[clos] Ahlatete - TALP Brigandage (18 février 1459)

Ville de Vesoul

Dame Ahlatete est accusé de brigandage sur les dames Flores et galou qui ont porté plainte aujourd'hui à la brigade de Vesoul via le Procureur de Franche comté. L'agression s'est déroulée au petit matin du 28 Janvier 1459.

Dossier général

Mise en procès

Missive envoyée à la prévenue

Citation :

Le 6 février 1459

Objet: Droit à un avocat

Dame Ahlatete,

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous prévaloir des services d'un avocat pour vous défendre au Tribunal de Franche-Comté

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, en ce 6e jour de février 1459,
la Cour de Justice de Franche-comté met en accusation la femme Ahlatete pour avoir le 28 janvier 1459 agressé et volé les Dames Galou et Flores.
Votre Honneur les lois de Franche-comté sont claires concernant le brigandage, je la cite :

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du,(...)

Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

L'accusée a lâchement attaqué avec son gang de brigands, ils étaient cinq votre Honneur! à s'être attaqué aux deux plaignantes qui ont déposé la plainte auprès du prévôt et ont écrit également au procureur et au Franc-comte. Le procureur (moi-même) suis allée déposer la plainte à la gendarmerie de Vésoul.

Voici comme pièce à convictions la lettre que dame Galou (Élionore de Belrupt-Vaudevois) a envoyé pour décrire ses agresseurs:


Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route entre Dôle et Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d�un bâton.

A l�inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.
La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d�une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci nétait pas armée.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois



Votre Honneur,les services de gendarmerie de Vesoul après enquête ont pu mettre un nom sur la premiere femme décrite par la plaignante.
Il s'agit bien de la femme Ahlatete résidente de Luxeuil.

Votre Honneur, il est tout à fait inadmissible que de tels brigands errent sur les routes de la Franche-Comté et s'attaquent aux pauvres voyageuses. Cette une plaie en plein visage de notre contrée et dont nous devons nous débarrasser!

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Votre Honneur vous apprécierez à sa juste valeur le mutisme de la défense.

Nous n'avons rien à ajouter tant les faits énoncés parlent d'eux-même.

S'agissant d'un acte commis en bande, et par équité pour chacun des auteurs de ce brigandage, la Procure requiert à l'encontre de l'accusée une peine de 4 jours de prison, assortie de 15 écus d'amende notamment pour offense a la Cour.

Fait a Dole le 13 Fevrier 1459,

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Très-Haut vous connais mieux que moi Damoiselle, il connait votre vie, vos actes, vos crimes et pêchés, lorsque le moment sera venu, il vous jugera sur l'ensemble de votre existence et tout vos méfaits seront punis.

En attendant ce jour, le brigandage est un crime en FC et tout comme le Très-Haut, ce crime sera puni par ma sentence.
Si voler deux femmes innocentes vous plait énormément, j'espère que la prison et l'amende que vous allez recevoir va vous ravir.

Pour avoir lâchement brigandée avec vos compagnons deux femmes innocentes, Damoiselle Ahlatete, je vous condamne à 5 jours de prison ainsi qu'une amende de 25 écus pour votre silence et les biens dérobés.

Fait à Dole le 18 Février
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 25 écus.