Imladris

Bavard Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009

Contrevenant : Imladris

Citation :: Informations sur Imladris

Créé(e) le 17 Septembre 2007
Imladris fête son anniversaire le 17 Septembre.
Dernière connexion le 17 Janvier 2014
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 378,34 écus
Imladris est boucher.
Imladris possède un culture du maïs.

Récapitulatif :

Citation :: -Dossier 1 : Esclavagisme, le 18/0/1458 constaté à Dole par Le Major Anne Cyrella, Affaire classée
-Dossier 2 : Talp(insute), le 12/06/1457 constaté à Vesoul par L'Adjudant Isabelle, Affaire classée
-Dossier 3 : Esclavagisme, le 17/01/1462, sans suite

Sujet: Re: Imladris Mar 28 Sep 2010 - 20:20

Verdict lié au dossier n°2 cassé par la CAI.

Citation :

jugement de la Cour d'Appel d'Aachen :

Citation :: -Affaire Imladris contre Franche-Comté.

Requérant : Imladris

Défendeur : Franche-Comté

Juge de première instance : Elva

Procureur de première instance : Derdekan

Verdict de première instance : coupable d'insulte

Attendu que la Cour d’Appel Impériale, après examen du dossier et avoir entendu les témoignages à la conclusion que le vicomte Imladris ne s’est pas rendu coupable d'insulte, pour vice de procédure.
La Cour d’appel d’Aachen confirme l'annulation du proccés de première instance

Aachen locuta, causa finita est.