| Procès Osadus ... et dédommagement potentiel | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Dim 3 Juil 2011 - 12:41 | |
| La défense ayant proposé un dédommagement du Comté et de la mairie pour les actes qui lui sont reprochés, nous ouvrons donc cette salle de médiation.
Outre le prévenu et son avocat, un représentant du Conseil Comtal et une représentante de la mairie participerons aux tractations en tant que parties civiles. | |
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Andora Conteur
Nombre de messages : 3168 Date d'inscription : 21/05/2009
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Dim 3 Juil 2011 - 17:45 | |
| Bonjour à tous,
Je suis Andora, je représente la mairie de Saint-Claude. | |
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Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 39 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Dim 3 Juil 2011 - 23:50 | |
| Bonjour à tous,
Sarrasin, représentant du comté dans cette affaire | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Lun 4 Juil 2011 - 11:45 | |
| Bonjour à tous, je suis Osadus dit "le traitre" enfin moi je vois un autre traitre ici...
bref je ne savais pas que le CAC avait son mot a dire dans des procès ... enfin c'est peut-être encore une de vos superbe lois XD
sur ce j'attends qu'on commence car je suis pressé | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Lun 4 Juil 2011 - 18:51 | |
| On attend pas votre avocat ?
Pour information, les médiations ne sont régies par aucune procédure,
C'est une possibilité qui vous est offerte et de surcroît à votre demande ... inutile donc de critiquer les Lois de notre Comté.
Comme dit avant, Sarasin représente le Comté afin de chiffrer au mieux le préjudice et Andora la ville pour les mêmes motifs. | |
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Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 39 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mar 5 Juil 2011 - 18:48 | |
| Je tiens à preciser que je n'ai pas été choisi mais que cela m'a été imposé par la comtesse.
Cela dit si un des partis juge qu'il y a conflit d'interet du fait des liens que j'ai eu avec Sacrai et Osadus je peux me retirer, ou que mon poste interfere.
Pour ces négoces il serait bon d'avoir arès également qui a mené les premières négoces avec Osadus | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mar 5 Juil 2011 - 22:26 | |
| oui en effet je préfère que sarrasin se retire et qu'on me mette quelqu'un d'autre ... pour mon avocat vous l'avez prévenu au moins ? | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 6 Juil 2011 - 0:18 | |
| Le parlement a désigné ses représentants, qui êtes vous pour contester ce choix ?
Que je sache, vous êtes l'accusé ... et eux sont les représentants du peuple !
Votre avocat a été averti en même temps que vous. | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 6 Juil 2011 - 0:57 | |
| qui je suis ? je suis Osadus d'Eirbal de Meloni, l'homme qui sait tenir une de vos ville pendant deux semaine a lui tout seul ... alors si j'ai envie de contester bah je contesterais ! alors vos manière gardez les pour vous sieur le proc ! | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 6 Juil 2011 - 8:43 | |
| Et vous apprenez à rester à votre place !
Dans cette salle de la Justice vous êtes l'accusé et de surcroît de la plus grave infraction que prévoit notre législation ... alors je ne suis pas certain que votre arrogance soit adaptée à la situation ! | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 6 Juil 2011 - 13:33 | |
| je me demande pourquoi je suis ici si je doit me taire et ne rien dire... médiation tu parle ! si je ne puis point m'exprimer alors tout ceci n'a pas lieu d'être ! | |
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Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 39 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 6 Juil 2011 - 19:35 | |
| Il y a une différence entre savoir s'exprimer et être respectueux du maitre des lieux même si on peut pas le sentir. Quand a mon retrait c'est à la comtesse d'en juger et de dire son choix, je lui ai exposé les raisons du litige dans son entiereté.
Il est ou l'avocat? Ou sont les traces de l'entente avec arès a l'époque? | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 9 Juil 2011 - 9:56 | |
| Nous avons assez attendu votre avocat, nous écoutons donc votre proposition de dédommagement du Comté et de la mairie Osadus. | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 9 Juil 2011 - 12:11 | |
| bah une fois qu'on m'aura fait une estimation des perte je dirais ce que je peux faire pour rembourser ^^ | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 9 Juil 2011 - 18:27 | |
| Alors je demande aux représentants de St-Claude et du Comté de soumettre l'estimation de leur préjudice. | |
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Andora Conteur
Nombre de messages : 3168 Date d'inscription : 21/05/2009
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 9 Juil 2011 - 23:11 | |
| En tout, le siège a duré 11 jours.
en préjudice financier pour la mairie : - embauche de 4 miliciens par jour - impossibilité de faire du commerce - impossibilité de lever des impôts normaux - perte de PE. - point de taxe élevé pour payer des armées qui se révèlent être des ennemis.
En préjudice pour les habitants : - révolte tous les jours pendant son siège - reprise de mairie après la crise - participation à l'armée de Jean_de_bien
En préjudice non-quantifiable : - décès de miliciens - temps du mairie à rembourser les habitants des impôts - déstructuration de la politique locale - confiance trahie d'une armée protectrice. | |
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Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 39 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Dim 10 Juil 2011 - 16:46 | |
| Les prejudices au niveau du comté sont ceux de la ville, ce qui a provoqué, non paiement de quotas et exonération d'impôts durant deux semaines. La perte au niveau du comté pour deux semaines d'impôts non payé de la ville de Saint Claude est de 2400 écus au minimum net. Le quota ne sera pas pris en compte dans ce cas.
Voici les chiffres bruts | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mar 12 Juil 2011 - 22:16 | |
| et vous espérez que je rembourse la totalité ? | |
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Andora Conteur
Nombre de messages : 3168 Date d'inscription : 21/05/2009
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 13 Juil 2011 - 14:38 | |
| Personnellement, je ne me fais pas d'illusion. Je vous verrais bien milicien payé à 5e pendant 2 mois... | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 13 Juil 2011 - 23:56 | |
| hum non j'ai pas que cela a faire. désolé | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Jeu 14 Juil 2011 - 10:39 | |
| Finalement qu'avez vous à proposer concrètement, car je vous le rappelle, c'est à la demande de la défense que nous sommes réunis ici ? | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Jeu 14 Juil 2011 - 18:15 | |
| eh bien je peux proposer de remboursé 10% des pertes mentionnée par Sarrasin soit 240 écus | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Ven 15 Juil 2011 - 9:07 | |
| C'est un premier versement ou c'est tout ce que vous proposez ? | |
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Andora Conteur
Nombre de messages : 3168 Date d'inscription : 21/05/2009
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Ven 15 Juil 2011 - 10:44 | |
| - osadus a écrit:
- hum non j'ai pas que cela a faire. désolé
Euh comment dire, je n'en ai cure de votre emploi du temps. | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 16 Juil 2011 - 22:49 | |
| Jerome: c'est tout ce que je propose mais si vous préférez me mettre en prison et me mettre une amande (qui finira dans les trou noir du jeu) c'est votre choix après tout ^^
Andora: tant mieux que vous n'ayez cure de mon emploi du temps car de toute manière celui-ci ne vous regarde en rien | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Lun 18 Juil 2011 - 9:01 | |
| Je propose que l'on mette en vente une miche de pain à 250 écus à votre intention.
Nous constatons cependant que vous n'êtes pas en FC ...
Que comptez vous faire ?
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Lun 18 Juil 2011 - 23:24 | |
| bah quand je reviendrais en FC ) | |
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Sarrasin Conteur
Nombre de messages : 3438 Age : 39 Localisation : Luxeuil, Franche-Comté Date d'inscription : 20/11/2010
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mar 19 Juil 2011 - 15:37 | |
| As t on une garantie de ce retour? Simple question de confiance? | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mar 26 Juil 2011 - 23:13 | |
| je pense que vous avez rendu votre verdict c'est dommage j'avais quelqu'un pour vous amener 500 ecus qui se trouvait a dole mais bon voila ^^ merci d'avoir pompé 800 écus qui partirons dans les caisse du neant du jeu | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 27 Juil 2011 - 15:54 | |
| De rien, c est un plaisir. | |
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Andora Conteur
Nombre de messages : 3168 Date d'inscription : 21/05/2009
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Mer 27 Juil 2011 - 15:56 | |
| Quand on est si peu coopératif, faut pas s'étonner... | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Jeu 28 Juil 2011 - 0:23 | |
| en même temps moi j'y perd rien ^^ a coté j'ai ma femme qui possède plus de 15000 écus donc... mais j'étais prêt a coopéré sauf quand on me demande de faire milice pendant 2 mois y a limite dans la coopération quand même ^^ | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Jeu 28 Juil 2011 - 1:03 | |
| Franchement on s'en tape au final, vous avez eu l'occassion de nous payer et vu qu'on n'aime pas attendre surtout pour un jugement d'un traitre on n'avais pas que ça a foutre ... Il y a plus de raison de faire des pourparlers avec vous, donc on vous souhaite bon vent et infortune profond. | |
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osadus Loquace
Nombre de messages : 801 Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Ven 29 Juil 2011 - 20:08 | |
| oui monsieur le juge véreux vous êtes juste faché car j'ai pas voulu payé vos 10000 écus pour qu'on m'innocente haha ! | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel Sam 30 Juil 2011 - 19:29 | |
| J'aurais demander plus quand même. | |
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| Sujet: Re: Procès Osadus ... et dédommagement potentiel | |
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| Procès Osadus ... et dédommagement potentiel | |
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