Reconnaissance des diplômes de l'Université de Belrupt

Citation :: Après vote, en date du 4 mars 1459, le Parlement de Franche Comté reconnaît la valeur des diplômes de l'Université de Belrupt sur les terres franc-comtoises et au sein de ses institutions.

Toute personne ayant acquis, après un suivi assidu des cours promulgué au sein de l'Université de Belrupt, un diplôme dans une discipline quelconque proposée par ladite Université sera reconnue dès ce jour comme possédant des connaissances non négligeables dans la discipline en question.

Faict à Dole le 12 mars 1459, par le Franc Comte régnant, Jontas de Valfrey