Decret taverne

Citation :

Des tavernes à Dole
Applicable au 22 novembre 1458

Alinéa 1 :
Tout propriétaire d'une taverne à Dole doit avoir pour lieu de résidence la ville de Dole, une autorisation pouvant être accordée temporairement pour un résident d'une des autres villes de Franche Comté.
Alinéa 2 :
Toutes ventes dans les tavernes de Dole sont soumises aux décrets municipaux de Dole
La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix est considérée comme une escroquerie.
Alinéa 3 :
Les plats vides sont interdits sauf si il est stipulé qu'il s'agit d'un don à la taverne.

Fait à Dole, le 21 novembre 1458
Par Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau, Bourgmestre de Dole

Rappelez moi l'intérêt d'interdire une taverne aux étrangers ?


Pourquoi interdire la liberté des prix ? Les gens savent comparer, à eux de se responsabiliser, je ne trouve pas qu'il soit sain de les infantiliser en cadrant ainsi les choses. Et le tavernier qui met son menu trop cher ne vendra rien, tant pis pour lui.


Les menus vides sont-ils facturés aux consommateurs ? J'en ai pas l'impression, aussi je ne comprends pas l'article 3.


Idée : pourquoi ne pas faire le tour des tavernes et tenter de repérer celles qui ont souvent un menu vide et faire une récap en message mairie une fois par semaine, les bien notées pourraient recevoir une récompense de la part de la mairie. Ca dynamiserait sans doute un peu.


Vos avis ?

en fait le décret en question a aussi été récupérée du codex

pour les plats vides, si ils sont facturés... Mais je ne sais pas si ils le sont encore maintenant (dans cette version du jeu)

Sinon pour les prix, je suis d'accord

Oui les menus fantômes sont consommés et facturés. Enfin ils l'étaient.

Pour le premier le but était d'éviter les tavernes vides de bière et de nourriture...

Bref techniquement l'existence ou la disparition de ce décret, ne changera pas ma vie, je te laisse choisir son devenir.

Il est même possible de trouver des tavernes sur les chemins.

Oui c'est le décret comtal qui a été récupéré au niveau municipal... puisque chaque ville devait assurer ses propres décrets lorsque le Code du Commerce, des finances et de l'économie a été allégé.

Aucun avis, la liberté des prix et des étrangers est aussi bien.

On peut donc abroger le décret.
Rien n'empêche un tour des tavernes pour tester les menus.

pas de problème pour moi

Decret abrogé

Je rappelle au passage que c'est la Franc Comtesse Macricri qui avait publié en 1454 par décret comtal l'interdition aux étrangers de créer une taverne en Franche Comté et donc que cela existait depuis tout ce temps par sa décision, la mairie de Dole n'ayant fait que reprendre un décret existant lorsque le Comté a décidé que c'était aux mairies d'assumer les décrets commerciaux de leurs villes.

On s'en fout... C'est abrogé on en parle plus

et puis, ne dit-on pas qu'il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis

Macricri a écrit:

Citation :

Des tavernes à Dole
Applicable au 22 novembre 1458

Alinéa 1 :
Tout propriétaire d'une taverne à Dole doit avoir pour lieu de résidence la ville de Dole, une autorisation pouvant être accordée temporairement pour un résident d'une des autres villes de Franche Comté.
Alinéa 2 :
Toutes ventes dans les tavernes de Dole sont soumises aux décrets municipaux de Dole
La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix est considérée comme une escroquerie.
Alinéa 3 :
Les plats vides sont interdits sauf si il est stipulé qu'il s'agit d'un don à la taverne.

Fait à Dole, le 21 novembre 1458
Par Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau, Bourgmestre de Dole

Rappelez moi l'intérêt d'interdire une taverne aux étrangers ?

Donc je rappelle que cet intérêt datait de 1454 et qu'elle doit savoir mieux que quiconque le pourquoi de cette interdiction...

Tout comme moi qui avait aidé à la rédaction de la loi...

Comme je l'ai dit, on ne peut pas avoir la science infuse

et nous pouvons toujours changer d'avis...

Les 20 écus de taxe des tavernes vont dans les comptes de la mairie ?

Il faudrait le demander à Deb... Il avait fait le test

De mémoire, c'était à cause de Max qui avait une taverne fantôme à Dole, en première position devant celle de la mairie : avec des menus vides.

Il refusait de la fermer alors qu'il avait déménagé je ne sais plus en France.

Imladris a écrit:

Il faudrait le demander à Deb... Il avait fait le test

"Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté (Taxe au 29/06 - attention : cette taxe peut être réévaluée à tout moment)"
Les sous vont au Comté, c'est ce qu'a vérifié Deb, il me l'a confirmé.

Donc finalement, ce n'est pas aux mairies de gérer les tavernes par décret municipal puisque c'est le Comté qui encaisse.

Le texte est abrogé de toute façon, on peut sans doute passer a autre chose

Oui mais les tavernes existent toujours et c'est forcément intéressant pour le Comté qu'il y ait le plus grand nombre de tavernes possible donc forcément c'est mieux que le texte ait été abrogé.

Dommage quand même que ce ne soit pas la mairie qui encaisse les taxes des tavernes dans sa ville.