Le château de Dole
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 [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus

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Riese
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MessageSujet: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:05

Sieur Leif_, comte de Sochaux, intendant du château de Dole et porte-parole comtal est accusé de diffamation sur la personne de Dame Epsonstylus Maledent de Feytiat de la Marche DiCesarini, gouverneur de l’Armée Ad Gloriam Dei (en sommeil), membre du bureau du droit, ex-Capitaine et ex-Connétable de Franche-Comté.

Preuve :

Spoiler:


Ficher du contrevenant :

Citation :
Informations sur Leif_

Né(e) le 12 Octobre 2009

Leif_ fête son anniversaire le 12 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 4

Leif_ possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 17 Janvier 2011

Courrier "au contrevenant" :

Citation :
Monsieur le Comte Leif_

Je me permet de vous écrire ce jour pour vous informer de l'ouverture d'une procédure à votre encontre. Procédure ouverte à la demande de Dame Epsonstylus Maledent de Feytiat de la Marche DiCesarini le 16 janvier 1459 dans la salle de dépôt de plainte de la prévôté.
Cette procédure aura pour but de dire si oui ou non il y'a eu diffamation à son encontre de votre part. Ce courrier n'est aujourd'hui qu'information de l'ouverture de la procédure. Le prévôt Hooks prendra surement contact avec vous pour plus ample renseignements.

Merci de votre compréhension

Respectueusement

Gendarme Riese d'Ollivaud
Brigade de Poligny



Courrier "a la victime" :

Citation :
Madame Epsonstylus Maledent de Feytiat de la Marche DiCesarini

Je me permet de vous écrire ce jour pour vous informer de l'ouverture d'une procédure à l'encontre du Comte de Sochaux Leif_. Procédure ouverte à votre demande le 16 janvier 1459 dans la salle de dépôt de plainte de la prévôté.
Cette procédure aura pour but de dire si oui ou non il y'a eu diffamation sur votre personne de la part du Comte de Sochaux. Ce courrier n'est aujourd'hui qu'information de l'ouverture de la procédure. Le prévôt Hooks prendra surement contact avec vous pour plus ample renseignements.

Merci de votre compréhension

Respectueusement

Gendarme Riese d'Ollivaud
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Dernière édition par riese le Lun 17 Jan 2011 - 23:53, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:08

Bonsoir gendarme Riese. Concernant cette plainte , celà releverais de la Haute cours de Justice.
Il n'y a pas de precedent a cette affaire, donc il faut que je vois comment gerer cette affaire avec le juge et le procureur.
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:29

Monsieur le prévôt, je n'ai fait que l'ouverture du dossier. Je me doute que cela ne relève pas de l'un d'entre nous mais je me suis permise de monter le début du dossier. Histoire de vous donner un coup de main.
Autant pour moi alors si cela vous gêne.
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:35

Gendarme il n'y avait aucun reproche dans mon intervention , je m'en excuse si vous l'avez pris comme çà . Juste que le major a aiguillée dame Epsonstylus vers "les plaintes tous villages confondus" car elle avait déjà fait la demande .
Merci d'avoir monté le dossier en tout cas ..... je prends la suite et on va innové dans la Haute cours de justice .
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:41

Je me suis renseigné sur le sujet en faisant la fouine dans une salle ou on en discute. Je me permet de vous dire que Dame Epsopnstylus suivra la décision de la justice par rapport à ce sujet qui risque d'être des plus délicat à traiter.

Faut il au moins prévenir le Comte de Sochaux de l'ouverture d'un dossier pour enquête plus approfondi de ce cas?
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:48

JE pense qu'il faut ouvrir la procédure , longtemps il y a eut des affaires du style non traitée. Donc oui il va falloir prévenir Le Comte Leif de la mise en place du dossier. Je peux le faire si vous voulez . Il va bien falloir inaugurer cette fameuse salle un jour What a Face
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:54

Arrow Courriers rajoutés et envoyés au deux parties pour INFORMATION
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 17 Jan 2011 - 23:56

Tres bien merci Wink , de mon coté j'ouvre une procédure a la haute cours de justice .
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyMar 18 Jan 2011 - 0:00

Bon courage à vous pour la suite.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptySam 22 Jan 2011 - 1:10

Aucune réaction de l'accusé ?

Pour le moment il y a discussion là-haut, et le procureur refuse actuellement la plainte. J'ai émis mon avis, même si ça peut être mal pris mais tant pis.
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Erwin
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 14 Fév 2011 - 8:06

La plainte a été totalement refusée.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 14 Fév 2011 - 11:54

De toute façon, qui pourrait croire les propos de Leif concernant Epson ? elle ne serait pas membre du BDD sinon.

Affaire classée pour refus de la procure.
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kirikette
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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus EmptyLun 14 Fév 2011 - 16:47

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MessageSujet: Re: [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus   [CJ][Refusé][AR] diffamation : Leif_ - Epsonstylus Empty

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