[SS][TALP] Brigandage Db.... Ghaladrielle Urash /Messirehube

Les Sieurs Db....,Urash et la Dame Ghaladrielle se sont rendus coupables de rackett sur la personne de Messirehube . Le crime a eu lieu le 1er avril sur la route reliant Luxeuil à Epinal .

Montant du préjudice :

Citation :

Le préjudice s�élève à 3000 écus et autant en marchandise.

Preuve :




Fiche des contrevenants :

Citation :

Né(e) le 23 Septembre 2008
Db.... fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 254
Argent : 41
Db.... ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 04 Avril 2011

casier

Citation :

Né(e) le 21 Février 2010
Urash fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 39
Argent : 32
Urash possède un potager et un culture du blé.
Dernière connexion le 04 Avril 2011

casier

Citation :

Né(e) le 06 Juillet 2008
Ghaladrielle fête son anniversaire le 26 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 189
Argent : 1120
Ghaladrielle ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 04 Avril 2011

casier

Missives envoyées aux contrevenants :

Citation :

Dame,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil pour rackett sur la personne du Sieur Messirehube dans la nuit du 1er avril 1459 .

Vous allez être poursuivie en justice, toutefois vous pouvez être assistée d' un avocat. Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Avec mes salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Citation :

Messire,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil pour racket sur la personne du Sieur Messirehube dans la nuit du 1er avril 1459 .

Vous allez être poursuivi en justice, toutefois vous pouvez être assisté d' un avocat. Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum
Avec mes salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Citation :

Messire,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil pour racket sur la personne du Sieur Messirehube dans la nuit du 1er avril 1459 .

Vous allez être poursuivi en justice, toutefois vous pouvez être assisté d' un avocat. Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum
Avec mes salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Db....
Demande de procès

Ghaladrielle
Demande de procès

Urash
Demande de procès

Il n'y a pas de noeud en Franche Comté entre Luxeuil et Epinal, les faits n'ont donc pas eu lieu sur notre territoire.

La justice Franc Comtoise n'est donc pas compétente en l'absence de demande de coopération de la justice Lorraine pour cette affaire.

Citation :

Article 4 Compétences
Alinéa 1
Le Prévôt des Maréchaux est responsable de la Prévôté. Cette dernière a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire. Elle se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois.

J'ai écrit à la victime pour le prévenir.

Affaire classée sans suite pour faits passés hors FC. Casier à mettre à jour.

Mise à jour faite ! Ils s'en tirent à bon compte !!!

Ils seront poursuivis en Lorraine.