[clos] Bastian_afana - TALP (tentative révolte) - (23/03/1459)

Ville de Luxeuil.

Sieur Bastian_afana s’est rendu coupable de Trouble à l’ordre public en tentant de prendre de force la mairie de Luxeuil dans la nuit du 19 au 20 mars 1459.

Dossier

Demande de procès.

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur tendit un doigt accusateur vers le prévenu*

Monsieur le Juge,

Le sieur Bastian_afana qui comparait à nouveau devant vous, est à l'origine d'une tentative de révolte dans la nuit du 19 au 20 mars 1459 commise envers la mairie de Luxeuil.
Ces faits ont été commis avec trois complices Labaronne, Misandrelle et Zazzera

Grace à la vigilance des défenseurs qui gardaient les portes de la mairie, ce malostru n'est pas arrivé à ses fins ...

L'intéressé a été clairement identifié par dame Yasandre qui en a avisé la gendarmerie.

Nous référant donc à l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois, toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public.

Nous invitons le témoin, dame Yasandre à confirmer ses observations de la nuit des faits.

Nous entendrons ensuite les explications de l'accusé ...

Fait à Dole le vingt-deuxième jour de Mars 1459

Citation :

L'accusation a appelé Yasandre à la barre

acte d'accusation déposé en gargotte

Citation :

Le Procureur s'avança au centre de la salle et tendit un doigt accusateur vers le prévenu.

Monsieur le Juge,

Le sieur Bastian_afana qui comparait devant la justice Franc Comtoise, est à l'origine d'une tentative de révolte dans la nuit du 19 au 20 mars 1459 commise envers la mairie de Luxeuil.
Ces faits ont été commis avec trois complices Labaronne, Misandrelle et Zazzera

Grace à la vigilance des défenseurs qui gardaient les portes de la mairie, ce malostru n'est pas arrivé à ses fins ...

L'intéressé a été clairement identifié par dame Yasandre qui en a avisé la gendarmerie.

Nous référant donc à l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois, toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public.

Nous invitons le témoin, dame Yasandre à confirmer ses observations de la nuit des faits.

Nous entendrons ensuite les explications de l'accusé ...

Tout en regagnant sa place, le Procureur chercha du regard le témoin dans la salle.

Citation :

L'accusation a appelé Yasandre à la barre

Second rappel à l'intéressée :

Citation :

Madame,

Pour la seconde fois je vous rappelle que vous êtes attendue au tribunal pour témoigner dans le proces de Bastian_afana.

Je vous redonne le chemin à suivre (Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Bastian_afana).

Je vous informe que le fait de se soustraire à un témoignage au tribunal est passible de poursuites en Justice, pour rappel:
Alinéa 6: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.

Bien à Vous,

Jerome du Val d'Haine
Greffier du tribunal

NB: Ce procès se déroule également en gargotte (en RP) il serait donc utile que vous y passiez aussi.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pourquoi avoir privé la Procure de son réquisitoire d'accusation, nous en étions toujours en attente de témoignages dans cette affaire?
Même si le Procureur refuse de poursuivre en gargote, le proces IG pouvait suivre son cours normalement.

Citation :

La défense a appelé Yde à la barre

L'accusation a appelé Yasandre à la barre

Et en parlant de témoin ... je vous suggère de demander à la prévôté d'ouvrir un dossier à charge de Yasandre sur cette base:

Citation :

Alinéa 6: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.

par expérience l'ouverture d'un dossier par la Prévôté a tendance à délier les langues ...
Il est en outre logique que la défense (y compris l'avocat) attende le témoignage à charge comme le précise cet article de loi.

Citation :

Avis à la population

Du Bureau du Procureur de Franche-Comté



Le nouveau procureur Verania von Dumb ne participera pas au procès de carnaval de l'accusé Bastian_afana, qui avait commencé à se dérouler icelieu, car il ne respecte pas les procédures décrites dans la Loi sur le déroulement des procès publics en Franche-Comté. Son Honneur Héloise Marie de Sparte procédera au verdict sans que le réquisitoire de l'accusation air été prononcé.

Dorénavant, tous les inculpés qui désirent se voir jugés devant la populace pourront en faire la demande au Juge ou au Procureur qui se déplaceront sur la place publique et établiront un tribunal provisoire respectant le décorum et la loi de franc-comtoise sur les procès publics. Ainsi, assassins, voleurs, révoltés et autres individus du même acabit pourront se donner en spectacle et risquer par la même occasion de se faire lancer des œufs pourris et autres denrées avariées à la figure devant tout le monde!

Que ceux qui savent lire en informent les illettrés et que cela soit su dans tout le Comté!

Citation :

*La jeune fille écouta madame la procureur silencieusement. Puis, enfin, le silence se fit tant d’un côté que de l’autre. Fort étrange. Limite elle aurait pu s’endormir. Mais bon, non, là elle réfléchissait simplement. Lisait le dossier en attendant que tout un chacun prenne la parole, tout ça quoi. Et puis, qu’il faisait chaud dans ce tribunal. Elle n’aurait pas du mettre tant et tant de couche sous cette robe mauve. *


Messire Bastian Afana,

Comme l’a dit madame la procureur, toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public.

Vous vous êtes accompli dans vos actes. Et vous voilà en procès et pourtant sans le mot, sans la moindre explication, sans le moindre pourquoi qui nous éclaircirait sur cette sombre histoire.

Dois-je juger alors que qui ne dit mot consent ?
Dois-je en conclure que vous vous repentez, que vous assumez avoir fait ces actes ?

De ce fait messire Bastian et en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois, moi, Héloise Marie, juge de Franche Comté, en ce 23 avril 1459, en ce tribunal de Dole, je vous condamne à 50 écus d’amende. De plus, comme vous restez sous silence et que ce silence me pèse, vous recevrez 20 coups de fouets sur la place publique de Dole en ce dimanche 24 avril suite à cette flagellation, vous resterez en prison ferme durant 3 jours.

*La juge ferma les yeux et laissa l’accusé s’en aller purger sa peine. Encore un procès de fait. *