2011 21:50 : Vous avez vendu à Guillaume_ 10 sacs de maïs pour 3,00 écus."

Si j'ai bien suivi le dossier, des missives vous ont déjà été envoyées en ce sens

En cas de refus de votre part, une action pénale sera engagée dans les plus brefs délais et vous pourrez vous faire assister d'un avocat lors des audiences.

Bien à vous
Maréchal prof13
prévôté de Franche Comté.

ps: si vous ne désirez pas que vos réponses figurent au dossier judiciaire, veuillez le préciser

casier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 7h04. Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h52. Dernière connexion le 25 Février 2012

Pas sur qu'il revienne en FC

Affaire Classée Sans Suite.