[AC] Esclavagisme : Grenouille76 / Waikiki90

le 30 mars 1458, le sieur Grenouille76 a engagé Waikiki90 pour 12 écus au lieu des 15 prévus par la loi.

gain perçu: 3 écus

verdict: en attente


preuve:


[img][/img]

les missives types ont été envoyées


contrevenant

Citation :

Sieur Grenouille76
Vous avez engagé le sieur Waikiki90 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 9 points de caractéristiques.

La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Brigadier Prof13
Gendarmerie de St-Claude

Victime:

Citation :

Vous avez été engagé par le Sieur Grenouille76 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 9 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie de St Claude http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Brigadier Prof13
Gendarmerie de St-Claude

réponses reçues:


contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Grenouille76
Date d'envoi : 2010-04-01 08:20:13
Excusez-moi, je ne savais pas.

Bonne journée.

victime:

Citation :

Expéditeur : Waikiki90
Date d'envoi : 2010-04-01 14:37:14
BONJOUR !

Je n'etais pas au courant de cette loi et ainsi je me suis fait exloité ! ce qui ne me plait pas du tout !
par consequent je vous demande de bien reparer mon prejudice et meme un dedomagement
mrci pour toi
bien sincerement

transaction proposée

Citation :

Sieur Grenouille76
Vous avez engagé Sieur Waikiki90 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit à Saint-Claude. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 9 points de caractéristiques.

La grille des salaires est affichée à la mairie.
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

La Gendarmerie va procéder au remboursement de la victime, pour cela j'ai donc mis en vente une miche de pain au prix de 9,30 écus ( 6,30écus + 3 écus du non perçu) sur le Marché de Saint-Claude. Je vous demande donc de vous porter acquéreur de cette miche de pain dans les prochaines 48h.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Brigadier Prof13
Brigade de Saint-Claude

transaction effectuée avec le contrevenant:


proposition de transaction à la victime:

Citation :

Messire,

La gendarmerie va rembourser le non perçu de l'affaire en cours.
Pour récupérer vos 3 écus, je vous propose de mettre en vente sur le marché de Saint-Claude une miche de pain à 9,30 écus, soit 3 écus de plus que le prix standard. Je me porterai donc acquéreur de cette miche de pain au nom de la gendarmerie et vous serez donc remboursé.

Merci de bien vouloir me prévenir lorsqu'elle sera en vente.

Bien à vous,

Brigadier Prof13
brigade de Saint-Claude

casier

Saint-Claude le 6 avril

Citation :

Grenouille76 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Saint-Claude le 11 avril

toujours en retraite

transaction effectuée avec le contrevenant

Des nouvelles

la victime n'a pas encore donné suite à la proposition de transaction, je relance ce soir

transaction effectuée avec la victime

Affaire classée pour arrangement à l'amiable
Mettre à jour le casier