Procedure a suivre ??

Bonsoir messire le juge et dame le procureur. Je viens porter a votre intention une affaire relevant de la Haute cours de justice .
Il s'agit d'une premiére a priori, et j'aimrais porter cette affaire a votre connaissance pour pouvoir faire suivre la procédure .

Voilà l'affaire :
Dame Epsonstylus Maledent de Feytiat de la Marche DiCesarini, gouverneur de l’Armée Ad Gloriam Dei (en sommeil), membre du bureau du droit, ex-Capitaine et ex-Connétable de Franche-Comté. tiens a porter plainte de diffamation a l'encontre de Sieur Leif_, comte de Sochaux, intendant du château de Dole et porte-parole comtal .

Comme il est indiquer ici celà releve d'une procedure Spéciale :

voilà donc le dossier monté par le gendarme Riese, qui a reçut la plainte de dame Epsonstylus .

Nous allons étudier la plainte de dame Epsonstylus déposée par Messire le Prévôt des maréchaux.
Merci.

Après avoir étudié la plainte et la preuve apportée par la plaignante, je déclare cette plainte irrecevable.

Messire le greffier, pourriez-vous faire part de cette décision à la plaignante par courrier.

Y a t'il une raison ?? je ne vois pas ou cette plainte est irrecevable . Je ne vous contredit point sur vos verdicts, je ne me le permettrais pas , mais j'essaye de comprendre.

Tout comme Hooks, je connais Epson elle va me demander pourquoi, donc si j'avais la réponse directement ça m'arrangerais.

Vous l'avez vraiment lue sa preuve? C'est pourtant évident!

Et puis non Erwin,
Je vais lui envoyer le courrier moi-même. Et je mettrai mes raisons ici après.

Ou ça une évidence ? Vous êtes la cousine de Leif et vous l'adorez ? Oui c'est évident mais vous savez très bien que ce genre d'interférences est prohibée. Y a aussi celle qui dit que Leif a encore insulté quelqu'un m'enfin c'est courant. A part ça y a rien d'évident dans une affaire d'insultes, si ce n'est qu'en cas de refus les autres ont évidemment le droit de comprendre les motivations de ce refus.

Personnellement je l'aurais aussi refusé aussi, parce que la justice ce n'est pas une garderie, s'ils veulent s'insulter qu'ils le fassent ailleurs, y a toujours deux coupables, jamais d'innocents. Mais vous n'avez pas précisé le motif, pour finalement dire "la preuve".

Mais bon je dis ça pour vous aider, car c'est sur vous que ça retombera si le refus déplaisait à Epson car pas motivé.

Je viens de vous dire que je lui écris pour motiver le rejet de la plainte. Ce que vous dites :

Citation :

Personnellement je l'aurais aussi refusé aussi, parce que la justice ce n'est pas une garderie, s'ils veulent s'insulter qu'ils le fassent ailleurs, y a toujours deux coupables, jamais d'innocents.

Je suis infiniment d'accord avec vous là-dessus!

Mais il y a aussi le contenu de la plainte qui n'est pas recevable.

D'ailleurs cette demande de procès n'a rien à voir avec la HCJ. Il ne s'agit nullement d'une plaine pour Trahison ou Haute trahison, mais d'une plainte en diffamation. Quelles que soient les fonctions du prévenu, la diffamation n'est pas un délit qui relève de la HCJ.

Donc déplacement s'il vous plaît en salle d'instruction. Puisque ni le greffier ni le procureur ne peuvent le faire, Messire Le juge pourrait-il déplacer?
et Messire le Prévôt et Messire le greffier, vous n'a plus rien à faire ici. Ceci n'est pas une salle de discussion. Veuillez utiliser la salle à cet effet si vous avez tous les deux des choses à me dire. Le procureur a également un bureau où vous pouvez vous exprimer.

Messire le greffier, je ne vous permets pas d'insinuer que je ne suis pas objective à cause de ma famille. Je m'occupe de cette demande d'instruction très sérieusement et vos critiques n'ont rien à faire ici.

Désolé de vous contredire Madame le procureur, il n'est nullement stipulé dans la loi que la HCJ ne concerne que les Hautes Trahisons ou Trahison mais bien concernant des plaintes à l'encontre d'un membre de conseil comtal, ce que Leif est actuellement.

Citation :

La Haute Cour de Justice de Franche-Comté est une juridiction populaire répressive, elle est la seule juridiction possible pour la mise en accusation du Parlement de Franche-Comté ou seulement un de ses membres, ou pour toute personne mise en accusation par le Parlement.

De plus, veuillez faire la différence entre une insulte et une diffamation.

Leif l'accuse d'avoir dévoiler des informations, ce qu'elle dément. Je n'y vois aucune insulte de la part de Leif mais bien, du point de vue d'Epson, une diffamation.

J'espère que ça pourra vous éclairer quand à la suite de cette affaire. Je sais que je dépasse mes prérogatives, mais je préfère informer de ces deux points et d'en assumer la conséquence.

messire Artifice , vous avez bien lu ce que j'ai écrit plus haut?

Citation :

Il ne s'agit nullement d'une plaine pour Trahison ou Haute trahison, mais d'une plainte en diffamation.

J'ai bien dit diffamation

Leif n'est pas mis en accusation pour aucun délit relié à sa qualité de membre du Conseil de FC
et de toute manière, mais bien pour avoir soi-disant dit des choses qui ne plaisaient pas à la plaignante.

Et j'ai dit que cette plainte n'est pas recevable alors on clôt Classé sans suite.

Et si vous ne comprenez personne pourquoi elle n'est pas recevable,

Voici la raison qui aurait dû sauter aux yeux de tous:

La Franche-Comté a abrogé la loi sur la diffamation et les insultes depuis belle lurette.


C'est d'ailleurs la raison pour laquelle ni Riese ni Hooks n'ont pu mettre dans la plainte, l'article de loi en lien avec l'infraction présumée... en supposant qu'ils l'aient cherchée... Ils ne l'ont pas trouvée puisqu'elle n'existe pas.







À classer sans suite

Ceci dit, la plainte peut être reçue et traité en justice, si la loi pour diffamation n'existe plus, l'affaire sera classé sans suite...

Vous ne comprenez pas qu'un procureur pour pouvoir procéder à un acte d'accusation doit se baser sur les lois, Messire le Juge. On accuse quelqu'un qui est suspecté d'avoir enfreint une loi. Il me semble que c'est le bon sens. Sinon quoi ?

Z'avez jamais remarqué que dans tout acte d'accusation on mentionne la loi qui a été enfreinte, Messire le Juge, Vous ne les lisez pas les actes d'accusation???
Vous vivez sur la lune?


J'accuse Leif von Dumb ou XYZ d'insultes de calomnie, de diffamation, tout ce que vous voulez, pour avoir contrevenu à la loi...la loi heu... ben la loi abrogée par le Parlement de Franche-Comté le 24 novembre 1457. C'est ça ?

Que le Très-Haut m'aide à rester calme.

Votre clame vous l'avez perdu semble t'il, et oui en ce moment, je suis dans la lune...

Classé sans suite

entendu

Messire le Juge vous êtes la seule personne à pouvoir déplacer ce dossier. Pourriez-vous le faire s'il vous plaït?