[CJ] TALP : Révolte / Elsie.

Suite à la plainte de Dame Fredyanne., Dame Elsie. est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Poligny dans la nuit du 24 au 25 juin 1458.

Plainte déposée :

Citation :

Bonjour adjudant ,

Bon je vais vous mettre les faits et voudrait savoir si en tant que marechal vous avez vu quelques évènements avec des noms svp !merci !!


N'ayant rien dans les miens .

Je vous remercie !

Il à été formelement reconnu par Sieur Quinlan :

Citation :

25-06-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elsie. parmi les assaillants.

Demande du screen de la ligne des évènements demandé

Information sur Elsie.:

Citation :

Né(e) le 14 Juillet 2009
Elsie. fête son anniversaire le 14 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Saint-Brieuc
Niveau : 2
Points de réputation : 92
Argent : 1
Elsie. est tisserand.
Elsie. ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Juin 2010 à 00h23

casier

Demande de Procès

Citation :

Accusée Elsie.,

Je vais vous expliquer mon jugement en revenant sur chaque point de votre défense, en signalant au passage que j'ai pris le temps nécessaire pour lire et étudier les dossiers en Franche Comté et les minutes du procès.

- Concernant la mise en accusation du procureur de Franche Comté, sachez que c'est la forme de conditionnel qui a été adoptée depuis longtemps dans nos procédures afin de permettre à l'accusé de ne pas se sentir immédiatement coupable avant d'avoir eu le temps de déposer au moins une plaidoirie. La réquisitoire du procureur vient ensuite déclarer la culpabilité ou pas et propose une peine mais le juge reste libre de son choix de condamner ou de relaxer. Que les formulations de la justice franc comtoise vous déplaisent, cela ne change rien au fait qu'elles s'appliquent car si votre procès se passent en Bourgogne et je remercie la justice bourguignone pour sa coopération, c'est une procédure franc comtoise qui est appliquée.

Sachez de suite, qu'en Franche Comté, il n'y a aucune loi qui introduise le vice de procédure. La justice se fonde sur la plainte vérifiée des victimes. Ici la mairie de Poligny par l'intermédiaire de son maire Fredyanne a porté plainte. Après avoir entendu le procureur et les témoins, le juge rend son verdict en son âme et conscience suivant les lois de Franche Comté et en respectant la Charte du Juge des Royaumes. Peut-être dans quelques centaines d'années, les lois juridiques auront évolué au point d'en arriver à relaxer des coupables mais il se trouve qu'actuellement en Franche Comté, le vice de procédure n'est pas légalisé ni ce qu'a exigé un de vos témoins concernant la procédure.
La loi qui s'applique est notée dans notre Code pénal et judiciaire, chapitre des crimes et délits et reconnait la tentative de révolte comme un trouble à l'ordre public punissable par la justice.

- Concernant le témoin Quinlan, j'ai lu dans le dossier de gendarmerie que Quinlan vous a formellement identifiée et il se trouve que je le connais depuis de nombreuses années et qu'il ne me viendrait même pas à l'idée qu'il puisse accuser une personne innocente. Il fait partie de ces personnes honnêtes en Franche Comté qui n'irait pas faire condamner un innocent. Qu'il se soit trompé la première fois en orthographiant mal votre nom dans son courrier de témoin à la procureur de Bourgogne, il n'empêche qu'il l'a parfaitement orthographié à la gendarmerie de Poligny. Le brigadier Etoile a participé à mater la révolte cette nuit du 24 au 25 juin et n'ayant reconnu personne, la plupart des attaquants devant être masqués, il a fait appel à témoin des autres défenseurs de la mairie de Poligny et vous avez été identifiée par Quinlan qui vous a parfaitement décrite. Sachez que les services de gendarmerie de Franche Comté sont très efficaces et qu'ayant déjà eu affaire à des pillages, notre province réagit particulièrement avec diligence contre ces crimes. Si vous étiez ivre, vous avez donc facilement été repérée et l'ivresse n'excuse aucune faute. Je répète donc, que connaissant Quinlan, je ne l'imagine même pas vous accuser si cela était faux. Il ne commettrait pas un parjure. Et quel intérêt aurait-il à faire un faux témoignage ? pourquoi vous accuserait-il s'il n'était pas sûr de son fait ? non, franchement, en mon âme et conscience, je ne le vois pas faire ça. Comme je l'ai déjà dit, il fait partie de ces gens honnêtes dont on ne peut avoir un doute. Surtout qu'il a effectué son dépôt de témoignage en gendarmerie selon le mode de preuve et la recevabilité de preuve inscrits dans les lois pénales de Franche Comté.

- Concernant vos témoins qui sont possiblement vos complices lors de la tentative de révolte et dont l'un s'accuse même d'en être l'auteur, sincèrement, croyez vous que la justice franc comtoise soit dupe ? Si vous avez demandé expressément un procès public il semble bien que vous comptiez faire acte de roublardise et chercher tous les moyens de vous disculper. Vous n'éprouvez aucun remord pour votre conduite ni même ne présentez d'excuses d'avoir voulu pillé une des mairies du Comté. Fondre en larmes en invoquant votre ivresse aurait davantage pu rechercher ma clémence.

J'en arrive à mon verdict qui tient compte pour exact le témoignage de Quinlan et donc que vous étiez bien présente lors de la tentative de révolte, que ce crime qui vise à vouloir piller une mairie est sévèrement puni en Franche Comté, qui tient compte du fait que vous étiez ivre et qu'un sevrage ne pourra qu'être bénéfique pour votre santé car j'ai pu noter que vous aviez un faible pour l'alccol et en espérant que vous saurez méditer sur les actes que vous commettez dans cet état.

Accusée Elsie., je vous condamne à 4 jours de prison, qu'il soit interdit de vous faire porter de l'alcool, les geoliers ne devant vous donner à boire que de l'eau fraiche !

Fait à Dole, le 10 juillet de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach

Affaire classée, condamnée à 4 jours de prison.

Voici mon verdict définitif transmis au juge Umondel de Bourgogne

Citation :

Accusée Elsie.,

Je vais vous expliquer mon jugement en revenant sur chaque point de votre défense, en signalant au passage que j'ai pris le temps nécessaire pour lire et étudier les dossiers en Franche Comté et les minutes du procès.

- Concernant la mise en accusation du procureur de Franche Comté, sachez que c'est la forme de conditionnel qui a été adoptée depuis longtemps dans nos procédures afin de permettre à l'accusé de ne pas se sentir immédiatement coupable avant d'avoir eu le temps de déposer au moins une plaidoirie. Le réquisitoire du procureur vient ensuite déclarer la culpabilité ou pas et propose une peine mais le juge reste libre de son choix de condamner ou de relaxer. Que les formulations de la justice franc comtoise vous déplaisent, cela ne change rien au fait qu'elles s'appliquent car si votre procès se passe en Bourgogne et je remercie la justice bourguignone pour sa coopération, c'est une procédure franc comtoise qui est appliquée.

Sachez de suite, qu'en Franche Comté, il n'y a aucune loi qui introduise le vice de procédure. La justice se fonde sur la plainte vérifiée des victimes. Ici la mairie de Poligny par l'intermédiaire de son maire Fredyanne a porté plainte. Après avoir entendu le procureur et les témoins, le juge rend son verdict en son âme et conscience suivant les lois de Franche Comté et en respectant la Charte du Juge des Royaumes. Peut-être dans quelques centaines d'années, les lois juridiques auront évolué au point d'en arriver à relaxer des coupables mais il se trouve qu'actuellement en Franche Comté, le vice de procédure n'est pas légalisé ni ce qu'a exigé un de vos témoins concernant la procédure.
La loi qui s'applique est notée dans notre Code pénal et judiciaire, chapitre des crimes et délits et reconnait la tentative de révolte comme un trouble à l'ordre public punissable par la justice.

- Concernant le témoin Quinlan, j'ai lu dans le dossier de gendarmerie que Quinlan vous a formellement identifiée et il se trouve que je le connais depuis de nombreuses années et qu'il ne me viendrait même pas à l'idée qu'il puisse accuser une personne innocente. Il fait partie de ces personnes honnêtes en Franche Comté qui n'irait pas faire condamner un innocent. Qu'il se soit trompé la première fois en orthographiant mal votre nom dans son courrier de témoin à la procureur de Bourgogne, il n'empêche qu'il l'a parfaitement orthographié à la gendarmerie de Poligny. Le brigadier Etoile a participé à mater la révolte cette nuit du 24 au 25 juin et n'ayant reconnu personne, la plupart des attaquants devant être masqués, il a fait appel à témoin des autres défenseurs de la mairie de Poligny et vous avez été identifiée par Quinlan qui vous a parfaitement décrite. Sachez que les services de gendarmerie de Franche Comté sont très efficaces et qu'ayant déjà eu affaire à des pillages, notre province réagit particulièrement avec diligence contre ces crimes. Si vous étiez ivre, vous avez donc facilement été repérée et l'ivresse n'excuse aucune faute. Je répète donc, que connaissant Quinlan, je ne l'imagine même pas vous accuser si cela était faux. Il ne commettrait pas un parjure. Et quel intérêt aurait-il à faire un faux témoignage ? pourquoi vous accuserait-il s'il n'était pas sûr de son fait ? non, franchement, en mon âme et conscience, je ne le vois pas faire ça. Comme je l'ai déjà dit, il fait partie de ces gens honnêtes dont on ne peut avoir un doute. Surtout qu'il a effectué son dépôt de témoignage en gendarmerie selon le mode de preuve et la recevabilité de preuve inscrits dans les lois pénales de Franche Comté.

- Concernant vos témoins qui sont possiblement vos complices lors de la tentative de révolte et dont l'un s'accuse même d'en être l'auteur, sincèrement, croyez vous que la justice franc comtoise soit dupe ? Si vous avez demandé expressément un procès public il semble bien que vous comptiez faire acte de roublardise et chercher tous les moyens de vous disculper. Vous n'éprouvez aucun remord pour votre conduite ni même ne présentez d'excuses d'avoir attaqué une des mairies du Comté. Fondre en larmes en invoquant votre ivresse aurait davantage pu attirer ma clémence.

J'en arrive à mon verdict qui tient compte pour exact le témoignage de Quinlan et donc que vous étiez bien présente lors de la tentative de révolte, que ce crime qui vise à vouloir piller une mairie est sévèrement puni en Franche Comté, qui tient compte du fait que vous étiez ivre et qu'un sevrage ne pourra qu'être bénéfique pour votre santé car j'ai pu noter que vous aviez un faible pour l'alccol et en espérant que vous saurez méditer sur les actes que vous commettez dans cet état.

Accusée Elsie., je vous condamne à 4 jours de prison, qu'il soit interdit de vous faire porter de l'alcool, les geoliers ne devant vous donner à boire que de l'eau fraiche !

Fait à Dole, le 11 juillet de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach

Mais condamnée à seulement 3 jours de prison par le juge Umondel car la tentative de pillage (révolte) ne ferait pas partie des délits particuliers. Je l'avais englobée dans Pillage des finances publiques de la Charte du juge mais il semble que seul le pillage effectif soit un cas particulier.