[SS] TALP non respect de décret municipal : Doko

Sieur Doko s'est rendu coupable de non respect du décret municipal pour ne pas avoir réglé ces impôts à la mairie de Pontarlier.

Preuve :

Citation :

Doko : 15,00 écus ( 244,80 écus de pénalité) avant le 2006-12-28
Doko : 15,00 écus ( 233,10 écus de pénalité) avant le 2007-03-16
Doko : 15,00 écus ( 220,65 écus de pénalité) avant le 2007-06-07
Doko : 14,00 écus ( 182,56 écus de pénalité) avant le 2007-11-21
Doko : 17,50 écus ( 201,07 écus de pénalité) avant le 2008-04-24
Doko : 36,00 écus ( 361,80 écus de pénalité) avant le 2008-09-15
Doko : 15,00 écus ( 241,65 écus de pénalité) avant le 2007-01-18
Doko : 15,00 écus ( 230,10 écus de pénalité) avant le 2007-04-05
Doko : 15,00 écus ( 216,75 écus de pénalité) avant le 2007-07-03
Doko : 14,00 écus ( 178,22 écus de pénalité) avant le 2007-12-22
Doko : 17,50 écus ( 194,25 écus de pénalité) avant le 2008-06-02
Doko : 15,00 écus ( 238,50 écus de pénalité) avant le 2007-02-08
Doko : 15,00 écus ( 226,95 écus de pénalité) avant le 2007-04-26
Doko : 13,00 écus ( 174,72 écus de pénalité) avant le 2007-10-12
Doko : 16,00 écus ( 192,00 écus de pénalité) avant le 2008-03-04
Doko : 20,00 écus ( 216,00 écus de pénalité) avant le 2008-07-02
Doko : 15,00 écus ( 235,20 écus de pénalité) avant le 2007-03-02
Doko : 15,00 écus ( 223,80 écus de pénalité) avant le 2007-05-17
Doko : 14,00 écus ( 184,52 écus de pénalité) avant le 2007-11-07
Doko : 16,00 écus ( 186,08 écus de pénalité) avant le 2008-04-10
Doko : 18,00 écus ( 189,00 écus de pénalité) avant le 2008-08-01
Doko : 15,00 écus ( 251,10 écus de pénalité) avant le 2006-11-16

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Mai 2005

Doko fête son anniversaire le 12 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 67

Doko possède un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Juin 2011

Courrier type envoyé ce jour au contrevenant pour le prévenir qu'une procédure est en route contre lui.



Casier

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Doko
Date d'envoi : 08/06/2011 - 03:16:46
Titre : Re: Non respect du décret municipal

Dame,

Je suis étonné, de recevoir les messages toujours aussi amicaux de la prévôté alors que cela fait bien des années que je n'habite plus en FC.
Il se peut qu'une vielle bicoque m�appartienne à Dole mais cela ne veut aucunement dire que j'habite encore en FC.
Maintenant je pense qu'il est inutile de vous préciser que je ne me rendrai sûrement pas à cette parodie de procès et que je n'ai nullement l'attention de payer ces impôts.
Je n'ai pas les moyens de la faire actuellement et je ne le pourrai sûrement jamais.
J'espère que ce message ne tombera ne tombera pas dans l�oreille d'un sourd pour une fois car ce n'est pas la première fois que vos services me harcèlent pour cette broutille.

Cordialement,
Doko

En effet,

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 9h07.
Dernière connexion le 08 Juin 2011

Quelle est dans ce cas la marche à suivre?? On le poursuit à Dijon maintenant?

Aucune trace en chambre de cour de Justice.

Major, vous êtes sur de l'avoir monter en procure ?

Major ?
S'il vous plait ?

A classer sans suite, Doko ne doit plus d'impôts.

Casier à mettre à jour.

Casier à jour
Affaire classée