Le château de Dole
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 [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57

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Artus
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MessageSujet: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptySam 20 Fév 2010 - 23:55

Ville de Poligny

Les faits:
Sieur Abrahamm c'est rendu coupable de TALP en tentant de prendre la mairie de Poligny dans la nuit du 14 décembre 1457 au 15 décembre 1457.


[b]Lien vers le dossier:

Dossier


Dernière édition par Artus le Lun 22 Fév 2010 - 3:15, édité 1 fois
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Artus
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyDim 21 Fév 2010 - 1:44

Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon
Abrahamm est MORT.
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Points de réputation : 13
Argent : 9
Abrahamm ne cultive ni n'élève rien.
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Artus
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyLun 22 Fév 2010 - 3:06

Joinville [Duché de Bourgogne]
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Artus
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyLun 22 Fév 2010 - 3:31

Citation :
Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Abrahamm, accusé d'un Trouble à l’ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme barth de la garnison de Poligny, l'accusé aurait fait une tentative de révolte sur la mairie de poligny dans la nuit du 14 au 15 décembre 1457.
Dame Fredyanne faisait parti des miliciens et a formellement reconnu l'accusé.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Poligny est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talprevolte-abrahamm-t27673.htm


Enoncé à Dole le vingt et un février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 24 Fév 2010 - 15:36

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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyVen 26 Fév 2010 - 13:17

Citation :
Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 10h22.

on a des nouvelles de bourgogne?
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 3 Mar 2010 - 7:55

pas de proces en cours en bourgogne


Citation :
Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], hier à 8h41.

Citation :
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 3 Mar 2010 - 8:21

Ah le s....
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyJeu 4 Mar 2010 - 8:11

Citation :
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Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h36
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 10 Mar 2010 - 10:23

Citation :
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Abrahamm ne cultive ni n'élève rien.

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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 10 Mar 2010 - 10:27

ce dossier a plus de trois mois....il meurt tous les deux jours....

ça vaut la peine?
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMer 10 Mar 2010 - 10:51

attendons qu'il meurt réellement. Si ds 1 semaine toujours rien on continuera.
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyJeu 11 Mar 2010 - 10:17

idem
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 23 Mar 2010 - 7:41

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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 23 Mar 2010 - 8:43

on fait quoi?
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 23 Mar 2010 - 9:04

les autres on attend la putréfaction...faudrait faire le meme..

mais bon, a part une perte de temps..ça ne mene pas bien loin..

enfin, c'est vous les chefs Mr. Green
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 23 Mar 2010 - 9:30

à mon avis faut laisser tomber.
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 30 Mar 2010 - 12:06

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barth
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 30 Mar 2010 - 13:19

on peut aussi attendre une semaine s'il ne se reconnecte pas d'ici là il sera mort définitivement.
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 6 Avr 2010 - 9:47

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 EmptyMar 6 Avr 2010 - 9:58

enfin ^^
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MessageSujet: Re: [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57   [SS] Abrahamm (Tentative de révolte) 15/12/57 Empty

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