| | [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar |  |
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Riese
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![[CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Sam 8 Jan 2011 - 12:05 | |
| Sieur Kochemar s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 15 stère de bois à un prix de 4.25 écus, donc non conforme au nombre de prévu par jour à Poligny (3 par jour / charpentier normalement prévu). Montant du gain perçu : 51.00Preuves : - Spoiler:
[quote="Mousseline - le 2 janvier 1459 au conseil municipal"]Je consigne ici les infos. Si récidive procès, Lettre envoyé ce jour. - Citation :
- Bonjour mon ami,
Je vous écris ce jour pour vous rappeler du décret concernant l'achat de bois. Elle stipule que les charpentiers ne peuvent acheté plus de 2 stères par jour. Voici le décret qui est affiché sur le tableau de la mairie:
"Le décret sur le bois en cette période de crise reste valable en se qui concerne l'achat
" Étant donner la rareté du bois en ce moment et pour éviter la pénurie et la mise en pénurie intentionnelle de ce produit, il sera autorisé un certain nombre de stères par artisans comme suit :
6 stères par boulanger par jour
3 stères par charpentiers par jour
2 stères par forgeron par jour
2 stères par fromager par jour. "
Toutes personnes ne respectant pas ce décret encourent une action en justice "
donc vous avez acheter beaucoup plus que ces 2 stères
2011-01-02 05:10:06 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,25 écus à Kochemar.
2011-01-02 05:00:06 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,25 écus à Kochemar.
Ceci ne veut être qu'une avertissement.
Je vous remercie de l'attention que vous porterez dans l'avenir.
Bien à vous
Mousseline
Maire de Poligny
récidive le 6 et le 7 janvier 1459 - Citation :
- 2011-01-07 16:30:06 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 4,25 écus à Kochemar.
2011-01-06 17:10:06 : Vous avez vendu 8 stères de bois pour 4,25 écus à Kochemar. Identité du contrevenant : - Citation :
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Kochemar est charpentier.
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Dernière connexion le 07 Janvier 2011 Missive envoyée au contrevenant: - Citation :
- Bonjour Sieur,
Vous avez vendu le 6 et 7 janvier 1459 15 stère de bois pour 4.25 écus à Dame Mousseline, le nombre par jour pour votre métier étant de 3 par jour. vous êtes donc en infraction vis à vis de la loi.
De plus, vous avez refait cette infraction suite à un avertissement reçut par la maire de la ville de Poligny.
Je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation.
Le décret est disponible en mairie
Bien à vous .
Gendarme Riese d'Ollivaud
Brigade de Poligny.
Casier
EDIT : Hésite à demander une ouverture de procès car il a fait une récidive malgré l'avertissement de la mairesse??
Dernière édition par riese le Mer 12 Jan 2011 - 18:03, édité 2 fois | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Dim 9 Jan 2011 - 21:23 | |
| Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 15h37. - Citation :
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Mar 11 Jan 2011 - 20:48 | |
| - Citation :
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Dernière connexion le 07 Janvier 2011 Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h06. | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Mer 12 Jan 2011 - 18:04 | |
| - Citation :
- Informations sur Kochemar
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Dernière connexion le 12 Janvier 2011 - Citation :
- * Expéditeur : Kochemar
* Date d'envoi : 12/01/2011 - 15:13:47
* Titre : k.
* qu'ai je fait?
et que dois-je faire | |
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barth
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Mer 12 Jan 2011 - 23:10 | |
| faites attention le contrevenant à acheter a la mairie des stère de bois pas vendu. Refaite un courrier ou vous lui expliqué que l'achat de bois est limité et qu'il a acheté trop d'un coup. | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Dim 16 Jan 2011 - 22:14 | |
| Courrier envoyé ce jour à Sieur Kochemar
- Citation :
- Bonsoir Sieur,
Je vous rappel que la mairie a publié un décret en stipulant que chaque métier ne peut pas vendre plus d'un certain nombre de stère de bois par jour à la mairie.
Or vous avez enfreint ce décret deux fois de suite malgré le courrier de madame le maire.
Je vous demande de faire attention car cela ne sera pour cette fois encore qu'un rappel mais la prochaine fois vous serez directement mis en procès.
Merci de respecter ce décret. Vous concernant cela se résume à 3 stère par jour.
Bien à vous
Respectueusement
Gendarme Riese d'Ollivaud
Brigade de Poligny
EDIT hrp excusez pour le temps de réponse, petit contre temps personnel /HRP | |
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Hooks
Bavard
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Lun 17 Jan 2011 - 22:53 | |
| Bon vu le passé et les casiers du messsire, que pensez vous tous les deux si nous demandions le procés ?? | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Lun 17 Jan 2011 - 23:20 | |
| Pour ma part, je laisse libre décision à vous Monsieur le prévôt. Ne sachant pas trop ce que je devais en décider j'ai prévu comme dit par le Maréchal Barth un autre rappel mais que la suivante vente excessive serait punie. Si vous le voyez autrement à vous de choisir. | |
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Hooks
Bavard
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Lun 17 Jan 2011 - 23:30 | |
| Et Messire Kochemar , as t'il fait preuve de bonne volonté, as t'il fait plus attention . Il en est quand même a son 6 eme dossier, là c'est plus de la recidive  | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Lun 17 Jan 2011 - 23:38 | |
| Vais surveiller alors Monsieur le prévôt | |
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Lysiane
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Jeu 10 Fév 2011 - 18:49 | |
| - riese a écrit:
- Courrier envoyé ce jour à Sieur Kochemar
- Citation :
- Bonsoir Sieur,
Je vous rappel que la mairie a publié un décret en stipulant que chaque métier ne peut pas vendre plus d'un certain nombre de stère de bois par jour à la mairie.
Or vous avez enfreint ce décret deux fois de suite malgré le courrier de madame le maire.
Je vous demande de faire attention car cela ne sera pour cette fois encore qu'un rappel mais la prochaine fois vous serez directement mis en procès.
Merci de respecter ce décret. Vous concernant cela se résume à 3 stère par jour.
Bien à vous
Respectueusement
Gendarme Riese d'Ollivaud
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EDIT hrp excusez pour le temps de réponse, petit contre temps personnel /HRP Erreur dans le courrier, c'est acheter et non vendre. Kochemar a acheté et non vendu du bois à la mairie. | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Ven 11 Fév 2011 - 23:51 | |
| En effet madame le prévôt, je n'ai fait que reprendre les informations et je n'ai pas vue que la personne n'avait pas vendu mais acheté a la mairie!
De toute façon je pense que l'on pourrait clore ce dossier dans ce cas.
Excusez moi de cette méprise dans la réaction du dossier. | |
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Riese
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Sam 12 Fév 2011 - 12:29 | |
| Est ce que l'on peut ou pas classer ce dossier???? | |
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kirikette
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Noa
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| | Sujet: Re: [CJ] escroquerie (bois) : Kochemar Sam 26 Fév 2011 - 23:29 | |
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