Conseil des Sages

Bien comme dit lors de mes choix, j'annonce donc la mise en place du conseil des Sages, la salle sera accessible seulement entre le Franc-Comte et les Sages.
Celle-ci peut-être utilisé par le Franc-Comte pour toute demande mais également les Sages pour tout sujet important dont ils voudraient débattre.

Voici donc 4 des sages contacté, d'autres pourraient suivre, mon idée en tête étant de 7:

- Comtesse Erine
- Comtesse Lysiane
- Comte Bobyzz
- Comte Debenja

Tout résultat de discussion sera annoncé et proposé au parlement.

et il servirait à quoi ce conseil ?

A donner des conseils sur certaines décisions

Voila, l'expérience de nos anciens Franc-Comte ne peu-être qu'un plus pour nous.

hé, hé, je me doutais de ça

dans quel domaine ?

Serait-il dans le secret défense ?

j'aime pas cette opacité dans les décisions : les seuls à décider en Franche-Comté sont pour le pouvoir exécutif le Franc Comte et le pouvoir législatif, le Parlement

N'étant plus là dans quelques jours, je pense que tous devront avoir un contrôle strict par rapport à ça

N'oubliez pas qui décide... Conseils ou pas conseils qu'importe les personnes derrières ce conseil des sages...

Demande de passage en public

Je rajouterais deux choses

je ne suis pas opposé à ce que le franc comte bénéficie de conseils. C'est normal surtout vu l'expérience comtale de Goclad mais il faut que cela soit transparent

Je peux savoir quels seront les accès des sages ?
Ensuite le Parlement aura t il les accès en lecture pour le contrôle démocratique des discussions de ce conseil (je dis bien en lecture pour ne pas déranger les conseils éventuels)

Enfin demande de passage en public

Que personne n'oubli que le conseil des sages est dans nos lois depuis bien longtemps, et que ce dernier, me semble-t-il est encadrée par ces mêmes lois... Faudrait remonter l'article...

C'est juste qu'avant, personne ne le mettait en place, mais dans les faits il existe depuis belle lurette, comme certains d'entre vous, je pense, le savent.


Pour le reste, je partage l'avis de Dina et Imladris, n'amalgamons pas les pouvoir décisionnels.

Goclad a écrit:

Tout résultat de discussion sera annoncé et proposé au parlement.

Cela veut-il dire que les conseillers n'auront pas leur mot à dire avant ?

Et les "conseils" seront-ils seulement proposés ?

Ca risque de ralentir encore plus le travail des élus.

Je ne suis peut être pas un sage et pour certains un vulgaire bouseux mais voici ce que dit la constitution :

Citation :

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté. (bah jeune franc comte faut aller plus bas )

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Pour le législatif :

Citation :

Chapitre 1 : Définition
Article 1
Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.

Chapitre 3 : Composition du Parlement
Article 3
Alinéa 1
Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote.


Chapitre 4 Proposition de loi
Article 4
Les parlementaires ou tout individu Franc-Comtois par le biais du porte-parole peuvent déposer devant le Parlement une proposition de loi. Toute aide pour formuler le texte peut être demandée à une personne ou une institution experte en droit.

Chapitre 6 Le vote
Article 6
Alinéa 1
Le Parlement vote à main levée.
Alinéa 2
La proposition est votée à la majorité absolue des suffrages exprimés, soit la moitié des voix exprimées plus une, les abstentions étant exclues du calcul.
Si les abstentions représentent le tiers ou plus des voix exprimées, la proposition ne pourra être validée et devra être soit remise aux votes soit de nouveau débattue suivant décision du Franc Comte
Alinéa 3
Le vote est clos au bout de 5 jours, sauf en cas d'urgence où le délai est ramené à 3 jours.
Le quorum de 12 personnes doit être atteint pour que le vote soit validé.
Le vote peut-être clos avant terme si tous les parlementaires sans exception ont voté avant la date limite.
Alinéa 4
En cas d’égalité dans les votes, le franc-comte a une voix décisive.
Alinéa 5
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être débattu de nouveau, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.
Alinéa 6
Le franc-comte veille au bon déroulement de la procédure décrite ci-dessus.

Comme vous voyez les deux responsables ici sont le parlement et le Franc Comte. Nous avons une des constitutions les plus avancées

Néanmoins, je tiens à rappeler que totu franc comte s'est entouré d'anciens francs comtes pour le conseiller sur certaines actions (mines fêtes etc) mais

les décisions ultimes lui appartiennent ainsi qu'au Parlement. je veux être sûr que ce seront bien des conseils et non une orientation de politique générale décidé par quelques personnes... le parlement devant sanctionner leurs décisions.

Je rappelle aux conseillers élus que votre liste à la majorité absolue, que ce conseil de Sage comporte deux époux Sparte dont le chef de votre parti...

Que devront penser les maires face à cela ?
Que pensera le peuple devant cette forme de mainmise...

Vous allez me dire que je m'inquiète trop ; que mon anti Spartisme refait surface...

Mais je rappelle juste une chose... mes arguments n'ont pas été vis à vis de personnes mais bien vis à vis de l'image que vous donnerez...

Vous êtes un Parlement élu, vous soutenez votre franc comte. Vous et lui devez montrer qui dirige ce pays en le montrant bien...

Il y a eu des salles ouvertes pour l'Armée, l'Economie, l'Anjou, l'Empire... etc, faisant appel aux conseils d'experts qui n'étaient pas au Parlement. Il s'agira juste de conseils et le Franc Comte décidera bien avec ses conseillers de sa politique.

Le Parlement restera toujours le seul décisionnaire et le seul à voter pour tout le législatif. C'est évident.

lysiane a écrit:

Il y a eu des salles ouvertes pour l'Armée, l'Economie, l'Anjou, l'Empire... etc, faisant appel aux conseils d'experts qui n'étaient pas au Parlement. Il s'agira juste de conseils et le Franc Comte décidera bien avec ses conseillers de sa politique.

Le Parlement restera toujours le seul décisionnaire et le seul à voter pour tout le législatif. C'est évident.

peut être pour toi

mais dans ce que disait Goclad, c'est pas l'impression que ça me donne

Citation :

la salle sera accessible seulement entre le Franc-Comte et les Sages.

Citation :

Celle-ci peut-être utilisé par le Franc-Comte pour toute demande mais également les Sages pour tout sujet important dont ils voudraient débattre.

Citation :

Tout résultat de discussion sera annoncé et proposé au parlement.

On débat entre vous et ensuite au parlement d'accepter... Ca me donne cette impression là... Je me trompe peut être mais c'est pour ça que je demande que le parlement puisse entendre dans cette salle (lire quoi)

Et qu'on puisse voir qu'il n'y a pas violations de nos prérogatives

Un résultat de discussion ne veut nullement dire qu'il va être imposé un choix au Conseil ou au Parlement... juste transmis et sans autre valeur que celui de conseil. A l'institution régnante de faire bon usage ou pas des conseils des sages... en espérant qu'ils seront bien sages d'ailleurs

Mouais... désolé d'être sceptique mais bon ma chère amie, vu que tu es une Sage, tu as déjà un parti pris

En effet, le parlement et moi même restons les seules décisionnaires, jamais on a dit le contraire, ensuite pour les membres, oui il y a deux Spartes mais tout comme au parlement lors des élections avec les partis qui s'effacent pour laisser la place aux parlementaires, il en sera de même pour ce conseil, il ne s'agit en aucun cas d'intégrer par rapport aux familles mais par rapport aux expériences et le bien-être des Comtois.

J'espère l'arrivée de trois autres membres.

Si j'avais recruté que des Adams, aurait-il été question aussi de main mise Vicomte? D'ailleurs l'un des trois en est un, un membre de la famille Adams.

Il faudrait me dire où je dis que le conseil des sages sera décisionnaires.

Pour la méthode, j'ai repris exactement le procédé de Debenja:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-de-la-cour-publique-f141/conseil-des-sages-t27733.htm?highlight=conseil+des+sages

Et:

Citation :

Le Conseil des Sages est mis en place par le Franc-Comte Debenja pour conseiller le Franc-Comte Debenja.

Ici, pas de partis, pas de famille une seule passion, la FC

Je pense que l'on est assez intelligent pour ne pas se tirer dans les pattes ici entre nous et de travailler sereinement.

Chacun à le droit a avoir son idée, chacun à le droit de défendre son idée. Tout ceci en respectant les autres.

Le Conseil est formé pour le mandat de Debenja. L'idée peut être reprise par les Franc-Comtes suivant.

Tout sage peut lancé un débat sur un sujet qu'il trouve pertinent.

Tout le système provient de l'ancien conseil qui n'a pas été autant discuté que maintenant.

Si ça avait été que des Adams, j'aurais aussi crier aux loups

Il faut un conseil représentatif de toutes les tendances comtales

Et Il n'y a pas deAdams dans votre groupe actuel, Lysiane étant une d'Ormerach

juste pour la précision

L'un des trois que j'attend sera un Adams

Qui donc?

Sans indiscrétion

Surprise

Je dois lui parler

Imla, je n'ai aucun parti pris, je me considère toujours comme neutre et j'aime ce qui est juste et utile. Si j'ai des compétences qui peuvent aider, je ne vois pas pourquoi je n'aiderai pas puisque c'est à la Franche Comté que cela servira et donc à son peuple.
Ceux qui me connaissent ne peuvent en douter.
Certes j'ai mes propres opinions mais j'ai toujours respecté l'avis de la majorité. Si je suis dans la majorité tant mieux et si je suis dans la minorité j'accepte toujours démocratiquement le résultat. L'important c'est de faire ce qu'il y a de mieux pour la Franche Comté. La région, et donc son peuple, doit passer en priorité avant nos égos égoistes.
Certes, vous pouvez dire, je suis comtesse et même doublement comtesse donc pourquoi m'investir encore au lieu de me reposer sur mes lauriers... tout simplement parce que je n'arrive pas à ne pas être active

Edit : et je suis une amie de nombreux Adams... surtout Valaraukar et Lothilde, mes parrain et marraine

Attention, ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit

De un, c'est pas une histoire de famille mais de convergence d'intérêts

De deux, je n'ai pas dit non plus que le Franc Comte n'avait pas droit à des conseils extérieurs

Ce que je dis principalement et que ce conseil devra avoir aucune clé se rapportant au Parlement ou autres salles à part leur selle du conseil

De deux, le contrôle démocratique devra se faire d'où ma demande en lecture de la dite salle des sages au parlement

Et entre nous dîtes pas que c'est pour vous surveiller dans 7 jours je ne serais plus là mais je parle surtout pour un contrôle sain par le Parlement de ce qui sera dit

J'avoue que je rejoins l'idée d'imla...l'accès au conseillers à la salle du conseil des sages n'est pas un accès superflus...

Tout d'abord pour permettre on conseiller de comprendre la source du conseil proposé, le jugement des parlementaires n'en sera que plus cohérent par la suite...

Ensuite, le fait de laisse cette salle accessible exprime une forme de transparence, surtout pour les membres extérieur au partis Macdo...je pense particulièrement aux maires et à leur représentant...

Claya crut étouffer sur place, elle était plus francomtoise mais habitante de Spartoland avec le fameux bobyz, sa femme . Eux des sages, de qui se moquer t on?

pourquoi macricri n'est pas dans le liste, elle a quandsmême été élue de nombreuses fois d'après les archives..

Vous aussi Dina, vous êtes notre atout maîtres

Comme d'autres maires je reste assez incertaine sur ce" conseil des sages" non que je critique les personnes qui s'y trouverons mais juste de ne pas y avoir les accès sur les discussions et les decisions qui y seront prises.

Plutôt frustrant ça !

Le parlement devrait en effet avoir un droit de regard.

Il m'est reproché de ne pas parler assez souvent en ce Castel.

Cependant, j'ai pour horreur de parler pour ne rien dire.

Je n'ai aucune objection contre la présence d'un conseil composés de personnes expérimentées et qui pourront apporter un avis éclairé en vue de guider certains dossiers pour lequel le Comte aura à assurer gestion.

Cependant, j'aimerais apporter mon avis, qui rejoint un peu ceux qui ont été déjà donnés icelieu, sur deux éléments fondamentaux de ce conseil :



1°) Sa transparence.

S'il ne fait aucun doute que des conseils extérieurs sont toujours les bienvenus car, par exemple, plus proche de la population, il n'en demeure pas moins essentiel que les conseillers élus puissent avoir un accès à ces débats, quittent à ne pouvoir y intervenir.

Comme cela l'a été signifié, cela permettra aux conseillers de profiter de ces mêmes avis pour, à leur tour, pouvoir les incorporer dans leur jugement et leur opinion au moment du débat et, plus certainement, au moment du vote.

2°) Sa composition :

Un conseil de sages se doit d'être aussi neutre que possible et pour se faire, il se doit de comporter un panel complet des différents groupes politiques présents en Franche-Comté.
On peut avoir des divergeances d'idéaux politiques, un avis donné par un groupement différents n'en est pas moins intéressant.

Ensuite, dans le cas où nous en resterions, ce qui est fort peu probable à ne retrouver que des personnes d'une même famille ou d'un même parti, nous nous retrouverions dans une situation de monopolitarisme qui, même s'il est inexitant sur le fond, ne pourra qu'être porteur de conséquence au niveau de sa forme puisque le peuple ne verra qu'une seule et unique représentation politique.
Ceci engendrera un climat malsain de méfiance et de doute qui ne manquera pas d'être controversé dans un futur plus ou moins proche.

Je trouve donc qu'il serait intéressant de contacter tous les "anciens" des groupements politiques afin de leur proposer de faire partie de ce conseil.
Les personnes contactées pouvant être triées en fonction des affinités de notre Comte.

Si nous restions sur la position de conserver une majorité familiale dans le conseil des sage, il faudra alors cesser de débattre de l'appartenance du juge à MACDO dans le débat sur la mairie de Luxeuil car ... à une autre échelle, nous nous retrouverions dans la même situation au niveau du conseil des sages.

J'ai pas tout lu mais je vois que cela fait bien plus de bruit qu'à mon époque

En fait, je tiens à signaler a ceux qui n'ont jamais occupé le poste que faire un conseil des sages et le dire ouvertement c'est faire officialiser ce qui se fait à chaque mandat. Tous les comtes et comtesses ont toujours été demandé des conseils à l'une ou l'autre personne d'expérience. Donc c'est simplement dire officiellement ce que tout le monde fait officieusement

Debenja tu devrais tout lire

ou faire l'effort

La plupart ne sont pas contre vu que c'est coutumier (mais aucune loi le dit)

Ce que demande le Parlement c'est de la transparence dans les discussions : fini les trucs derrière le rideau

surprenant non ?

Si c'est le droit de regard qui gêne a ce point, ça peut-être modifier, je me suis basé sur la méthode de Debenja qui a l'époque a fait ainsi.
Après vous pouvez regarder, on n'a rien a cacher puisqu'il s'agit de conseil simplement.

Le problème c'est que sous Debenja, c'était derrière les rideaux et ça ne s'est pas si bien passé que cela je crois... surtout au moment de l'attaque française

Oui a priori le Parlement ne demande que la transparence... Et je ne pense pas que les sages auront à redire face à ce souci de transparence

EDIT

Et puis c'est une sécurité pour les "sages"... Les procès et les destitutions arrivent si vite de nos jours quand on ne plait pas... ce serait dommage qu'on les soupçonne de magouilles... quoique pour au moins deux d'entre eux c'est déjà trop tard à mes yeux mais je suis encore une mauvaise langue

juste une question qui n'est pas une attaque ( je préviens avant que ce n'est pas le cas) est-ce que Lysianne peut prétendre au poste de sage alors qu'elle est sénateur?

Citation :

Citation:
Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre (champs) et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.

Goclad a écrit:

Après vous pouvez regarder, on n'a rien a cacher puisqu'il s'agit de conseil simplement.

Alors cela me convient.

Claya a écrit:

juste une question qui n'est pas une attaque ( je préviens avant que ce n'est pas le cas) est-ce que Lysianne peut prétendre au poste de sage alors qu'elle est sénateur?

Il me semble que oui. (maintenant je peux me tromper )

Oui vu que le poste de sage n'est pas un mandat electoral et n'est même pas institutionnalisé dans nos lois (j'ai vérifié)

Par contre, j'espère qu'il y aura d'autres sages car deux sénateurs et un membre du Conseil Impérial, ça commence à faire beaucoup de "conseils" provenant de l'Empire

Mais j'attend trosi choses
- la formation définitive de ce conseil : là nous verrons la représentativité de ce conseil de sage
- la garantie que les conseils seront transparent (NDLR : visible du Parlement) au Parlement mais notre Franc Comtele garantit
- enfin, l'assurance que ces sages n'auront pas d'accès privilégiés aux débats ayant cours dans les nombreuses salles privées (diplomatie, salle privée, etc)

Pour moi, les trois conditions sont importantes pour garantir la démocratie comtoise...

Je suis tout à fait d'accord aussi sur ces trois points .

La tranparence avant tout .

Dit en pensée "bon courage " à Claya ,car Poli n'allait guère mieux

Personnellement, je suis pour que la salle du conseil des sages soient aussi visible par les parlementaires pour la transparence. Pas d'écriture des parlementaires excepté le Franc Comte car c'est au Parlement privé ou publique que les débats doivent avoir lieu. Les sages et le Franc Comte peuvent débattre en eux et si le conseil finalisé semble intéressant, il sera transmis au Parlement qui en débattra et décidera à la majorité si cela concerne le législatif, et si cela concerne l'exécutif le Franc Comte s'appuiera sur l'avis de la majorité de ses conseillers.

Claya revint sur ses pas en entendant les propos de la Comtesse Lysiane.

Vos paroles sont pleines de sagesse madame la comtesse, notre actuel Comte a faut un très bon choix en vous choisissant comme membre du conseil des sages.


Claya était directe et elle n'avait certes pas été éduquée mais elle disait ce qu'elle pensait et cela était une qualité à ses yeux et elle regrettait que certaine personne ne l'ai pas.

Lysiane se tourna vers Claya un peu surprise

C'est gentil, je pensais que vous ne m'aimiez pas...

Vous savez, parfois à être trop sage et trop compétent soit on se fait des ennemis soit on est utilisé tant que l'on rend service... j'ai bien dit "parfois" mais la seule chose qui compte au final c'est que cela serve à la Franche Comté car cela sert à son peuple.

Je suis sûre que vous aussi vous faites au mieux pour votre ville même si vos actions ne sont finalement vues que par votre conseil municipal et vos habitants.

Imladris a écrit:

Le problème c'est que sous Debenja, c'était derrière les rideaux et ça ne s'est pas si bien passé que cela je crois... surtout au moment de l'attaque française

Ouai aussi, mais si ca c'est bien passé. Ca c'est bien passé quand les français sont venu, c'est plus au niveau de deux trois personnes au niveau municipal qu'il y a eu blocage. Et puis j'avoue que ca été un peu pas trop bien gérer au niveau de la salle spécial j'avoue, mais ca c'est pas a cause des sages

Mais il est vrai que les français ont été la principal attraction de mon mandat ici a voir, mais je pense qu'un conseil de sage peut être utile, mais le parlement reste le seul maitre décideur.

Me parle pas des compétences des sages d'une éventuelle venue des français ici... je risque d'être méchant vis à vis de quelqu'un

Moi je veux de la transparence... Surtout que je ne fais absolument pas confiance à deux des 4 sages désignés et je ne suis pas le seul au sein des maires

On me demande de faire passer ceci :

Citation :

Alors trois raisons qui font que c'est inutile :

- C'est déjà prévu en Franche-Comté.
- C'est souvent organisé de manière officieuse.
- Les membres ne devraient pas être nommés à vie, mais au besoin, comme ça a toujours été le cas, un souci à l'économie on appelle Vala, un souci avec des armées on appelle les pros de la guerre...

Pour conclure et me répéter. Un conseil de sages oui, mais mobilisable au besoin et ce n'est nullement une création, puisque ça s'est toujours fait ainsi. Ne commencez pas à faire de la Franche-Comté, une petite France, avec des conseils de ci et de ça, constitués de cumulards. Ca divise la population en des espèces de catégories qui n'ont pas à exister. La FC a toujours offert à tous le même cadre de vie et les mêmes chances d'ascension. Pas la peine de commencer à s'enfermer dans des conseils divers et variés. Notre culture c'est l'ouverture.

Merci messire peut on savoir de qui nous vient ce Laïus au juste ?

Ceci dit nous ne proposons qu'un conseil, qui pour reprendre vos mots à toujours été officieux et souhaitons le rendre officiel et accessible

Personnellement

si vous voulez un machin officiel, faites des lois car à la fin du mandat de Goclad, suivant l'envie du nouveau Comte, ça sera légitimement supprimé

Le texte est de quelqu'un en vadrouille en France et non ce n'est pas Lothilde

on joue au devinette maintenant ?
Coté transparence vous repasserez messire...
Pour vous répondre...nous demandons une transparence à ce mandat ci, pour le suivant, nous n'y sommes pas encore...
Le prochain parlement fera ce que bon lui semble selon les circonstances