[SS]esclavagisme Nabudor - Vishdy

le 9 août, le Sieur Nabudor
a engagé le sieur Vishdy avec un salaire de 16 écus pour 19 points de
caractéristiques, ce qui correspond à un cas d'esclavagisme.

Le contrevenant est un récidiviste.

contrevenant

Citation :

Informations sur Nabudor

Né(e) le 29 Avril 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 75

Nabudor possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 09 Août 2011

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tours [Duché de Touraine], hier à 19h01.


preuves:






les missives types ont été envoyées:

contrevenant:

Citation :

bonjour messire

vous avez posté une annonce à la maire contraire à la loi relative aux salaires à Saint claude

vous vous rendez donc coupable d'esclavagisme. Cette annonce ayant été acceptée, nous sommes dans l'obligation d'intenter une action judiciaire à votre encontre. Je vous demande de nous contacter sous 48 heures pour une transaction à l'amiable. Dans le cas contraire, un procès sera intenté et vous pourrez vous faire assister d'un avocat lors des audiences. Vous êtes d'ailleurs toujours en attente de règlement pour une autre affaire du même type.

à titre indicatif, la grille salariale est visible à la mairie

"Le salaire imposé est de 20 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise supérieure ou égale à 15 points de caractéristiques."

Adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

victime:

Citation :

Bonjour Messire

vous avez été engagé par le sieur Nabudor pour un salaire inférieur à celui exigé par la loi. Vous êtes donc victime d'esclavagisme. (à titre indication, la grille salariale est affichée à la mairie)
Veuillez entrer en contact avec nous pour que nous puissions régulariser la situation

bien à vous
adjudant prof13

casier

réponse reçue de la victime

Citation :

Bonjour à vous, je vous remercie pour cette missive.

Je ne tiens pas à tenir quelques griefs contre le sieur qui m'a embauché, je pense qu'un simple avertissement pour lui sera suffisant si cela vous convient.

Bien coordialement, sieur Vishdy

nouvelle récidive ce 10/08

Bien,

Alors j'ai trouvé une coopération-judiciaire Tourraine/Franche Comté mais il date de 4 ans
http://chancelleriedefc.forumsactifs.com/t9-touraine

Je vais voir avec le chancelier si celui ci est toujours en vigueur.

En attendant, envoyez lui un courrier juste pour la forme à chaque récidive, dès qu'il rentre en FC c'est procès direct = trois récidives ou plus.

courrier envoyé le 10/8

Citation :

bonjour messire

vous avez posté une annonce le 10/8 à la maire contraire à la loi relative aux salaires à Saint claude

vous vous rendez donc coupable d'esclavagisme. Je vous demande donc de retirer immédiatement l'annonce sinon vous serez poursuivi en justice. Les poursuites seront automatiques si l'annonce est prise.

à titre indicatif, la grille salariale est visible à la mairie

"Le salaire imposé est de 20 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise supérieure ou égale à 15 points de caractéristiques."

Adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

Le chancelier m'a répondut.
Théoriquement, le traité est toujours en vigueur, cependant dans une dénonciation prochaine il est inutilisable.
On vas donc attendre qu'il vienne nous faire un petit coucou en Franche Comté.

J'avais pas vue la réponse de la victime, on envoie l'avertissement et on classe sans suite ok ?

la réponse de la victime est dans le second post du dossier

oui oui je sais, elle laisse tomber les poursuites donc on classe sans suite, par contre, faudrait envoyer un avertissement au contrevenant comme est son souhait.

casier à mettre à jour : Affaire classée sans suite : la victime ne souhaite pas continuer les poursuites.

l'avertissement avait été envoyé lors de l'affaire suivante (le lendemain) qui a aussi été classée sans suite car la victime n'a pas souhaité poursuivre.

Jamais aucune réponse reçue du contrevenant

Affaire classée sans suite