Instructions et évolution de la situation ?

[A du avoir un bug là ]

Et elle est toujours dans votre lance, en parallèle ?

[Peut-être écrire aux joueurs, je vais à avoir un doute sur la légende du "bon joueur" en Helvétie moi si c'est vrai ^^ M'enfin je dirai rien, HRP pas beau!]

Par ailleurs je ne comprends pas exactement ou vous voulez en venir dame Caro.

pourquoi la FC...elle a fait quoi en fc ma filleule ?...piller la mairie ? acheter du pain? oublier de dire merci????? et puis on est meme pas en fc en ce momement

bon apparement pas de proces sur geneve!?! je comprend rien là

(en fait non, si la FC prononce le verdict, où que le perso soit, il se retrouve en prison, et comme on est avec nos perso à Genève, elle est en prison là bas...

Par contre désolée mais totalement anti-jeu... vu que le perso de Labretagne n'a pas fuit mais est dans l'armée)

Où je veux en venir ? très simple Capitaine, on condamne une personne alors qu'elle n'a pas moyen de se défendre vu qu'elle est dans l'armée. La moindre des choses aurait été d'attendre le retour de l'armée... mais non !

mais elle a fait quoi comme betise en fc qui justifie 2 ou 3 jours de prisons et 96 ecus d'amende ?

J'avoue que c'est pas bien vu de la part de la justice ça

[C'est pas vraiment RP non plus ^^]

Oula c'est quoi cette connerie? Premièrement et d'après mes souvenirs, une personne se trouvant dans l'armée n'a pas le droit d'être en procès, du moins c'est que j'ai compris mais je vais vérifier et ensuite, pour quel motif a t'elle été jugé?

non seulement pas bien vu..mais surtout tres mauvais calcul..car maintenant je dois sortir de l'armée pour aller la chercher...

ensuite je reglerais les probleme avec la soit disant justice!

[pas rp et carrement anti joueur]


edit pour goclad ( effectivement helas maintenant que c'est fait faut attendre la CA..et le temps que ça soit jugé ben la guerre sera finie)

Voilà une copie du secrétaire du Juge concernant l'acte d'accusation:

Citation :

En ce dixième jour du mois de janvier 1459, nous Tritium procureur du Béarn, mettons en accusation Labretagne pour escroquerie.
En effet, cette personne, ancienne habitant de Lourdes dans le Comté du Béarn, n'a pas payé ses impôts depuis le mois de septembre, selon le suivi suivant :
Labretagne : 9,00 écus (+11,43 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Labretagne : 7,00 écus (+7,91 écus de pénalité) avant le 2010-09-26
Labretagne : 7,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2010-11-30
Labretagne : 7,00 écus (+6,09 écus de pénalité) avant le 2010-10-22
Labretagne : 7,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 2010-10-09
Labretagne : 7,00 écus (+5,18 écus de pénalité) avant le 2010-11-04
Labretagne : 7,00 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2010-11-17

Dette: 51 Écus + 45,24 Écus de pénalités au 7/01/59

Voila le document fourni par le maire de Lourdes :
https://i.servimg.com/u/f31/14/31/99/65/fraude11.jpg

Malgré maintes relances, l'accusé n'a pas voulu payer ses impôts, et est parti s'installer au loin, espérant fuir la justice.

Je vous invite à prendre connaissance des lois bafouées :

Lois bafouée:
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

**********
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.

Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.

**********
Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

* les personnes en retraite spirituelle,
* les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
* les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

Coms do Béarn
Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457
**********

Dame Ysatis, maire de Lourdes, fera parvenir au procureur de Franche Comté son témoignage.

Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

C'est tout pour le moment votre honneur, je laisse la parole à la défense.

C'est pour un crime en Béarn en plus, pour une fois qu'on fait marcher la coopération judiciaire ... Ahem.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Après avoir lu les différents courrier celés devant la salle d'audience, le juge porta son regarde sur l'accusé

Dame Labretagne veuillez vous lever !
Au vu de ce silence éloquent vous ne semblez pas estimez mettre en doute les accusation en votre égard.

Il me semble opportun de vous rappeler que la justice ce veux sans frontière et égalitaire, que cela soit pour des franc-comtois, que pour des personnes venant d'autres région et s'installant sur nos terres.
A cette fin, et devant la plaidoirie du procureur du Béar
Moi Kalvin, juge de Franche-Comté, par l'autorité qui m'est accordé en vue des accords liant la Franche-Comté et le Béarns vous condamne à 2 jours de prison ferme et au remboursement des 96,24 écus dont vous êtes redevable et ce dans un délai de 30 jours à dater de celui-ci !
Dans le cas ou vous êtes dans l'impossibilité de payer ce du, veuillez prendre contact avec le maire actuel de Lourdes !

Fait à Dole le 18 janvier de l'an 1959.

Kalvin
Juge de Franche-Comté
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 96 écus.

Acte d'accusation

Acte d'accusation :

Citation :

En ce dixième jour du mois de janvier 1459, nous Tritium procureur du Béarn, mettons en accusation Labretagne pour escroquerie.
En effet, cette personne, ancienne habitant de Lourdes dans le Comté du Béarn, n'a pas payé ses impôts depuis le mois de septembre, selon le suivi suivant :
Labretagne : 9,00 écus (+11,43 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Labretagne : 7,00 écus (+7,91 écus de pénalité) avant le 2010-09-26
Labretagne : 7,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2010-11-30
Labretagne : 7,00 écus (+6,09 écus de pénalité) avant le 2010-10-22
Labretagne : 7,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 2010-10-09
Labretagne : 7,00 écus (+5,18 écus de pénalité) avant le 2010-11-04
Labretagne : 7,00 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2010-11-17

Dette: 51 Écus + 45,24 Écus de pénalités au 7/01/59

Voila le document fourni par le maire de Lourdes :
https://i.servimg.com/u/f31/14/31/99/65/fraude11.jpg

Malgré maintes relances, l'accusé n'a pas voulu payer ses impôts, et est parti s'installer au loin, espérant fuir la justice.

Je vous invite à prendre connaissance des lois bafouées :

Lois bafouée:
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

**********
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.

Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.

**********
Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

* les personnes en retraite spirituelle,
* les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
* les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

Coms do Béarn
Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457
**********

Dame Ysatis, maire de Lourdes, fera parvenir au procureur de Franche Comté son témoignage.

Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

C'est tout pour le moment votre honneur, je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Témoignage de Dame Ysatis (témoin de l'accusation)

Voici mon témoignage:

Je suis ici pour attester de l'accusation de Dame LABRETAGNE, de ne pas s'être acquittée de ses impôts correspondant à la période citée dans ce procès de car en effet elle en refuse le règlement malgré les injonctions de payer de mes prédécesseurs ainsi que les miennes qui lui ont été envoyées, et a préféré quitter son comté.
Elle reste ainsi redevable des sommes comme le démontre les preuves que j'ai produites à son encontre.

Son attitude est honteuse et qui plus est, elle ne semble pas vouloir prouver à sa ville d'origine, ni à son entourage ni à son comté qu'elle est digne de confiance, et que son sens de l'honneur ne soit corrompu.

Je vous demande que justice soit rendue!

********************************

Réquisitoire du procureur Tritium
*Votre Honneur,

L'accusé ne semble pas vouloir se défendre, elle reconnait donc les faits qui lui sont reprochés. Je demande donc que l'accusée soit reconnue coupable d'escroquerie, et qu'elle soit puni de 2 jours de cachot pour avoir tant tardé dans le payement de ses impôts. Je demande également qu'elle soit condamnée à payer ses impôts dus dans un délai de 30 jours.

Merci de m'avoir écouté votre Honneur.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Une affaire de coopération judiciaire en lisant en diagonale

A première vue, ça ne respecte pas la charte des juges vu que tous les screens sont à proscrire lors d'un procès IG

Ensuite, j'ai toujours été contre les coopérations judiciaires

EDIT en même temps que Krane

je ne change rien

une question.......comment on fait pour payer ses impot en bearn alors qu'on est depuis plus de 5 mois en franche comté????

faudra m'expliquer!!!

caro a écrit:

Quoi qu'elle ait fait on ne rend pas un verdict quand l'accusé est dans une armée à défendre en plus ! mais c'est quoi ce bordel à la fin ???? Ne semble pas vouloir se défendre ??? elle fait comment en armée hors comté avec aucun moyen de se défendre ??? mais ca dépasse tout entendement ça !

Tiens les genevois ont dit la même chose à la Savoie...

Citation :

une question.......comment on fait pour payer ses impot en bearn alors qu'on est depuis plus de 5 mois en franche comté????

faudra m'expliquer!!!

Bonne question... Ils ont pas réfléchit et notre procureur a suivi

quand je disais que les coopérations judiciaires c'est à brûler d'ailleurs la coopération judiciaire avait été annulé quand j'étais chancelier

EDIT en même temps que Caro

Il ce passe quoi comme ordre sur dole?

Edit: Bon vu qu'on me répond pas ...je travail ce soir

Ben j'avais dis que ce soir c'était jeu de tarot et bibine, mais ça c'est un peu noyé dans la masse des conversations ...

Alerte orange pour Luxeuil, j'ai envoyé un message à Sacrai pour qu'il participe à la défense de la ville, qu'il fasse au moins son devoir un minimum ...

Dole: RAS

Pontarlier: RAS

Bref à moins d'être à Luxeuil, les nobles peuvent continuer bibine et jeux intellectuels.

Merci pour l'information Capitaine ^^

Regarde les parchemins des tribunaux puis le Pit', puis l'assemblée.

Se sont des instructions ou l'évolution de la situation?

Instructions pour les nobles en Franche Comté ça.

Pour l'évolution de la situation, Annecy et passée ville Franche, et passer Savoyarde demain. Notre armée va bientôt rentrer en Franche Comté.

Finalement... ça veut dire qu'on va goûter aux représailles sous peu

Super

Bah on va quand même faire méthodique et garder de quoi défendre nos frontières ... Mais je sais pas si c'est nous qui allons subir le plus les représailles ... Et puis nos alliés vont continuer à maintenir un blocus un certains temps encore après notre départ.

Oh oui nous en aurons et ils ne sont pas stupides, ils attendront le retrait des troupes... du moins c'est ainsi que je le ferais...

et sous couvert pour ne pas se salir les mains... comme ça ils pourront dire que c'est pas eux...

Vous pensez qu'on sera les premiers visés?
Faut voir la suite des négociations aussi, parce-que les fanatiques peuvent convaincre certains d'attaquer la ville, et là nous comme on sera déjà parti et qu'on ne pourra donc pas nous le remettre sur le dos, ben on sera tranquille pour un petit moment ...

tu es bien naïf, Krane

j'ai déjà expliqué en long et en large pourquoi nous aurons des représailles... enfin on verra

Je me doute bien qu'il y aura des représailles. Mais je me pose tout de même la question ... Si les autres tapent dessus, si c'est chez nous qu'elles auront lieux en premier temps ou si on nous laissera le temps de souffler un grand coup ...
L'empire nous aidera comme nous l'avons aidé dans ce cas là, et nous les repousserons hors de chez nous.

dites...sans vouloir dire...Hanadora et compagnie on mit combien de temps pour ce venger pour l'histoire de Sirius?

Ben sa a prit du temps...mais le château et tomber...

Donc Genève frappera effectivement quand tout le monde sera rentrée...et on aura l'air nouille.

Sauf qu'Hanadora et tout ça la plupart étaient des gens endormis depuis belles lurettes ... Et pour la pupart totalement inconnu au bataillon des gens frauduleux si je me souviens bien ... Je crois que le jour ou on remarquera une énorme présence croissante d'helvète à Dole, on décrètera une loi martiale ou autre et on les invitera à rentrer chez eux ... Et on pensera à protéger une partie des stocks du château aussi ...

Sans vouloir vous contre dire capitaine!

Vous oubliez quand meme que Stingmat est a la base dolois...c'est pas le seul...et oui c'est un loup de truc muche... mais vous oubliez que c'est très facile de ce fondre dans la masse et d'utiliser les nouveaux ou attendre et prendre sa revenche

Enfin moi je dis ça...mais je dis rien

Ils s'attaqueront à Saint Claude et à Pontarlier avant Dole, ils ne vont pas nous laisser nous préparer en se rendant jusqu'à Dole.

Et oui, ils ne sont pas stupides, ils attendront le moment où notre garde sera baissée, ils sont rancuniers et vindicatifs, loin d'être stupides, il ne faudrait surtout pas les sous-estimer.

Ce que je redoute surtout c'est une attaque multiple

sa serais pas la première fois ni la dernière

En même temps ... Qui dit qu'ils nous auraient pas fait un coup similaire pareil un jour, même si on était pas intervenus pour la Savoie? Je fais pas confiance aux brigands ...

Au moins dans cette histoire, on a gagné des alliés sûrs ...

Bonjour,

J'aimerais savoir si je dois encore rester a Dole? Car au pire je rentrerais a Poli pour faire du pain...ou j'irais à SC enfin merci de me répondre

bobyzz a écrit:

Imladris a écrit:

j'ai déjà expliqué en long et en large pourquoi nous aurons des représailles... enfin on verra

On est pas des lopettes, à chaque fois qu'ils riposteront, on tapera un coup plus fort

Quand ils auront comprit cela, vous n'aurez plus peur des représailles.

Par bleu, Bobyzz dit vrai!!! C'est en montrant notre puissance guerrière que nous obtiendrons la paix et le respect. Pas en attendant d'être pillés.
L'Helvétie a fait peur parcequ'ils attaquaient. Comme l'Anjou. Regardez ce que ces derniers sont devenus après notre passage.... Il est grand temps de rendre ce que l'Helvétie mérite : L'occupation!!! et l'inquisition.

Applaudit aux paroles de Green

tout le problème d'être diplomate au milieu d'un tas de soldats...

Moi j'ajouterai rien aux dires de Green ... Serait temps qu'on arrête de se faire marcher dessus et qu'on se fasse à nouveau respecter!

Euh...Es ce qu'on pourrait me répondre sîl vous plaît

Je peux rentrée a Poli ou a SC ?

Disons qu'avec les moyens on pourrait le faire. Mais a-t-on les moyens? C'est pas avec 20 hommes qu'on va y arriver maintenant si tout le monde s'y met ! Oui y a moyen.

Krane pourrait répondre à Criss ?

Merci la Lys ^^ j'avais limite l'impression d'être invisible

J'étais pas remonté assez haut dans la conversation, pardon .

Oui vous pouvez vous déplacer sur Poligny, Dame Criss.
Si jamais besoin de vous à nouveau à Dole, vous n'êtes qu'à un jour de marche.

Merci Capitaine ^^

je pars ce soir avec Francesco22 étant a Poli je peux en 1 jour je peux aussi aller a SC si vous avez besoin il suffit juste de me dire assez vite

A Saint Claude on a déjà une armée entière qui va revenir demain ou après demain ^^

Juste pour infos... Annecy est ville franche... au sein du Marquisat de Provence