[CJC Bourgogne - Clos] Lafayette - TALP > Brigandage (8/10/1459)

Ville de Pontarlier

Messire Lafayetteet Dame P.titlu ont fait l'objet d'une plainte de Dame Fredyanne pour brigandage.
ils ont racketté cette personne entre Dole et Pontarlier dans la nuit du 19 Septembre au 20 Septembre 1459.

Dossier

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Erf, trop tard ^^, faut les suivre pour une éventuelle coop judiciaire.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Vision d'Oberthur, à Dijon, ce jour :

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jeff68350, un groupe composé de Mimirr75 et de Nostroy, Pierresiorac, Gottfriedjotunn, et Zezva.
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Lafayette et de P.titlu et Ahlatete. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Lettre envoyée à la Procureur de Bourgogne, Aryanha :

Citation :

Chère consoeur Procureur,

Bien le bon jour à vous,
Je me présente, Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume, Procureur et Intendant de Franche-Comté

Je viens vous trouver afin de vous demander de mettre en procès deux personnes actuellement recherchées en Franche-Comté, et présentes sur votre territoire bourguignon
Il s'agit de Lafayette et P.titlu
Pourriez-vous les mettre en procès afin qu'ils ne nous échappent pas encore?

Il s'agit là de ma première demande de Coopération Judiciaire, je ne sais comment cela fonctionne chez vous
Je vous fournit donc mon acte d'accusation, pour ce qui est du réquisitoire, vous pourrez me le demander par la suite


Voici l'affaire :

Lafayette - TALP - Brigandage (20 septembre 1459)
P.titlu - TALP - Brigandage (20 septembre 1459)

Citation :

* Le procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte, avait fournit à la Cour de Justice de Bourgogne, l'acte d'accusation envers deux personnes, Lafayette et P.titlu. Ces deux personnes avaient échappé à la justice comtoise en partant du territoire, mais manque de chance, la coopération judiciaire permettait de les rattraper. *

Votre Honneur, mes respects,

Je vous remercie tout d'abord de prendre en considération ma demande

La nuit du 19 au 20 septembre 1459, notre très appréciée Juge de Franche-Comté, Fredyanne van Ansel, s'est faite agressée sur la route menant de Dole à Pontarlier.
Ces personnes sont des habituées, tant notre Juge n'a rien pu faire pour se défendre
Elle s'est vaillamment défendue, m'a t-elle dit, mais rien à faire, deux contre un, et elle a été laissée pour morte sur la bord de la voie.

Voici les preuves de ce que j'avance :

20-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de P.titlu .
20-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lafayette et de P.titlu (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La dernière preuve est en cours de constitution, le peintre officiel de la Cour de Justice nous fait la gravure. Je pourrai vous la fournir sous peu, normalement

De fait, profitant de la situation, les malotrus se sont hâtés de la dépouiller de tous ses biens, enfin presque.
Les pertes sont considérables pour notre Juge : 147 écus, 15 pelotes de laine, 1 miche de pain, 2 sacs de Mais et 1 boule de neige

Ainsi, ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Ce délit est donc puni par la Loi de Franche-Comté, je demande réparation

Merci à vous, votre Honneur, d'avoir écouté la lecture de cette lettre.

Faict à Dole, le 22 septembre 1459
Par le Procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte

Mme la Procureur, il est évident que l'acte d'accusation est le même pour les deux malotrus.
Je vous remercie par avance pour cela, et vous demande, si ce n'est pas trop, de me tenir au courant de l'avancée des deux procès

Avec mes sentiments les plus respectueux,

Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume
Procureur de Franche-Comté

Réponse de la Procureur de Bourgogne :

Citation :

Bien le bonsoir cher confrère

J'ai bien pris note de votre demande de coopération judiciaire.
Pouvez vous m'assurer que ces deux malandrins sont sur notre territoire, parce que soit ils se cachent dans la campagne, soit ils utilisent un de ces sortilèges qui efface leur trace.
Dés votre réponse, j'engage les poursuites.

Cordialement,

Aryanha
Procureur de Bourgogne

Citation :

Bonjour,

Les procès a été lancés hier, je vous tiendrai donc au courant au fur et à mesure, et vous enverrez les minutes.

Cordialement

Aryanha
Procureur

Très bien, merci Grégor ! ^^

Citation :

Bonjour estimé confrère Procureur,

Je prends ce jour fonction en Franche comté, et il est difficile de savoir où nous en sommes des trois affaires en cours chez vous par coopération judiciaire.

Soit celle de Lafayette pour Brigandage.
Celle de Pauline56 pour vol de mandat.
Celle de P.titlu pour Brigandage.

Pourriez vous me faire parvenir les minutes de ces procès jusque là où elles se sont arrêtées ?

Je vous remercie par avance pour le temps que vous prendrez pour moi,

Lara von Dumb de Sparte,
Procureur de Franche Comté.

procès opposant 2011-09-23, Lafayette au Duché de Bourgogne

Lafayette est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Citation :

*Aryanha se présenta devant la juge et lut l'acte d'accusation qu'elle avait reçu du procureur de Franche-Comté*

* Le procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte, avait fournit à la Cour de Justice de Bourgogne, l'acte d'accusation envers deux personnes, Lafayette et P.titlu. Ces deux personnes avaient échappé à la justice comtoise en partant du territoire, mais manque de chance, la coopération judiciaire permettait de les rattraper. *

Votre Honneur, mes respects,

Je vous remercie tout d'abord de prendre en considération ma demande

La nuit du 19 au 20 septembre 1459, notre très appréciée Juge de Franche-Comté, Fredyanne van Ansel, s'est faite agressée sur la route menant de Dole à Pontarlier.
Ces personnes sont des habituées, tant notre Juge n'a rien pu faire pour se défendre
Elle s'est vaillamment défendue, m'a t-elle dit, mais rien à faire, deux contre un, et elle a été laissée pour morte sur la bord de la voie.

Voici les preuves de ce que j'avance :

20-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de P.titlu .
20-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Lafayette et de P.titlu (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La dernière preuve est en cours de constitution, le peintre officiel de la Cour de Justice nous fait la gravure. Je pourrai vous la fournir sous peu, normalement

De fait, profitant de la situation, les malotrus se sont hâtés de la dépouiller de tous ses biens, enfin presque.
Les pertes sont considérables pour notre Juge : 147 écus, 15 pelotes de laine, 1 miche de pain, 2 sacs de Mais et 1 boule de neige

Ainsi, ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Ce délit est donc puni par la Loi de Franche-Comté, je demande réparation

Merci à vous, votre Honneur, d'avoir écouté la lecture de cette lettre.

Faict à Dole, le 22 septembre 1459
Par le Procureur de Franche-Comté, Grégor de Sparte

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Il parait que, qui ne dit mot consent. En tous les cas l'accusé de nie pas les faits, ceux ci ne semblent pas même l’intéresser assez pour qu'il nous honore de sa présence, ce n'est après tout qu'une pauvre âme ruinée par sa faute.

Dans la limite de ses moyens bien sur, nous réclamons une amende de 100 écus et une peine d'emprisonnement de 6 jours vu la gravité des dommages qu'il a causé à une personne innocente.

Fait à Dole le 8 octobre 1459, par Lara von Dumb de Sparte, Procureur Comtois.

Citation :

Vu le délit et puis surtout le fait que l'accusé ne trouve pas utile de venir s'expliquer et même faire face à sa victime.

Après avoir écoutée le Procureur je vais statuer sur l'affaire.

Que l'accusé soit puni de 5 jours de prison puis d'une amende de 80 écus

Fait à Dole le 16 octobre 1459 par le Juge Criss de Valfrey

Reçu la confirmation de la Juge de Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Frim2811 du Comtat
Date d'envoi : 31/10/2011 - 01:04:30
Titre : Re: Aux nouvelles - Lafayette
* Elle n'aimait pas les coopérations, mais le Juge faisait avec, on ne lui demandait pas son avis pour cela. Missive arrivée de FC, elle lut le verdict et regarda l'accusé.

Accusé, Levez vous !

Sieur, en vertu du traité de coopération entre notre Duché et celui de FC, je vous fais lecture du verdict, avec application immédiate.

******************

*Vu le délit et puis surtout le fait que l'accusé ne trouve pas utile de venir s'expliquer et même faire face à sa victime.

Après avoir écoutée le Procureur je vais statuer sur l'affaire.

Que l'accusé soit puni de 5 jours de prison puis d'une amende de 80 écus

Fait à Dole le 16 octobre 1459 par le Juge Criss de Valfrey *

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Le séance est levée !