[AC][SS][TALP] Will_mc.machin / Comté

Le sieur Will_mc.machin s'est rendu coupable de non respect du décret comtale "Liste Noire" fait à Dole le 26 février 1459.

Décret

Citation :

Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :
Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.
Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.
Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.
De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.
Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.
De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.
Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.
Fait à Dole le 26 février 1459.
Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Lettre envoyé le 7 Mars 1459 :

Citation :

Messire,
Pour information merci de prendre acte du decret cité ci-dessous.
Vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai.
Darkobe Gendarme de Vesoul


Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :
Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.
Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.
Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.
De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.
Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.
De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.
Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.
Fait à Dole le 26 février 1459.
Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Réponse du contrevenant à la Prévôté :

Citation :

Bonjour Messire,
Quelles sont vos preuves ? Je n'ai jamais, au grand jamais agit contre les intérêts de quiconque alors j'attends des explications...
Liste noire ? Brigands ? Procédure pénale ?
Je n'ai jamais été en procès, je n'ai jamais été ne serait-ce que soupçonné de quoi que ce soit... On pourrait jouer à "je n'ai jamais" longtemps si vous le souhaitez...
J'envisage même voyez vous, de portez plainte pour menace, abus de pouvoir, et des choses dans le genre. Et la présomption d�innocence? Serais je coupable sans même avoir commis un crime ?
Non mais franchement...
J'attend votre réponse.
Cordialement
Will

Seconde réponse de la Prévoté le 09 Mars 1459 :

Citation :

Bonjour Messire,
Quelques éléments de réponse de ma hiérarchie :
Tout d'abord sachez que ce n'est nullement le Prévôt qui décide d'une liste noire, la Prévôté ne faisant qu'appliquer les décrets décidés par le Parlement.
Le Prévôt et les gendarmes n'ont pas participé un iota à l'élaboration de la liste noire.
Indiquez au Prévôt (Lysiane), par où vous voulez quitter la Franche Comté et vous aurez un LP pour l'itinéraire prévu. Vous pouvez passer en Bourgogne à partir de Poligny par exemple.
Les étrangers sont sensés voyager et ne pas s'éterniser sur notre territoire. Je suppose que vous êtes suspecté d'être dangereux car vous vous attardez et comme nous prenons au sérieux les menaces de l'Eldorado et du Jargor, La Franche Comté demande aux étrangers de passer leur chemin.
Pour les menaces ou demandes de procès pour "harcelement" ou autre, merci de prendre contact directement avec le Procureur ou le Franc Comte
Cordialement,
Darkobe Gendarme de Vesoul.

Réponse du contrevenant à la Prévôté :

Citation :

En réponse à votre premier courrier, je n'ai fais ni l'un ni l'autre. Mais en effet je m'attarde, j'y trouvais les gens sympathiques...
Mais bon.
Je vous charge donc de transmettre ma demande de laisser passer à votre supérieure (il y a une armée aux portes de la ville, étant listé, je suppose que j'y risquerais les dents et donc de m'attarder beaucoup plus...)
Je vais donc partir par Poligny
Merci de votre compréhension
Will

Citation :

En fait c'est plus cours par LAngres.
Merci

Troixième réponse de la Prévoté le 09 Mars 1459 :

Citation :

Messire,
J'ai noté votre volonté de départ par Langres.
Pour information un dossier de trouble à l'ordre public est monté en Prévoté comtale.
Si vous ne quittez pas directement la Franche comté ce dossier passera à la justice
Cordialement
Darkobe Gendarme de Vesoul

Identité du contrevenant :

Citation :

Informations sur Will_mc.machin
Né(e) le 23 Janvier 2008
Will_mc.machin fête son anniversaire le 23 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 2
Points de réputation : 108
Argent : 38
Will_mc.machin est boulanger.
Will_mc.machin possède un culture du blé.
Dernière connexion le 09 Mars 2011

Casier

Demande de procès

Will_mc.machin a écrit:

Je vous charge donc de transmettre ma demande de laisser passer à votre supérieure (il y a une armée aux portes de la ville, étant listé, je suppose que j'y risquerais les dents et donc de m'attarder beaucoup plus...)
Je vais donc partir par Poligny
Merci de votre compréhension
Will

En fait c'est plus cours par LAngres.
Merci

a t'il reçu son LP ... il est logique qu'il ne parte pas sans être certain de ne pas se faire poutrer par l'armée aux portes de la ville ?

Réponse du Jour :

Citation :

Vous faites exprès de rien comprendre ?

Vous me dites: dégagez, on vous aime pas.

Je vous réponds que je vais partir par tel coin mais que je soupçonne l'armée à la sortie de la ville de vouloir me poutrer les dents.

Et là vous me répondez: c'est noté mais on va vous coller un procès.

...

Je reste sans voix, bel accueil, bel esprit. C'est tellement plus facile de taper sur les petites gens. Sans aucune preuve de quoi que ce soit.

ça me dégoûte et croyez moi je pèse mes mots pour ne pas être vulgaire.

C'est qui votre Parlement qui a décidé que j'étais un grand méchant à éradiqué ?

Je ne vous souhaite pas une bonne journée monsieur "je ne fais qu�exécuter les ordres"... C'est une excuse bien basse. Quand on a un tant soit peu d'humanité, on va à l'encontre d'ordres aussi débiles que le poutrage d'honnêtes gens qui visitent le pays.

C'est une honte. Vous dormez sur vos deux oreilles la nuit ? Je suppose oui, en listant des innocents vous choppez peut être un ou deux bandits dans le lot. Tellement plus facile...

J'ai fais parti de l'OST languedocien voyez vous, et je l'ai quitté exactement pour ce qu'il se passe en ce moment.

J'vous laisse avec votre conscience.

Qui délivre les laisser-passers?
Merci d'en mettre une trace au dossier.

Réponse de la Prévôté

Citation :

Bonsoir

Mais oui Monsieur, prennez contact avec le Franc-comte, faite valoir vos droits d'innocents si c'est un fait.
Ce n'est pas mon travail de juger.
Mon travail c'est de faire appliquer les lois et decrets.
Non Messire, je ne suis pas un "pas de faute c'est les ordres".
J'ai mon idée sur le sujet, mais mon devoir de réserve m'interdit d'en discourir avec vous.

Vous devriez recevoir un Laisser-passer pour sortir de FC

Je ne suis pas en mesure de vous le fournir (c'est pas mon boulot), voir avec le Prévôt ou le Procureur.

Puisque vous semblez un personnage plein d'humour, je vous souhaite bon voyage....

Darkoke
Gendarme "C'est pas de ma faute" de Vesoul

Normalement il ne peut pas se faire "poutrer". La liste ennemi ne comporte à l'heure actuelle que les brigands. Il peut donc partir.

Il sera relaxé s'il a quitté le sol comtois.

Message de la Prévôté

Citation :

Messire,

Je suis heureux de pouvoir vous annoncer que vous pouvez vous mettre en route de Vesoul pour quitter le Franche-comté.
Toutefois, merci de noter que le Laisser-Passer ci-dessous n'est valide qu'un certain temps, alors ne trainnez pas en route.


Par la présente, Nous Gendarme Darkobe, représentant la Prévôté de Franche-comté delivrons ce jour un Laisser-passer au sieur Will afin de sortir de Franche-comté
fait à Vesoul le 10 Mars 1459
Darkobe Gendarme de Vesoul

J'ai prévenu le Capitaine qu'il le laisse passer. A surveiller qu'il ait quitté sans s'arrêter notre territoire.

La prévôté de Vesoul a reçu une missive du contrevennant, il quitte Vesoul demain.

La missive contenant une partie personnelle entre le contrevenant et moi-même, il n'y aura pas de copie ici, on finit par s'attacher à nos clients.....
A Vesoul, on pleure deux fois, une fois en arrivant et une fois en repartant....et pourtant c'est pas le Nord
Quoi que on est toujours au Nord de quelque part

Zen Darkobe
Gendarme Philosophe de Vesoul

Confirmation du Départ ce jour.

Santiagoriccardo est à Poligny et doit quitter cette nuit le territoire comtois, à surveiller étroitement et je laisse une consigne au Major, à faire impérativement aujourd'hui.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sémur [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 6h01.

affaire classée sans suite, le contrevenant ayant quitté le Comté à la demande de la Prévôté

casier à jour Major
(je ne peux pas éditer le message de Darkobe donc je ne peux pas mettre [CJ])