nouveau décret

Voici le nouveau décret que je propose afin de faire le test de la nouvelle grille des prix censé améliorer la fréquentation des mines.

Citation :

Décret municipal sur les salaires

La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :
00 / 10 pt de car 17 écus
11 / 15 pt de car 15 écus
16 / 20 pt de car 19 écus

Tout contrevenant s'exposera à une poursuite en justice pour esclavagisme.

Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 17 Juin 1458, par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 Juin 1458.

Je n'ai pas d'objection.

Est-ce que tu en as touché un mot au bdd? Afin qu'il n'y ai pas de souci au niveau légal

Mais je suis curieux de voir ce que ça va donner.

Il faudra bien informer les citoyens car ca va faire un énorme changement.

Et je vais prévenir les gendarmes. Je propose que pour les premiers jours, il n'y ai pas de poursuite judiciaire mais simples réprimande des gendarmes avec bien entendu demande de retrait de l'offre.

Citation :

00 / 10 pt de car 17 écus
11 / 15 pt de car 15 écus
16 / 20 pt de car 19 écus

Ce ne serait pas plutôt :
00 / 10 pt de car 15 écus
11 / 15 pt de car 17 écus
16 / 20 pt de car 19 écus ?

Non, c'est fait pour justement, forcer les niv0/1 d'aller à la mine.
Au niveau du bdd : légal.

Mais dans ce cas : plus de haches ?

les regarde tous en sifflottant:

C'est pas mon idée mais une demande de Messire Jontas et Dame Lysiane a demandé à ce qu'un décret soit écrit.

Pour ce qui est des haches je verrais en fonction de celle qui sont utilisé et je tiens à voir un rapport de 1/3 de haches utilisés et 2/3 en stock histoire de pouvoir pallier au cassage de hache(une depuis mon entrée en fonction) et les emoussages sans risque de perde niveau rendement.

alors notre bois va etre très précieux

j'aimerais interdire l'achat de bois par des non vésuliens. Il me faudrait un responsable bois, au pire je le ferais pour acheter tout le bois.
La mairie achèterait le bois (dommage il n 'y a pas de rachat automatique pour ça) et en remettrait une dizaine en vente sur le marché.

il faudrait un décret genre,

Citation :

il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi.
fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Ok pour le décret,

et s'il faut, je peux t'aider à racheter le bois soit via un mandat soit avec mes propres écus.

je veux bien là je suis à sec niveau mairie. Je te rembourserais après.
tu veux un mandat?

voilà ce que j'ai afficher sur la halle titre décret en vigeur à Vesoul quant à son marché


pouvez vous mettre en annonce ce poste mr le censeur s'il vous plait?

décrêt municipale sur la vente de bois

Citation:
il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi.
fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul


Décret municipal sur les salaires
Code:
La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :
de 0 à 9 points de caractéristique : 14 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 16 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 18 écus


Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal

Article 1 : Spéculation
Citation:
La spéculation est une escroquerie interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 8 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 9 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du Parlement le 29 septembre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal le 3 octobre 1457


Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Citation:
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.
Amendé par vote du Parlement le 18 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach.
Amendé par vote du Parlement le 11 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 13 avril 1458

Article 2 : Création de pénurie
Citation:
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453.


Amendé par vote du Parlement le 11 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 13 avril 1458

Euh vérifie pour le décret mais je me souviens qu'à une époque, les décrets municipaux devaient être vérifier par le bdd mais ca n'est peut être jamais passé comme loi mais je suis entièrement d'accord avec ce décret

ça n'est jamais passé comme loi mais pour ne pas avoir de problème lors d'un procès vaut mieux le faire approuver par le BDD.

je ne sais pas faire

Je ne sais pas qui est président du bdd. Je regarde, je pense qu'en lui envoyant un simple mp cela devrait être réglé

Edit a bah c'est lysianne qui est présidente par intérim un petit mp lui demandant si le décret est bon, elle fera les corrections qu'il faut s'il en faut et hop après gare aux vilains méchant pas beaux

Je suis pour un rappel des textes