Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyDim 6 Fév 2011 - 23:27

Ville de Vesoul

Dame Labaronne est accusé de brigandage sur les dames Flores et galou qui ont porté plainte aujourd'hui à la brigade de Vesoul via le Procureur de Franche comté. L'agression s'est déroulée au petit matin du 28 Janvier 1459.

Dossier général
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Verania
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyLun 7 Fév 2011 - 6:01

La prévenue a été mise en accusation

Missive envoyée à la prévenue:

Citation :
Le 7 février 1459,
Objet: Droit à un avocat

Dame Labaronne,

Cette missive est pour vous informer que vous avez droit de demander un avocat pour vous représenter pour votre procès de brigandage (TALP) qui a débuté ce jour d'hui.

Voici l'adresse des la Chambre des Avocats de Franche-Comté: http://avocats.forumactif.com/post?f=3&mode=newtopic

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté
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Verania
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyMar 8 Fév 2011 - 8:06

Acte d'accusation

Citation :
Le 7 février 1459

Votre Honneur,

Nous mettons en accusation aujourd'hui la femme Labaronne pour brigandage sur les personnes des Dames Flores et Galou. Cette agression s'est produite le 28 janvier de l'an 1459 près de Vesoul. L'accusée faisait partie d'une bande avec quatre autres personnes. Galovert, Ahlatete, Nenuphar et Castapogne.

Ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:

Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'accusée a lâchement attaqué avec son gang de brigands, ils étaient cinq votre Honneur! à s'être attaqué aux deux plaignantes qui ont déposé la plainte auprès du prévôt et ont écrit également au procureur et au Franc-comte. Le procureur (moi-même) suis allée déposer la plainte à la gendarmerie de Vésoul.

Voici, Votre Honneur, copie de la missive d'une des deux plaignantes qui ont toutes les deux été agressées par la même bande:

Madame le procureur,

Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route de Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d'un bâton.

A l'inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci n'était pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois (dicte Galou)

Votre Honneur, cette deuxième femme, la brune à la jupe rouge et chemise noire a été reconnue par les gendarmes de Vesoul comme étant la femme Labaronne de Luxeuil.

Il est évident que Labaronne est membre de cette bande de brigands organisée qui sévit en Franche-Comté et dont les membres semblent basés à Luxeuil.

Votre Honneur il n'y a aucun doute que cette femme a participé au brigandage des Dames Flores et Gladou, le 28 janvier dernier.
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Erwin
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Erwin


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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyVen 11 Fév 2011 - 11:58

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyDim 13 Fév 2011 - 17:28

Réquisitoire d'accusation

Citation :
Votre Honneur nous avons assez attendu la partie défenderesse ...

Il est inutile de perdre plus de temps sur cette affaire, tant les faits parlent d'eux-même.

S'agissant d'un acte commis en bande, et par équité pour chacun des auteurs de ce brigandage, la Procure requiert à l'encontre de l'accusée une peine de 4 jours de prison assortie de 15 écus d'amende notamment pour offense a la Cour.

Fait a Dole le 13 Fevrier 1459
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyVen 18 Fév 2011 - 0:33

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyVen 18 Fév 2011 - 0:38

Verdict

(en attente)
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Lysiane
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Lysiane


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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyLun 21 Fév 2011 - 15:14

Sortie de retraite
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  EmptyLun 21 Fév 2011 - 16:00

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Damoiselle Labaronne, vous n'êtes pas à votre premier méfait ici en Franche-Comté, vous êtes membre de l�organisation criminel que l'on appelle l'Hydre, vous avez fait partie d'un groupe de révolté qui a tenté de prendre la mairie de Dole au mois d'Octobre l'an dernier.
Vous avez été reconnue coupable et condamnée à 4 jours de prison et une amende de 15 écus.

Aujourd'hui vous êtes de nouveau devant cette cour, vous ne semblez pas retenir la leçon on dirait. Les lois en FC existent et doivent être respectées, le brigandage est un crime et est puni par la loi.
Tout comme votre camarade Ahlatete, vous n'échapperez pas à la justice. Vous aimez brigander? Moi j'aime rendre justice.

Pour ce crime honteux, pour avoir attaqué deux femmes innocentes et voler leurs bien, je vous condamne à un jolie séjour en geôle en compagnie de rats pour une durée de 6 jours ainsi qu'une amende de 40 écus. Faite attention à la nourriture, elle peut-être avariée.

Que cela vous serve de leçon à l'avenir.

Fait à dole le 21 Février 1459
Goclad Von Dumb

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)    [Clos] Labaronne - TALP Brigandage (21 février 1459)  Empty

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