[clos] [Brigandage] Jeje9208 / Cpersonne (11/05-1459)

ville de vesoul

Jeje9208 s'est rendu coupable de brigandage sur le Sieur Cpersonne, dans la nuit du 09 au 10 Mai 1459.


dossier

Le prévenu est présentement en procès pour une autre accusation.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h13

Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h25

Oui mais le prévenu ne semble pas dans un très bon état de santé.

Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h41.
Dernière connexion le 08 Juin 2011

peut-on lancer le procès avant qu'il ne disparaisse à nouveau ?

Malheureusement pas. Je n'ai plus accès depuis plusieurs jours à mon bureau de procureur puisque j'ai dû remplacer le bailli...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], hier à 5h32.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h54

.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h56.

Réquisitoire à déposer

Citation :

Votre Honneur,

Devant vous comparait aujourd'hui le Sieur Jeje9208 pour brigandage commis sur le Territoire Franc-Comtois.
En effet, un groupe de brigands composé de l'accusé et de 4 comparses, Henrycharle, Goyavelebrave, Sacha54 et Louis.du.vergier, s'est rendu coupable de Brigandage la personne de Cpersonne la nuit du 9 au 10 mai 1459.


Ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

La victime a lâchement été attaquée et dépouillée sur la route alors qu'il voyageait seul par ces individus agissant en bande.

Votre Honneur il ne fait aucun doute que cette homme a participé aux faits reprochés.
Les preuves et témoignages ont été versés au dossier établi par la gendarmerie.

Nous attendons donc ses explications, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

Fait à Dole le cinquième jour de juillet1459.
Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Expéditeur : Jeje9208
Date d'envoi : 06/07/2011 - 21:48:55
Titre : Bonsoir
Ces surement une blague se procet vous n'avais donc pas vus l'ancienne procedure ? dont j'ai payez ma peine 100 ecus je trouve sa innaceptable que 2 mois apres je dois me retapée un procée donc je pense que celas et une erreur ces pour celas que je vous en parle.

Ces erreurs sont innaceptable

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

L'affaire jugée à laquelle vous faites référence n'est pas en lien avec les faits qui nous occupent dans ce nouveau procès.

En effet le brigandage dont vous êtes accusé date de plusieurs jours après les faits pour lesquels vous avez été condamné et concerne une autre victime.

En voici le détail:
- Dossier 1 : Brigandage, à Vesoul, entre le 05 et 06 Mai 1459 : Coupable condamné à 150 écus d'amende.
- Dossier 2 : Brigandage, à Vesoul, entre le 09 et 10 Mai 1459 : Proces actuellement en cours

Bien à Vous,

Jérôme du Val d'haine
Procureur de FC

Citation :

Expéditeur : Jeje9208
Date d'envoi : 07/07/2011 - 21:03:38
Titre : Re: Re: Bonsoir
bonjour messire


Dans l'act d'acussation du crime la procureur de l'époque et la juge n'ont pas decider de me poursuivre alors quil aurai pu tout faire en meme temps et je pense que l'amende de 150 ecus et si elever ses bien pour sa entre temps je n'est plus rien fait je ne comprend pas cette attaque soudaine


Bien a vous jeje9208

Ma réponse

Citation :

Bonjour,

Comme expliqué dans notre précédente missive, il s'agit d'un fait distinct du premier.

Et pour répondre à votre interrogation, certes ma collègue aurait pu à l'époque éventuellement joindre les dossiers à condition que le second lui ait été transmis en temps et en heure... mais elle ne l'a pas fait.

Ceci n'est en rien contraire à la procédure Franc Comtoise.
Les victimes étant différentes et tout citoyen ayant droit à obtenir justice, je vous invite à venir vous défendre au tribunal.

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Jeje se levas est arrivas as la barre

Monsieur le procureur monsieur le juge enchantée de faire votre connaissance, seriais vous en manque d'affaire pour m'attaqué une 2eme fois en justice sur des fais dont j'ai dejat payée 100 ecus pour ces actes minables que j'ai pus commettre, donc je souhaite juste vous dire qu'il faudrais peut etre mieux classé les affaire et surtout verifier car se crime as dejat etais jugé par l'ancienne procureur.
Et puis apres quelque source j'ai pus voir que messire Cpersonne est en prison vous preferais enfoncé un nouveau honnete citoyen qu'un prisonnier ou vas le sens de la justice messire voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/17/cpersonne.png

Monsieur le juge monsieur le procureur j'ai changé donc sa ne sert as rien de sortir des affaires qui date de deux mois voir plus , et surtout j'ai payé mes crimes commis
merci

Jeje retournas s'asseoir et saluat toute les personnes qui etais venus as sont procés

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Le juge frappa du marteau*

Suite au différend pièce du dossier, et les renseignements de la victime en prison par une autre instance judiciaire je prend la décision de relaxer l accuser qui aurait très bien pu se défendre face a une attaque.

Je relaxe, cependant la justice et les lois sont la pour être respecter et appliquer et la justice personnelle n est pas conseiller donc j espère pour vous que ce sera la dernière fois que je vous voit ici.