[clos] Adessa - TALP (tentative de révolte) - (24/04/1459)

Ville de Luxeuil

Dame Adessa s’est rendue coupable de Trouble à l’ordre public en tentant de prendre de force la mairie de Luxeuil dans la nuit du 20 au 21 avril 1459.

Dossier

Demande de procès.

Question : La preuve est-elle suffisante ou faut-il demander un complément de preuve en demandant la gravure des événements ?

Personnellement, je pense que la preuve et suffisante Major. Je sais que la loi demande une 'gravure' mais

Citation :

Alinéa 3 : Mode de preuve
L'unique preuve
recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie
certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une
force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au
jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise).
Cependant, cette
même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle
quelle, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de
témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la
victime ou bien une tierce personne).
Promulgué par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453.
Amendement voté par le Parlement le 3 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 4 juillet 1456

Il faut juste appeler le témoin à la barre pour confirmer la chose.

Vous lancez madame le Procureur ?

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur qui commençait à trouver qu'on voyait toujours les mêmes têtes dans ce tribunal, s'adressa à la Cour en ces termes: *

Ma Dame le Juge,

En ce jour du 24 avril de l'an de grasce 1459, comparait devant vous la femme Adessa. Elle est accusée de trouble à l'ordre public pour tentative de prise de la mairie de Luxeuil dans la nuit du 20 au 21 avril dernier.

Votre Honneur le Code Pénal est clair, je donne lecture à la Cour de l'article :

«Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
(...) Toute
tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte
considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison
pour la capitale Dole.
Ce crime est punissable par la Loi.»

Fin de citation.

L'acusée, qui il y a peu de temps, été reconnue coupable de Trouble à l'ordre public pour son refus de quitter la Franche-Comté selon de décret comtal de la liste noire, cette femme dis-je, comparait maintenant devant vous pour avoir tenté de prendre la mairie de Luxeuil.
L'un des défenseurs, le Sieur Llanfairpwllgwyngyll, l'a bien vue essayant de forcer la porte du bâtiment. Nous le citons donc comme témoin.

Messire Llanfairpwllgwyngyll, veuillez vous approcher et dire à la Cour ce que vous avez vu lors de votre tour de garde dans la nuit du 20 au 21 avril dernier.

L'accusation a appelé Llanfairpwllgwyngyll à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* Llan se présenta à la barre *

Bonjour,

C'est effectivement bien cette personne que j'ai du affronté lors de la révolte, sa ne fait aucun doute, même habit, même personne, j'ai réussit à lui mettre un coup de bâton qui la assommé, s'était de toute façon, sois moi, sois elle, voila j'espère avoir apporté ma contribution dans cette affaire.

* Llan retourna à sa place en attendant la suite du procès. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Bon on peut dire que cette fois ça commencé sérieusement à devenir une habitude. Premier courrier pour proposer un arnaqueur que sont les avocats. Le second pour te dire que t'as rendez-vous au tribunal. Enfin bref les futilités ont bon dos, d'autant plus en FC.

Présente au tribunal comme d'habitude, Adessa est resplendissante et transpire la bonne humeur. Ça en deviendrait presque agaçant, n'est-ce pas ?.
La proc' frustrée lit son acte d'accusation. Toujours aussi coincée, bref passons. C'est à ce moment que ça devient intéressant.*

L'accusation a appelé Llanfairpwllgwyngyll à la barre.

*Gnééé ? Adessa arbore une grimace d'incompréhension, réaction incontrôlée. Elle écoute l'inconnue parler et prends la paroles dès qu'elle le peut.*

Permettez ?! Juge, procureur... * Petit clein d'oeil en direction de la concernée.*... Etc. Mes éternelles Hydriques salutations.

Alors oui, oui, c'est bien lui je le reconnais bien. Attendez je vais vous raconter. Je me promenais par devant la mairie, aux aguets, je ne sais pas, en tout cas un mauvais présentiment m'a fait sortir de ma roulotte. Si, si je vous assure ! Bref je faisais le tour normal quoi, et la il est arrivé en courant ce sire Llanpaireplo... Humpff... Llanfairpowaaa... Kuff... Kuff... *Toussotements.*

Je m'affogue dis donc. Mais... C'est imprononçable ce truc !! *Se tournant vers le juge.*
Ce n'est pas moi qui devrait me trouver ici, mais plutôt les parents de ce jeune homme !! De plus je pourrais porter plainte pour tentative de meurtre !! Ça a bien failli me tuer que de prononcer son fichu prénom !!

*Adessa se tourne vers la procureur et lui rétorque.*

Hey Véra ! N'oublie surtout pas ma proposition hein.

*Elle lui sourit, tourne les talons et se dirige vers la sortie, fidèle à son allure.*

Réquisitoire

Citation :

[*Adessa se tourne vers la procureur et lui rétorque.*

Hey Véra ! N'oublie surtout pas ma proposition hein.

*Elle lui sourit, tourne les talons et se dirige vers la sortie, fidèle à son allure.*]

*L'accusée s'était adressée à la procureur par le diminutif de son prénom chose qui était réservée qu'à ses intimes. Cela l'agaça fort, et lorsque la femme Adessa décida de se diriger vers la sortie, elle haussa la voix:*

Revenez ici, Adessa de l'Hydre de Jade!

Gardes, voyez à ce que l'accusée retourne à sa place!

Vous n'allez pas nous fausser compagnie, comme ça! Nous n'en avons pas encore terminé avec vous et, de toute manière, il est bien possible que vous ne puissiez dormir chez vous ce soir! Mais nous verrons cela lorsque Dame le Juge aura décidé de votre sort.

* Puis, se tournant vers le Juge: *

Votre Honneur, comment ajouter foi à l'accusée lorsqu'elle dit qu'en pleine nuit du 20 avril, une prémonition l'a fait sortir de sa roulotte pour aller se promener tout bonnement devant la mairie? Elle dit avoir reconnu le témoin, heu voyons, *elle regarda ses notes* heu, Llan-fair-pwll-gwyn-gyll *articula-t-elle en séparant bien les syllabes par crainte de ne pas y arriver* donc votre Honneur, l'accusée était bel et bien devant la mairie et ce qu'elle ne dit pas c'est qu'elle a même été assommée par le témoin alors qu'il tentait de mâter la révolte, l'accusée d'ailleurs semble toujours un peu affectée par le coup, car elle semble ne pas avoir toute sa tête aujourd'hui. Il est vrai que d'être confronté à un témoin au nom si... heu... particulier, en plus d'avoir subi un coup sur la tête...

Enfin bref, il ne fait pas de doute dans mon esprit qu'Adessa a participé à la révolte de son plein gré puisque le Sieur Len fer, et cetera l'a reconnue parmi les révoltés.

Ma dame le juge, étant donné que l'accusée n'est pas vraiment bien, je vous demande de lui donner une peine de prison assez longue et ceci dans son propre intérêt. Comme la justice de FC est dure mais juste, je demanderais à ce qu'elle soit vue par un médecin pendant son séjour en geôle. Ce temps de prison lui permettra de se remettre de sa blessure et l'empêchera de se révolter pour un temps, ce qui lui évitera peut-être de nouvelles blessures et contribuera à la remettre sur pieds, si ce n'est dans la bonne voie.

*Vérania regarda l'accusée en soupirant, car elle en avait un peu pitié et se demanda si elle ne devrait pas la prendre chez elle comme servante, mais elle chassa bien vite cette pensée, car même de jade c'était tout de même une «hydrique» et des rédemptions chez eux, ce n'était vraiment pas monnaie courante...*

Voilà votre Honneur, c'est tout pour le moment...

*En son for intérieur, elle se dit qu'elle allait sûrement revoir l'accusée bientôt pour une autre affaire... *

(Faict à Dole le 30e jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent cinquante-neuf, par Verania von Dumb Dame de Châtelblanc
Procureure)

Citation :

La défense a appelé Terry987 à la barre

Ni la défense ... ni son témoin ne se sont présentés dans les délais impartis,

l' on peut donc passer à la suite dans cette affaire

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dame Adessa.

Il semble que vos mots ne sont que moqueries ou dérisions.
Vous ne semblez pas accepter le fait que cette Dame vous aie reconnue occupée a forcer la mairie. une promenade n'est pas une excuse valable. Ni encourageant la nuit dans les dangers qu'on pourrait risquer!?

Vous quittez la salle, vous n'avez donc plus rien à dire. Vous ne réagissez même plus aux demandes et aux requêtes et accusations de Dame Verania. Que j'approuve totalement, nous allons d'ailleurs vous envoyer un médecin pour statuer de votre cas.

Outre le médecin, vous êtes accusée avec preuves a l'appui de tentative de révolte. Et en vertu de l'article 1 du chapitre 2, "Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole. Ce crime est punissable par la Loi.»

C'est pourquoi, moi, Héloise Marie De Sparte, en ce tribunal de Dole, en ce 12 mai 1459, je vous condamne à 4 jours de prison ferme. Vous serez consultée demain à l'aube.
De plus, et pour les frais encouru dans ce dossier et payer le garde qui a du vous ramener devant nous, je vous condamne a 20 écus d'amende.

La séance est close.