[AC] [coupable] TALP (brigandage) Nandus / Arpenteur

Sieur Nandus est accusé de brigandage sur la personne de Sieur Arpenteur qui a porté plainte à la brigade de Vesoul.

L'agression s'est déroulée dans la nuit du 14 au 15 novembre 1458.

Montant du préjudice : un peu plus de 300 écus et de quoi manger pendant 10 jours (pas de preuve de l'inventaire)

Preuve de l'agression :



Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 08 Décembre 2007
Nandus fête son anniversaire le 08 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Alessandria
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1
Nandus est charpentier.
Nandus possède un culture du maïs et un elevage de cochons.
Dernière connexion le 17 Août 2010 à 12h25

Casier judiciaire

courrier envoyé à Nandus

Citation :

Messire,

Il a été porté à la connaissance de la gendarmerie de Vesoul une plainte pour brigandage commis par vous, sur la personne de Arpenteur dans la nuit du 14 août 1458.

Il est de mon devoir de vous indiquer qu'un procès va être ouvert à votre encontre à ce sujet.

Je vous remercie donc prendre contact avec la gendarmerie (sous 24 heures) afin de vous éxpliquer sur cette situation, ou de contacter un avocat pour vous représenter lors du procès.

Titbou, gendarme de Vesoul

Je transmets !

Merci Monsieur le Prévôt

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Nandus
Date d'envoi : 18/08/2010 - 08:41:42
Titre : Re: Bonjour
Dame Titbou,

je vous remercie pour la communication et je suis à Votre disposition.

Je voudrais savoir ce qui sont les épreuves contre de moi.

Respectueusement

Le dossier a été ouvert par le prévôt en salle d'instruction en Cour de justice puis transféré en salle d'audience car le procureur a lancé le procès.

d'accord, je préviens messire Nandus.

Bah je l'avais dis pourtant que je transmettais

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourges [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h02
Dernière connexion le 23 Août 2010 à 12h47

Lorsqu'un suivi de dossier dont le procès est en cours, il est préférable d'afficher ceci au dossier :

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

d'accord, mais au risque de paraitre ignorante (et c'est le cas en l'espère ) on voit ça où ?

Au tribunal, à la sénéchaussée

Aaaahhh d'accord !
Alors ça je connais, je croyais qu'il y avait un autre endroit
Merci

Il y a un autre endroit mais vous ne devez pas en avoir les clefs

Regarde son trousseau.

Non je ne crois pas.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
Nandus est actuellement en prison
Dernière connexion le 28 Août 2010 à 06h51

Procès clos accusé déclaré coupable:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge avait médité un long moment sur le verdict qu'il allait rendre dans le cadre de ce procès.

Sa décision étant prise, il revînt en salle d'audience pour faire état de son prononcé.

Il s'installa à son bureau, regarda le procureur puis l'accusé puis il prit la parole.

- Accusé, levez-vous, je vous prie.

Vous êtes accusés de brigandage à l'encontre de Messire Arpenteur, ci-présent.

Les faits sont avérés et appuyés par des preuves incontestables.
Preuves que vous n'avez pu démentir en nous apportant un contrat d'embauche vous excusant pour une date autre que celle à laquelle les faits ont tenu place.

Si les faits qui vous sont reprochés sont graves, votre attitude et votre comportement en cette Cours de Justice l'est tout autant.

Vous invoquez des difficultés à nous comprendre ... cependant vous semblez très bien informé sur notre fonctionnement et sur l'identité de la défenderesse.

Pire encore ... alors qu'on vous voit vous pavaner dans les rues de notre Comté, vous ignorez les appels de la Justice, préférant ne pas intervenir ici et vous moquer de ce Tribunal.

Votre insolence n'a d'égal que votre manque de respect.

Pour vous apprendre à réfléchir, et je puis supposer que cela est à votre portée puisque vous êtes érudit, je vous condamne à une peine exemplaire et sévère qui vous aidera à comprendre qu'on ne se moque pas de la Justice.

C'est pourquoi :

Au vu des faits de vol avérés qui vous sont reprochés ;

Au vu de votre irrespect pour cette Cours et son Juge ;

Je vous condamne à une amende de 50 écus ainsi qu'à une peine de 5 jours de prison ferme.

Je vous somme également de prendre contact avec la Prévôté pour que les biens, injustemment dérobés à Messire Arpenteur, lui soient restitués dans les meilleurs délais.

Gardes, vous pouvez emmener le prévenu.

L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 50 écus.

doit-on mettre le casier à jour ?

Oui, s'il vous plait.

Prévenez moi quand c'est fait, je classerai le dossier.

Merci

casier à jour