Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -35%
Pack Smartphone Samsung Galaxy A25 6,5″ 5G + ...
Voir le deal
241 €

 

 [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)

Aller en bas 
+3
voncarstein
Ares Von Hagen
Etoile5622
7 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyJeu 30 Déc 2010 - 3:18

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 5h38. Retraite dernière connexion: 17 décembre
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyLun 10 Jan 2011 - 16:44

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h40

Toujours en retraite. Dernière connexion le 30 décembre
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyVen 14 Jan 2011 - 19:09

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 11h22.
Retraite spirituelle depuis hier
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyLun 24 Jan 2011 - 3:41

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 12h47.
Toujours en retraite.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyMar 25 Jan 2011 - 20:24

pas de changement
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyVen 28 Jan 2011 - 18:36

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 14h11.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyVen 4 Fév 2011 - 18:46

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h31.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyMar 8 Fév 2011 - 7:21

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 8h02.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyMer 9 Fév 2011 - 9:56

Pas encore recensé aujourd'hui.
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptySam 12 Fév 2011 - 0:36

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 19h40.
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyMar 15 Fév 2011 - 19:11

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3
Citation :
Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion

Arrow mise en talion le 15 fev 1459
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Medea7
Ouvert



Nombre de messages : 165
Date d'inscription : 11/07/2009

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptySam 19 Fév 2011 - 10:34

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h46
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyMar 8 Mar 2011 - 17:48

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 7h45.
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyVen 1 Avr 2011 - 18:06

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h23.
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyLun 16 Mai 2011 - 8:46

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 13h35.

Édit le 19/05/1459 : Même topo.
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 EmptyDim 12 Juin 2011 - 23:18

Codex Livre III - Chap 4 a écrit:
Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

Arrow classé sans suite en raison de l’expiration du délai de 6 mois
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Contenu sponsorisé





[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)    [Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)  - Page 3 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Clos] [SS] Blashyrkh - Brigandage (17/04/1458)
Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
 Sujets similaires
-
» [Clos] [SS] Aloara - Brigandage (17/04/1458)
» [CJC] [clos] Tarayana - brigandage (30/12/1458)
» [Clos] [SS] Abitronic - Brigandage (20/04/1458)
» [Clos] [SS] Shony - Brigandage (06/03/1458)
» [Clos] [SS] Preperception - Brigandage (20/04/1458)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Classement des affaires terminées-
Sauter vers: