Projets du Conseil Impérial

Bonjour à tous !

Sur invitation de Sa Grandeur le Franc Comte, je viens vous dire où on en est, et discuter avec vous des projets à venir.
Je vais essayer de structurer un peu les idées pour que ce soit clair.

Tout d'abord, la Diplomatie. La Chancellerie se met en place, recrute et fixe ses priorités.
La Chancelière a donné au Conseil Impérial ses priorités pour les prochaines semaines. Il y a deux aspects différents : premièrement, créer des alliances fortes avec les grandes puissances afin de se prémunir contre toute attaque (Angleterre, Germanie et France dans un premier temps). Connaissant les tensions qu'il y a eu avec le Royaume de France, nous allons également nous pencher sur un partenariat étroit avec les Duchés/Comtés de France qui nous sont limitrophes, afin d'entraver au maximum un éventuel impérialisme venant de Paris. Le deuxième point est l'intégration, pour cela nous allons lancer des discussions avec la CH, la Provence, l'Italie et la Hollande à des vitesses et avec des manières différentes selon les cas. Par exemple, pour la Provence, il faudra sans doute passer par un partenariat à vocation intermédiaire pour les convaincre de notre bonne volonté.

Ensuite, l'Armée. Le Haut Commandeur a lancé les discussions avec les Ordres impériaux et prépare la création de "l'armée fédérale".
Il compte se consacrer à part égale à la marine (secondé d'un Prime Amiral) et aux forces terrestres (secondé par un Prime Capitaine). Le principal point de discussion étant l'organisation militaire en prenant en compte les Ordres, les Capitaines/Connétables provinciaux et les officiers fédéraux. Contrairement à la politique menée par le HCI auparavant, je souhaite que la Fédération ait un plus grand contrôle sur les ordres afin de pouvoir assurer une coordination efficace en cas de problème.

Au niveau de l'Economie. La Haute Commissaire à l'Economie développe un projet de route commerciale est-ouest. Concrètement, cela consisterait à acheter des marchandises en Germanie et à les revendre en France. Pour cela, il y a plusieurs étapes à franchir : créer la Compagnie fédérale des marchands, fixer la ville qui servira de Centre de Commerce et d'où on gèrera le flux de amrchandise (probablement Luxeuil), création de la route commerciale (terrestre et maritime) la plus sure et la plus courte possible. Ce projet entre dans le cadre du financement de la Fédération. En effet, nous ne voulons pas demander d'impôt régulier aux Provinces, nous essayons de créer nos propres revenus, qui pourront être en partie redistribués aux Provinces. Un projet soldie vous sera toutefois remis avant de demander un budget de départ, afin de lancer la route commerciale. Nous envisageons également de faire appel aux fons privés, notamment pour l'achat des bateaux, en "vendant" 49% des parts de la Compagnie de navigation chargée du transport (les actionnaires touchant le revenus du transport de voyageurs, très prisé en Italie).

Pour la Justice, nous préparons la relance de la CAI. J'envisage également la création d'une commission composée des juges et procureurs provinciaux afin d'étudier dans quelle mesure certaines lois peuvent être uniformisée (notamment en matière de codex judicaire). Dès que le Sénat sera en place, il créera les bases de la législation fédérale.

Pour la Communication. Le Porte Parole Impérial, Jontas, prépare la création du service de communication fédéral. Il achèvera le projet dès son retour de retraite.
Nous préparons également la création d'un service fédéral de traduction, utilisable par tous les services (Fédéraux ou Provinciaux) afin d'être le plus opérationnel possible, sans devoir multiplier le nombre de traducteurs.

Voila pour nos premiers chantiers de ce début de mandat. Conclut-il.

Mes devoirs Vicomte, je me suis présenté à vous en la chastel de la fédération, aussi ne le refais-je pas icelieu.

Sourire amical.

Que vont devenir à terme les chancellerie ?
Fondues dans la CI et transformée en vice chancellerie ?
Car dans tous ce que vous dites sur la diplomatie, la CI se met en place, fixe ses priorités etc... Moi je veux bien mais avec qui ? Sans les chanceliers des Provinces de la fédération en tout cas...

Excellence,

je vais me permettre de réagir tant que je suis parlementaire et ainsi vous faire bénéficier de mes avis

Concernant la chancellerie : qu'entendez vous comme alliance forte avec les grands blocs? Je tiens à vous rappeler que nous avons un traité de non agression avec le Royaume de France mais que ça n'a pas empêcher leurs troupes de se promener en Franche-Comté (sans notre autorisation malgré qu'il se disait saint) et en Provence (pour y semer la pagaille).

Quel sera la réelle efficacité de ceci?

Les points sur l'intégration de l'Italie et de la Hollande, pourquoi pas mais
Pour la Provence, cela risque d'être un travail de longue haleine... les impériaux provençaux et les mercenaires savoyards ayant réussi à dégrader l'image de l'Empire
Pour la CH, je vois que vous méconnaissez la Confédération helvétique... premièrement ils préservent farouchement leur indépendance et leur souveraineté et ensuite... Leur système fait que vous devez négocier avec 13 cantons et pas avec l'autorité confédérale... Si vous faites ça, on vous envoie balader

De plus, je rejoins la remarque de Franchesco... Quand j'ai été chancelier, j'avais signaléau chancelier impérial de l'époque que chaque province avait une histoire diplomatique différente. j'avais un exemple en tête

La Bourgogne ne s'entend pas avec la Champagne hors la franche Comté est alliée avec la Bourgogne (et on l'aidera sans faute) mais la Champagne est alliée avec lorraine (est ce toujours d'actualité)... Il se passe quoi en cas de conflits ? Je vois mal la Fc sacrifiait son alliance bourguignonne

Pour l'armée, que comptez vous faire pour l'armée fédérale... j'ai du mal à saisir

Ce que vous proposez au niveau commercial devra demander une coopération des CAC... La franche Comté étant un axe central nord sud et ouest est et luxeuil ayant un port pour la Hollande... Je crois que la Franche-Comté aura beaucoup à dire.

Quant aux statuts de la compagnie, avez vous déjà une forme d'ébauches? Elle travaillera sur un réseau de MA ? Sur le principe l'idée rejoint une vieille idée que j'avais eu avec la halle des marchands ^^

Pour la Justice, étant toujours en attente de la fin de procès, je veux surtout une CAI qui fonctionne et au passage, faites moi plaisir de virer Circa qui est entrain de la tuer

Pour la com', rien à redire

Au fait Archichancelier, puis je savoir pourquoi le Comte Bobyzz a les clés du Conseil Impérial... Il n'a pas eu d'annonces le concernant me semble-t-il...
j'attends de la Fédération qu'elle soit transparente et juste... hors cela ne l'est pas

Excellence, comment voyez vous les relations entre nos provinces limitrophes?

Quels sont les risques d'un éventuel impérialisme armorien ?

Vous transmettrez mes amitiés à la Marquise. je l'apprécie grandement. N'oubliez pas lors d'un message public ce que j'ai dit quand j'étais chancelier : c'est pas la voix du dialogue que nous pourrons voir l'avenir ensemble Provence et Empire

Je n'ai pas dit de ne pas nouer des relations diplomatiques avec eux mais n'oubliez pas leur personnalité. Ils sont presque allergique aux traités et à une éventuelle perte d'autonomie

Dommage pour la compagnie, cela m'aurait intéressé d'en savoir plus

Enfin, concernant votre second, il aurait peut être mieux fallu l'annoncer... même en absence du porte parole . Il faudra donc palier cela au plus vite, je pense

je suis étonné que la FC ait accepté cela alors qu'elle avait quitté le HCI en partie à cause de lui... mais bon on va encore dire que je suis une mauvaise langue

Bonsoir Archichancelier, et bienvenue de nouveau en ces lieux.
Je vous remercie d'avoir accepté mon invitation.

Pour l'économie, en effet parmi les trois Provinces, la Savoie et la Franche Comté possèdent l'avantage de la voie maritime, facilitant ainsi un transport et commerce avec des contrés lointaine. Nous relançons aussi l'économie dans la construction de bateau, chose qui n'a pas encore été entamé chez nous.
Je ne pense pas que la Franche-Comté soit contre pour mettre le port a disposition.
La relance des Marchand Ambulant bien sûr est un point a ne pas négliger, chose que nous avons du mal a remettre en place chez nous.

Pour la diplomatie, grâce au travail de tous les Chanceliers, la Franche-Comté possède l'avantage parmi les provinces de la Fédération d'être la plus proche et en excellent terme avec la Provence, en effet avec la guerre de la Savoie chez eux il y a peu, ce ne sera pas chose facile de les convaincre, surtout pour le fait de prêter Allégeance a notre Empereur.

Au fait Excellence

Vous n'avez pas répondu à ma question quant à l'armée fédérale?

(désolé pour le retard)

Bonjour Votre Grandeur,

Oui, la création d'une compagnie de amrchands efficace est à mon sens la clef de voute du projet. Je recherche en ce moment quelqu'un qui voudrait développer et gérer cette compagnie.
A partir de là, nous monterons un projet solide à vous présenter.

Vicomte Imladris, pour l'armée fédérale, toutes les options sont à l'étude. Le Haut Commandeur cherche à intégrer les composantes multiples qui existent au niveau militaire : les armées provinciales, les ordres, les offiers impériaux...
Ma vision des choses est qu'il faut créer une armée fédérale via les ordres, qui agira selon les directives du Conseil, en accord avec les Régnants. Et d'autre part, avoir un Etat Major composé des Capitaines et Connétables des provinces pour les cas nécessitant l'intervention des armées provinciales (défense, guerre...).

Si les missions des armées provinciales seront défense guerre etc, qu'elles seront de l'armée "spéciale Ordre" dont vous parlez ?

Pour prendre un exemple : la protection de dignitaires.
A première vue, ce serait d'abord les ordres qui interviendraient, et les armées provinciales seraient appelées en cas d'urgence.

Une armée fédérale permet d'avoir une force armée capable de réagir rapidement, sans peser sur les deniers des provinces.

Au fait, Excellence,

Selon les statuts du Conseil Impérial :

Citation :

2. Le Conseil Impérial

I. Définition

Article 2.2.1. : Le Conseil Impérial représente le Pouvoir Exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental. Il est chargé de faire appliquer les lois et de gérer la Fédération.
Article 2.2.2. : Le Conseil Impérial est composé de huit membres :
- L'Archichancelier, il est le chef de l'exécutif Impérial et dirige le Conseil Impérial.
- Le Président de la Cour d'Appel Impériale, il est le responsable de la CAI et de la justice au niveau impérial.
- Le Maître d'Arme, il veille au respect des lois héraldiques dans la Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Haut Commandeur, il est le responsable de la sécurité et du domaine militaire dans a Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Chancelier Impérial, il est le responsable de la diplomatie fédérale impériale.
- Le Recteur Impérial, il est le responsable de la gestion du savoir et des connaissances dans la Fédération.
- Le Haut Commissaire, il veille à la santé économique de la Fédération et coordonne les actions économiques des Provinces.
- Le Porte-Parole du Conseil Impérial, il est le responsable de la communication au niveau fédéral.
Article 2.2.3. : L'Archichancelier est le chef de l'exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental, il dirige le travail du Conseil Impérial gère la Fédération dans le cadre des lois impériales.
(J'ai employé la cire verte car il s'agit d'un acte de valeur.)
II. L'Archichancelier

Article 2.2.4. : L'Archichancelier est élu tous les quatre mois par l'ensemble des Conseillers Ducaux/Comtaux des provinces fédérales réunis en Haute Assemblée Impériale pour l'occasion.
Article 2.2.5. : Les candidats au poste d'Archichancelier doivent être Vicomte, Duc ou Comte, être au minimum artisan, posséder un champ dans la Fédération de l'Empire Occidental et y résider depuis au moins deux mois et garder sa résidence durant son mandat.
Article 2.2.6. : L'Archichancelier peut être démis de ses fonctions sur proposition du Sénat, par l'intermédiaire du Président du Sénat, par vote à la majorité des deux tiers du Conseil Supérieur.
Article 2.2.7. : L'Archichancelier nomme et révoque les Conseillers Impériaux avec l'accord du Sénat et du Conseil Supérieur.
Article 2.2.8. : L'Archichancelier peut proposer la dissolution du Sénat au Conseil Supérieur dont le vote s'effectuera à la majorité des deux tiers. Si la dissolution est votée, des élections anticipées sont alors organisées.

III. Les Conseillers

Article 2.2.9. : Les Conseillers Impériaux sont chacun responsable de leur domaine de compétence, ils travaillent en étroite collaboration les uns avec les autres ainsi qu'avec les pouvoirs provinciaux.
Ils sont nommés par l'Archichancelier en accord avec le Sénat et le Conseil Supérieur.
Article 2.2.10. : Le Président de la Cour d'Appel Impériale dirige la Cour d'Appel Impériale et supervise la coordination judiciaire des pouvoirs provinciaux. En cela, il travaille en étroite collaboration avec les autorités judiciaires provinciales.
Article 2.2.11. : Le Maître d'Arme Impérial est à la tête de l'Hérauderie Impériale et veille à l'application des lois héraldiques au niveau provincial et fédéral.
Article 2.2.12. : Le Haut Commandeur Impérial est le responsable de la sécurité et des actions militaires au sein de la Fédération. Il est à la tête du Haut Commandement Impérial composé des responsables militaires provinciaux. Les capitaines provinciaux restent cependant prioritairement sous l'autorité de leur dirigeant provincial.
Article 2.2.13. : Le Chancelier Impérial gère la diplomatie de la Fédération et est à la tête de la Chancellerie Impériale. Il travaille en étroite collaboration avec les Chanceliers Provinciaux.
Article 2.2.14. : Le Recteur Impérial est à la tête de l'Université Impériale, il est chargé de veiller à la sauvegarde, à la gestion et au développement du savoir et de la connaissance de la Fédération. Il travaille en étroite collaboration avec les Recteurs provinciaux.
Article 2.2.15. : Le Haut Commissaire Economique est chargé de superviser la coopération économique entre les provinces fédérales. Il est à la tête de la Haute Commission Economique composée des responsables économiques provinciaux.
Article 2.2.16. : Le Porte-Parole Impérial gère la communication de la Fédération, il travaille avec les Porte-Parole provinciaux afin d'assurer un suivi des informations.

Rien n'autorise le Comte de Salins d'être un second ou un adjoint. On ne parle pas d'adjoint ou de second à l'archichancelier pour la CI

Cela contrevient au texte. Vous devrez nommer votre adjoint parmi les conseillers en palce et pas trouver une nouvelle trouvaille pour caser le bobyzz

La FC a signé ce texte et là, je constate déjà une entourloupe

Dina arrivée en même temps que Jade et s'était renseignée de son côté de ce qui s'était dit.

Excellence ! Je suis Dina Galli, Capitaine de l'armée Franc-Comtoise. Nous nous sommes vus la fédération, où j'attends avec le Connétable comtois de rencontrer nos homologues lorrains et savoyards.

Je viens d'arriver et j'ai quelques questions.
Les ordres dont vous parlez, quels sont-ils ?

Vous voulez une armée fédérale qui réagisse rapidement. Rapidement comment ?
L'urgence, qu'appelez-vous urgence ?

Dina regarda Jade...

Un second siège décisionnel ?... Ah bon ?...
Tu crois vraiment ce que tu dis ?

Puis elle prit place à côté de la jeune femme et attendit les réponses qu'elle esperait elle aussi franches et directes.

Ne nous leurrons pas, ça a toujours été comme ça. Il y a toujours eu au dessus du Franc-Comte et sa politique devait toujours s'inscrire plus ou moins dans celle de l'Empire.

Franchesco a écrit:

Ne nous leurrons pas, ça a toujours été comme ça. Il y a toujours eu au dessus du Franc-Comte et sa politique devait toujours s'inscrire plus ou moins dans celle de l'Empire.

le but de la fédération était de faire venir les décisions par le bas et non par le haut

On a vu ce que c'était avec le HCI

Alors que les français passaient avec leurs armées à Dole Poligny et Saint Claude... L'ODL sous l'autorité du HC de l'époque se prélassaient à Pontarlier.... Aucun risque là bas... n'est ce pas

Le vicomte sourit aux nouveaux arrivants.
Le fonctionnement auquel vous vous attentiez Dit-il à dame Jade. Est tout à fait celui que nous comptons appliquer. Cependant, la Haute Commissaire à l'Economie, Barberine, est en retraite depuis une semaine, et ce pour quelques jours encore. Je me serais mal vu lancer une discussion à sa place, aussi lui laisse-je organiser cette réunion. Il est évident que tout projet économique se fera en accord avec les CAC et autres Conseillers économiques provinciaux, c'est d'autant plus vrai que l'économie n'est pas une compétence de la fédération. Cela signifie que nous avons juste un rôle à joueur pour facilier la coopération et développer, avec vous, des projets communs mais en aucun cas prendre des décisions à votre place.

Cela vous semble peut-être un peu lent, mais il faut comprendre que nous partons de rien. Nous devons tout construire de A à Z, rien que pour décider de notre organisation interne, cela demande beaucoup de réflexion. L'économie est d'ailleurs un peu en retard par rapport aux autres domaines, suite à la retraite du HCE, et aussi parce qu'il nous fallait prioritairement recréer la Chancellerie et la Cour d'Appel.

Mais soyez assurée, et je m'engage formellement sur ce point, qu'aucune décision économique, ni même d'autre nature, ne sera prise sans avoir communiqué avec les responsables provinciaux concernés.
Mon but n'est pas de faire du Conseil Impérial un groupe de gens coupés du monde qui se réunissent en haut d'une tour d'ivoire pour décider à la place des autres, non. Nous sommes là pour créer une cohésion entre les Provinces, et cela passe évidemment par la concertation avec les Conseils provinciaux.

Quant à l'armée, les salles de réunion pour les Capitaines et Connétables devraient être créées très rapidement, il nous faut le temps de donner un coup de nettoyage à Aix et de renouveler les serrures.
En ce qui concerne les ordres, ceux qui sont en discussion avec le Haut Commandeur actuellement sont l'ODL et l'ordre des Portes-Glaive.
Par urgence et rapidement, j'entends que si une armée ennemie franchit nos frontières, nous puissions séance tenante les chasser. Dit-il en souriant.

Pas de remarque concernant ce nouveau poste d'adjoint qui n'est pas dans les statuts?

Au passage, comptez vous sérieusement garder Circa à la CAI parce que, excusez moi, mais à force d'écrire là bas pour leur rappeler que j'ai toujours un jugement en appel...

Pour moi, on vire les incompétents puis on fixe quelque chose de sérieux... Parce que Circa a la CAI s'est laissé perdurer une Cour d'Appel à l'état de cadavre

Fondamentalement, oui ça me pose un problème. Je susi très méticuleux sur le droit. Et Lysiane le sera tout autant et elle est au courant de ce "problème". Le Comte comprendra parfaitement qu'il y a des règles à respecter et que ce n'est pas parce qu'on se croit le "chef de la prestigieuse famille" Sparte qu'on se croit tout permis.

Concernant la CAI, mon dossier a été approuvé par le procureur et mon procès d'appel avait débuté avant qu'on suspend la séance... Sans même me demander mon avis sur le poitn de droit qui posait problème...

Et ça fait plusieurs mois que j'attend comme un imbécile qu'on relance ce procès d'appel

D'ailleurs, ils ont de la chance de ne pas avoir le Parlement comtois sur le dos car ce genre de choses, c'est direct virer pour incompétence

Je confirme qu'il est important que les règles qui ont été fixées pour la Fédération soient suivies. Ce sont bien les provinces qui dirigent la Fédération par l'intermédiaire des institutions fédérales et donc toute modification par rapport au traité de la Fédération, doit faire l'objet d'un aval des institutions régnantes.
Certes, la création du poste d'adjoint est prévue dans les statuts internes du CI mais tant que ces statuts n'ont pas été définitivement élaborés par le Sénat et votés par le Sénat et le Conseil Supérieur, ce qui est impossible tant que le Sénat n'est pas au complet et n'a pas voté sa propre charte, il faudrait un accord écrit des institutions régnantes des 3 provinces autorisant le Comte Bobyzz a travailler de suite à ce poste, sinon il devra attendre que les statuts du CI soient validés et promulgués.

Actuellement le Sénat est bloqué par le manque d'effectif, mais nous sommes prêt à travailler, alors, il faudrait une dispense du Conseil Supérieur pour autoriser, temporairement, le Sénat à pouvoir promulguer des lois.

parce que sébastien veut en discuter avec tous les conseils provinciaux

et que je suis prêt à parier que tous les conseillers ne sont pas inscrits là bas

et un autre avantage

les maires sont au courant donc TOUT le parlement est au courant

c'est l'archichancelier qui voulu cette entrevue

c'est pas nous

et les maires sont là même si ils ne disent rien... Ce n'est pas parce que vous menez une croisade contre Sacrai que les maires sont tous à mettre dans le même sac

Messire le maire de Dole, vous outrepassez vos prérogatives ! Je cherche l'égalité et la justice pas une banale vindicte contre une ville. Vous savez comme moi que la participation n'est pas toujours optimale, c'est un fait

Je ne vous ai pas blâmé, cessez de prendre chaque remarque comme personnelle ! devez-vous à chacune de vos interventions ramenez votre hargne sur un sujet autre que celui dont nous parlons ? cela devient une habitude fort lassante de votre part.

mais j'aime tellement ça

mais comme je l'ai dit

ce n'est pas parce qu'on ne dit rien, qu'on n'écoute pas

Etant de passage dans les trois provinces, il me semblait opportun de venir expliquer "chez eux" aux Conseils le plan d'action du Conseil Impérial.
Cela me semblait être une manière de montrer que c'était le Conseil Impérial qui est au service des Provinces et non l'inverse.

Cependant, comme vous le soulignez, si à l'avenir nous organisons des débats à proprement parler, ce serait bien de les faire avec tous les Conseillers Ducaux/Comtaux réunis.

Concernant le CI, il est à rappeler :

Citation :

Article 2.2.7. : L'Archichancelier nomme et révoque les Conseillers Impériaux avec l'accord du Sénat et du Conseil Supérieur.

Il faudra donc que l'Archichancelier soumette les nominations des conseillers impériaux au Sénat et au CS...

Mais le Sénat est toujours incomplet actuellement et toujours sans président.

Donc le CI n'a pas encore l'accord de fonctionnement par le Sénat

D'autre part, à chaque nouveau mandat, il faut demander à chaque province la composition de son institution régnante car sinon le groupe des conseillers ducaux/comtaux de la Fédération va exploser

Comme je vous l'avais souligné il y a de cela 10 jours, je saurai bien me faire rappeler à votre bon souvenir Messire !

J'attends toujours que cela bouge du côté économique... des nouvelles pour nous ?

La Haute Commissaire à l'Economie rentre cette semaine de retraite, les débats seront alors lancés avec les Conseillers économiques.

Je vous remercie ! J'attends avec impatience son retour !

La vicomtesse Barberine a démissionné à son retour de retraite (problèmes personnels).
J'ai demandé à Erine de reprendre le poste, et elle a accepté. Sa nommination est provisoire jusqu'à sa ratifcation par le Sénat et le C.S.

noté

génial

regarde Imladris en souriant malicieusement

Je vous comprends... vous auriez préféré qu'elle occupe la présidence de la CAI ?

grince des dents

c'est encore pire...

Ecoute Imladris grincer des dents ...

Allons mon cher Vicomte !

C'est très mauvais pour vos dents ça.
ce serait dommage de ne plus pouvoir croquer dans une pru... dans une pomme sans souffrir.

Vous aimez prendre votre temps il me semble... dites-vous simplement que là vous êtes servi et que tout vient à qui sait attendre.

De toute façon, je le dis clairement

je ne veux aucun SPARTE à la CAI... Désolé mais c'est pour un problème de confiance...

De toute manière y en a déjà deux et les comtois commencent à être nombreux au CI...

De quel droit peut-on exclure une famille ? N'est-ce point là pure discrimination ?

Que la Fédération soit représentative des régions, je plussoie, demander une exclusion pure et simple, que ce soit de n'importe qui sur la base de sa région, son nom ou sont titre demeure de la discrimination pure et simple à mes yeux.

désolé mais je peux quand même douter de l'objectivité de bobyzz ou d'erine à mon égard

et donc jetons le bébé avec l'eau du bain !

Heu, je vous apprécie mais là j'ai pas compris

Je dis simplement que je souhaite un savoyard ou un lorrain à la CAI et de préférence compétent

ah pour ça ! j'avoue que je suis d'accord

ma remarque ne visait qu'à dire qu'il ne faut pas tout jeter à la fois pour 1 ou 2 personnes avec qui vous avez un contentieux