Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Voici, ce que nous avons actuellement et qui est contradictoire avec la charte des bourgmestres:

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 8 000 écus/semaine.

Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 5 : Suspension estivale
La récolte de la taxe est suspendue du 15 juillet au 15 août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.
La récolte sera décidée définitivement selon la situation financière du comté pendant les mis de juillet et aout et exécutée en septembre.


Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456,
Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456.
Révisé par le parlement le 17 septembre 1457,publié par le Franc-Comte Sacraï le 19 septembre 1457.

Responsabilités des bourgmestres

Citation :

En résumé :

Au cours de votre mandat, voici les différentes actions qui sont obligatoires sous peine de risques de poursuites judiciaires :
- Présenter un bilan en début, milieu et fin de mandat au Parlement ;
- Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les stats de sa ville : champs, échoppes, population ;
- Payer une taxe hebdomadaire au comté ;
- Au bureau du CaC, indiquez vos sur-productions et besoins et les mettre à jour une fois par semaine dans le bureau des échanges.

Voté par le Parlement le 24 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.
Modifié par vote du Parlement le 7 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach

Je propose les modifications suivantes:

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 6 000 écus/semaine.
A contrario, si le Comté se retrouverait dans des difficultés financières, la présente taxe sera fixée à 8000 écus/semaine.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, le lundi au plus tard.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le mardi.

Citation :

Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 4 : Récolte de la taxe

Alinéa 1
La récolte de la taxe dure cinq jours et suit l'exercice budgétaire: elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard de la semaine courante.

Citation :

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 6 000 écus/semaine.
A contrario, si le Comté se retrouverait dans des difficultés financières, la présente taxe sera fixée à 8000 écus/semaine.

Sur quelle base ?

J'aimerais connaître les raisons chiffrées de ce changement

De plus, cela ne va pas dans le sens des débats que nous avons eu ailleurs

Je demande le passage en public

Tu refuses, tu n'as pas à refuser

C'est soit l'intendant soit le franc comte

De plus c'est un sujet non secret défense

Et j'ai posé des questions

J'accepte le passage en public et je refuse qu'on modifie juste la loi "comme ça"

Cette taxe doit être CALCULEE, pas décidée à la 6-4-2
Vous avez une commission de l'économie et une stratégie de l'économie, servez vous en.

Sinon pour les autres modifications proposées, je ne suis pas contre

Comme je l'ai dit plus haut, je trouve ça aberrant qu'on parle dans les commissions ad hoc de revoir notre mode de fonctionnement de la taxe et ici de maintenir des montants

Attention, pour le moment nous utilisons des solutions temporaires mais pour cette loi il faut une vision clairement de long terme

Ah ben ma pauvre Erine, tu crois pouvoir bosser ?
Les maires, vous avez le droit de penser par vous-mêmes vous savez ...

Bon bref, moi je suis POUR quoiqu'à terme, je pense qu'il serait plus adéquat de fixer un point de taxe fixe.

Les raisons pour lesquelles je suis pour :
- une charge supérieure sur le dos des mairies et citoyens comtois n'est pas supportable
- c'est le budget du comté qu'il faut adapter aux recettes et non le contraire

quel budget...

On lui demande les chiffres du budget depuis un moment

Et au passage, je signale quand même qu'on change la loi... Ok c'est bien pour les mairies mais il n'y aura aucune réflexion de fond

Et après ? Il se passe quoi

Désolé, qu'elle me dise pourquoi 6000 écus après on avisera.

Pourquoi 6000 ? Je peux te le dire moi :
- vu le nombre d'habitants de la Franche-Comté, une somme supérieure montre un mépris certain pour les comtois qui se tuent à la tâche et qui voient leurs charges s'alourdir de jour en jour.
- cette somme permet à l'économie du comté de tourner. On l'a même testée en grandeur réelle pendant un mois (avec perte de niveau de mine).

Et dis moi toi pourquoi 8000 ? Pour pouvoir offrir nos économies à des pilleurs de château ?
Parce que finalement c'est ça le résultat des 8000.
Et je peux te dire que je suis heureuse d'avoir passer à 6000 au mois de janvier, ça a fait 2000 écus x 4 semaines = 8000 écus en moins dans les poches des pilleurs et autant dans les poches des comtois.

Titannick, tu n'as pas compris ce que voulais dire imladris.

Imladris ne demande pas pourquoi on baisse la taxe, il demande POURQUOI elle est fixée à 6000 et pas à 5500 ou 6500 ... il et je voulons savoir pourquoi elle serait fixée à 6000 ?
Quels calculs a fait la CaC pour arriver à ce montant et s'il correspond à la réalité économique.

Baisser la taxe, c'est bien.
La baisse intelligemment, c'est mieux.

Et bien si j'ai bien compris. Quand moi-même je l'ai baissée à 6000 c'était pas un chiffre tiré au hasard mais un chiffre qui donnait un point de taxe acceptable tout en permettant une entrée d'argent suffisante pour faire tourner l'économie du comté.

Oui, basée sur des 'estimations', des "a peu près"
Et de ton temps, la situation n'était pas pareille ...
L'économie, ce n'est pas du feeling, hein ...

Ce n'est pas non plus tous les jours pareil.
Et les chiffres ne sont pas du feeling !

Ce n'est pas parce qu'on a trop de travail pour venir présenter des super tableaux qu'on ne sait pas lire et calculer.

Veuillez stopper les discussions sur la taxe comtale s'il vous plait. Je met personnellement en suspens ce point. Donc que le débat continue sur les autres changements qu'Erine nous apporte. Merci.

Passage en public.

Hey les petits loups j'ai pas lu toutes vos conneries vous devez surement encore vous taper dessus, mais moi je suis contre le passage à 6000 et je suis contre de garder 8000, et je suis contre rien du tout aussi hein, et je suis contre les conneries des gens qui font déféquer leur monde mais la n'est pas le sujet.

Soit si on garde 8000 => on va à la grosse muise vu qu'on perd chaque jours des citoyens à cause de ça.

Si on passe à 6000 => on va aussi arriver à la même chose car la population diminue et au bout du compte on va arriver a avoir encore un index qui va être super élevé.

Contre rien du tout car on aura rien.

Je suis pour un index fixe une fois pour toute.

Pour ma part j'ai 2 champs et 1 échoppe, je paye donc un max d'impôt, alors que je gagne pas sur toutes mes exploitations, mon échoppe ne m'a servit que l'une ou l'autre fois, mais je la garde et je paye mes impôts car je sais que le comté en a besoin, je dois surement être l'un des rare triple idiot à faire cela, mais bon, je sais à quoi sert l'argent ce qui n'est pas le cas de tout le monde en Franche-Comté.

Pour terminer, je trouve la réaction de Imla vraiment honteuse !! Aller dire au CaC qu'elle n'a pas le droit de refuser le passage en publique, je demande alors ce qui te donne le droit de l'autoriser ou le demander. Ce sujet est son sujet. Elle peut dire qu'elle refuse le passage en publique. Au final seul le Comte prendra la décision, l'intendant n'a rien a voir la dedans. Car si les avis sont partager pour le passage en publique c'est le Comte qui décide alors une réaction comme ça, on peut se les mettre ou je pense ...


Je vais simplement dire une phrase et je pense qu'on va pouvoir débattre sur cette phrase, cette phrase est toute simple et elle ne vient pas de moi, mais de quelqu'un qui a passé une nuit dans le château : Pourquoi avoir autant d'écus en caisse?

Le Franc Comte a autorisé le passage en public.

Je suis du même avis que Debenja, mais justement, à quoi bon avoir une loi qu'on ne respecte même plus. Les villages ne peuvent pour l'instant plus tenir avec une taxe à 8000 et veulent une taxe à 6000 LE TEMPS de fixer le point de taxe et donc de faire les calculs là-dessus.

Enfin, c'est ce qui me semblait, mais Imladris préfère semble-t-il rester à 8000 écus en attendant de faire les calculs...

Vous exagérez là

Vous êtes idiots ou vous le faites exprès.

Enfin vous pouvez pas le savoir... J'ai dit à la salle CAC-maire que c'était fort bien cette taxe de 6.000 écus. Mais non on préfère taper sur le grand méchant Imla "Bouh le vilain qui est pas content"

Le vilain qui est pas content trouve que le calcul n'a pas été. Qu'il a été fixé à pif parce que c'était bien il y a deux mois.

Sur quoi se base ce chiffre ? Sur rien!

Ai-je dit que nous devions retourné sur les 8000 écus. Surement pas car ça tue les mairies et les comtois.

Titannick, tes prises de position me surprennent. Toi même tu as dit qu'il ne fallait plus travailler sur un montant fixe mais sur un point de taxe fixe. Tu es en train de te contredire...

Et puis qui dit que 6.000 écus c'est ce qu'il faut. Si cela est possible, nous pourrions faire totu aussi bien avec 5000 écus ? Mais on ne saura pas répondre car personne ne fait de calcul sur base des années écoulées...

Mais non, le grand méchant Imla est là. Il vous casse votre enthousiasme. "Chouette on va descendre à 6000 écus". Moi je rétorque, peut être que nous pouvons faire mieux avec moins mais pour ça il faut se bouger les miches et calculer, pour ça il faut donner les données au groupe économique, pour ça il faut réfléchir sur le long terme

Votre vision court terme m'effare...

Concernant les autres textes, je ne suis pas contre comme je l'ai dit mais c'est encore figer dans une loi les procédures. Est-ce utile ? Je n'en suis pas sûr. Pour moi, ça doit rester en interne mais bon si vous voulez ça

Et Deb, c'est pas toi qui a vu tous les sujets où tu intervenais en salle CAC-maire et au Parlement fermer parce que tu parles. Alors hein, ton avis sur mon "refus", tu te le gardes

Imla j'ai redit ci-dessus que j'étais pour une point de taxe fixe.
Mais il n'en reste pas moins vrai qu'il faut une mesure rapide pour baisser la taxe. Elle a été réaugmentée de 6000 à 8000 pour remonter en urgence les avoirs du comté, elle peut être rebaissée à 6000 écus en attendant qu'on ait fini de se taper dessus non ?

Se taper dessus... On se tape pas dessus

Je demande clairement un débat clair et cohérent sur les chiffres et non taper un chiffre à gaille

Mais non ça vous comprennez pas et après je me fais passer pour le méchant

Je trouve ça un peu facile

Imladris a écrit:

Et Deb, c'est pas toi qui a vu tous les sujets où tu intervenais en salle CAC-maire et au Parlement fermer parce que tu parles. Alors hein, ton avis sur mon "refus", tu te le gardes

Ca s'appelle le charisme

Bordel vous savez pas lire! J'ai dit le sujet continue sur le reste et pas sur la question des 6000 ou 8000. Si ça continue je clos le sujet!

Et d'ailleurs je crois que je vais formuler un décret exceptionnel pour l'impot à 6000 écus, comme ça on nous sortira pas qu'on ne respecte pas la loi.

Artifice a écrit:

Bordel vous savez pas lire! J'ai dit le sujet continue sur le reste et pas sur la question des 6000 ou 8000. Si ça continue je clos le sujet!

Et d'ailleurs je crois que je vais formuler un décret exceptionnel pour l'impot à 6000 écus, comme ça on nous sortira pas qu'on ne respecte pas la loi.

Bah si je sais lire

je t'ai dit ce que je pensais des autres textes

Je me cite :

Citation :

Concernant les autres textes, je ne suis pas contre comme je l'ai dit mais c'est encore figer dans une loi les procédures. Est-ce utile ? Je n'en suis pas sûr. Pour moi, ça doit rester en interne mais bon si vous voulez ça

Enfin je vais pas tout m'auto citer

Oui mais tu as continué aussi le débat que j'avais demandé de stopper...

J'ai quand même le droit de répondre

j'ai pas dit le contraire mais vient pas répondre à ce que j'ai dit et parler pour parler.

La ville de Dôle n'a pas a avoir 2 représentants. Si je l'accorde à Dôle, je dois l'accorder à tous les autres villages.
Se retrouver à 13 alors qu'à la base cette salle s'appelle "Salle CaC/maire", ne sert à rien.

Et ce sujet, n'est pas l'endroit pour se plaindre

Trêves de plaisanteries, revenons à notre taxe:

Titannick a écrit:

Pourquoi 6000 ? Je peux te le dire moi :
- vu le nombre d'habitants de la Franche-Comté, une somme supérieure montre un mépris certain pour les comtois qui se tuent à la tâche et qui voient leurs charges s'alourdir de jour en jour.
- cette somme permet à l'économie du comté de tourner. On l'a même testée en grandeur réelle pendant un mois (avec perte de niveau de mine).

Voilà, même vision que Tita.

Titannick a écrit:

Et dis moi toi pourquoi 8000 ? Pour pouvoir offrir nos économies à des pilleurs de château ?
Parce que finalement c'est ça le résultat des 8000.
Et je peux te dire que je suis heureuse d'avoir passer à 6000 au mois de janvier, ça a fait 2000 écus x 4 semaines = 8000 écus en moins dans les poches des pilleurs et autant dans les poches des comtois.

Cà ne sert à rien d'avoir un Comté avec une trésorerie trop importante comme nous l'avons connu. Une réelle diminution des impôts auraient dû être fait depuis longtemps.
Le peuple crie, le peuple est mécontent, le peuple crève et malgré celà nos prédécesseurs ont continué de percevoir un impôt aussi élevé.

J'ai épluché le registre, çà fait des mois que la taxe est basée sur 8000 écus, Et franchement, j'ai dû mal à comprendre que mes prédécesseurs n'aient pas tilté plus tôt qu'il fallait revisiter ce décret sur les 8000 écus de taxe comtale. La seule qui a tilté était Tita qui avait descendue la taxe à 6000. Et j'approuve sa décision.
Le peuple souffre, il crève et personne ne s'en est inquiété.
Résultat: le Comté s'est fait pillé et tous les écus en trop demandé au peuple est parti.

Jolie vision pour des représentants du peuple. Cà me sidère...qu'aujourd'hui, alors qu'on a une trésorerie qui remonte, vous voudriez que le peuple crève un peu + qu'il ne le fait déjà...belle mentalité. Surtout pour des maires...qui, pour certains, râlent quand ils doivent payer les impôts.

Et comparez à certains, je n'ai pas besoin de bilans sur notre "passif" pour tilter d'emblée que la taxe peut redescendre à 6000. Je dis 6000 car il faut envisager toutes les possibilités de dépenses futures et présentes.

Alors d'accord, qu'on ne peut pas baser un chiffre comme çà sur un coup de tête. Mais on ne peut pas affliger au peuple une taxe à 8000 écus continuellement.
La semaine dernière, j'avais proposé que la taxe à 8000 se fasse une semaine sur 2. L'autre semaine serait à 6000.
Cette semaine, j'ai refais le tableau des impôts sur les 8000 à contre coeur...Suite au mandat rendu, j'ai demandé au Franc comte si nous pouvions redescendre la taxe à 6000, dans un premier temps.

J'ai proposé de modifier le décret pour qu'il soit en cohérence avec la charte du bourgmestre et par facilité pour les maires et les CaC.
Je dis bien "j'ai proposé" car dans ce cas, n'importe qui peut apporter son argument pour dire que mes propositions plaisent pas. On fait comme çà d'habitude avant de mettre une loi au vote.
Tita, a proposé un index fixe.
Bah voilà, c'est le genre de réponse et de proposition à adopter. On en discute et on modifie.
Je ne suis pas arrivée avec ce sujet pour laisser ce que j'ai modifié moi-même.

Bon vu que personne ne comprend ce que je dis. Je clos... Je vais refaire un nouveau débat.