courrier du LD

Sujet: courrier du LD Jeu 25 Mar 2010 - 11:39

Phelim a écrit:

Citation :

A Son Eminence Ecatarina, Juge de Franche Comté,

Salutations,

J'espère que vous vous portez bien et que vous vous plaisez dans votre nouveau duché de résidence.

L'affaire qui m'emmène à vous écrire aujourd'hui concerne trois Coopérations Judiciaires lancées par la Franche Comté avec le Lyonnais-Dauphiné.

A ce jour, nous attendons les réquisitoires de votre procureur concernant chacune des affaires, mais malgré les relances de nos procureurs successifs, nous n'avons jamais obtenu de réponse.

Je comprends que le récent pillage vous occupe et j'espère que vous trouverez maintenant le temps de demander à votre procureur de s'y pencher dessus.

Vous trouverez donc ci joint les minutes des procès, pour le cas où vous les auriez égarées, des trois individus concernés qui sont Aliette, Edgared et Blondinet. Les deux derniers ne sont pas intervenus lors de leur première plaidoirie qui a été forcée.

Les réquisitoires seront à faire passer directement au procureur du Lyonnais-Dauphiné qui est Monseigneur Oiselier, ou à moi.

Faict à Maison Roanne, le vingt cinquième jour du mois de Mars de l'an mil quatre cent cinquante et huit.

Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

courrier du LD Phelim11

procès Aliette a écrit:

Acte d'accusation a écrit:: Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Aliette, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme redgun de la garnison de Dole, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Dame Abille portant plainte le 24 mars 1457. L'agression se serait déroulée au petit matin même du 24 mars 1457, causant un préjudice financier de 30écus et matériel de 2 miches de pain.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Dole est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-aliette-abille-t24216.htm

Casier judiciaire de l'accusé :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aliette-t24219.htm

Enoncé à Luxeuil le seize février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

première plaidoirie de défense a écrit:: *Aliette s'avance à la barre et salue le juge.

Votre honneur, Je me présente à vous ... Et comme vous pouvez le constater, je suis une dame....Pas un homme....

*marque une pause avant de reprendre

C'est réellement à ma grande surprise que j'ai lui la plainte déposée contre moi.... Des faits remontants à une année en arrière.... Je ne suis qu'une voyageuse sans histoires et je vous assure qu'il y a erreur de personne... Je n'ai aucune preuve de mon innocence, ne me souvenant meme pas dans quel pays je me trouvais à cette époque...J'espère seulement que vous saurez faire preuve de clémence à mon égard...Il est tellement facile de porter des accusations quand on est du côté de la justice ....
*soupire, baisse la tête et retourne à s'asseoir.

Procès Edgared a écrit:: Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Edgared, accusé d'un Trouble à l&#65533;ordre public.
Selon les preuves réunies par le Major Anne_Cyrella de la garnison de Saint Claude, l&#65533;accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Dame Eclypsse portant plainte le 07 Décembre 1457 à la gendarmerie. L&#65533;agression aurait causé un préjudice financier de 56écus et matériel de 2 miches de pain, 2 légumes et 2 maïs.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dpracket-edgared-eclypsse-cj-praxis-t27543.htm#632975

Enoncé à Dole le vingt et un février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Procès Blondinet a écrit:: Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Blondinet, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme barth de la garnison de Poligny, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de sieur Le_saigneur portant plainte le 03 Octobre 1457 à la gendarmerie. L�agression aurait causé un préjudice financier de quelques dizaines d'écus et matériel d'une hache et d'un couteau.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/parti-en-attente-dp-recidivetalpbrigandage-blondinet-le_saigneur-t26717.htm#601580

Enoncé à Luxeuil le dix huit février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

c'est vu ça?

a non!! ben voilà, on a des news...
mais ça ne releve pas de ma competence Very Happy

Vu réquisitoire envoyé

merci

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