Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-48%
Le deal à ne pas rater :
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ampoules E27 X2 + ...
119 € 229 €
Voir le deal

 

 Du décret relatif à la Compagnie du Léman

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptyVen 25 Juin 2010 - 9:54

Je m'interroge sincèrement sur l'utilité du décret suivant :

Citation :
A tous, présents et à venir, mes salutations.

Par la présente, souhaitons mettre au clair la situation concernant la compagnie de Léman.

La dicte compagnie étant d'origine genevoise, berceau du mouvement des "Réformés", mouvement condamné par notre très sainte Eglise de par leurs agissements et propos ;

La dicte compagnie prônant le libre commerce de la cité de Genève, souhaitant avant toutes choses promouvoir le mouvement sectaire dont elle est issue ;

La dicte compagnie n'acceptant que des membres issus de ce mouvement "Réformé" ;

La dicte compagnie étant cautionnée par la plupart des membres du tristement célèbre Lion de Juda ;

Nous, Sirius de Margny-Riddermark, Franc-Comte, au nom du Parlement élu par le peuple, condamnons fermement cette compagnie, l'interdisons d'installer comptoir, ou toute autre forme d'installation visant à promouvoir leurs idées, en nos terres, interdisons aussi tout acte de commerce entre franc-comtois et membre de la dicte compagnie.

Les membres étrangers de la dicte compagnie sont déclarés persona non grata sur le sol franc-comtois. Ceux actuellement sur nos terres disposent de quatre jours à compter de la diffusion de la présente déclaration pour quitter la Franche-Comté.

Les membres franc-comtois de la dicte compagnie disposent d'un délai de quatre jours à compter de la diffusion de la présente déclaration pour cesser toute activité en rapport avec la compagnie.

Tout contrevenant se verra conduit devant nos tribunaux, risquant des peines pouvant aller jusque la peine de mort.

Que cela soit su de tous.

Certes, cette compagnie a des vocations commerciales, qu'elle est réformée MAIS que je sache, elle fonctionne quand même sur notre territoire.

Je pense que nous pouvons abroger ce décret car la compagnie est le bras commercial de Genève et que jusque là elle n'a jamais agit illégalement en Franche-Comté et puis ce décret n'est pas appliqué... Rolling Eyes

Demande de passage en public
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 12:25

Je vois que tout le monde s'en fout et pourtant on parle législatif

Je demande le passage en public
Revenir en haut Aller en bas
Krän
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Krän


Masculin Nombre de messages : 15324
Age : 34
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 12:39

Si c'est le bras commercial de Genève, je pense en effet qu'on peut abroger, surtout si jamais d'application de ce dict décret.
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 12:40

ben non il commerce en FC sans aucun problème... Rolling Eyes

pour moi ce décret n'a plus de sens
Revenir en haut Aller en bas
Krän
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Krän


Masculin Nombre de messages : 15324
Age : 34
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 12:40

Un bout de papier qui sert à rien quoi ^^.
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 12:43

En gros c'est ça vu que je suis persuadé que quelques maires ont commercé avec eux

j'en fait partie et je pense que Saint-Claude aussi

La raison en est simple : commercer avec Genève implique d'office que nous ayons à faire avec la Compagnie de Léman
Revenir en haut Aller en bas
Krän
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Krän


Masculin Nombre de messages : 15324
Age : 34
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 13:13

Ben faisons simple, je pense qui a pas grand chose à dire de plus à ce sujet que ce qui suit:
Soit on supprime le décret et on continue à commercer, soit on le laisse et on met terme au commerce avec Genève ...
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lysiane


Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 13:18

La Franc Comtesse ou un Intendant peut le proposer l'abrogation aux votes.... puisque personne ne le conteste
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptySam 26 Juin 2010 - 13:28

Je passe en publique.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Jontas
Poète
Jontas


Masculin Nombre de messages : 10895
Date d'inscription : 18/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptyMar 29 Juin 2010 - 10:46

Revenir en haut Aller en bas
Jontas
Poète
Jontas


Masculin Nombre de messages : 10895
Date d'inscription : 18/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman EmptyLun 5 Juil 2010 - 10:29

Le Parlement s'est prononcé à 14 Pour, 2 Contre et 1 Abstention, pour la suppression du décret relatif à la Compagnie du Léman.

Je change le titre pour plus de clarté dans les archives.

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty
MessageSujet: Re: Du décret relatif à la Compagnie du Léman   Du décret relatif à la Compagnie du Léman Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Du décret relatif à la Compagnie du Léman
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Vote du 29/06/1458 au 04/07/1458] Décret relatif à la Compagnie du Léman
» Décret sur l'interdiction de la compagnie du Léman
» De la compagnie de Léman
» Compagnie du Léman et Savoie
» Décret relatif aux élections

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Législation-
Sauter vers: